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Equipe de recherche Louis Josserand

ERLJ EA 3707

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    Centre Louis Josserand

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    Les métamorphoses des institutions familiales
    L’internationalisation et l’européanisation de la famille et de son droit

    Axes transversaux

    Droit pénal & sciences criminelles
    Erreur judiciaire

    Coordonnées

    15 quai Claude Bernard, 69239 Lyon.
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    Enseignants-chercheurs

    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs

    Maîtres de conférences

    Sabine Abravanel-Jolly

    Sabine Abravanel-Jolly

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Axelle Astegiano-La Rizza

    Axelle Astegiano-La Rizza

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Béatrice Balivet

    Béatrice Balivet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Alexis Bavitot

    Alexis Bavitot

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Adrien Bézert

    Adrien Bézert

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Gatien Casu

    Gatien Casu

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Anne-Sophie Chavent-Leclère

    Anne-Sophie Chavent-Leclère

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Falilou Diop

    Falilou Diop

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Thierry Favario

    Thierry Favario

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Cécile Granier

    Cécile Granier

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Elisabeth Joly-Sibuet

    Elisabeth Joly-Sibuet

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Franck Marmoz

    Franck Marmoz

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Aurélien Molière

    Aurélien Molière

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Benjamin Ménard

    Benjamin Ménard

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Quentin Némoz-Rajot

    Quentin Némoz-Rajot

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Amélie Panet

    Amélie Panet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Virginie Pezzella

    Virginie Pezzella

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Sylvie Pierre

    Sylvie Pierre

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Nicolas Rias

    Nicolas Rias

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Blandine Thellier de Poncheville

    Blandine Thellier de Poncheville

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Bélinda Waltz-Téracol

    Bélinda Waltz-Téracol

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs associés

    Publications

    Articles

    Pascale Deumier, « La prise en considération d'une norme par le juge : le chaînon manquant ? », Recueil Dalloz, N° 33, 2022, p. 1668

    Jean-Christophe Roda, « L'arrêt Dobbs : technique v. politique », Recueil Dalloz, N° 26, 2022, p. 1305

    Stéphanie Porchy-Simon, « Yvonne Lambert-Faivre (1932-2022) », Recueil Dalloz, N° 26, 2022, p. 1318

    Stéphanie Porchy-Simon, « Reconnaissance de l'autonomie des préjudices d'angoisse de mort imminente de la victime principale et d'attente et d'inquiétude des proches par la chambre mixte de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 15, 2022, p. 774

    Sylvie Ferré-André, Marion Delplanque, Jérémy Houssier, Jérôme Casey et François Chénedé, « Les propositions de réforme du 118e congrès des notaires », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2022, p. 512

    Gatien Casu, « Travaux réservés non chiffrés et pénalités pour retard de paiement : la Cour de cassation maintient le cap », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2022, p. 596

    Voir plus

    Nicolas Rias, « Après l'épilation par lumière pulsée, la cryothérapie à son tour placée sous les feux de la rampe… », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2022, p. 315

    Gatien Casu, « L'identification délicate des préjudices indemnisés au titre des pénalités de retard », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2022, p. 339

    Sylvie Ferré-André, « « Du caractère absolu du secret professionnel notarial » », Actualité juridique. Famille, N° 6, 2022, p. 345

    Xavier Pin, « Justification. Décrochage de portraits : l'état de nécessité c'est non ! La démarche de protestation politique, faut voir… », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2022, p. 823

    Cécile Granier, « Les modalités du contrôle européen des actes de droit souple en matière bancaire et financière », Revue des Sociétés, N° 4, 2022, p. 233

    Xavier Pin, « Qualifications en concours : « Petit à petit l'oiseau, fait son nid » », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2022, p. 815

    William Dross, « Considérations sur l'objet de la propriété, entre informations et universalités », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 669

    William Dross, « Démolition de l'empiétement : qui assigner ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 660

    Pascale Deumier, « L'exclusion du contrôle de conventionnalité in concreto : l'esprit et les méthodes », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 575

    Pascale Deumier, « L'ultime divergence », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 583

    William Dross, « Qui dit contractuel ne dit pas personnel : de la prescription des actions naissant de la violation du cahier des charges d'un lotissement », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 656

    William Dross, « Retour sur le bail de la chose d'autrui : quand l'opposabilité, l'apparence et la validité font mauvais ménage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 665

