Equipe de recherche Louis Josserand

ERLJ EA 3707

Actualités



    Axes & Thèmes de recherche

    Centre Louis Josserand

    Centre de droit de la famille

    Droit privé
    Théorie juridique
    Droit des affaires

    Centre de droit pénal

    Les métamorphoses des institutions familiales
    L’internationalisation et l’européanisation de la famille et de son droit

    Axes transversaux

    Droit pénal & sciences criminelles
    Erreur judiciaire

    Coordonnées

    15 quai Claude Bernard, 69239 Lyon.
    edprive@univ-lyon3.fr

    Enseignants-chercheurs


    Droit privé et sciences criminelles


    Professeurs

    Sabine Abravanel-Jolly

    Sabine Abravanel-Jolly

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Dominique Asquinazi-Bailleux

    Dominique Asquinazi-Bailleux

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Xavier Aumeran

    Xavier Aumeran

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Christine Bidaud

    Christine Bidaud

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Nicolas Borga

    Nicolas Borga

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    François Chénedé

    François Chénedé

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Hervé Croze

    Hervé Croze

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Pascale Deumier

    Pascale Deumier

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    William Dross

    William Dross

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Thibaut Duchesne

    Thibaut Duchesne

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Sylvie Ferré-André

    Sylvie Ferré-André

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Hugues Fulchiron

    Hugues Fulchiron

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Thibault Goujon-Bethan

    Thibault Goujon-Bethan

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Olivier Gout

    Olivier Gout

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Laurène Gratton

    Laurène Gratton

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Pascal Kamina

    Pascal Kamina

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Blandine Mallet-Bricout

    Blandine Mallet-Bricout

    Professeur en détachement
    Droit privé et sciences criminelles
    Luc Mayaux

    Luc Mayaux

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Patrick Mistretta

    Patrick Mistretta

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Xavier Pin

    Xavier Pin

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Stéphanie Porchy-Simon

    Stéphanie Porchy-Simon

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Jean-Christophe Roda

    Jean-Christophe Roda

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Régis Vabres

    Régis Vabres

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    Frédéric Zenati-Castaing

    Frédéric Zenati-Castaing

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles

    Maîtres de conférences

    Axelle Astegiano-La Rizza

    Axelle Astegiano-La Rizza

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Jessica Attali-Colas

    Jessica Attali-Colas

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Béatrice Balivet

    Béatrice Balivet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Alexis Bavitot

    Alexis Bavitot

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Gatien Casu

    Gatien Casu

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Anne-Sophie Chavent-Leclère

    Anne-Sophie Chavent-Leclère

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Charlemagne Dagbedji

    Charlemagne Dagbedji

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Falilou Diop

    Falilou Diop

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Brune-Laure Dugourd

    Brune-Laure Dugourd

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Thierry Favario

    Thierry Favario

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Elisabeth Joly-Sibuet

    Elisabeth Joly-Sibuet

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Chloé Leduque

    Chloé Leduque

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Kevin Mariat

    Kevin Mariat

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Franck Marmoz

    Franck Marmoz

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Aurélien Molière

    Aurélien Molière

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Benjamin Ménard

    Benjamin Ménard

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Quentin Némoz-Rajot

    Quentin Némoz-Rajot

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Amélie Panet

    Amélie Panet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Virginie Pezzella

    Virginie Pezzella

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Sylvie Pierre

    Sylvie Pierre

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Romain Raine

    Romain Raine

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Nicolas Rias

    Nicolas Rias

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Blandine Thellier de Poncheville

    Blandine Thellier de Poncheville

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Victorine Tournaire

    Victorine Tournaire

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Bélinda Waltz-Téracol

    Bélinda Waltz-Téracol

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs associés


    Publications

    Articles

    Thibault Goujon-Bethan, « La place des modes amiables en droit privé sous le prisme du contentieux fiscal », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 2096, 2024, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan, « Quand l’annexe ne fait pas corps avec l’acte : l’assignation en expulsion et le document informatif », Gazette du Palais, N° 461, 2024, p. 63

    Thibault Goujon-Bethan, « Pour exécuter, notifiez le jugement d'homologation de la transaction », La Semaine juridique. Édition générale, N° 80, 2024, p. NC

    Thibaut Duchesne et Thibault Goujon-Bethan, « Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 13, 2024, p. 1085

    Aurélien Molière, « La date pré-imprimée sur le support du testament olographe, élément intrinsèque de sa datation », Recueil Dalloz, N° 4, 2024, p. 195 

    Sylvie Ferré-André, « La responsabilité professionnelle du notaire, étalon de mesure d'une perte de chance consécutive à la faute de l'avocat aux Conseils », Actualité juridique Famille, N° 4, 2024, p. 252

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    Xavier Pin, « Légitimation de l'infraction : liberté d'expression pour tous !… vraiment ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2024, p. 777 

    Thibaut Duchesne, « SCI, autorité de la chose jugée et liquidation judiciaire », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 4, 2024, p. 3

    François Chénedé, « Dix ans de contrôle de conventionnalité in concreto de la loi en droit de la famille », Actualité juridique Famille, N° 3, 2024, p. 140 

    Thibaut Duchesne, « Abus de minorité et exécution du plan des filiales », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 2, 2024, p. 6

    Xavier Delpech, « Le cumul des statuts de salarié et d'entrepreneur : le mariage de la carpe et du lapin ? », Revue de droit du travail, N° 2, 2024, p. 99 

    Thibaut Duchesne, « Le droit des sociétés au secours du droit des entreprises en difficulté », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 2, 2024, p. 9

    Thibaut Duchesne, « Plan, coup d’accordéon, obligations convertibles et abus de minorité », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 2, 2024, p. 5

