Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2021, p. 46
Xavier Delpech, « Transports - Orientation des mobilités - La LOM enfin publiée ! », Jurisassociations, N° 611, 2020, p. 8
Xavier Delpech, « Assurance aérienne - Exclusion erronée d'une clause de sauvegarde des victimes », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 12
Xavier Delpech, « Transport - Publication de la loi d'orientation des mobilités », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 8
Xavier Delpech, « Transport aérien - Litige autour de l'âge de la retraite d'un pilote d'aéronef », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 12
Xavier Delpech, « À la une - Meublé de tourisme - Pas d'assimilation d'Airbnb à un agent immobilier », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 11
Xavier Aumeran, « Aides au paiement des cotisations sociales et sport en entreprise », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 6
Xavier Aumeran, « Taux AT/MP : qualifier chaque activité », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Versement de franchises de cotisations: du salariat ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Contrat de travail et intégration dans un service organisé de sportifs rémunérés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 8
Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport, de nouveaux avenants étendus », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 6
Xavier Aumeran, « Nature de l'avis de la commission juridique omnipotente », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Requalification de CDD spécifiques (et d'usage) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Évaluation de la loi du 1er mars 2017 : de nombreuses pistes pour l'avenir », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 6
Xavier Aumeran, « Possibilité de proroger les contrats pour six mois », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 210, 2020, p. 7
Xavier Aumeran, « Engagement de la responsabilité de l'expert-comptable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe : la discrimination encourue », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 10
Xavier Aumeran, « Peut-on récompenser les seuls champions nationaux ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 208, 2020, p. 35
Xavier Aumeran, « Le « professionnalisme » du bénévole », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 207, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Recommandations et réflexions de l'OIT sur le travail décent dans le monde du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 206, 2020, p. 6
Xavier Aumeran, « CDD d'usage : confirmation de la contrariété au droit de l'Union pour les sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 205, 2020, p. 8
Aurélien Molière, « L'article 214 du code civil relu à la lumière des évolutions jurisprudentielles récentes : clarification ou dénaturation ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2020, p. 2362
Stéphanie Porchy-Simon, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 38, 2020, p. 2142
Bélinda Waltz-Téracol, « Appréciation disparate des pouvoirs de garde », Recueil Dalloz, N° 30, 2020, p. 1704
Quentin Nemoz-Rajot, « Compétence du tribunal de commerce pour les contestations relatives à la désignation par les salariés actionnaires d'un candidat à l'élection aux fonctions d'administrateur », Recueil Dalloz, N° 25, 2020, p. 1444
Cécile Granier, « Baux commerciaux et clauses de résiliation automatiques : chronique d'actualité », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 14, 2020, p. NC
Quentin Nemoz-Rajot, « Bénéficiaire effectif d’une société : l’indication obligatoire du pourcentage de capital social ou des droits de vote détenus », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 14, 2020, p. NC
Aurélien Molière, « La révocation tacite d'une donation de biens à venir entre époux », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 14, 2020, p. NC
Cécile Granier, « Le nantissement pour autrui d'un contrat d'assurance-vie n'est pas un cautionnement », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 14, 2020, p. NC
Xavier Aumeran, « La protection sociale et le père Noël », Droit Social, N° 12, 2020, p. 1043
Xavier Delpech, « Une année pas comme les autres », Actualité juridique. Contrat, N° 12, 2020, p. 501
Thierry Favario, « De quoi « contrôler » est-il le nom ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2020, p. 640
Alexis Bavitot, « Les fraudes à la carte bancaire par hameçonnage », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2020, p. 499
Gatien Casu, « Prévention des mouvements de terrain différentiel : le dispositif est (enfin) entré en vigueur ! », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2020, p. 597
Xavier Delpech, « Le droit de la commande publique dans une zone de turbulence », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2020, p. 397
Xavier Delpech, « Une recommandation sur les contrats de location de transports individuels en libre-service », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2020, p. 400
Olivier Gout, « Delay from treatment start to full effect of immunotherapies for multiple sclerosis », Brain - A Journal of Neurology, N° 9, 2020, pp. 2742-2756
Gatien Casu, « Nullité d'un contrat de construction de maison individuelle conclu sous condition suspensive de la donation du terrain », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2020, p. 465
Gatien Casu, « Point de départ de la prescription de l'action en paiement du solde du contrat de construction de maison individuelle », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2020, p. 463
Xavier Delpech, « Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2020, p. 352
Nicolas Rias, « Le champ d'application minimaliste de l'article 1792-4-3 du code civil », Recueil Dalloz, N° 8, 2020, p. 466
Xavier Delpech, « Réforme de la responsabilité civile : relance en vue », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2020, p. 349
Xavier Delpech, « La loyauté et la transparence, les deux piliers d'un droit des plateformes », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2020, p. 301
Xavier Delpech, « Une loi sur la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2020, p. 306
Xavier Delpech, « Soft law vs hard law », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2020, p. 253
Régis Vabres, « Usufruit temporaire et abus de droit », Revue des Sociétés, N° 6, 2020, p. 375
Xavier Delpech, « Covid-19 : nouvel assouplissement des règles de la commande publique », Actualité juridique. Contrat, N° 5, 2020, p. 208
Xavier Delpech, « Loi incitative », Actualité juridique. Contrat, N° 5, 2020, p. 205
William Dross, « 1. - L'étrange objet de l'usufruit du conjoint de l'artiste décédé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 893
William Dross, « Alexandre Portron, Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 977
Blandine Mallet-Bricout, « Du droit civil au droit pénal (et réciproquement), ou la synergie du droit français en faveur de la lutte contre les « violences éducatives ordinaires » », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 935
