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Equipe de recherche Louis Josserand

ERLJ EA 3707


Axes & Thèmes de recherche

Centre Louis Josserand

Centre de droit de la famille

Droit privé
Théorie juridique
Droit des affaires

Centre de droit pénal

Les métamorphoses des institutions familiales
L’internationalisation et l’européanisation de la famille et de son droit

Axes transversaux

Droit pénal & sciences criminelles
Erreur judiciaire

Coordonnées

Equipe de recherche Louis Josserand

15 quai Claude Bernard
69239 Lyon


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Enseignants-chercheurs

Droit privé et sciences criminelles

Professeurs

Maîtres de conférences

Sabine Abravanel-Jolly

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Droit privé et sciences criminelles
Jérémy Antippas

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Droit privé et sciences criminelles
Axelle Astegiano-La Rizza

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Droit privé et sciences criminelles
Xavier Aumeran

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Béatrice Balivet

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Alexis Bavitot

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Adrien Bézert

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Gatien Casu

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Anne-Sophie Chavent-Leclère

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Thierry Favario

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Droit privé et sciences criminelles
Cécile Granier

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Elisabeth Joly-Sibuet

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Franck Marmoz

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Samir Merabet

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Aurélien Molière

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Benjamin Ménard

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Nicolas Rias

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Blandine Thellier de Poncheville

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Bélinda Waltz-Téracol

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Liaisons



Dernières publications

Articles

William Dross, « 1. - L'étrange objet de l'usufruit du conjoint de l'artiste décédé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 893

William Dross, « Alexandre Portron, Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 977

Blandine Mallet-Bricout, « Du droit civil au droit pénal (et réciproquement), ou la synergie du droit français en faveur de la lutte contre les « violences éducatives ordinaires » », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 935

Gatien Casu, « Faut-il encore enseigner Roubier ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 785

Jean-Christophe Roda, « Le démantèlement des GAFAM : réelle menace ou coup de bluff ? », Recueil Dalloz, N° 3, 2020, p. 208

Olivier Gout, Philippe Brun et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 40

Jean-Christophe Roda, « Une lecture contractualiste du fair-play financier », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2020, p. 15

Xavier Aumeran et Guillaume Dedieu, « Compte personnel de formation : un outil de développement des compétences », Jurisassociations, N° 592, 2019, p. 26

Xavier Aumeran, « Sport professionnel - Sort du contrat d'image à la rupture du CDD », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 203, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - À quelles conditions les indemnités kilométriques sont-elles déductibles ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Associations sportives - Assiettes forfaitaires de cotisations : le décret à venir ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 6

Xavier Aumeran, « Accident du travail - Faute inexcusable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Redevance des droits d'image : la mise en œuvre est précisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 7

Xavier Aumeran, « Responsabilité - Un refus systématique d'indemniser les dommages involontaires ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Sportif professionnel - Commissionnement : ne pas confondre prêt et transfert », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 8

Xavier Aumeran et Jean Nicolau, « Les indemnités de transfert à la croisée des ordres juridiques sportifs, étatiques et internationaux », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 199, 2019, p. 15

Xavier Aumeran, « À la une - Assurance vieillesse - Exemption d'affiliation aux régimes obligatoires : les sportifs pleinement concernés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 199, 2019, p. 6

Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Application de principe des assiettes forfaitaires », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - Franchises de cotisation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - CCNS - Contrat à temps partiel annualisé irrégulier : requalification en CDII ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 197, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Licenciement - Reclassement d'un salarié inapte : la fédération, un groupe ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 196, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « À la une - Formation professionnelle - L'Afdas, opérateur de compétences agréé pour le sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 196, 2019, p. 6

Xavier Aumeran, « Droit du travail - Recrutement - La rupture du précontrat sanctionnée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Lien de subordination : importance du pouvoir disciplinaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « Fédération sportive - Conseiller technique sportif - Statut des CTS : encore du contentieux ! », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Les arbitres n'ont pas à payer deux fois », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 194, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Contrat de travail - De l'importance d'une rédaction rigoureuse des clauses de renouvellement automatique », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 193, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Prévoyance - Garantie perte de licence : à défaut d'assurance, c'est l'employeur qui paie », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 193, 2019, p. 10

Sabine Abravanel-Jolly, « Qualification de la clause garantissant le décès accidentel du conducteur », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 62, 2019

Sabine Abravanel-Jolly, « Respect de la notion de fausse déclaration de risques », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 62, 2019

Axelle Astegiano-La Rizza, « De la recevabilité du recours subrogatoire (Cass. 3e civ., 6 déc. 2018, n° 17-28842) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 61, 2019

Axelle Astegiano-La Rizza, « Seule une question précise peut conduire à une révélation d'information relative à la chose assurée (Cass. 2e civ., 13 déc. 2018, n° 17-28093, PB) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 61, 2019

Sabine Abravanel-Jolly, « Rôle de la garantie des accidents de la vie dans la réparation du dommage corporel », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 60, 2019

Sabine Abravanel-Jolly, « De l’assurance de responsabilité civile du propriétaire bailleur (note sous Cass. 3e civ., 12 juil. 2018, n° 17-20696) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 58, 2019

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 37, 2019, p. 2058

Nicolas Rias, « Application de l'article L. 121-6 du code de la route aux personnes morales : quelle justification ? », Recueil Dalloz, N° 30, 2019, p. 1699

Pascale Deumier, « La saisine pour avis : fixer la jurisprudence en amont ? », Recueil Dalloz, N° 29, 2019, p. 1622

Benjamin Ménard, « Le dommage induit de l'acte de concurrence déloyale. Quelle explication ? Quelle application ? », Recueil Dalloz, N° 28, 2019, p. 1549

Jean-Christophe Roda, « Affaire Alstom-Siemens : l'annonce d'une possible réforme des règles européennes de concurrence », Recueil Dalloz, N° 14, 2019, p. 808

Alexis Bavitot, « Primes en liquide au Ministère de l’intérieur (obs. sur Crim., 16 janvier 2019, n° 17-81.529) », Lexbase édition Pénale, N° 14, 2019, p. 18

Gatien Casu, « La garantie décennale d'un désordre apparent à la réception : distinguer pour bien juger », Revue de Droit Immobilier, N° 12, 2019, p. 628

Sylvie Ferré-André, « De la nécessité d'un mouvement de valeur en cours de communauté, comme source de la récompense », Actualité juridique. Famille, N° 11, 2019, p. 606

Jean-Christophe Roda et Frédéric Buy, « Big is not beautiful ! (Amazon au crible du déséquilibre significatif) », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2019, p. 433

François Chénedé, « La filiation de l'enfant né d'une « GPA française » : cohérence juridique versus appréciation morale », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2019, p. 531

Stéphanie Porchy-Simon, « L'évaluation des préjudices par les acteurs de la réparation », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2019, p. 1025

Olivier Gout, « Quelle réforme pour les sûretés dans la loi PACTE ? », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2019, p. 264

Sylvie Ferré-André, « Du droit absolu du descendant, nu-propriétaire, à demander l'inventaire des biens légués au conjoint usufruitier », Actualité juridique. Famille, N° 5, 2019, p. 297

Dominique Asquinazi-Bailleux, « Préjudice d'anxiété des travailleurs d'établissements non classés : l'avancée jurisprudentielle », Droit Social, N° 5, 2019, p. 456

Luc Mayaux, « Faculté de renonciation prorogée : les qualités d'averti et de profane ont les honneurs du Bulletin civil », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 4, 2019, p. 33

Luc Mayaux, « L'assurance d'hier et d'aujourd'hui », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 4, 2019, p. 1