    Xavier Pin, « Et si on appliquait la théorie des ensembles de Jean Larguier aussi à la question des concours de qualifications ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2024, p. 49

    Thibaut Duchesne, « Exercice du droit de retrait et qualité à agir du liquidateur », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 1, 2024, p. 4

    Gatien Casu, « L'application des pénalités de retard en matière de CCMI : du nouveau ! », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2024, p. 30 

    Thibaut Duchesne, « Refus de nommer un créancier public contrôleur : attention à l’excès de pouvoir ! », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 1, 2024, p. 20

    Olivier Gout et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2024, p. 34 

    Thibaut Duchesne, « Rétrécissement du domaine de la mission d’assistance de l’administrateur », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 1, 2024, p. 4

    Thibaut Duchesne et Marie de Pinieux, « Vers une meilleure prise en compte de l'environnement et des droits humains par les dirigeants ? Réflexions à partir de l'affaire ClientEarth v. Shell's board of directors », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, N° 1, 2024, p. comm 4

    Thibault Goujon-Bethan, « Droit propre du débiteur et reprise d’une instance en cours », Revue Lexsociété, 2024, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan et Hania Kassoul, « Le plan juridique », in Dalloz (dir.), Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-François Renucci, 2024, pp. 309-327

    Thibault Goujon-Bethan, « Pour exécuter, notifiez le jugement quand vous voulez ! », Gazette du Palais, 2024, p. NC

    Thibaut Duchesne, « SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d’actif : les liaisons dangereuses », Dalloz Actualité, 2024, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan, « Les voies de la justice ne sont pas celles de l'administration », La Semaine juridique. Édition générale, N° 954, 2023, p. NC

    Jean-Christophe Roda, « Le paradoxe de Parrondo », Recueil Dalloz, N° 44, 2023, p. 2233 

    Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 38, 2023, p. 1977 

    Aurélien Molière, « Le docteur en droit, espèce en voie de disparition ? », Recueil Dalloz, N° 37, 2023, p. 1907 

    Stéphanie Porchy-Simon, « Avis de gros temps sur l'indemnisation des victimes d'accident du travail », Recueil Dalloz, N° 35, 2023, p. 1803 

    Thibaut Duchesne, « Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ? », Recueil Dalloz, N° 31, 2023, p. 1628 

    Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 27, 2023, p. 1375 

    Thibaut Duchesne, « La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité », Revue de droit d'Assas, N° 26, 2023, p. 75

    Pascale Deumier, « Mettre des mots sur les pratiques interprétatives », Recueil Dalloz, N° 25, 2023, p. 1270 

    Xavier Delpech, « Un code de l'artisanat pour quoi faire ? », Recueil Dalloz, N° 22, 2023, p. 1168 

    Thibaut Duchesne et Marie de Pinieux, « Libres propos sur l'avenir du devoir de vigilance », Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, N° 20, 2023, p. 1

    Gatien Casu, « CCMI et travaux réservés : la Cour de cassation étoffe sa jurisprudence », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2023, p. 601 

    Samir Merabet, Lorric Delage, Mireille Lambert, Émilie Bardel, Cindy Kundlacz, Dimitri Chartoire, Axel Conchon, Anne-Laure Peugnet, Lucas Gorka, Patrick Auberger, Arnaud Jacquel, Carole Soussain, Olivier Destaing, Henri-Jacques Delecluse, Susanne Delecluse, Alexandra Traverse-Glehen, Gilles Salles, Emmanuel Bachy, Marc Billaud, Hervé Ghesquières, Laurent Genestier, Jean-Pierre Rouault et Pierre Sujobert, « BTG1 inactivation drives lymphomagenesis and promotes lymphoma dissemination through activation of BCAR1 », Blood, N° 10, 2023, pp. 1209-1220

    Gatien Casu, « Défaillance du constructeur de maison individuelle : heureusement, le banquier est toujours solvable ! », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2023, p. 417 

    Dominique Asquinazi-Bailleux, « Les difficultés de reconnaissance des maladies professionnelles – le regard du juriste », Droit Social, N° 7, 2023, p. 617 

    Alexis Bavitot, Lcl Jean-Stéphane Nogues et Lcl Jérôme Barlatier, « Analyse des données pénales de la gendarmerie nationale en matière d'atteintes à la probité », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2023, p. 164 

    Xavier Pin, « Concours de qualifications : bis in idem ! », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2023, p. 811 

    William Dross, « L'interruption d'une usucapion illicite », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 935 

    William Dross, « La mitoyenneté est-elle l'avenir de l'empiétement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 926 

    William Dross, « La mobilisation par anticipation serait-elle de droit naturel ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 931 

    Xavier Pin, « Légitimation des infractions expressives : neutralisation de l'incrimination ou atténuation de la peine ? c'est selon… », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2023, p. 817 

    William Dross, « Qui le bénéficiaire de l'usucapion doit-il assigner en revendication ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 939 

    Axelle Astegiano-La Rizza et Sabine Abravanel-Jolly, « Un nouveau diplôme innovant : le Master 2 droit et gestion des risques émergents », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2023, p. 196 

    Régis Vabres, « Usufruit et droits d'enregistrement », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2023, p. 246 

    Thibaut Duchesne, « Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale », Revue fiscale du patrimoine, N° 3, 2023, p. 38 

    Thibaut Duchesne, « La responsabilité pour faute de l'actionnaire », Revue trimestrielle de droit financier, N° 3, 2023, p. 57

    Pascale Deumier, « Le renouveau des formations solennelles de la Cour de cassation », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 592 

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