Equipe de recherche Louis Josserand

ERLJ EA 3707

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    Axes & Thèmes de recherche

    Centre Louis Josserand

    Centre de droit de la famille

    Droit privé
    Théorie juridique
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    Centre de droit pénal

    Les métamorphoses des institutions familiales
    L’internationalisation et l’européanisation de la famille et de son droit

    Axes transversaux

    Droit pénal & sciences criminelles
    Erreur judiciaire

    Coordonnées

    15 quai Claude Bernard, 69239 Lyon.
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    Enseignants-chercheurs

    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs

    Maîtres de conférences

    Sabine Abravanel-Jolly

    Sabine Abravanel-Jolly

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Axelle Astegiano-La Rizza

    Axelle Astegiano-La Rizza

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Jessica Attali-Colas

    Jessica Attali-Colas

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Béatrice Balivet

    Béatrice Balivet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Alexis Bavitot

    Alexis Bavitot

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Adrien Bézert

    Adrien Bézert

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Gatien Casu

    Gatien Casu

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Anne-Sophie Chavent-Leclère

    Anne-Sophie Chavent-Leclère

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Charlemagne Dagbedji

    Charlemagne Dagbedji

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Falilou Diop

    Falilou Diop

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Thibaut Duchesne

    Thibaut Duchesne

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Thierry Favario

    Thierry Favario

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Cécile Granier

    Cécile Granier

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Elisabeth Joly-Sibuet

    Elisabeth Joly-Sibuet

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Chloé Leduque

    Chloé Leduque

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Franck Marmoz

    Franck Marmoz

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Aurélien Molière

    Aurélien Molière

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Benjamin Ménard

    Benjamin Ménard

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Quentin Némoz-Rajot

    Quentin Némoz-Rajot

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Amélie Panet

    Amélie Panet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Virginie Pezzella

    Virginie Pezzella

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Sylvie Pierre

    Sylvie Pierre

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Nicolas Rias

    Nicolas Rias

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Blandine Thellier de Poncheville

    Blandine Thellier de Poncheville

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Victorine Tournaire

    Victorine Tournaire

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Bélinda Waltz-Téracol

    Bélinda Waltz-Téracol

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs associés

    Publications

    Articles

    Thibault Goujon-Bethan, « Les voies de la justice ne sont pas celles de l'administration », La Semaine juridique. Édition générale, N° 954, 2023, p. NC

    Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 38, 2023, p. 1977 

    Aurélien Molière, « Le docteur en droit, espèce en voie de disparition ? », Recueil Dalloz, N° 37, 2023, p. 1907 

    Stéphanie Porchy-Simon, « Avis de gros temps sur l'indemnisation des victimes d'accident du travail », Recueil Dalloz, N° 35, 2023, p. 1803 

    Thibaut Duchesne, « Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ? », Recueil Dalloz, N° 31, 2023, p. 1628 

    Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 27, 2023, p. 1375 

    Voir plus

    Thibaut Duchesne, « La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité », Revue de droit d'Assas, N° 26, 2023, p. 75

    Pascale Deumier, « Mettre des mots sur les pratiques interprétatives », Recueil Dalloz, N° 25, 2023, p. 1270 

    Xavier Delpech, « Un code de l'artisanat pour quoi faire ? », Recueil Dalloz, N° 22, 2023, p. 1168 

    Gatien Casu, « CCMI et travaux réservés : la Cour de cassation étoffe sa jurisprudence », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2023, p. 601 

    Samir Merabet, Lorric Delage, Mireille Lambert, Émilie Bardel, Cindy Kundlacz, Dimitri Chartoire, Axel Conchon, Anne-Laure Peugnet, Lucas Gorka, Patrick Auberger, Arnaud Jacquel, Carole Soussain, Olivier Destaing, Henri-Jacques Delecluse, Susanne Delecluse, Alexandra Traverse-Glehen, Gilles Salles, Emmanuel Bachy, Marc Billaud, Hervé Ghesquières, Laurent Genestier, Jean-Pierre Rouault et Pierre Sujobert, « BTG1 inactivation drives lymphomagenesis and promotes lymphoma dissemination through activation of BCAR1 », Blood, N° 10, 2023, pp. 1209-1220

    Gatien Casu, « Défaillance du constructeur de maison individuelle : heureusement, le banquier est toujours solvable ! », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2023, p. 417 

    Dominique Asquinazi-Bailleux, « Les difficultés de reconnaissance des maladies professionnelles – le regard du juriste », Droit Social, N° 7, 2023, p. 617 

    Alexis Bavitot, Lcl Jean-Stéphane Nogues et Lcl Jérôme Barlatier, « Analyse des données pénales de la gendarmerie nationale en matière d'atteintes à la probité », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2023, p. 164 

