Présentation

Après L'avenir de la PI (2017 à Paris-Descartes), Pop culture et PI (2018 à Strasbourg), les JUSPI sont heureux de vous présenter leur 3e colloque annuel sur La légitimité de la propriété.
Neuf Juspi accompagnés de collègues et professionnels chevronnés s'attacheront à questionner la matière.

Avec le soutien des DU Propriété intellectuelle et Droit de l'art et de la culture dispensés à distance et du Master 2 Droit de la propriété intellectuelle. Avec la participation du REPI (Réseau Entreprises Propriété Intellectuelle) association à but non lucratif crée pour construire un pont entre les différents acteurs de la propriété Intellectuelle.

Programme

8h45 : Accueil

9h00 : Mots d'ouverture

Rapports introductifs

9h15 : Approche du juriste
Jean-Pierre Clavier, Professeur à l'Université de Nantes

9h35 : Approche historico-économique
Dominique Sagot-Duvauroux, Professeur à l'Université d'Angers

Matinée

Sous la présidence de Me Frédéric Benech, Président du REPI, Avocat inscrit au barreau de Paris et présent auprès du barreau de Nantes

Approche transversale

9h55 : La légitimité de la propriété intellectuelle dans la recherche publique
Nicolas Bronzo, Maître de conférences en disponibilité à l'Université d'Aix-Marseille

10h15 : Créations numériques et légitimité de la propriété intellectuelle
Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg

10h35 : Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle
Amélie Favreau, Maître de conférences HDR à l'Université Grenoble-Alpes

10h55 : Pause

Propriété industrielle

11h15 : La légitimité du droit des dessins et modèles
Natalia Kapyrina, Docteur en droit, CEIPI

11h35 : La légitimité du droit des brevets
Thibault Gisclard, Maître de conférences à l'Université de Lille 2

12h05 : Le droit des marques limité par la liberté d'expression
Yann Basire, Maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg

12h30 : Pause déjeuner

Après-midi

Sous la présidence de Me Gilles Vercken, Cabinet Vercken & Gaullier, Avocat inscrit au barreau de Paris et présent auprès du barreau de Strasbourg

Droit d'auteur

14h00 : La légitimité du droit d'auteur
Stéphanie Le Cam, Maître de conférences à l'Université de Rennes 2

14h20 : L'élaboration de la norme en droit d'auteur
Sarah Dormont, Maître de conférences à l'Université Paris-Est Créteil

14h40 : Le partage de la valeur sur Internet : l'exemple de l'article 17 de la directive DSM
Alexandra Bensamoun, Professeur à l'Université de Rennes 1

15h00 : Le droit d'auteur constitue-t-il un système clos et suffisant
Dariusz Piatek, Maître de conférences à l'Université Haute-Alsace

Droits des producteurs

15h20 : La légitimité du droit du producteur de bases de données
Sylvain Chatry, Maître de conférences HDR à l'Université de Perpignan Via Domitia

15h40 : La légitimité du nouveau droit voisin de l'éditeur de presse
Audrey Lebois, Maître de conférences HDR à l'Université de Nantes

16h00 : L'opportunité du droit du producteur de bases de données dans le secteur de l'immobilier
Mickaël Macé, Docteur en droit, Avocat au barreau de Nantes

16h20 : Rapport de synthèse
André Lucas, Professeur émérite à l'Université de Nantes

Inscription gratuite mais obligatoire : lesjuspi@gmail.com - Nombre de places limités.