Présentation du colloque

Snowden, Assange… tels sont les noms d'individus qui se sont trouvés à un moment de leur histoire au cœur d'une problématique qui concerne la société elle-même dans son entier, au-delà de leur propre personne. Il en est de même pour Madame Irène Frachon, porte-drapeau des victimes dans la dénonciation des effets délétères de la prescription hasardeuse du médicament Médiator… Communément dénommés lanceurs d'alerte ou whistleblowers, ils ont en commun le fait d'avoir porté à la connaissance du public des informations qu'ils avaient acquises dans le cadre de leur profession ou de leurs fonctions, en se prévalant de règles éthiques. En ce sens, ils sont à l'intérieur d'un système qu'ils vont, par ricochet, affaiblir, en raison du contenu et de la portée de leurs révélations. Ils sont ainsi parfois dénommés insiders.

Comment le groupe social auquel appartiennent les lanceurs d'alerte les regarde-t-il et les traite-il ? Sont-ce des héros ou de vulgaires « dénonciateurs » ? Par voie de conséquence, comment le droit peut-il intervenir ?

Convient-il de les protéger au moyen de la création d'un statut de droit commun, décliné par suite en fonction de catégories particulières ? Faut-il se contenter d'un statut éclaté, en fonction de législations nécessairement parcellaires ? Et, au-delà, le lanceur d'alerte doit-il vraiment être protégé dans tous les cas ?

Le colloque des 23 et 24 juin se propose de réfléchir sur ces questions, au fort impact juridique, mais également sociétal.

Contact : inscription auprès de Madame Cécile Lefrançois cec.lefrancois@orange.fr

Etudiants : entrée libre et gratuite

Professionnels : 80 euros

Programme

Jeudi 23 juin 2016

8 h 30 : Accueil des participants

8 h 45 : Discours d'ouverture
Monsieur le Professeur Philippe AUGE, Président de l'Université de Montpellier
Discours d'ouverture
Madame le Professeur Marie-Elisabeth ANDRE Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier

Session 1 : Le droit du lanceur d'alerte dans le texte

Matinée sous la présidence de Monsieur Didier THOMAS, Professeur à l'Université de Montpellier

Du dénonciateur au lanceur d'alerte: approche historique
Madame Maïté FERRET, Chargé de recherche CNRS

L'alerte en matière économique et financière

Le droit pénal économique et financier
Madame Marie-Christine SORDINO, Professeur à l'Université de Montpellier

Le droit économique
Monsieur Daniel MAINGUY, Professeur à l'Université de Montpellier

L'alerte en droit du travail
Monsieur Paul-Henri ANTONMATTEI, Professeur à l'Université de Montpellier

Discussion avec la salle et déjeuner libre

14 h 30

Après-midi sous la présidence de Monsieur le Professeur Eric de MARI, Directeur de l'UMR 5815 Dynamiques du droit

L'alerte en matière sanitaire et environnementale

Le droit de l'environnement
Monsieur Malo DEPINCé, Maître de conférences-HDR à l'Université de Montpellier

Le droit de la santé
Madame Cécile LE GAL FONTèS, Professeur à l'Université de Montpellier

Témoignage de Monsieur Sébastien ARSAC, Co-fondateur et porte-parole de l'Association L214 Ethique et animaux

Discussion avec la salle et pause

Session 2 : Le droit du lanceur d'alerte dans son contexte

L'alerte dans la sphère publique et questionnée par les sciences politiques

Lanceurs d'alerte : de la citoyenneté ordinaire à la citoyenneté extraordinaire ?
Monsieur William GENYèS, Directeur de recherche CNRS, Directeur du CEPEL, UMR 5112, Université de Montpellier

Le droit d'alerte des agents publics : enjeux et perspectives
Madame Laure RAGIMBEAU, Doctorante contractuelle à l'Université de Montpellier

Cocktail dans le cloître de la Faculté

Vendredi 24 juin 2016

9 h 00 : Accueil des participants

Session 3 : Le droit du lanceur d'alerte : un prétexte ?

Matinée sous la présidence de Madame Aliènor BERTRAND, Chargé de recherche CNRS

Eclairage et témoignage de Madame Marie-Christine BLANDIN, Sénatrice du Nord

Communication scientifique, alertes et secret des affaires
Madame Agnès ROBIN, Maître de conférences-HDR à l'Université de Montpellier

Alerte et droit de la presse
Madame Nathalie MALLET-POUJOL, Directrice de recherche CNRS

Discussion avec la salle et clôture des travaux