Présentation de l'éditeur

En complément de la revue mensuelle Légipresse, Légicom, deux fois par an, traite de manière approfondie d’un thème du droit de la communication. 

Lanceurs d’alertes, wiki-leaks, Panama papers, mais aussi bad buzz, fake news, dénigrements… : les manifestations d’une expression virale ne cessent de se multiplier et d’interroger sur leurs répercussions politiques, économiques, sociales ou personnelles. Faut-il arrêter, encourager, accompagner ces formes de rumeurs modernes et digitales ? Informent-elles ou déforment-elles ?

La conférence organisée par le Centre de Droit Économique et l’IDA, en partenariat avec le laboratoire DANTE, qui s’est tenue le 29 juin 2018 à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, a étudié le défi que la rumeur augmentée de cette dimension numérique pose au droit. Les intervenants de renom, juristes, politistes ou journalistes ont tous tenté de définir les éléments constitutifs de la rumeur, avant de déterminer les attitudes que le droit peut décliner face à ce phénomène collectif et décentralisé. En annexe, une analyse de la loi du 22 décembre 2018 de lutte contre la manipulation de l’information.

Auteur(s) : Valérie-Laure Bénabou, Céline Castets-Renard, Vincent Couronne, Emmanuel Dreyer, Nathalie Mallet-Poujol, Philippe Mouron

Sommaire

Introduction : Le temps et la rumeur
Valérie Laure Benabou, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

I - Les caractères de la rumeur et son appréhension par le droit 

A. La rumeur, une information ambiguë 

Rumeur et liberté d’expression : entre mensonge et vérité
Nathalie Mallet-Poujol, directrice de Recherche au CNRS, directrice de l’ERCIM, UMR 5815 - Université
de Montpellier

Rumeur, authenticité, traçabilité
Nicolas Bronzo, maître de conférences [en disponibilité] Aix-Marseille Université, Centre de Droit Économique (EA 4224)

Rumeur et droit à l’oubli : une comparaison UE-États-Unis
Céline Castets-Renard, visiting professor, Fordham Law School (NY), membre de l’Institut Universitaire
de France (IUF), professeur de droit, Université Toulouse Capitole, directrice du master Droit du numérique

Les domaines d’élection de la rumeur - L’atteinte à la réputation des personnes physiques
Claude-Albéric Maetz, maître de conférences, Aix-Marseille Université, directeur-adjoint de l’Institut
de droit des affaires, membre du Centre de droit économique (EA 4224)

B. La rumeur, un phénomène diffus et viral

Rumeur et anonymat
Gaylor Rabu, maître de conférences HDR - Aix-Marseille Université, co-directeur du Master 2 Droit du sport - Centre de droit économique (EA 4224) - Centre de droit du sport

Bref aperçu du traitement juridique de la désinformation en droit comparé : de la mise en place de sanctions strictement internes au recours à de véritables sanctions extraterritoriales
Alexis Albarian, maître de conférences à Aix-Marseille Université, Centre de droit économique EA 4224

II - Les réponses à la rumeur 

De la rumeur aux fausses informations. Remarques sur la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l’information
Philippe Mouron, maître de conférences HDR en droit privé, LID2 MS – Aix-Marseille Université

Éduquer, démentir, fact et legal checking : l’expérience du collectif les Surligneurs
Vincent Couronne, Sciences Po Saint-Germain-en-Laye, chercheur associé au VIP (UVSQ)

Annexe

Fausse bonne nouvelle : la loi du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information
Emmanuel Dreyer, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)