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Nathalie Mallet-Poujol

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Centre National de la Recherche Scientifique

Dynamiques du droit
Equipe de Recherche Créations IMmatérielles et droit

Thèse

La commercialisation des banques de données : contribution à une approche juridique des richesses informationnelles. Thèse soutenue en 1991 à Montpellier 1, sous la direction de Isabelle de Lamberterie.


Articles

Nathalie Mallet-Poujol, « Internet e o direito ao esquecimento digital », Revista Ibero-Americana de Ciência da Informação, N° 1, 2018, pp. 145-170

Nathalie Mallet-Poujol, « Alerte et droit de la presse », Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, Montpellier, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2016, pp. 147-170

Nathalie Mallet-Poujol, « 1789-1905. Du blasphème aux droits et devoirs des ministres du culte », Legicom, N° 55, 2015, pp. 7-16

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique et Libertés », Lamy droit du numérique, Wolsters Kluwer, 2015, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Quels droits pour l'individu face au risque d'un Etat Big Brother ? », Les Cahiers français : documents d'actualité, N° 379, 2014, pp. 59-65

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit à l'oubli numérique et désindexation : la solution en trompe l'œil de la CJUE », Légipresse, N° 319, 2014, pp. 467-472

Voir plus

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des journalistes », JurisClasseur Communication, 2014, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Diffamation et bonne foi en matière d’interview : l’impunité relative de l’interviewer », Legicom, N° 2013, 2013, pp. 27-39

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit de l’internet à l’épreuve de la mondialisation », Les Cahiers français : documents d'actualité, N° 372, 2013, pp. 12-17

Nathalie Mallet-Poujol, « Affaire Twitter : la subtile esquive du droit international privé », Légipresse, N° 304, 2013, pp. 235-241

Nathalie Mallet-Poujol, « La protection des bases de données : un péage pour l’accès aux ressources génétiques ? », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 93, 2013, pp. 94-102

Nathalie Mallet-Poujol, « Les virtualités du droit à l’oubli numérique », Juris art etc., N° 2, 2013, pp. 43-47

Nathalie Mallet-Poujol, « Communauté harkie, enjeux de mémoire et judiciarisation : l'éprouvante fin de non recevoir du droit de la presse », Le juge et l'outre-mer, Montpellier, Faculté de droit et science politique de Montpellier, 2013, pp. 241-271

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications élctroniques », Légipresse, N° 282, 2011, p. 250

Nathalie Mallet-Poujol, « De la liberté responsable de l'enseignant-chercheur, agent public", note sous Cass. 1° civ. 23 février 2011 », La semaine juridique - édition générale, 2011, p. note 682

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique - Droit de l'Internet », La semaine juridique - édition générale, 2011, p. chron 1184

Nathalie Mallet-Poujol, « Réseaux sociaux et vie privée : exemple de (re)négociation de la norme », Les pratiques, source de normativité, RDUS, 2011, p. non renseignée

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications élctroniques », Légipresse, N° 271, 2010, p. II, 61

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des journalistes », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, Juris-Classeur, 2010, p. Fasc 1229

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit de l'informatique », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. chron 1470

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique - Droit de l'Internet », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. chron 1107

Nathalie Mallet-Poujol, « L'internet et le contrôle des individus », Les Cahiers français : documents d'actualité, 2010, pp. 75-80

Nathalie Mallet-Poujol, « Protection des bases de données », Juris-Calsseur Communication, Juris-Classeur, 2010, p. fasc n° 6080

Nathalie Mallet-Poujol, « Les traitements de données personnelles aux fins de journalisme. », Legicom, N° 2009, 2009, pp. 69-81

Nathalie Mallet-Poujol, « Du droit à l'oubli numérique" note sous TGI Paris, 25 juin 2009 », Légipresse, N° 266, 2009, pp. 217-220

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications élctroniques », Légipresse, N° 261, 2009, p. II, 60

Nathalie Mallet-Poujol, « Big Brother et Anastasie au chevet du droit d'auteur : réflexions sur le projet de loi "Création et Internet », Legicom, N° 42, 2009, pp. 45-99

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit de l'informatique », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. chron 1674

Nathalie Mallet-Poujol, « Eclairages d'articles repris dans le numéro spécial "30 ans du droit de la presse et des médias », Légipresse, 2009, p. 171, 193 et 233

Nathalie Mallet-Poujol, « Les diffamations et injures », Traité de droit de la presse et des médias, Litec, 2009, pp. 441-506

Nathalie Mallet-Poujol, « Les systèmes d'information géospatiale - SIG : perspectives informatiques et libertés », http://infogeodroit.fr, 2009, p. non renseignés

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2009, p. chron 1137

Nathalie Mallet-Poujol, « Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques » », Légipresse, N° 251, 2008, p. II, 77

Nathalie Mallet-Poujol, « La collecte de témoignages oraux à l'épreuve du droit pénal spécial de la presse », La Gazette des Archives, N° 211, 2008, pp. 33-55

