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Philippe Mouron

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 AIX EN PROVENCE CEDEX

Philippe Mouron

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Le cadre juridique applicable aux traitements de données à caractère personnel

vendredi 28 avril 2017

Organisé dans le cadre d’un projet de recherche de l’Agence Nationale de la Recherche

Le parfum comme œuvre à la lumière de l’art et du droit

jeudi 27 avril 2017

Rencontre Droit & Arts organisé par le Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales

Regards croisés sur la loi pour une république numérique

jeudi 23 février 2017

Table ronde organisée par l'Institut de recherche et d’études en droit de l’information et de la communication



Références dans HAL

Ouvrages

Philippe Mouron, Albarian Alexis, Bastien Brignon, Droit commercial, sociétés commerciales 2015 – Un an de jurisprudence commentée, 2015, 587 p.

Philippe Mouron, Carine Piccio, L’ordre public numérique, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, 170 p.

Philippe Mouron, Albarian Alexis, Bastien Brignon, Droit commercial, sociétés commerciales 2014 – Un an de jurisprudence commentée, 2014, 714 p.

Philippe Mouron, Albarian Alexis, Actualité jurisprudentielle 2012-2013 – Droit commercial, sociétés commerciales, Lamy, 2013, 579 p.

Philippe Mouron, Le droit d'exposition des œuvres graphiques et plastiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013, 764 p.

Articles

Philippe Mouron, « La patrimonialisation de l’identité numérique des joueurs de sport électronique », Les enjeux juridiques de l'e-sport, 2017

Philippe Mouron, « La liberté de création au sens de la loi du 7 juillet 2016 », Revue des droits et libertés fondamentaux, octobre 2017

Philippe Mouron, « Absence de distinctivité de la marque Show Time pour des services liés à l’évènementiel », Les Petites Affiches, juillet 2017, pp. 10-13

Philippe Mouron, « La protection des données personnelles dans l'environnement urbain - De la mesure d'audience publicitaire aux villes intelligentes », Revue Lamy Droit de l'immatériel, juillet 2017, pp. 54-60

Philippe Mouron, « Les nouveaux engagements d’Amazon pour le marché des livres numériques », Revue européenne des médias et du numérique, juin 2017, pp. 5-6

Philippe Mouron, « Royaume-Uni : la rétrogradation des sites pirates à l’ordre du jour », Revue européenne des médias et du numérique, juin 2017, pp. 14-16

Philippe Mouron, « Le décret du 9 février 2017 relatif aux prestations de publicité en ligne », Revue européenne des médias et du numérique, juin 2017, pp. 16-18

Philippe Mouron, « Facebook sanctionné par la Commission européenne et la CNIL », Revue européenne des médias et du numérique, juin 2017, pp. 18-20

Philippe Mouron, « Google plie devant le service fédéral antimonopole de Russie », Revue européenne des médias et du numérique, juin 2017, pp. 70-71

Philippe Mouron, « La propriété littéraire et artistique en 2016 », Revue de Propriété Intellectuelle du Sud-ESt, juin 2017, pp. 20-21

Philippe Mouron, « Rémunération pour copie privée et services de médias audiovisuels », JurisArt, mai 2017, pp. 43-47

Philippe Mouron, « La contrefaçon d’une photographie par une sculpture "transformative », Dalloz IP/IT, mai 2017, pp. 277-280

Philippe Mouron, « Données personnelles – Les risques des Smart Cities », Expertises des systèmes d'information, N° 422, mars 2017, pp. 103-107

Philippe Mouron, « …et donc une chaîne Youtube est soumise aux pouvoirs de régulation du CSA », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 134, février 2017, pp. 8-11

Philippe Mouron, « L’interdiction des publicités commerciales dans les programmes pour enfants de la télévision publique », Revue européenne des médias et du numérique, N° 41, janvier 2017, pp. 9-10

Philippe Mouron, « La loi pour une République numérique », Revue européenne des médias et du numérique, N° 41, janvier 2017, pp. 15-17

Philippe Mouron, « Non" au partage de données des utilisateurs de Facebook et Whatsapp », Revue européenne des médias et du numérique, N° 41, janvier 2017, pp. 20-21

Philippe Mouron, « Nouvel essai de la Cour de justice de l’Union européenne sur le droit de communication au public », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 130, octobre 2016, pp. 18-23

Philippe Mouron, « France : une nouvelle rémunération pour le référencement d’œuvres d’art plastiques, graphiques ou photographiques », Art Law Magazine, octobre 2016, pp. 23-29

Philippe Mouron, « Google toujours sous les feux de la Commission européenne », Revue européenne des médias et du numérique, N° 40, septembre 2016, pp. 14-16

