Blandine Thellier de Poncheville

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit
Equipe de recherche Louis Josserand
Centre de Droit Pénal
  • THESE

    La condition préalable de l'infraction, soutenue en 2006 à Lyon 3 sous la direction de André Varinard 

  • Blandine Thellier de Poncheville, Olivier Cahn, Daniel Fontanaud, « La coopération pénale au sein de l'Union européenne », in Haritini Matsopoulou, Corinne Mascala (dir.), Le Lamy, droit pénal des affaires, Wolters Kluwer France, 2019, pp. 2407-2466 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Le faux et l’usage de faux », Droit pénal des affaires, Lamy, 2016, pp. 347-371 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Faux et usage de faux », in LAMY (dir.), LAMY DROIT PENAL DES AFFAIRES, Wolters Kluwer France, 2013, pp. 203-227 

  • Blandine Thellier de Poncheville, Mathieu Disant, Pascale Deumier, Nicolas Barbaroux, Nathalie de Jong [et alii], « La QPC en actions. Usages et stratégies des avocats », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020     

    Blandine Thellier de Poncheville, « La soft law au service de la confiance mutuelle en matière pénale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2019, n°02, p. 269   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - Jérôme Ferrand, Xavier Pin, Damien Scalia (dir.), Les prémices d'une science européenne du droit criminel. Perspectives franco-allemandes », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2018, n°01   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Précisions sur les pouvoirs des agents en matière de lutte contre le travail illégal », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°04, p. 198   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Non bis in idem : le dialogue des juges renoué (au sujet des arrêts de la Grande Chambre de la CJUE en date du 20 mars 2018, dans les affaires C-524/15 Luca Menci, C-537/16 Garlsson Real Estate SA e.a./Commissione Nazionale per le Società e la Borsa (Consob) et les affaires jointes C-596/16 Enzo Di Puma/Consob et C-597/16 Consob/Antonio Zecca », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2018 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Coopération judiciaire en matière pénale », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2018, n°4 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Droit pénal européen : une interprétation française du droit européen », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2018, n°4 

    Blandine Thellier de Poncheville, « La preuve illégale dans le procès équitable », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2017, n°02, pp. 336-15   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Application du droit de l'Union européenne par la chambre criminelle de la Cour de cassation », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2017, n°02, pp. 336-17   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - GAZIN (Fabienne), HAGUENAU-MOIZARD (Catherine), LEBLOIS-HAPPE (Jocelyne). - Les fondements du droit pénal de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2017, n°04   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen (MAE) », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016, n°02, pp. 374-31   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Incidence du droit pénal de l'Union européenne sur le droit pénal interne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016, n°02, pp. 374-35   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - GIUDICELLI-DELAGE (Geneviève), MANACORDA (Stefano), TRICOT (Juliette) (dir.) / DELAGE (Pierre-Jérôme) (coord.). - Le contrôle judiciaire du parquet européen. Nécessité, modèles, enjeux », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016, n°01   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen (MAE) », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016, n°2, pp. 374-31 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Directive (UE) 2016/343 du Parlement et du Conseil du 9 mars 2016 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales ; Directive (UE) 2016/800 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à la mise en place de garanties procédurales en faveur des enfants qui sont des suspects ou des personnes poursuivies dans le cadre des procédures pénales ; CJUE, 16 juillet 2015, Francis Lanigan, Aff. C-237/15 PPU : », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2016, n°2, pp. 465-477 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Recension de l'ouvrage: GAZIN (Fabienne), HAGUENAU-MOIZARD (Catherine), LEBLOIS-HAPPE (Jocelyne). – Les fondements du droit pénal de l'Union européenne. – Bruxelles : Larcier, 2015. – 200 p. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Recension de l'ouvrage: GIUDICELLI-DELAGE (G.), MANACORDA (S.), TRICOT (J.) (dir.) / DELAGE (P.-J.) (coord.). – Le contrôle judiciaire du parquet européen. Nécessité, modèles, enjeux. – Paris : Société de Législation comparée, 2015. – 335 p. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Incidence du droit pénal de l’Union européenne sur le droit pénal interne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016, n°2, pp. 374-35 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - FLORE (D.). - Droit pénal européen. Les enjeux d'une justice pénale européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2015, n°04   

