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Nathalie Mallet-Poujol

UMR Dynamiques du droit
Faculté de droit et de science politique
39 rue de l’Université
34060 Montpellier cedex 2

Nathalie Mallet-Poujol

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Actualités scientifiques

Actualisation droit de l’internet

vendredi 6 mars 2020

Journée organisée par l’Équipe de Recherche droit des Créations Immatérielles - UMR 5815, en partenariat avec l’Association Française des Juristes d'Entreprise, avec le concours des étudiants du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle et TIC.

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

vendredi 22 novembre 2019

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

L'application des droits et libertés par les personnes privées : la liberté d'expression en droit comparé

jeudi 23 mai 2019

Organisé par le CDCP, Université Paris 2 Panthéon-Assas sous la responsabilité scientifique du professeur Gilles J. Guglielmi

Actualisation - Droit de l’internet

vendredi 15 mars 2019

Organisée par l’Équipe de Recherche droit des Créations Immatérielles, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du droit, avec l’Association Française des Juristes d'Entreprise – AFJE et les étudiants du Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle et TIC

Le droit au défi de la rumeur

vendredi 29 juin 2018

Organisé par Valérie-Laure Benabou - Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et le Master 2 Propriété Intellectuelle

Actualisation en droit de l’internet

jeudi 30 mars 2017

Organisé par l’ERCIM (Équipe de Recherche Créations immatérielles et Droit – UMR 5815), en partenariat avec l’AFJE (Association Française des Juristes d’Entreprise

Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages

vendredi 10 mars 2017

Sous la direction scientifique de Sylvain Chatry, Maître de conférences droit privé, CDED, (EA UPVD 4216) et Thierry Gobert, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, CRESEM, (EA UPVD 7397)

Lanceurs d’alerte : innovation juridique ou symptôme social ?

jeudi 23 juin 2016

Colloque organisé par l'UMR Dynamiques du Droit, sous la responsabilité de Mme le Professeur Marie-Christine Sordino

Le Fichier

jeudi 26 novembre 2015



Publications

Ouvrages

Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant, Bertrand Warusfel et Lionel Costes (dir.), Le Lamy, droit du numérique, Wolters Kluwer France, 2018, Lamy droit du numérique, 964 p.

Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Nathalie Mallet-Poujol, Jean-Michel Bruguière et Agnès Robin (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 400 p.

Nathalie Mallet-Poujol et Marie Cornu, Droit, œuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections, CNRS Éditions, 2006, CNRS droit, 601 p.

Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Traçage électronique et libertés, La Documentation française, 2006, 120 p.

Nathalie Mallet-Poujol, La création multimédia et le droit : réaliser, communiquer, protéger, Litec, 2003, 2e éd., Droit@Litec, 220 p.

Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Les enjeux juridiques de l'internet, La Documentation française, 2003, 119 p.

Nathalie Mallet-Poujol et Marie Cornu, Droit, œuvres d'art et musées : la protection et la valorisation des collections, CNRS Éd., 2001, CNRS droit, 401 p.

Nathalie Mallet-Poujol, La création multimédia et le droit, Litec, 2000, Droit@Litec, 206 p.

Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Nouvelles technologies de l'information et libertés individuelles, La Documentation française, 1998, 82 p.

Nathalie Mallet-Poujol et Michel Vivant (dir.), Droit de l'information et de la communication, Ministère de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie [diff.], 1997, Guides pour la pratique de l'information scientifique et technique, 31 p.

Nathalie Mallet-Poujol, Anne-Marie Benoit et Philippe Cavelier (dir.), Informatique et libertés : guide à l'usage des chercheurs, CNRS, Service juridique, 1995, 33 p.

Nathalie Mallet-Poujol, La commercialisation des banques de données : contribution à une approche juridique des richesses informationnelles, CNRS éd, 1993, 754 p.

Nathalie Mallet-Poujol, La commercialisation des banques de données : contribution à une approche juridique des richesses informationnelles, [s.n.], 1991, 3 vol. , 930 f. p.

Nathalie Mallet-Poujol, La commercialisation des banques de données : contribution à une approche juridique des richesses informationnelles, [s.n.], 1991, 3 vol. , 930 f. p.