Philippe Mouron, « Une loi pour la liberté de création », Revue européenne des médias et du numérique, N° 40, septembre 2016, pp. 21-23

Philippe Mouron, « Nouvelles précisions européennes sur la neutralité du net », Revue européenne des médias et du numérique, N° 40, septembre 2016, pp. 17-19

Philippe Mouron, « La liberté de la presse fait oublier le "droit à l’oubli », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 129, août 2016, pp. 9-16

Philippe Mouron, « La Cour de cassation rappelle l’étendue de la protection des marques de renommée », Légipresse, N° 340, juillet 2016, pp. 408-410

Philippe Mouron, « Droit moral de l’architecte et nécessités du service public culturel », Dalloz IP/IT, N° 6, juin 2016, pp. 302-304

Philippe Mouron, « Pas de distinctivité pour la bouteille de Coca-Cola sans cannelures comme marque 3D », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 127, juin 2016, pp. 8-12

Philippe Mouron, « Précisions sur certaines pratiques de la publicité télévisuelle : "écran partagé", "secondes noires" et signes de parrainage », Revue européenne des médias et du numérique, avril 2016, pp. 10-12

Philippe Mouron, « Google (encore) encore soupçonné d'abus de position dominante », Revue européenne des médias et du numérique, avril 2016, pp. 25-27

Philippe Mouron, « Absence de distinctivité du nom commercial et du nom de domaine employant l’expression "Droneshop », Communication Commerce Électronique, avril 2016, pp. 9-12

Philippe Mouron, « Le personnage commercial Cécile de Rostand, objet relatif de multiples signes distinctifs », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 124, mars 2016, pp. 11-14

Philippe Mouron, « Similitude potentielle entre les marques Red Bull et Τρελός Ταύρος », Les Petites Affiches, N° 29, février 2016, pp. 8-11

Philippe Mouron, « La propagande électorale est extérieure à la vie des affaires en droit des marques », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 123, février 2016, pp. 9-13

Philippe Mouron, « Le catalogue de vidéos d'un site de presse en ligne peut être qualifié de service de média audiovisuel à la demande », Revue européenne des médias et du numérique, N° 37, décembre 2015, pp. 20-23

Philippe Mouron, « Copie privée - La mémoire des téléphones portables dans la tourmente », JurisArt, N° 29, novembre 2015, pp. 38-43

Philippe Mouron, « La construction du droit d’exposition publique dans le droit d’auteur français », Auteurs & Médias, septembre 2015, pp. 250-263

Philippe Mouron, « Monaco" doit rester disponible en droit des marques », Les Petites Affiches, N° 150, juillet 2015, pp. 9-14

Philippe Mouron, « Du droit d’exploitation des œuvres préhistoriques », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 117, juillet 2015, pp. 10-13

Philippe Mouron, « De la propriété incorporelle de l'auteur en droit français », Revue internationale du droit d'auteur, N° 245, juillet 2015, pp. 264-367

Philippe Mouron, « Similitude linguistique et marque de renommée », Les Petites Affiches, N° 120, juin 2015, pp. 10-15

Philippe Mouron, « Perspectives sur le droit à l’identité numérique », L'ordre public numérique, Aix-en-Provence, Presses Universitaires D'aix-Marseille, 2015, pp. 115-127

Philippe Mouron, « La marque "Palais de l’Élysée" est contraire à l’ordre public », Les Petites Affiches, N° 248, décembre 2014, pp. 16-21

Philippe Mouron, « L’exception de parodie du droit d’auteur devant la Cour de justice de l’Union européenne », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 109, novembre 2014, pp. 8-16

Philippe Mouron, « État des lieux de la protection des numéros et tours de cirque par le droit d’auteur et les droits voisins », Revue Propriétés intellectuelles (éd. IRPI-Henri Desbois), N° 53, octobre 2014, pp. 367-381

Philippe Mouron, « Le droit d’exposition : où en sommes-nous ? », JurisArt, N° 15, juillet 2014, pp. 22-24

Philippe Mouron, « Le néologisme anglais Cybershop ne constitue pas une marque verbale distinctive en France », Les Petites Affiches, N° 103, mai 2014, pp. 7-12

Philippe Mouron, « L'icône et l’œuvre de l'esprit », ANNUAIRE DROIT ET RELIGIONS, mars 2014, pp. 49-66

Philippe Mouron, « Piqûre de rappel sur la distinction des propriétés corporelle et incorporelle en matière de droit d’auteur », Légipresse, N° 312, janvier 2014, pp. 45-50

