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Equipe de recherche Louis Josserand

ERLJ EA 3707

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    Coordonnées

    Equipe de recherche Louis Josserand

    15 quai Claude Bernard
    69239 Lyon

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    Enseignants-chercheurs

    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs

    Maîtres de conférences

    Sabine Abravanel-Jolly

    Sabine Abravanel-Jolly

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Jérémy Antippas

    Jérémy Antippas

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Axelle Astegiano-La Rizza

    Axelle Astegiano-La Rizza

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Xavier Aumeran

    Xavier Aumeran

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Béatrice Balivet

    Béatrice Balivet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Alexis Bavitot

    Alexis Bavitot

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Adrien Bézert

    Adrien Bézert

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Gatien Casu

    Gatien Casu

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Anne-Sophie Chavent-Leclère

    Anne-Sophie Chavent-Leclère

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Thierry Favario

    Thierry Favario

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Cécile Granier

    Cécile Granier

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Elisabeth Joly-Sibuet

    Elisabeth Joly-Sibuet

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Franck Marmoz

    Franck Marmoz

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Samir Merabet

    Samir Merabet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Aurélien Molière

    Aurélien Molière

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Benjamin Ménard

    Benjamin Ménard

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Quentin Nemoz-Rajot

    Quentin Nemoz-Rajot

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Amélie Panet

    Amélie Panet

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Virginie Pezzella

    Virginie Pezzella

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Sylvie Pierre

    Sylvie Pierre

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Nicolas Rias

    Nicolas Rias

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Blandine Thellier de Poncheville

    Blandine Thellier de Poncheville

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Bélinda Waltz-Téracol

    Bélinda Waltz-Téracol

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs associés

    Liaisons

    Articles

    Xavier Aumeran, « Carence du club et incidence de l'absence d'homologation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 10

    Xavier Aumeran, « Sport en entreprise : les conditions d'exonération fixées », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 6

    Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe professionnel : attention au harcèlement moral », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 9

    Xavier Aumeran, « Sportif de haut niveau, sportif professionnel, danseur : quelle retraite ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 7

    Xavier Aumeran, « Redressement : l'appel en la cause des sportifs s'impose », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 218, 2021, p. 9

    Xavier Aumeran, « Nationalité sportive : analyses de la FIFA », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 7

    Voir plus

    Xavier Aumeran, « Quand l'amateurisme devient travail dissimulé », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 9

    Xavier Aumeran, « L'accord APLD étendu », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7

    Xavier Aumeran, « Nouvel aménagement des cotisations de retraite complémentaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7

    Xavier Aumeran, « Poursuite de l'activité d'arbitrage et arrêt de travail », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 215, 2021, p. 9

    Xavier Aumeran, « Protection de la maternité des joueuses », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 215, 2021, p. 7

    Sabine Abravanel-Jolly, « Sous Cass. 3e civ., 18 mars 2021, n° 20-13915, FS-PB, Portée de l’opposabilité à l’assureur de la décision sur la responsabilité civile, LEDA avr. 2021, n° 200a2, p. 1 », L'essentiel Droit des assurances, N° 200, 2021, p. 1

    Pascale Deumier, Jean-Louis Halpérin, Arlette Heymann et Rafael Encinas de Munagorri, « Ecrire une Introduction au droit », in IFJD (dir.), Introduire au droit : Regards critiques sur un enseignement - Actes du colloque organisé à l'Université Paris Nanterre les 23 et 24 mai 2019, Paris, LGDJ-Lextenso éditions, N° 135, 2021, p. NC

    François Chénedé, « Deux leçons du droit naturel classique pour le contrôle de conventionnalité in concreto », Recueil Dalloz, N° 21, 2021, p. 1142

    François Chénedé, « Application dans le temps du nouveau droit des quasi-contrats », Recueil Dalloz, N° 15, 2021, p. 830

    Stéphanie Porchy-Simon, « La victime de dommage corporel : retour sur deux concepts fondamentaux du droit de la réparation », Recueil Dalloz, N° 6, 2021, p. 296

