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Equipe de recherche Louis Josserand

ERLJ EA 3707


Axes & Thèmes de recherche

Centre Louis Josserand

Centre de droit de la famille

Droit privé
Théorie juridique
Droit des affaires

Centre de droit pénal

Les métamorphoses des institutions familiales
L’internationalisation et l’européanisation de la famille et de son droit

Axes transversaux

Droit pénal & sciences criminelles
Erreur judiciaire

Coordonnées

Equipe de recherche Louis Josserand

15 quai Claude Bernard
69239 Lyon


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Droit privé et sciences criminelles

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Sabine Abravanel-Jolly

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Jérémy Antippas

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Axelle Astegiano-La Rizza

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Xavier Aumeran

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Béatrice Balivet

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Alexis Bavitot

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Liaisons



Dernières publications

Articles

Xavier Aumeran, « Engagement de la responsabilité de l'expert-comptable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe : la discrimination encourue », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 10

Xavier Aumeran, « Peut-on récompenser les seuls champions nationaux ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 208, 2020, p. 35

Xavier Aumeran, « Le « professionnalisme » du bénévole », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 207, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Recommandations et réflexions de l'OIT sur le travail décent dans le monde du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 206, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « CDD d'usage : confirmation de la contrariété au droit de l'Union pour les sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 205, 2020, p. 8

Jean-Christophe Roda, « Google contre les éditeurs et agences de presse : 0-1 », Recueil Dalloz, N° 21, 2020, p. 1181

Jean-Christophe Roda, « Quand la compliance américaine s'invite dans le contentieux contractuel français », Recueil Dalloz, N° 16, 2020, p. 913

Thierry Favario, « De quoi « contrôler » est-il le nom ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2020, p. 640

Nicolas Rias, « Le champ d'application minimaliste de l'article 1792-4-3 du code civil », Recueil Dalloz, N° 8, 2020, p. 466

William Dross, « 1. - L'étrange objet de l'usufruit du conjoint de l'artiste décédé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 893

William Dross, « Alexandre Portron, Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 977

Blandine Mallet-Bricout, « Du droit civil au droit pénal (et réciproquement), ou la synergie du droit français en faveur de la lutte contre les « violences éducatives ordinaires » », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 935

Gatien Casu, « Faut-il encore enseigner Roubier ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 785

Sylvie Ferré-André, « Le rapport de dette constitue une opération de partage proprement dite et non une opération préliminaire au partage contrairement au rapport de libéralité », Actualité juridique. Famille, N° 4, 2020, p. 258

François Chénedé, « La convention de concubinage », Actualité juridique. Famille, N° 3, 2020, p. 151

Jean-Christophe Roda, « Le démantèlement des GAFAM : réelle menace ou coup de bluff ? », Recueil Dalloz, N° 3, 2020, p. 208

Xavier Aumeran, « La liberté contractuelle au soutien de la solidarité », Droit Social, N° 2, 2020, p. 186

Dominique Asquinazi-Bailleux, « Vers une distinction entre le contentieux médical et le contentieux non médical », Dalloz Avocats, N° 2, 2020, p. 114

Pascale Deumier, « Application de la loi nouvelle aux contrats en cours : de l'ordre public au motif impérieux d'intérêt général », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 65

William Dross, « Entre servitude réelle et obligation personnelle : quelle juste place pour l'obligation propter rem ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 149

William Dross, « L'interruption de la prescription par un indivisaire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 144

William Dross, « La transformation autoritaire du métayage en fermage respecte-t-elle le droit de propriété du bailleur ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 138

Pascale Deumier, « Le barème Macron et les incertitudes des sources du droit », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 59

Blandine Mallet-Bricout, « Le droit climatique en intentions et en action », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 197

Xavier Aumeran, « Le préjudice d'anxiété à l'ère de l'obligation de sécurité de l'employeur », Droit Social, N° 1, 2020, p. 58

William Dross, « Peut-on usucaper les biens d'une section de commune ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 152

William Dross, « Proportionnalité et expulsion : contrôle abstrait, contrôle concret ou absence de contrôle ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 156

Xavier Aumeran, « Recrutement des sportifs et négociations contractuelles », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2020, p. 18

Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 40

Pascale Deumier, « Samir Merabet, Vers un droit de l'intelligence artificielle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 224

Jean-Christophe Roda, « Taina Pihlajarinne, Juha Vesala et Olli Honkkila (éd.), Online Distribution of Content in the EU », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2020, p. XIII

Jean-Christophe Roda, « Une lecture contractualiste du fair-play financier », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2020, p. 15

Sabine Abravanel-Jolly, « A propos de la renonciation tacite de l’assureur à invoquer la faute intentionnelle, note sous Cass. 2e civ., 5 mars 2020, n° 19-10371 », L'essentiel Droit des assurances, 2020, p. NC

Sabine Abravanel-Jolly, « A propos d’une déclaration pré-rédigée non questionnée (note sous Cass. 2e civ., 21 nov. 2019, n° 18-21325) », L'essentiel Droit des assurances, 2020, p. NC

Sabine Abravanel-Jolly, « Contribution de la faute de la victime à la réalisation de son préjudice ?, note sous Cass. crim., 17 mars 2020, n° 19-81707 », L'essentiel Droit des assurances, 2020, p. NC

Sabine Abravanel-Jolly, « Irrecevabilité d’une nouvelle demande d’indemnisation non prévue dans la transaction (note sous Cass. 2e civ., 16 janv. 2020, n° 18-17677) », L'essentiel Droit des assurances, 2020, p. NC

Sabine Abravanel-Jolly, « La question relative à la pratique d’un « sport » est-elle suffisamment précise ?, note sous Cass. 2e civ., 5 mars 2020, n° 19-11721 », Bulletin Juridique Des Assurances, 2020, p. NC

Olivier Gout, « Left Ventricular End Diastolic Volume and Ejection Fraction Calculation: Correlation between Three Echocardiographic Methods », Cardiology Research and Practice, 2020, p. 8076582

Sabine Abravanel-Jolly, « Loi Badinter inapplicable à un accident de tramway survenu sur une voie propre, note sous Cass. 2e civ., 5 mars 2020, n° 19-11411 », L'essentiel Droit des assurances, 2020, p. NC

Sabine Abravanel-Jolly, « Une appréciation assouplie de la faute intentionnelle en assurance de RC professionnelle (note sous Cass. 1re civ., 8 janv. 2020, n° 18-19782 et 18-19832) », Bulletin Juridique Des Assurances, 2020, p. NC

Sabine Abravanel-Jolly, « Une appréciation stricte mais classique de la faute intentionnelle en assurance de RC délictuelle », Bulletin Juridique Des Assurances, 2020, p. NC

Sabine Abravanel-Jolly, « Une notion d’implication dans l’accident toujours très souple (note sous Cass. 2e civ., 12 déc. 2019, n° 18-22727) », L'essentiel Droit des assurances, 2020, p. NC

Xavier Aumeran, « Compte personnel de formation : un outil de développement des compétences », Jurisassociations, N° 592, 2019, p. 26

Xavier Aumeran, « Sport professionnel - Sort du contrat d'image à la rupture du CDD », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 203, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - À quelles conditions les indemnités kilométriques sont-elles déductibles ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Associations sportives - Assiettes forfaitaires de cotisations : le décret à venir ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 6

Xavier Aumeran, « Accident du travail - Faute inexcusable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Redevance des droits d'image : la mise en œuvre est précisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 7

Xavier Aumeran, « Responsabilité - Un refus systématique d'indemniser les dommages involontaires ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Sportif professionnel - Commissionnement : ne pas confondre prêt et transfert », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 8


Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.