    Blandine Thellier de Poncheville, « La transposition manquée de la décision-cadre 2009/948/JAI du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conflits de compétences », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 528 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2015, n°02, pp. 348-26   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Incidence du droit pénal de l'Union européenne sur le droit pénal interne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2015, n°02, pp. 348-30   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Droit pénal de l’Union Européenne »: L’éclatement de la base juridique de la coopération policière : A propos de l’arrêt de la CJUE en date du 6 mai 2014, Commission / Parlement et Conseil ; Non bis in idem : un principe à géométrie variable : A propos de l’arrêt de la CJUE en date du 27 mai 2014, Spasic, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2015, n°2, pp. 397-402 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2015, n°2, pp. 348-26 

    Blandine Thellier de Poncheville, « recension de l'ouvrage: FLORE (Daniel). – Droit pénal européen. Les enjeux d’une justice pénale européenne. – Bruxelles : Bruylant, 2014. – 844 p. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2015 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Incidence du droit pénal de l’Union européenne sur le droit pénal interne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2015, n°2, pp. 348-30 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen (MAE) », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2014, n°02, p. 465   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Vers une application du principe de reconnaissance mutuelle en matière probatoire », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2014, n°580, p. 441   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Vers une application du principe de reconnaissance mutuelle en matière probatoire »: in « Les Directives et leur transposition en matière de droit pénal », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2014 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - GIUDICELLI-DELAGE (G.), MACORDA (S.) (dir.). - La responsabilité pénale des personnes morales : perspectives européennes et internationales », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2014, n°01   

    Blandine Thellier de Poncheville, « La décision d’enquête européenne : une avancée en matière de coopération judiciaire précédant une nécessaire harmonisation de la procédure pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2014, n°2 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen (MAE) », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2014, n°2, pp. 465-469 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Recension de l'ouvrage: GIUDICELLI-DELAGE (G.), MACORDA (S.) (ss. la dir.). – La responsabilité pénale des personnes morales : perspectives européennes et internationales. – Paris : Société de Législation Comparée, 2013. – 303 p. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2014 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Incidence du droit pénal de l’Union européenne sur le droit pénal interne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2014, n°2, pp. 470-471 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - DELRUE (G.). - Le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°04   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence française intéressant le droit de l'Union - Consécration par la Chambre criminelle d'une cause autonome de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen tirée du respect des droits fondamentaux », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°02, pp. 292-18   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence française intéressant le droit de l'Union - Incidence du droit pénal de l'Union européenne sur le droit pénal interne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°02, pp. 292-20   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - GIUDICELLI-DELAGE (G.), LAZERGES (Ch.). - Le droit pénal de l'Union européenne au lendemain du Traité de Lisbonne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°02   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - CAMMILLERI-SUBRENAT (Anne), PROUVEZE (Rémy), VERDIER-BÜSCHEL (Isabell), Nouvelles technologies et défis du droit en Europe. L'imagerie active au service de la sécurité globaleBruxelles », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°01, pp. 191-   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Droit pénal de l'Union Européenne à la Revue pénitentiaire et de droit pénal, Mandat d'arrêt européen et droits fondamentaux : la CJUE à la recherche d'un équilibre »: A propos de : CJUE (Grde Ch.), 29 janvier 2013, aff. C 396/11, Radu; CJUE, (Grde Ch.), 26 février. 2013, aff. C-399/11, Stefano Melloni ; CJUE, (2ème Ch.), 30 mai 2013, C 168/13 PPU, Jeremy F.), Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2013, n°2, p. 409 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Consécration par la Chambre criminelle d'une cause autonome de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen tirée du respect des droits fondamentaux », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°2, pp. 292-18 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Incidence du droit de l'Union européenne sur le droit pénal interne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°2, pp. 292-20 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Recension de l'ouvrage: G. GIUDICELLI-DELAGE et C. LAZERGES (ss. la dir.), Le droit pénal de l’Union européenne au lendemain du Traité de Lisbonne, SOCIETE DE LEGISLATION COMPARÉE, Coll. de l’UMR de droit comparé de Paris, Vol. 28, 2012, 336 p. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Recension de l'ouvrage: A. CAMMILLERI-SUBRENAT, R. PROUVÈZE, et I. VERDIER-BÜSCHEL (ss. la dir.), Nouvelles technologies et défis du droit en Europe – L’imagerie active au service de la sécurité globale, BRUYLANT, Coll. Travaux de droit international et européen, 2012, 349 p. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°1, pp. 2-3 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Recension de l'ouvrage: G. DELRUE, Le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, Anvers/Apeldoorn : Maklu, 2012. – 548 p. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Radiographie de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière de mandat d'arrêt européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2012, n°02, p. 515   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Les points d'impact du droit européen sur la matière pénale », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2012, n°02, p. 519   