    Sylvie Ferré-André, « Le privilège de prêteur de deniers malmené par l'art. 1415 c. civ. ou comment le notaire engage sa responsabilité lorsque le droit des régimes matrimoniaux l'emporte sur le droit des sûretés… », Actualité juridique. Famille, N° 6, 2021, p. 377

    Nicolas Rias, « Les infractions en droit des assurances », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2021, p. 288

    Jean-Christophe Roda, « Les limites à la libre concurrence en ligne : le droit de la concurrence entre sur-utilisation et tâtonnements », Dalloz IP/IT, N° 6, 2021, p. 308

    Bélinda Waltz-Téracol, « Les modalités d'intervention de l'assureur au procès pénal », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2021, p. 291

    Olivier Gout, Audrey Gauthier, Sébastien Viel, Magali Perret, Guillaume Brocard, Romain Casey, Christine Lombard, Sabine Laurent-Chabalier, Marc Debouverie, Gilles Edan, Sandra Vukusic, Christine Lebrun-Frenay, Jerome de Seze, David Axel Laplaud, Giovanni Castelnovo, Aurélie Ruet, Thibault Moreau, Olivier Casez, Pierre Clavelou, Eric Berger, Helene Zephir, Sophie Trouillet-Assant et Eric Thouvenot, « Comparison of Simoa(TM) and Ella(TM) to assess serum neurofilament-light chain in multiple sclerosis », Annals of Clinical and Translational Neurology, N° 5, 2021, pp. 1141-1150

    Christine Bidaud, « Pas de nationalité française pour le conjoint étranger d'un Français bigame : Polygamia omnia corrumpit ! », Recueil Dalloz, N° 5, 2021, p. 268

    Jean-Christophe Roda, Marie Caffin-Moi, Estelle Gallant, Jean-Christophe Pagnucco, Raphaële Parizot, Laura Sautonie-Laguionie et Julien Theron, « À l'usure, devenez Professeur », Recueil Dalloz, N° 5, 2021, p. 233

    Olivier Gout, Adrien Goujon, Sonia Mirafzal, Kevin Zuber, Romain Deschamps, Jean-Claude Sadik, Julien Savatovsky et Augustin Lecler, « 3D-Fast Gray Matter Acquisition with Phase Sensitive Inversion Recovery Magnetic Resonance Imaging at 3 Tesla: Application for detection of spinal cord lesions in patients with multiple sclerosis », PLoS ONE, N° 4, 2021, p. e0247813

    Régis Vabres, « Holding animatrice ayant une activité mixte », Revue des Sociétés, N° 4, 2021, p. 260

    Xavier Pin, « Justification, liberté d'expression et protestation politique », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2021, p. 909

    Xavier Pin, « Neutralisation, coutume internationale et immunité », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2021, p. 919

    Olivier Gout, Delphine Sterlin, Martin Larsen, Jehane Fadlallah, Christophe Parizot, Marina Vignes, Gaëlle Autaa, Karim Dorgham, Catherine Juste, Patricia Lepage, Jennifer Aboab, Savine Vicart, Elisabeth Maillart, Catherine Lubetzki, Romain Deschamps, Caroline Papeix et Guy Gorochov, « Perturbed Microbiota/Immune Homeostasis in Multiple Sclerosis », Neurology Neuroimmunology & Neuroinflammation, N° 4, 2021, p. e997

    Xavier Pin, « Qualification en concours, faux et escroquerie, concours réel ou cumul idéal ? », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2021, p. 922

    Nicolas Rias, « Enquête préliminaire et perquisition chez un majeur protégé : inconstitutionnalité du régime actuel », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2021, p. 160

    Gatien Casu, « Brèves précisions sur le prix de la construction en matière de CCMI », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2021, p. 95

    William Dross, « Dualité de servitude, unicité d'ouvrage : quelle prescription ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 445

    William Dross, « La perpétuité du droit réel de jouissance spéciale : encore un coup dans l'eau ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 441

    William Dross, « Les autorisations administratives présidant au changement d'affectation d'un local : entre restriction à l'usage des biens et création d'un bien nouveau », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 449

    William Dross, « Une cave située sous le terrain voisin est-elle redevable des règles de l'empiétement ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 457

    William Dross, « À quel moment apprécier les conditions gouvernant la démolition d'une construction pour violation d'une servitude d'utilité publique ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 454