    Olivier Gout, Fabien Rollot, Justine Couturier, Romain Casey, Sandrine Wiertlewski, Marc Debouverie, Jean Pelletier, Jérôme de Sèze, Pierre Labauge, Aurélie Ruet, Eric Thouvenot, Jonathan Ciron, Eric Berger, Pierre Clavelou, Bruno Stankoff, Olivier Casez, Bertrand Bourre, Hélène Zephir, Thibault Moreau, Christine Lebrun-Frenay, Elisabeth Maillart, Gilles Edan, Jean-Philippe Neau, Alexis Montcuquet, Philippe Cabre, Jean-Philippe Camdessanché, Gilles Defer, Haifa Ben Nasr, Aude Maurousset, Karolina Hankiewicz, Corinne Pottier, Emmanuelle Leray, Sandra Vukusic et David-Axel Laplaud, « Comparative Effectiveness of Natalizumab Versus Anti-CD20 in Highly Active Relapsing-Remitting Multiple Sclerosis After Fingolimod Withdrawal », Neurotherapeutics, N° 2, 2022, pp. 476-490

    Xavier Pin, « Conflit de qualifications : beaucoup de bruit… », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2022, p. 311

    Gatien Casu, « De la proportion dans l'exécution forcée en nature du CCMI ! », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2022, p. 95

    William Dross, « L'accession mobilière et le contrat d'entreprise sont-ils réellement immiscibles ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 432

    William Dross, « Le prêteur de deniers qui a financé l'acquisition de la part d'un indivisaire est-il un créancier de l'indivision ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 427

    William Dross, « Les derniers feux d'une usine à gaz : les droits de replantation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 422

    William Dross, « Qui doit donner congé ? Le bailleur nu-propriétaire ou l'usufruitier ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 419

    Pascale Deumier, « Constitution et Union européenne : le réveil de l'identité », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 89

    William Dross, « L'article 1401 du code général des impôts et l'abandon de la propriété immobilière », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 165

    William Dross, « L'opposabilité de la cession de mitoyenneté aux ayants cause », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 173

    William Dross, « L'usufruitier n'est pas un associé : et alors ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 176

    William Dross, « La revendication des meubles vendus sous réserve de propriété, entre droit commun et droit spécial », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 169

    Benjamin Ménard, « Le contrôle de proportionnalité : vers une deuxième vie de la théorie de l'abus de droit ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 1

    William Dross, « Les parties communes objets d'une jouissance privative peuvent-elles être grevées d'une servitude au profit d'une partie privative ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 161

    Falilou Diop, « Aspects relatifs à la propriété intellectuelle dans le projet de Code de droit international privé », Dalloz actualité, 2022, p. NC

    Samir Merabet, Lorric Delage, Mireille Lambert, Emilie Bardel, Cindy Kundlacz, Dimitri Chartoire, Axel Conchon, Anne-Laure Peugnet, Lucas Gorka, Patrick Auberger, Arnaud Jacquel, Carole Soussain, Olivier Destaing, Henri-Jacques Delecluse, Susanne Delecluse, Alexandra Traverse-Glehen, Gilles Salles, Emmanuel Bachy, Marc Billaud, Herve Ghesquieres, Laurent Genestier, Jean Pierre Rouault et Pierre Sujobert, « BTG1 inactivation drives lymphomagenesis and promotes lymphoma dissemination through activation of BCAR1 », Blood, 2022, p. NC

    Samir Merabet, Gaëlle Marti et Lucie Cluzel-Métayer, « Chronique Droit et intelligence artificielle », La Semaine juridique - édition générale, 2022, p. NC

    Falilou Diop, « Unité économique et actions privées : l’extension aux filiales de la responsabilité consécutive au comportement anticoncurrentiel d’une société mère. Commentaire de CJUE, 6 octobre 2021, Sumal c/ Mercedes Benz Trucks España, aff. C-882/19, ECLI:EU:C:2021:800 », Revue Lamy de la Concurrence, 2022, pp. 17-22

    Sabine Abravanel-Jolly, « Portée de l’opposabilité à l’assureur de la décision sur la responsabilité civile », L'essentiel Droit des assurances, N° 200, 2021, p. 1

    Aurélien Molière, « Quand des époux se portent caution dans un même acte, l'engagement nul de l'un vaut-il consentement exprès au cautionnement de l'autre ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2021, p. 2166

    Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 38, 2021, p. 1980

    Benjamin Ménard, « Revirement sur le point de départ de la prescription de l'action en paiement de travaux mais pour l'avenir ! », Recueil Dalloz, N° 35, 2021, p. 1854

    Nicolas Borga et Julien Theron, « Ordonnance du 15 septembre 2021 réformant le droit des entreprises en difficulté, un tournant ? », Recueil Dalloz, N° 34, 2021, p. 1773