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2008, p. chron 1581

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2008, p. chron 1076

Nathalie Mallet-Poujol, « Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques ». », Légipresse, N° 241, 2007, p. II, 63

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur et droit de la concurrence : à propos de l'abus de position dominante en droit d'auteur », Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007, pp. 211-239

Nathalie Mallet-Poujol, « La liberté d'expression sur l'internet, Aspects de droit interne », Recueil Dalloz, 2007, pp. chron, 591-599

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit d'expression sur l'internet : quelles régulations ? », Cahiers Français, "Information, médias et internet", La Documentation française, 2007, pp. 46-51

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2007, p. chron 1702

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2007, p. chron 1084

Nathalie Mallet-Poujol, « La théorie des facilités essentielles et les créations informationnelles », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 368, 2006, pp. 6-8

Nathalie Mallet-Poujol, « De la cohabitation entre la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et l'article 1382 du Code civil », Légipresse, N° 234, 2006, p. II, 93

Nathalie Mallet-Poujol, « De la liberté de la caricature », Légipresse, N° 229, 2006, p. I, 37

Nathalie Mallet-Poujol, « Autobiographie : Bribes de droit », La faute à Rousseau : revue de l'Association pour l'autobiographie et le patrimoine autobiographique., N° 41, 2006, p. 58

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit de la presse sous Vichy », Le droit sous Vichy, éd. Klostermann, 2006, pp. 209-230

Nathalie Mallet-Poujol, « Les archives orales et le respect de la vie privée », Actes du Colloque « Archives et sciences sociales », L'Harmattan, 2006, pp. 115-142

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2006, p. chron 1895

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2006, p. chron 1195

Nathalie Mallet-Poujol, « Du droit d'auteur des universitaires et des chercheurs », Les Petites Affiches, N° 252, 2005, pp. 3-5

Nathalie Mallet-Poujol, « « Droit sui generis du producteur de bases de données : le premier camouflet communautaire ? », à propos de CJCE, 9 nov. 2004, BHB c/ William Hill », Légipresse, N° 221, 2005, pp. III, 87-91

Nathalie Mallet-Poujol, « Le juge et l'idéologie dans les procès en diffamation », Légipresse, N° 218, 2005, pp. II, 1-8

Nathalie Mallet-Poujol, « Recherche et vie privée : du droit du citoyen au droit du chercheur », La Gazette des Archives, N° 198, 2005, pp. 157-175

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des journalistes », Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique, Juris-Classeur, 2005, p. fasc 1229

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des universitaires et des chercheurs : l'expropriation sans cause d'utilité publique », Recueil Dalloz, 2005, p. Tribune, 3025

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2005, p. chron 963

Nathalie Mallet-Poujol, « Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2005, p. chron 81

Nathalie Mallet-Poujol, « Publication scientifique et image des biens, Analyse juridique », Revue Hellénique Archéologie et Arts, 2005, p. non renseignés

Nathalie Mallet-Poujol, « Protection des bases de données », Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, 2003, p. fasc 6080

Nathalie Mallet-Poujol, « Activités de communication et droits intellectuels », Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, 2002, p. fasc 6000

Nathalie Mallet-Poujol, « Accès aux documents administratifs - Archives - Informatique et libertés - Interceptions - Vidéosurveillance - Presse - Vie privée - Droit à l'image. », Code de la Communication, Dalloz, 2000, p. non renseignés


Autres

Nathalie Mallet-Poujol, Communications électroniques et protection des données personnelles, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, L'accès aux données publiques à la lumière de l'ordonnance du 6 juin 2005, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, Vie privée et données personnelles, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle »
    Montpellier, le 12 octobre 2020

  • « Actualisation droit de l’internet »
    en visio-conférence, le 06 mars 2020

  • « La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique »
    Grenoble, le 22 novembre 2019

  • « La propriété intellectuelle en partage »
    Montpellier, le 21 juin 2019

  • « L'application des droits et libertés par les personnes privées : la liberté d'expression en droit comparé »
    Paris, le 23 mai 2019

  • Voir plus

  • « Actualisation - Droit de l’internet »
    Montpellier, le 15 mars 2019

  • « Le droit au défi de la rumeur »
    Aix en Provence, le 29 juin 2018

  • « Actualisation en droit de l’internet »
    Montpellier, le 30 mars 2017

  • « Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages »
    Perpignan, le 10 mars 2017

  • « Lanceurs d’alerte : innovation juridique ou symptôme social ? »
    MONTPELLIER, le 23 juin 2016

  • « Le Fichier »
    Orléans cedex 2, le 26 novembre 2015

  • « Cyberespace : quelle liberté pour l'internaute ? »
    le 25 octobre 2010

  • « Indexation des ressources pédagogiques et propriété intellectuelle »
    Lyon, le 24 juin 2010

  • « La protection de la réputation de la personne dans la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives. »
    Sceaux, le 01 janvier 2009

  • « La notion de publication sur l'internet »
    Paris, le 29 septembre 2005

  • « Contraintes de la Convention et liberté d'expression »
    le 01 janvier 2005





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