Articles

Nathalie Mallet-Poujol, « Internet e o direito ao esquecimento digital », Revista Ibero-Americana de Ciência da Informação, N° 1, 2018, pp. 145-170

Nathalie Mallet-Poujol, « Alerte et droit de la presse », Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, Montpellier, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2016, pp. 147-170

Nathalie Mallet-Poujol, « 1789-1905. Du blasphème aux droits et devoirs des ministres du culte », Legicom, N° 55, 2015, pp. 7-16

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique et Libertés », Lamy droit du numérique, Wolsters Kluwer, 2015, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Quels droits pour l'individu face au risque d'un Etat Big Brother ? », La Documentation française, N° 379, 2014, pp. 59-65

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit à l'oubli numérique et désindexation : la solution en trompe l'œil de la CJUE », Légipresse, N° 319, 2014, pp. 467-472

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des journalistes », JurisClasseur Communication, 2014, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Diffamation et bonne foi en matière d’interview : l’impunité relative de l’interviewer », Legicom, N° 2013, 2013, pp. 27-39

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit de l’internet à l’épreuve de la mondialisation », La Documentation française, N° 372, 2013, pp. 12-17

Nathalie Mallet-Poujol, « Affaire Twitter : la subtile esquive du droit international privé », Légipresse, N° 304, 2013, pp. 235-241

Nathalie Mallet-Poujol, « La protection des bases de données : un péage pour l’accès aux ressources génétiques ? », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 93, 2013, pp. 94-102

Nathalie Mallet-Poujol, « Les virtualités du droit à l’oubli numérique », Juris art etc., N° 2, 2013, pp. 43-47

Nathalie Mallet-Poujol, « Communauté harkie, enjeux de mémoire et judiciarisation : l'éprouvante fin de non recevoir du droit de la presse », Le juge et l'outre-mer, Montpellier, Faculté de droit et science politique de Montpellier, 2013, pp. 241-271

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications élctroniques », Légipresse, N° 282, 2011, p. 250

Nathalie Mallet-Poujol, « De la liberté responsable de l'enseignant-chercheur, agent public", note sous Cass. 1° civ. 23 février 2011 », La semaine juridique - édition générale, 2011, p. note 682

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique - Droit de l'Internet », La semaine juridique - édition générale, 2011, p. chron 1184

Nathalie Mallet-Poujol, « Réseaux sociaux et vie privée : exemple de (re)négociation de la norme », Les pratiques, source de normativité, RDUS, 2011, p. non renseignée

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications élctroniques », Légipresse, N° 271, 2010, p. II, 61

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des journalistes », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, Juris-Classeur, 2010, p. Fasc 1229

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit de l'informatique », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. chron 1470

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique - Droit de l'Internet », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. chron 1107

Nathalie Mallet-Poujol, « L'internet et le contrôle des individus », Les Cahiers français : documents d'actualité, 2010, pp. 75-80

Nathalie Mallet-Poujol, « Protection des bases de données », Juris-Calsseur Communication, Juris-Classeur, 2010, p. fasc n° 6080

Nathalie Mallet-Poujol, « Les traitements de données personnelles aux fins de journalisme. », Légicom, N° 2009, 2009, pp. 69-81

Nathalie Mallet-Poujol, « Du droit à l'oubli numérique" note sous TGI Paris, 25 juin 2009 », Légipresse, N° 266, 2009, pp. 217-220

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications élctroniques », Légipresse, N° 261, 2009, p. II, 60

Nathalie Mallet-Poujol, « Big Brother et Anastasie au chevet du droit d'auteur : réflexions sur le projet de loi "Création et Internet », Légicom, N° 42, 2009, pp. 45-99

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit de l'informatique », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. chron 1674

Nathalie Mallet-Poujol, « Eclairages d'articles repris dans le numéro spécial "30 ans du droit de la presse et des médias », Légipresse, 2009, p. 171, 193 et 233

Nathalie Mallet-Poujol, « Les diffamations et injures », Traité de droit de la presse et des médias, Litec, 2009, pp. 441-506

Nathalie Mallet-Poujol, « Les systèmes d'information géospatiale - SIG : perspectives informatiques et libertés », http://infogeodroit.fr, 2009, p. non renseignés

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2009, p. chron 1137

Nathalie Mallet-Poujol, « Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques » », Légipresse, N° 251, 2008, p. II, 77

Nathalie Mallet-Poujol, « La collecte de témoignages oraux à l'épreuve du droit pénal spécial de la presse », Gaz. des Archives, N° 211, 2008, pp. 33-55

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2008, p. chron 1581

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2008, p. chron 1076

Nathalie Mallet-Poujol, « Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques ». », Légipresse, N° 241, 2007, p. II, 63

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur et droit de la concurrence : à propos de l'abus de position dominante en droit d'auteur », Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007, pp. 211-239