    Blandine Mallet-Bricout, Augustin Aynès, Sarah Bros et Christophe Juillet, « Christian Larroumet (1939-2021) », Recueil Dalloz, N° 30, 2021, p. 1590

    Aurélien Molière, « L'exception d'indignité permet à l'héritier renonçant d'être dispensé du paiement des frais funéraires », Recueil Dalloz, N° 27, 2021, p. 1461

    Jean-Christophe Roda, « Le standard de preuve : réflexions à partir du droit de la concurrence », Recueil Dalloz, N° 24, 2021, p. 1297

    Olivier Gout, Izanne Roos, Emmanuelle Leray, Federico Frascoli, Romain Casey, J William L Brown, Dana Horakova, Eva Havrdova, Marc Debouverie, Maria Trojano, Francesco Patti, Guillermo Izquierdo Ayuso, Sara Eichau Madueno, Gilles Edan, Alexandre Prat, Marc Girard, Pierre Duquette, Marco Onofrj, Alessandra Lugaresi, Pierre Grammond, Jonathan Ciron, Aurélie Ruet, Serkan Ozakbas, Jerome de Seze, Celine Louapre, Helene Zephir, Maria Jose Sa, Patrizia Sola, Diana Ferraro, Pierre Labauge, Gilles Defer, Roberto Bergamaschi, Christine Lebrun Frenay, Cavit Boz, Elisabetta Cartechini, Thibault Moreau, David A. Laplaud, Jeannette Lechner-Scott, Francois Grand-Maison, Oliver Gerlach, Murat Terzi, Franco Granella, Raed Alroughani, Gerardo Iuliano, Vincent van Pesch, Bart van Wijmeersch, Daniele Litterio A. Spitaleri, Aysun Soysal, Eric Berger, Julie Prévost-Zuddas, Eduardo Aguera-Morales, Pamela Mccombe, Tamara Castillo Triviño, Pierre Clavelou, Jean-Pierre Pelletier, Recai Turkoglu, Bruno Stankoff, Eric Thouvenot, Olivie, « Determinants of Therapeutic Lag in Multiple Sclerosis », Multiple Sclerosis Journal, N° 12, 2021, pp. 1838-1851

    Xavier Delpech, « Un trouble-fête dans les réseaux de distribution : le statut de gérant succursaliste », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2021, p. 702

    Samir Merabet et Magali Naville, « In-Depth Annotation of the Drosophila Bithorax-Complex Reveals the Presence of Several Alternative ORFs That Could Encode for Motif-Rich Peptides », Cells, N° 11, 2021, p. 2983

    Gatien Casu, « Le contrat de construction de maison individuelle et l'aléa », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2021, p. 573

    Olivier Gout, Sifat Sharmin, Mathilde Lefort, Johanna Balslev Andersen, Emmanuelle Leray, Dana Horakova, Eva Kubala Havrdova, Raed Alroughani, Guillermo Izquierdo, Serkan Ozakbas, Francesco Patti, Marco Onofrj, Alessandra Lugaresi, Murat Terzi, Pierre Grammond, Francois Grand’maison, Bassem Yamout, Alexandre Prat, Marc Girard, Pierre Duquette, Cavit Boz, Maria Trojano, Pamela Mccombe, Mark Slee, Jeannette Lechner-Scott, Recai Turkoglu, Patrizia Sola, Diana Ferraro, Franco Granella, Julie Prevost, Davide Maimone, Olga Skibina, Katherine Buzzard, Anneke van Der Walt, Bart van Wijmeersch, Tunde Csepany, Daniele Spitaleri, Steve Vucic, Romain Casey, Marc Debouverie, Gilles Edan, Jonathan Ciron, Aurélie Ruet, Jérôme de Sèze, Elisabeth Maillart, Hélène Zephir, Pierre Labauge, Gilles Defer, Christine Lebrun-Frénay, Thibault Moreau, Eric Berger, Pierre Clavelou, Jean Pelletier, Bruno Stankoff, Eric Thouvenot, Olivier Heinzlef, Abullatif Al-Khedr, Bertrand Bourre, Olivier Casez, Philippe Cabre, Alexis Montcuquet, Abir, « Natalizumab Versus Fingolimod in Patients with Relapsing-Remitting Multiple Sclerosis: A Subgroup Analysis From Three International Cohorts », CNS Drugs, N° 11, 2021, pp. 1217-1232

    Sylvie Ferré-André, « Formule de recueil de consentement à l'AMP avant don postérieure à la loi et de reconnaissance conjointe anticipée pour les couples de femmes », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2021, p. 535

    Gatien Casu, « Les obligations du prêteur et la maison individuelle », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2021, p. 549

    Conférence des Doyens
    Université numérique juridique Francophone
    Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
    Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.