    Blandine Thellier de Poncheville, « Radiographie de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière de mandat d'arrêt européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2012, n°2, p. 515 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Les points d'impact du droit européen sur la matière pénale », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2012, n°2, p. 519 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Droit pénal de l'Union Européenne, La saga de la garde à vue : épisode Union Européenne », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2012, n°2, p. 445 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Analyse de la responsabilité contractuelle en termes d'obligation », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2011, n°2, p. 655 

    Blandine Thellier de Poncheville, « La preuve illicite, une preuve recevable au regard de la Conv.E.D.H. »: Analyse de la recevabilité de la preuve illicite produite par un particulier au procès pénal, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2010, n°3, p. 537 

  • Blandine Thellier de Poncheville, Mathieu Disant, Pascale Deumier, Nathalie de Jong, Antoine Pelicand [et alii], La QPC en actions : usages et stratégies des avocats, 2020   

  • Blandine Thellier de Poncheville, « Les 20 ans d'application du mandat d'arrêt européen », le 22 novembre 2024  

    Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la responsabilité scientifique d'Amane Gogorza, Professeur de droit privé, et de Thomas Herran, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

    Blandine Thellier de Poncheville, « Le droit transitoire », le 04 avril 2024  

    Journée d'études organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Benjamin Ménard, Maître de conférences en droit privé, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Blandine Thellier de Poncheville, « Relire le dialogue préjudiciel à la lumière des droits des justiciables », le 09 mars 2023  

    Cycle de conférences organisé par la Cour de Cassation sous la direction scientifique de Hélène Gaudin, Professeure à l’Université Toulouse-Capitole, IRDEIC

    Blandine Thellier de Poncheville, « Regards croisés sur les aspects pénaux de la loi Confiance dans l'institution judiciaire », le 12 avril 2022  

    Organisée par la faculté de droit, Lyon 3 sous la direction scientifique de Dominique Luciani-Mien et Eymeric Molin

    Blandine Thellier de Poncheville, « Les nouvelles formes de criminalité internationale », le 21 mars 2019  

    Organisé par le CEDIN et le CDPC, Université Paris Nanterre

    Blandine Thellier de Poncheville, « L’entreprise élargie », le 25 octobre 2018  

    Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace

    Blandine Thellier de Poncheville, « Poursuite et défense des infractions financières : un état des lieux », le 29 mars 2018  

    Organisé par le centre de droit pénal de l’équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction de Mme Dominique Luciani-Mien et Mme Blandine Thellier de Poncheville

    Blandine Thellier de Poncheville, « Le droit européen en défense », le 29 septembre 2017  

    Sous la direction scientifique de Blandine Thellier de Poncheville, Maître de conférences et Cyril Nourissat, Professeur

    Blandine Thellier de Poncheville, « La contrainte pénale », le 24 mars 2017  

    Organisé par le Centre de droit pénal de l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Blandine Thellier de Poncheville.

    Blandine Thellier de Poncheville, « La circulation totale au-delà du contrôle et le droit international privé », le 17 mars 2017  

    Séminaire organisé au titre du projet IFITIS avec la participation de chercheurs de Lyon, Louvain-la-Neuve, Nice, Paris-Nanterre, Versailles, Aix-en-Provence

    Blandine Thellier de Poncheville, Magali Bessone, Malik Bozzo-Rey, François Chénedé, Pascale Deumier [et alii], « Normer sans contraindre », Atelier de recherche "Normer sans contraindre : Approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit", Lyon, le 13 janvier 2017 

    Blandine Thellier de Poncheville, « Les enjeux socio-économiques et politiques de la libre prestation de service et du détachement de travailleurs », Libre prestation de service et détachement de travailleurs au sein de l'UE - Bilan et perspectives au travers de l’exemple de l’exécution d’une prestation de service sur le territoire français, Lyon, le 01 juin 2016 

