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Parution : 12/2019
Editeur : La Documentation française
ISBN : 978-2-1115-7027-6
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Notice SUDOC

1979, genèse d'une loi sur les archives

Sous la direction de Noé Wagener, Marie Cornu, Yann Potin, Christine Nougaret, Bruno Ricard

Présentation de l'éditeur

Il y a quarante ans, le 3 janvier 1979, était promulguée une loi « sur les archives ». Cette loi venait combler ce qui, rétrospectivement, était perçu comme un vide législatif presque bicentenaire. C'est au nom de cette loi - aujourd'hui intégrée au Code du patrimoine - que les politiques publiques en matière d'archives sont conduites en France depuis cette date, entraînant chaque jour les administrations à édicter des milliers de décisions juridiques concernant « leurs » archives (les archives publiques) et, bien plus marginalement, les archives « des autres » (les archives privées). Décisions de détruire des documents et des données ou, au contraire, de les conserver ; décisions de les communiquer à tous, ou aux uns mais pas aux autres, ou à personne... : la loi de 1979 sert de fondement à une gigantesque masse d'opérations de qualification juridique à partir desquelles historiens, écrivains, généalogistes, citoyens écrivent l'histoire, construisent leurs histoires - et, dans tous les cas, exercent leurs droits.

C'est à l'histoire de cette loi du 3 janvier 1979 que s'est attelée la recherche collective dont ce livre est issu. Non l'histoire des archives (les documents), ni l'histoire des Archives (les institutions), mais d'abord et avant tout l'histoire encore inédite d'un texte sur les archives, ici littéralement « déplié » grâce aux archives. « Déplier » ce texte, c'est comprendre de quelles constructions il est le produit et de quelle stratification il est la dernière couche (première partie) ; c'est aussi saisir la diversité des modes par lesquels, immédiatement, ce texte est investi, travaillé et déplacé (seconde partie).

Cet ouvrage se compose d’une introduction et de cinq parties : L’héritage des XIXE ET XXE SIÈCLES ; les jalons d’une réforme ; l’apport de la loi de 1979 ;  la mise en œuvre de la loi de 1979 ; conclusion.

CONTRIBUTIONS : Marc-Olivier Baruch, Mélanie Bauducel, Ronan Bretel, Perrine Canavaggio, Jacques Chevallier, Rosine Cleyet-Michaud, Marie Cornu, Kevin Daligault, Michel Duchein, Stéphane Duroy, Pascal Even, Jérôme Fromageau, Brigitte Guigueno, Françoise Janin, Christine de Joux, Marie Laperdrix, Jean Le Pottier, Marie-Françoise Limon-Bonnet, Nathalie Mallet-Poujol, Patrice Marcilloux, Benjamin Morel, Christine Nougaret, Roger Nougaret, Xavier Perrot, Pascal Plas, Yann Potin, Marie Ranquet, Bruno Ricard, Aude Rcelly, Emilie Terrier, Nicolas Thiébaut, Marion Veyssière, Noé Wagener.

Travaux et documents - Comité d'Histoire du Ministère de la Culture - Ministère de la Culture et de la Communication , 656 pages.  39,00 €


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