Philippe Mouron, « Corps humain, droit sur l’image et droit d’auteur », Les cahiers de Droit de la santé, N° 18, janvier 2014, pp. 123-153

Philippe Mouron, « La parodie, nouvelle limite externe au droit des dessins et modèles », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 98, novembre 2013, pp. 72-78

Philippe Mouron, « Le rétablissement du copyright sur des œuvres tombées dans le domaine public », Communication Commerce Électronique, décembre 2012, pp. 11-14

Philippe Mouron, « La mise en ligne non autorisée d’un projet de thèse à des fins de commentaire est une contrefaçon », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 83, juin 2012, pp. 16-23

Philippe Mouron, « Les nouvelles tribulations juridiques des Pieds Nickelés », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 75, octobre 2011, pp. 14-20

Philippe Mouron, « Question prioritaire de constitutionnalité et question préjudicielle à la Cour de Justice de l’Union Européenne, toujours dans l’impasse… », Revue française de droit constitutionnel, N° 87, juillet 2011, pp. 588-595

Philippe Mouron, « Outrage au drapeau français, Flag Desecration américaine et liberté d’expression », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, avril 2011, pp. 865-877

Philippe Mouron, « Droit d’auteur des journalistes et pluralisme de la presse écrite », Légipresse, N° 280, février 2011, pp. 90-94

Philippe Mouron, « L’exposition d’un détenu au tabagisme passif, un traitement dégradant au sens de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme », Revue de droit sanitaire et social, janvier 2011, pp. 86-94

Philippe Mouron, « Les salles de cinéma entre l’art et l’industrie », Actualité juridique droit administratif, N° 33, octobre 2010, pp. 1862-1867

Philippe Mouron, « L’identité virtuelle et le droit "sur" l’identité », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 64, octobre 2010, pp. 58-62

Philippe Mouron, « Suspension d’une décision de réadmission "Dublin II" et "protection par ricochet" des demandeurs d’asile », Les Petites Affiches, N° 152, août 2010, pp. 15-21

Philippe Mouron, « Système d’Information Schengen et sûreté de l’Etat devant la Cour européenne des droits de l’Homme », Les Petites Affiches, N° 124, juin 2010, pp. 10-17

Philippe Mouron, « Internet et identité virtuelle des personnes », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, septembre 2008, pp. 2409-2438

Philippe Mouron, « La nature juridique des "Pieds Nickelés », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 38, mai 2008, pp. 68-74

Communications

Philippe Mouron, Hervé Isar, Alexandra Touboul, « L'espace juridique de la chanson en évolution », IMéRA - Université d’Aix-Marseille - Maison de la Recherche Schuman - Mucem - Conservatoire Darius Milhaud - SACEM - Théâtre Le Petit Duc, Espace de la chanson contemporaine, Biennale internationale d’études sur la Chanson, Aix-en-Provence, 22 septembre 2017

Philippe Mouron, « Smart Cities et droit des données personnelles – Quels risques ? Quelles solutions ? », CERAPS - Université de Lille, Le cadre juridique applicable aux traitements de données à caractère personnel, Lille, 28 avril 2017

Philippe Mouron, « La musique du point de vue du droit de la propriété littéraire et artistique », conférence au CUFR de Mayotte dans le cadre de la Fête du droit, Dembéni, Mayotte, 17 mars 2017

Philippe Mouron, « Les licences libres comme réponse supplétive aux actuelles interrogations relatives à la création et au transfert de valeur dans le secteur de la musique », LID2MS, SACEM, association Tous pour la musique, État des lieux de la musique en France/Convention débat SACEM, Aix-en-Provence, 27 janvier 2017

Philippe Mouron, « Les questions juridiques que posent les Smart Cities », Colloque de l’Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication, Droit du numérique : Smart Cities, intelligence artificielle et Blockchain, Aix-en-Provence, 02 décembre 2016

Philippe Mouron, « Les contrats nécessaires à l’exploitation des pièces de théâtre », Colloque international organisé par le CIELAM, l'IRASIA et le LID2MS - Aix-Marseille Université, Les Théâtres traditionnels d’Asie à l’épreuve de la modernité, Marseille, 08 novembre 2016

Philippe Mouron, Martin-Bariteau Florian, « Parodie + Internet - Regards croisés France/Québec », Chaire L. R. Wilson – Université de Montréal, Atelier Interaxes du Regroupement Droit, changement et gouvernance, Montréal, 07 avril 2016

Philippe Mouron, « Autodétermination informationnelle et propriété des données personnelles », Presses de l'Université du Québec, pp. 111-128, Webinaire de l’Observatoire des médias sociaux en relations publiques (OMSRP), Université Laval, E-réputation et influenceurs : de nouveaux enjeux pour les organisations ?, Québec, 05 avril 2016