    Blandine Thellier de Poncheville, « La pratique du droit de l’Union européenne par le juge pénal », La pratique du droit de l’Union européenne par le Juge judiciaire - Analyses et discussions autour de cas, Lyon, le 01 juin 2015 

    Blandine Thellier de Poncheville, Alexandre Roy, « Le réexamen d’une décision pénale consécutif au prononcé d’un arrêt de la CEDH », L’erreur judiciaire, Lyon, le 20 novembre 2014 

    Blandine Thellier de Poncheville, « La confiance mutuelle à l'épreuve du Mandat d'arrêt européen », L'espace pénal européen: à la croisée des chemins, Saint Etienne, le 30 mai 2013 

    Blandine Thellier de Poncheville, « L'effectivité de l'assistance de l'avocat en droit européen », Les droits fondamentaux du gardé à vue, Pau, le 30 novembre 2012 

    Blandine Thellier de Poncheville, « " Le droit européen en défense " », Les nouveaux enjeux de la défense pénale, LYON, le 27 novembre 2012 

    Blandine Thellier de Poncheville, « La responsabilité pénale des mineurs », Journée d'étude en l'honneur du Recteur André VARINARD " Une nouvelle justice des mineurs ? ", le 01 novembre 2011 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Ismaël Chitou, L'instigateur en droit pénal interne, international et européen, thèse en cours depuis 2019 

    Humeyra reyhan Camci, La protection des femmes victimes de violences en droit comparé français et turc, thèse en cours depuis 2019 

    Mayar Elmassah, La lutte contre l'usage de l'Internet à des fins terroristes en droit international, européen et interne, thèse en cours depuis 2018 

  • Chloé Fauchon, L’effectivité des droits de la défense dans les procédures pénales transfrontières : étude en droit de l'Union européenne, droit français et droit espagnol, thèse soutenue en 2023 à Strasbourg sous la direction de Juliette Lelieur-Fischer et Lorenzo-Mateo Bujosa Vadell, membres du jury : Étienne Vergès (Rapp.), Peter-Jozsef Csonka et Walter Reifarth Muñoz    

    Qu’il s’agisse de constituer une Union de droit ou d’assurer l’équité des procédures pénales transfrontières, l’Union européenne doit poursuivre un objectif d’effectivité des droits de la défense dans ces procédures. La réalité est toutefois autre ; les droits de la défense ne sont pas effectifs dans les procédures pénales transfrontières, tel que le montre notamment cette thèse à travers l’exemple des procédures entre la France et l’Espagne. Pour que soit accompli cet objectif, nous proposons un certain nombre de mesures. Premièrement, devrait être adopté un instrument normatif de l’Union européenne sur les droits de la défense dans les procédures pénales transfrontières, et, secondement, il est nécessaire de créer des structures opérationnelles européennes permettant de rétablir en pratique l’égalité des armes entre les autorités répressives et la défense.

  • Renel Petit Frère, La répression pénale de la criminalité organisée : étude comparée des droits français et haïtien, thèse soutenue en 2014 à Lyon 3 sous la direction de André Varinard, membres du jury : Philippe Bonfils (Rapp.)    

    La criminalité organisée constitue une préoccupation pour les pouvoirs publics français et haïtiens et sa répression pénale se situe au cœur des droits français et haïtien. Pour ce faire, les deux législateurs ont dû adapter leur législation pénale afin de doter l’institution judiciaire de nouveaux instruments répressifs permettant la détection et la répression des infractions de criminalité organisée. Celles-ci sont réprimées via une double approche répressive proactive et réactive. On remarque que le droit pénal de la criminalité organisée tant substantiel que formel opère un glissement du réactif vers le proactif. Il s’agit d’une logique répressive qui privilégie l’efficacité répressive sur le respect des principes fondamentaux. Le droit à un procès équitable s’y trouve alors malmené. Dans les deux droits, les personnes impliquées dans des infractions organisées sont sévèrement sanctionnées et la confiscation des avoirs criminels est utilisée à des fins préventives et répressives. Cette répression se fait dans le cadre d’une coopération policière et judiciaire efficace qui favorise l’émergence de nouveaux instruments de coopération provoquant ainsi la mutualisation et la régionalisation des normes destinées à la répression pénale de la criminalité organisée. Cette étude comparative montre qu’Haïti peut bénéficier de l’expertise judiciaire française fondée sur la spécialisation des acteurs judiciaires qui interviennent dans le procès pénal.