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Equipe de recherche Louis Josserand

ERLJ EA 3707


Axes & Thèmes de recherche

Centre Louis Josserand

Centre de droit de la famille

Droit privé
Théorie juridique
Droit des affaires

Centre de droit pénal

Les métamorphoses des institutions familiales
L’internationalisation et l’européanisation de la famille et de son droit

Axes transversaux

Droit pénal & sciences criminelles
Erreur judiciaire

Coordonnées

Equipe de recherche Louis Josserand

15 quai Claude Bernard
69239 Lyon

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Droit privé et sciences criminelles

Professeurs

Maîtres de conférences

Sabine Abravanel-Jolly

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Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Jérémy Antippas

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Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Axelle Astegiano-La Rizza

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Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Xavier Aumeran

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Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Béatrice Balivet

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Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Alexis Bavitot

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Droit privé et sciences criminelles
Adrien Bézert

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Droit privé et sciences criminelles
Gatien Casu

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Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Anne-Sophie Chavent-Leclère

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Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Thierry Favario

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Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Cécile Granier

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Droit privé et sciences criminelles
Elisabeth Joly-Sibuet

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Maître de conférences HDR
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Franck Marmoz

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Samir Merabet

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Maître de conférences
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Aurélien Molière

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Benjamin Ménard

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Maître de conférences
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Quentin Nemoz-Rajot

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Amélie Panet

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Virginie Pezzella

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Sylvie Pierre

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Nicolas Rias

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Blandine Thellier de Poncheville

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Bélinda Waltz-Téracol

Bélinda Waltz-Téracol

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles

Professeurs associés

Liaisons



Dernières publications

Articles

Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, N° 1, 2021, p. 46

Xavier Delpech, « Transports - Orientation des mobilités - La LOM enfin publiée ! », Jurisassociations, N° 611, 2020, p. 8

Xavier Delpech, « Assurance aérienne - Exclusion erronée d'une clause de sauvegarde des victimes », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 12

Xavier Delpech, « Transport - Publication de la loi d'orientation des mobilités », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 8

Xavier Delpech, « Transport aérien - Litige autour de l'âge de la retraite d'un pilote d'aéronef », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 12

Xavier Delpech, « À la une - Meublé de tourisme - Pas d'assimilation d'Airbnb à un agent immobilier », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 11

Xavier Aumeran, « Aides au paiement des cotisations sociales et sport en entreprise », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Taux AT/MP : qualifier chaque activité », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Versement de franchises de cotisations: du salariat ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Contrat de travail et intégration dans un service organisé de sportifs rémunérés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 8

Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport, de nouveaux avenants étendus », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Nature de l'avis de la commission juridique omnipotente », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Requalification de CDD spécifiques (et d'usage) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Évaluation de la loi du 1er mars 2017 : de nombreuses pistes pour l'avenir », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Possibilité de proroger les contrats pour six mois », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 210, 2020, p. 7

Xavier Aumeran, « Engagement de la responsabilité de l'expert-comptable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe : la discrimination encourue », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 10

Xavier Aumeran, « Peut-on récompenser les seuls champions nationaux ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 208, 2020, p. 35

Xavier Aumeran, « Le « professionnalisme » du bénévole », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 207, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Recommandations et réflexions de l'OIT sur le travail décent dans le monde du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 206, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « CDD d'usage : confirmation de la contrariété au droit de l'Union pour les sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 205, 2020, p. 8

Aurélien Molière, « L'article 214 du code civil relu à la lumière des évolutions jurisprudentielles récentes : clarification ou dénaturation ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2020, p. 2362

Stéphanie Porchy-Simon, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 38, 2020, p. 2142

Bélinda Waltz-Téracol, « Appréciation disparate des pouvoirs de garde », Recueil Dalloz, N° 30, 2020, p. 1704

Quentin Nemoz-Rajot, « Compétence du tribunal de commerce pour les contestations relatives à la désignation par les salariés actionnaires d'un candidat à l'élection aux fonctions d'administrateur », Recueil Dalloz, N° 25, 2020, p. 1444

Cécile Granier, « Baux commerciaux et clauses de résiliation automatiques : chronique d'actualité », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 14, 2020, p. NC

Quentin Nemoz-Rajot, « Bénéficiaire effectif d’une société : l’indication obligatoire du pourcentage de capital social ou des droits de vote détenus », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 14, 2020, p. NC

Aurélien Molière, « La révocation tacite d'une donation de biens à venir entre époux », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 14, 2020, p. NC

Cécile Granier, « Le nantissement pour autrui d'un contrat d'assurance-vie n'est pas un cautionnement », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 14, 2020, p. NC

Xavier Aumeran, « La protection sociale et le père Noël », Droit Social, N° 12, 2020, p. 1043

Xavier Delpech, « Une année pas comme les autres », Actualité juridique. Contrat, N° 12, 2020, p. 501

Thierry Favario, « De quoi « contrôler » est-il le nom ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2020, p. 640

Alexis Bavitot, « Les fraudes à la carte bancaire par hameçonnage », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2020, p. 499

Gatien Casu, « Prévention des mouvements de terrain différentiel : le dispositif est (enfin) entré en vigueur ! », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2020, p. 597

Xavier Delpech, « Le droit de la commande publique dans une zone de turbulence », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2020, p. 397

Xavier Delpech, « Une recommandation sur les contrats de location de transports individuels en libre-service », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2020, p. 400

Olivier Gout, « Delay from treatment start to full effect of immunotherapies for multiple sclerosis », Brain - A Journal of Neurology, N° 9, 2020, pp. 2742-2756

Gatien Casu, « Nullité d'un contrat de construction de maison individuelle conclu sous condition suspensive de la donation du terrain », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2020, p. 465

Gatien Casu, « Point de départ de la prescription de l'action en paiement du solde du contrat de construction de maison individuelle », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2020, p. 463

Xavier Delpech, « Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2020, p. 352

Nicolas Rias, « Le champ d'application minimaliste de l'article 1792-4-3 du code civil », Recueil Dalloz, N° 8, 2020, p. 466

Xavier Delpech, « Réforme de la responsabilité civile : relance en vue », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2020, p. 349

Xavier Delpech, « La loyauté et la transparence, les deux piliers d'un droit des plateformes », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2020, p. 301

Xavier Delpech, « Une loi sur la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2020, p. 306

Xavier Delpech, « Soft law vs hard law », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2020, p. 253

Régis Vabres, « Usufruit temporaire et abus de droit », Revue des Sociétés, N° 6, 2020, p. 375

Xavier Delpech, « Covid-19 : nouvel assouplissement des règles de la commande publique », Actualité juridique. Contrat, N° 5, 2020, p. 208

Xavier Delpech, « Loi incitative », Actualité juridique. Contrat, N° 5, 2020, p. 205

William Dross, « 1. - L'étrange objet de l'usufruit du conjoint de l'artiste décédé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 893

William Dross, « Alexandre Portron, Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 977

Blandine Mallet-Bricout, « Du droit civil au droit pénal (et réciproquement), ou la synergie du droit français en faveur de la lutte contre les « violences éducatives ordinaires » », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 935

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.