Nathalie Mallet-Poujol, « La liberté d'expression sur l'internet, Aspects de droit interne », Recueil Dalloz, 2007, pp. chron, 591-599

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit d'expression sur l'internet : quelles régulations ? », Cahiers Français, "Information, médias et internet", La Documentation française, 2007, pp. 46-51

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2007, p. chron 1702

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2007, p. chron 1084

Nathalie Mallet-Poujol, « La théorie des facilités essentielles et les créations informationnelles », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 368, 2006, pp. 6-8

Nathalie Mallet-Poujol, « De la cohabitation entre la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et l'article 1382 du Code civil », Légipresse, N° 234, 2006, p. II, 93

Nathalie Mallet-Poujol, « De la liberté de la caricature », Légipresse, N° 229, 2006, p. I, 37

Nathalie Mallet-Poujol, « Autobiographie : Bribes de droit », La faute à Rousseau : revue de l'Association pour l'autobiographie et le patrimoine autobiographique., N° 41, 2006, p. 58

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit de la presse sous Vichy », Le droit sous Vichy, éd. Klostermann, 2006, pp. 209-230

Nathalie Mallet-Poujol, « Les archives orales et le respect de la vie privée », Actes du Colloque « Archives et sciences sociales », L'Harmattan, 2006, pp. 115-142

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2006, p. chron 1895

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2006, p. chron 1195

Nathalie Mallet-Poujol, « Du droit d'auteur des universitaires et des chercheurs », Les Petites Affiches, N° 252, 2005, pp. 3-5

Nathalie Mallet-Poujol, « « Droit sui generis du producteur de bases de données : le premier camouflet communautaire ? », à propos de CJCE, 9 nov. 2004, BHB c/ William Hill », Légipresse, N° 221, 2005, pp. III, 87-91

Nathalie Mallet-Poujol, « Le juge et l'idéologie dans les procès en diffamation », Légipresse, N° 218, 2005, pp. II, 1-8

Nathalie Mallet-Poujol, « Recherche et vie privée : du droit du citoyen au droit du chercheur », Gaz. des Archives, N° 198, 2005, pp. 157-175

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des journalistes », Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique, Juris-Classeur, 2005, p. fasc 1229

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des universitaires et des chercheurs : l'expropriation sans cause d'utilité publique », Recueil Dalloz, 2005, p. Tribune, 3025

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2005, p. chron 963

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2005, p. chron 81

Nathalie Mallet-Poujol, « Publication scientifique et image des biens, Analyse juridique », Revue Hellénique Archéologie et Arts, 2005, p. non renseignés

Nathalie Mallet-Poujol, « Protection des bases de données », Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, 2003, p. fasc 6080

Nathalie Mallet-Poujol, « Activités de communication et droits intellectuels », Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, 2002, p. fasc 6000

Nathalie Mallet-Poujol, « Accès aux documents administratifs - Archives - Informatique et libertés - Interceptions - Vidéosurveillance - Presse - Vie privée - Droit à l'image. », Code de la Communication, Dalloz, 2000, p. non renseignés

Communications

Nathalie Mallet-Poujol, « Cyberespace : quelle liberté pour l'internaute ? », p. NC, Conférence inaugurale du XIVème Congrès ibéro américaon de droit et informatique, Mexico, 25 octobre 2010

Nathalie Mallet-Poujol, « Indexation des ressources pédagogiques et propriété intellectuelle », p. NC, Au-delà des plates-formes : la @-Pédagogie, Lyon, 24 juin 2010

Nathalie Mallet-Poujol, « La protection de la réputation de la personne dans la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives. », L'Harmattan|Collection Droit du patrimoine culturel et naturel, pp. 105-128, Quel avenir pour les archives en Europe ? Enjeux juridiques et institutionnels, Sceaux, 01 janvier 2009

Nathalie Mallet-Poujol, « La notion de publication sur l'internet », Légicom, N° 35, pp. 53-69, Forum Légipresse Le droit de la presse : une spécialité légitime ou dépassée ?, Paris, 29 septembre 2005

Nathalie Mallet-Poujol, « Contraintes de la Convention et liberté d'expression », La diversité culturelle, Presses de l'Université de Laval, pp. 131-149, La diversité culturelle, 01 janvier 2005

Autres

Nathalie Mallet-Poujol, Communications électroniques et protection des données personnelles, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, L'accès aux données publiques à la lumière de l'ordonnance du 6 juin 2005, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, Vie privée et données personnelles, p. NC




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Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.