Programme

Jeudi 17 Février

9h00 : Accueil des participants

Matinée

Sous la Présidence de François Tessier, Secrétaire général du parquet général, Cour d'appel de Limoges

Les discours de haine et l'histoire

9h30 : Les discours antisémites dans la France de Vichy
Pascal Plas, Directeur de l'IiRCO, Université de Limoges

10h00 : Les discours de haine et le génocide des Tutsis du Rwanda
Jean-François Dupaquier, Journaliste et Ecrivain

10h30 : Pause

Les discours de haine saisis par le droit pénal

11h00 : Les discours de haine dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse
Thomas Besse, Maître de conférences Faculté de droit, AES et administration publique de l'Université de Caen

11h30 : Les discours de haine dans le Code pénal
Pierre-Jérôme Delage, Professeur à la Faculté de droit et de sciences politiques de l'Université de Nantes

12h00 : Les discours de haine devant la justice pénale internationale
Damien Scalia, Professeur à l'Université Libre de Bruxelles

12h30 : Pause déjeuner

Après-Midi

Sous la présidence de Damien Roets, Professeur à la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges

La répression des discours de haine et le droit à la liberté d'expression

15h00 : Faut-il punir les discours de haine ?
Evan Raschel, Professeur à l'Université de Clermont Auvergne,

15h30 : Discours de haine et liberté d'expression dans les instruments juridiques internationaux
Marina Eudes, Maître de conférences HDR à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Paris-Nanterre

16h00 : Discours de haine et liberté d'expression en droit comparé
Céline Lageot, Professeur à la Faculté de droit et sciences sociales de l'Université de Poitiers

16h30 : Pause

17h00 : Discours de haine et liberté d'expression dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme
Yannick Lécuyer, Maître de conférences à la Faculté de droit économie gestion de l'Université d'Angers

17h30 : Discours de haine et liberté d'expression dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Nathalie Droin, Maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Dijon

18h00 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 18 Février

Matinée

Sous la présidence de Fabien Marchadier, Professeur à la Faculté de droit et sciences sociales de l'Université de Poitiers

Les discours de haine sur les réseaux sociaux

9h30 : Réseaux sociaux, réseaux de haine ?
Béatrice Fracchiolla, Professeur à l'Université de Lorraine

10h00 : La lutte contre les discours de haine sur Internet
Baptiste Nicaud, Maître de conférences à la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges

10h30 : Faut-il pénaliser la réception des discours de haine circulant sur Internet ?
Nathalie Mallet-Poujol, Chargée de recherche au CNRS

11h00 : Pause

11h30 : Rapport de synthèse
Jean-Pierre Marguénaud, Professeur des universités

12h00 : Clôture

Inscription gratuite par mail : baptiste.nicaud@unilim.fr

Condition d'accès en fonction des protocoles en vigueur