Philippe Mouron, « Droit d’auteur et bande dessinée », Rencontre Droit et Art, Musée Granet, La bande dessinée et le dessin humoristique à la lumière du droit : art mineur ou art majeur ?, Aix-en-Provence, 25 février 2016

Philippe Mouron, « Droit d’auteur et Copyright dans l’univers numérique – Que dit le Droit ? », IUP Administration des Institutions culturelles d’Arles, Les Suds à Arles et SACEM Université, Table ronde Créer dans un monde numérique, quels défis ?, Arles, 29 janvier 2016

Philippe Mouron, « L’Open hardware, une nouvelle forme de démocratisation informationnelle en propriété intellectuelle », Presses des Mines, pp. 299-309, XIème colloque du réseau EUTIC, Les écosystèmes numériques et la démocratisation informationnelle, Schoelcher, Martinique, 03 novembre 2015

Philippe Mouron, « L’identité numérique », Conférence au Centre Universitaire de Formation et de Recherche de Mayotte, Dembéni, Mayotte, 25 septembre 2015

Philippe Mouron, « Droit à l’oubli, e-réputation et numérique », Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 133-144, 22ème colloque du Centre d’éthique économique – Faculté de Droit et de science politique d’Aix-Marseille, Ethique et numérique, Aix-en-Provence, 18 juin 2015

Philippe Mouron, « Image et droit à l’image des mineurs sur internet », colloque organisé par l’association Anthea, Le regard de travers – Violence des images de l’adolescent, Aix-en-Provence, 04 juin 2015

Philippe Mouron, « La création artistique dans l'espace public en tant qu'objet de protection du droit de la propriété intellectuelle », Conférence organisée par le LID2MS et Lieux publics – Cité des arts de la rue, La création artistique dans l’espace public et le droit, Marseille, 10 avril 2015

Philippe Mouron, « L’identité numérique du point de vue du Droit », Département Information-Communication de l’Université Paul Sabatier, Rencontres Info-Com de Toulouse, 3ème édition sur le thème de l’identité numérique, Toulouse, 26 février 2015

Philippe Mouron, « La valeur de l’œuvre dans l’art contemporain », Rencontre Droit et Art, Musée Granet, La valeur de l’œuvre dans l’art contemporain, Aix-en-Provence, 29 janvier 2015

Philippe Mouron, « L’animal et la loi », Rencontre Droit et Art, Musée Granet, Statut juridique et représentations de l’animal dans l’art, Aix-en-Provence, 13 novembre 2014

Philippe Mouron, « Les techniciens de l’audiovisuel et le droit d’auteur », Colloque organisé par le Laboratoire ASTRAM – Aix-Marseille Université, Les techniciens de l’audiovisuel sont-ils des auteurs ?, Aubagne, 12 septembre 2014

Philippe Mouron, « Articulation des différents droits de propriété intellectuelle sur les créations de salariés », 7ème colloque international GeCSO 2014, LEST et CNRS, Dynamiques cognitives et transformations sociétales : comment se forment les connaissances et où nous conduisent-elles ?, Aix-en-Provence, 04 juin 2014

Philippe Mouron, « Les arts du cirque et la propriété littéraire et artistique », Conférence organisée par l’Espace Culture de Marseille et le LID2MS – Faculté de Droit et de science politique d’Aix-Marseille, Les arts du cirque saisis par le droit, Aix-en-Provence, 03 avril 2014

Philippe Mouron, « Les langues dans le droit de l’audiovisuel », Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 101-114, Agence ITER France et Faculté de Droit et de science politique d’Aix-Marseille, L'Europe des langues, Aix-en-Provence, 01 février 2014

Philippe Mouron, « Le musée et la loi », Rencontre Droit et Art, Musée Granet, Du musée imaginaire au musée virtuel, Aix-en-Provence, 30 janvier 2014

Philippe Mouron, « MP2013 – Projets et managements : les enjeux de production », colloque de l’association Considérant la Culture, Cité de la musique de Marseille, Marseille-Provence 2013 : Radioscopie juridique, Aix-en-Provence, 04 décembre 2013

Philippe Mouron, « L’art et la loi », Rencontre Droit et Art, Musée Granet, Droit et art contemporain - Regards croisés sur l’œuvre de Marcel Duchamp, Aix-en-Provence, 07 novembre 2013

Philippe Mouron, « La construction du droit d’exposition des œuvres graphiques et plastiques », 5th Annual ISHTIP Workshop, Universités Paris II et Paris VIII, Cultural Economy and Intellectual Property, Paris, 26 juin 2013