    Xavier Pin, « In memoriam Jean Larguier (1925-2020) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2021, p. 217

    Pascale Deumier, « Interprétation conforme et QPC : la doctrine du droit mort vivant », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 88

    William Dross, « L'opposition du propriétaire du fonds dominant au changement d'assiette de sa servitude », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 167

    William Dross, « La concurrence des universalités : immeuble par destination versus fonds de commerce », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 174

    William Dross, « La sanction de l'excès de jouissance du copropriétaire : action personnelle ou action réelle ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 171

    Pascale Deumier, « Le contrôle des ordonnances confié à la stratégie contentieuse », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 94

    Pascale Deumier, « Le mode d'emploi conforme et le pouvoir du juge », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 83

    Olivier Gout, Philippe Brun et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2021, p. 46

    William Dross, « Stipulation pour autrui et revendication du tiers bénéficiaire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 177

    Olivier Gout, Johanna Andersen, Sifat Sharmin, Mathilde Lefort, Nils Koch-Henriksen, Finn Sellebjerg, Per Soelberg Sørensen, Claudia Hilt Christensen, Peter Rasmussen, Michael Jensen, Jette Frederiksen, Stephan Bramow, Henrik Mathiesen, Karen Schreiber, Dana Horakova, Eva Havrdova, Raed Alroughani, Guillermo Izquierdo, Sara Eichau, Serkan Ozakbas, Francesco Patti, Marco Onofrj, Alessandra Lugaresi, Murat Terzi, Pierre Grammond, Francois Grand Maison, Bassem Yamout, Alexandre Prat, Marc Girard, Pierre Duquette, Cavit Boz, Maria Trojano, Pamela Mccombe, Mark Slee, Jeannette Lechner-Scott, Recai Turkoglu, Patrizia Sola, Diana Ferraro, Franco Granella, Vahid Shaygannejad, Julie Prevost, Olga Skibina, Claudio Solaro, Rana Karabudak, Bart Wijmeersch, Tunde Csepany, Daniele Spitaleri, Steve Vucic, Romain Casey, Marc Debouverie, Gilles Edan, Jonathan Ciron, Aurélie Ruet, Jérôme Sèze, Elisabeth Maillart, Hélène Zephir, Pierre Labauge, Gilles Defer, Christine Lebrun, Thibault Moreau, Eric Berger, Pierre Clavelou, Jean , « The effectiveness of natalizumab vs fingolimod–A comparison of international registry studies », Multiple Sclerosis and Related Disorders, 2021, p. 103012

    Olivier Gout, Xavier Moisset, Audrey-Anne Fouchard, Bruno Pereira, Frederic Taithe, Guillaume Mathey, Gilles Edan, Jonathan Ciron, Bruno Brochet, Jerome de Seze, Caroline Papeix, Patrick Vermersch, Pierre Labauge, Gilles Defer, Christine Lebrun-Frenay, Thibault Moreau, David Laplaud, Eric Berger, Jean Pelletier, Bruno Stankoff, Eric Thouvenot, Olivier Heinzlef, Abdullatif Al-Khedr, Bertrand Bourre, Olivier Casez, Philippe Cabre, Alexis Montcuquet, Alain Creange, Jean-Philippe Camdessanche, Serge Bakchine, Aude Maurousset, Karolina Hankiewicz, Corinne Pottier, Nicolas Maubeuge, Dalia Dimitri Boulos, Chantal Nifle, Sandra Vukusic et Pierre Clavelou, « Untreated patients with multiple sclerosis: A study of French expert centers », European Journal of Neurology, 2021, p. NC

    Xavier Delpech, « Transports - Orientation des mobilités - La LOM enfin publiée ! », Jurisassociations, N° 611, 2020, p. 8

    Xavier Delpech, « Assurance aérienne - Exclusion erronée d'une clause de sauvegarde des victimes », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 12

    Xavier Delpech, « Transport - Publication de la loi d'orientation des mobilités », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 8

    Xavier Delpech, « Transport aérien - Litige autour de l'âge de la retraite d'un pilote d'aéronef », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 12

    Conférence des Doyens
    Université numérique juridique Francophone
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    Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.