    Xavier Pin, « Concours de qualifications : bis in idem ! », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2023, p. 811 

    William Dross, « L'interruption d'une usucapion illicite », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 935 

    William Dross, « La mitoyenneté est-elle l'avenir de l'empiétement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 926 

    William Dross, « La mobilisation par anticipation serait-elle de droit naturel ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 931 

    Xavier Pin, « Légitimation des infractions expressives : neutralisation de l'incrimination ou atténuation de la peine ? c'est selon… », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2023, p. 817 

    William Dross, « Qui le bénéficiaire de l'usucapion doit-il assigner en revendication ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 939 

    Axelle Astegiano-La Rizza et Sabine Abravanel-Jolly, « Un nouveau diplôme innovant : le Master 2 droit et gestion des risques émergents », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2023, p. 196 

    Régis Vabres, « Usufruit et droits d'enregistrement », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2023, p. 246 

    Thibaut Duchesne, « Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale », Revue fiscale du patrimoine, N° 3, 2023, p. 38 

    Thibaut Duchesne, « La responsabilité pour faute de l'actionnaire », Revue trimestrielle de droit financier, N° 3, 2023, p. 57

    Pascale Deumier, « Le renouveau des formations solennelles de la Cour de cassation », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 592 

    Pascale Deumier, « Qu'est-ce qu'une réforme ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 585 

    Thierry Favario, « Responsabilité fiscale : de l'art de ne pas prouver une direction de fait », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2023, p. 182 

    Gatien Casu, « CCMI et travaux réservés non chiffrés : la Cour de cassation va-t-elle trop loin ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2023, p. 96 

    Xavier Pin, « Justification de l'infraction par l'exercice des droits de la défense : stricte nécessité n'a point de loi ! », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, p. 289 

    Gatien Casu, « Actualité des délais d'action contre le vendeur et les constructeurs », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2023, p. 29 

    William Dross, « Comment caractériser le titre propre à établir un droit de superficie ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 130 

    William Dross, « Comment se prouve une servitude ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 137 

    Thibaut Duchesne, « Détermination du juge compétent pour connaître de l'action en revendication », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 1, 2023, p. 33 

    William Dross, « Indivision et procédure collective : faut-il se demander laquelle est première ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 134 

    Frédéric Zenati-Castaing, « La jurisprudence révélée », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 1 

    Pascale Deumier, « La modulation de la jurisprudence et la foi accordée au droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 63 

    Pascale Deumier, « La « règle commune » et les convictions religieuses », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 70 

    William Dross, « Quel champ pour les présomptions de non-mitoyenneté des murs de clôture ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 127 

    Olivier Gout et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2023, p. 34 

    Régis Vabres et Nadège Jullian, « Autonomie de la personne morale et opération avec soi-même. », Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ?, Dalloz, 2023, p. 49

    Thibault Goujon-Bethan, « Du bon usage de la polémique en procédure », Gazette du Palais, 2023, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan, « Irrégularité de la notification d’un arrêt de cassation : pas de paralysie du délai de saisine de la juridiction de renvoi », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan, « L'autorité de chose jugée de la décision d'admission à l'épreuve des clauses abusives : la rhétorique de l'exception », Gazette du Palais, 2023, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan, « L'interruption de la prescription de l'exécution forcée par la demande en justice : l'actualité de la pensée de Demolombe », Gazette du Palais, 2023, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan, « L'ordonnance sur requête et la décision fixant la rémunération du conciliateur », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan, « La concentration des prétentions et la demande de fixation de créance : un faux problème ? », Gazette du Palais, 2023, p. GPL 18 avril 2023, n° GPL448f6

    Thibault Goujon-Bethan, « La construction prétorienne d’un régime procédural de l’indivisibilité en première instance », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

    Thierry Favario, Deen Gibirila, Christelle Rieubernet, Bee Receveur, Solène Ringler et Philippe Grignon, « La délégation de pouvoirs et la responsabilité pénale en droit des sociétés », Lexbase, Lexbase, 2023

    Sabine Abravanel-Jolly, « La place évolutive de l’assurance à l’ère de l’indemnisation », Dictionnaire critique de l’assurance : « Les cultures de l’assurance, XIXe et XXe siècle », « Besoin de sécurité individuelle et collective : un paradigme aléatoire », 2023, p. NC 

    Thibault Goujon-Bethan, « Le ministère public, partie principale, doit-il assister aux audiences tenues par le juge de la mise en état ? », Gazette du Palais, 2023, p. NC

    Thibault Goujon-Bethan, « Le respect d'une procédure non judiciaire imposé à peine d'irrecevabilité : un mode de liaison du contentieux ? », Gazette du Palais, 2023, p. NC