Philippe Mouron, « E-Learning for Law Degrees », Faculté des Lettres d'Aix-en-Provence, Tempus Project DL@Web - Enhancing the Quality of Distance Learning at Western Balkans Higher Education Institutions, Aix-en-Provence, 29 avril 2013

Philippe Mouron, « Parti architectural et parti-pris du juge en matière de droit d’auteur », Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 259-278, Colloque du LID2MS – Faculté de Droit et de science politique d’Aix-Marseille, Droit et architecture – reconsidérer les frontières disciplinaires, leurs interactions et leurs mutations, Aix-en-Provence, 11 avril 2013

Philippe Mouron, « L’accès gratuit aux biens et produits culturels », Revue Lamy Droit civil, N° 110, pp. 78-81, Journée d'études du Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles – Faculté de Droit et de science politique d'Aix-Marseille, La gratuité, Aix-en-Provence, 28 mars 2013

Philippe Mouron, « L’e-réputation confrontée à l’émergence d’un droit à l’identité des personnes physiques », Gualino, pp. 71-80, Colloque international sur la e-réputation - IDETCOM - Université Toulouse 1 Capitole, E-réputation et traces numériques : Dimensions instrumentales et enjeux de société, Toulouse, 21 mars 2013

Philippe Mouron, « L’accès libre aux contenus culturels en ligne », LID2MS - Aix-Marseille Université, Audition de la Mission Lescure Culture-Acte II, Aix-en-Provence, 28 novembre 2012

Philippe Mouron, « Droit d’auteur et anarchie », L'Harmattan, pp. 187-202, Journée d’études de l’IDP - Université Paris-Sud XI, Droit et anarchie, Sceaux, 23 novembre 2012

Philippe Mouron, « Copyright and Characters from Series - A "Franco-French" example : Les Pieds Nickelés », CERDI, Université Paris-Sud, International Summer Seminar : Copyright in motion, Sceaux, 09 juillet 2012

Philippe Mouron, « What is Folklore ? Discussion about a Sui Generis Right », CERDI, Université Paris-Sud, International Summer Seminar : Copyright in motion, Sceaux, 09 juillet 2012

Philippe Mouron, « L’identité de la personne sur les réseaux », Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 215-227, colloque international de l’ISIM, Médias011 – La richesse des réseaux numériques, Aix-en-Provence, 08 décembre 2011

Philippe Mouron, « La rencontre édifiante de l'histoire du droit et de l'histoire de l'art », Presses Universitaires de Paris Ouest, pp. 183-201, Journées d’études des jeunes chercheurs du CTAD - Université Paris Ouest Nanterre la Défense, Usages de l’interdisciplinarité en droit, Nanterre, 05 octobre 2011

Philippe Mouron, « Protection, exploitation, circulation des œuvres d’art », rencontre organisée par l’Espace Culture de Marseille, Droit et culture, Aix-en-Provence, 30 juin 2011

Philippe Mouron, « L’exposition d’œuvres d’art comme nouvel objet du droit », colloque organisé en collaboration par l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III, le Musée Granet et la Fondation Vasarely, Le statut de l’œuvre d’art contemporaine, Aix-en-Provence, 11 mars 2011

Philippe Mouron, « Les licences libres en droit d'auteur », Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 79 - 93, Médias09 – Entre communautés et mobilité – Une approche interdisciplinaire, Aix-en-Provence, 16 décembre 2009

Philippe Mouron, « L'idéologie du pluralisme de la presse écrite », Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 69 - 91, Pluralisme - Pluralismes, Aix-en-Provence, 30 novembre 2009

Philippe Mouron, « Mutations sociales et juridiques autour des expositions artistiques », Symposium européen du LID2MS, Droit, régulation et acteurs des mutations sociales, Aix-en-Provence, 27 mars 2009

Philippe Mouron, « L'identité virtuelle », Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 337-352, 3ème journée de l’Ecole Doctorale n° 67 - Sciences Juridiques et Politiques, Identité(s), Aix-en-Provence, 06 juin 2008

Autre

Cristinel Diaconu, S. Kraml, Christian Surace, Daniel Chateigner, Thérèse Libourel Rouge, Anne Laurent, Yuan Lin, Marc Schaming, Salima Benbernou, Mustapha Lebbah, Danièle Boucon, Christophe Cérin, Hanane Azzag, Philippe Mouron, Jean-Yves Nief, Stephane Coutin, Volker Beckmann, PREDON Scientific Data Preservation 2014, LPSC14037, pp. 3-61


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