Xavier Aumeran, « Contrat de travail et intégration dans un service organisé de sportifs rémunérés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 8
Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport, de nouveaux avenants étendus », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 6
Xavier Aumeran, « Nature de l'avis de la commission juridique omnipotente », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Requalification de CDD spécifiques (et d'usage) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Évaluation de la loi du 1er mars 2017 : de nombreuses pistes pour l'avenir », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 6
Xavier Aumeran, « Possibilité de proroger les contrats pour six mois », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 210, 2020, p. 7
Xavier Aumeran, « Engagement de la responsabilité de l'expert-comptable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe : la discrimination encourue », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 10
Xavier Aumeran, « Peut-on récompenser les seuls champions nationaux ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 208, 2020, p. 35
Xavier Aumeran, « Le « professionnalisme » du bénévole », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 207, 2020, p. 9
Xavier Aumeran, « Recommandations et réflexions de l'OIT sur le travail décent dans le monde du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 206, 2020, p. 6
Xavier Aumeran, « CDD d'usage : confirmation de la contrariété au droit de l'Union pour les sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 205, 2020, p. 8
Xavier Aumeran, « La liberté contractuelle au soutien de la solidarité », Droit Social, N° 2, 2020, p. 186
Xavier Aumeran, « Le préjudice d'anxiété à l'ère de l'obligation de sécurité de l'employeur », Droit Social, N° 1, 2020, p. 58
Xavier Aumeran, « Recrutement des sportifs et négociations contractuelles », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2020, p. 18
Xavier Aumeran, « Compte personnel de formation : un outil de développement des compétences », Jurisassociations, N° 592, 2019, p. 26
Xavier Aumeran, « Sport professionnel - Sort du contrat d'image à la rupture du CDD », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 203, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - À quelles conditions les indemnités kilométriques sont-elles déductibles ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « À la une - Associations sportives - Assiettes forfaitaires de cotisations : le décret à venir ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 6
Xavier Aumeran, « Accident du travail - Faute inexcusable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Redevance des droits d'image : la mise en uvre est précisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 7
Xavier Aumeran, « Responsabilité - Un refus systématique d'indemniser les dommages involontaires ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « À la une - Sportif professionnel - Commissionnement : ne pas confondre prêt et transfert », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 8
Xavier Aumeran, « Les indemnités de transfert à la croisée des ordres juridiques sportifs, étatiques et internationaux », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 199, 2019, p. 15
Xavier Aumeran, « À la une - Assurance vieillesse - Exemption d'affiliation aux régimes obligatoires : les sportifs pleinement concernés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 199, 2019, p. 6
Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Application de principe des assiettes forfaitaires », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - Franchises de cotisation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - CCNS - Contrat à temps partiel annualisé irrégulier : requalification en CDII ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 197, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Licenciement - Reclassement d'un salarié inapte : la fédération, un groupe ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 196, 2019, p. 10
Xavier Aumeran, « À la une - Formation professionnelle - L'Afdas, opérateur de compétences agréé pour le sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 196, 2019, p. 6
Xavier Aumeran, « Droit du travail - Recrutement - La rupture du précontrat sanctionnée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Lien de subordination : importance du pouvoir disciplinaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 10
Xavier Aumeran, « Fédération sportive - Conseiller technique sportif - Statut des CTS : encore du contentieux ! », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Les arbitres n'ont pas à payer deux fois », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 194, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Contrat de travail - De l'importance d'une rédaction rigoureuse des clauses de renouvellement automatique », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 193, 2019, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Prévoyance - Garantie perte de licence : à défaut d'assurance, c'est l'employeur qui paie », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 193, 2019, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - Risques professionnels - Taux de cotisations applicables aux centres de formation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 192, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « À la une - Sport de haut niveau - Les garanties minimales de prévoyance fixées », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 191, 2018, p. 6
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Les commissions versées au joueur sur son transfert sont soumises à cotisations », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 190, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Régime social des équipements fournis aux arbitres par le club », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 190, 2018, p. 10
Xavier Aumeran, « À la une - Responsabilité - Les règles du jeu s'appliquent aussi après le match », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 190, 2018, p. 8
Xavier Aumeran, « Droit social - Contrat de travail - Contrat de travail et recours aux franchises de cotisations », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 189, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « Responsabilité - Préjudice d'agrément - L'impossibilité psychologique à poursuivre l'activité antérieure indemnisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 189, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « Commentaire - Relégation sportive - Repêchage administratif : quid des primes d'intéressement ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 188, 2018, p. 35
Xavier Aumeran, « Droit social - Associations/sociétés sportives - Pas de coemploi au sein du club professionnel », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 188, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Prévoyance - Le financement du régime « perte de licence » soumis à cotisations », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 188, 2018, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - Recouvrement de cotisations - Contrats d'images frauduleux : le préjudice de l'Urssaf indemnisé par le juge pénal », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 187, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « Responsabilité - Indemnisation des accidents sportifs par la CIVI : une faute qualifiée nécessaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 187, 2018, p. 10
Xavier Aumeran, « À la une - Représentation du personnel - Statut des conseillers techniques sportifs : de timides évolutions », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 187, 2018, p. 8
Xavier Aumeran, « Responsabilité - Dommage corporel - Préjudice d'agrément : la baisse des capacités sportives indemnisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 186, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « À la une - Droit social - La gouvernance de la branche actualisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 184, 2018, p. 6
Xavier Aumeran, « Droit social - Négociation collective - Représentativité : le poids des organisations professionnelles d'employeurs publié », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 7
Xavier Aumeran, « Droit social - Travail dominical habituel », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - La subordination des joueurs en formation rémunérés doit être démontrée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 10
Xavier Aumeran, « Fédération internationale - Mise à disposition - Détermination du juge compétent : incidence de la convention liant la société sportive à l'association », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « À la une - Sport professionnel - Surveillance médicale des sportifs salariés : un arrêté, mais peut mieux faire ! », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 6
Xavier Aumeran, « Droit social - Statut social des CTS », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 182, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Contrôles concertés d'assiette des cotisations : frais, avantage ou salaire ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 182, 2018, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Joueurs en préformation rémunérés : stagiaires ou salariés ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 182, 2018, p. 9
Xavier Aumeran, « Droits à congés payés du gérant-mandataire requalifié en salarié », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 10, 2018, p. NC
Xavier Aumeran, « Emploi associatif - Convention collective - Comment définir l'activité principale de l'association ? », Jurisassociations, N° 559, 2017, p. 11
Xavier Aumeran, « Responsabilité - Dirigeant - Dissolution et faute de gestion ? », Jurisassociations, N° 559, 2017, p. 11
Xavier Aumeran, « Activités touristiques - Obligation d'information - Responsabilité de l'agence en cas de décès de l'acheteur lors du voyage », Juristourisme, N° 199, 2017, p. 43
Xavier Aumeran, « Droit social - CCN Sport - Le régime d'équivalence pour présence nocturne appliqué et validé », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 181, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Négociation collective - Représentativité : un paysage syndical concentré », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 181, 2017, p. 7
Xavier Aumeran, « Droit social - Requalification du contrat de travail », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 181, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Les redevances versées à des joueurs professionnels requalifiées en salaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 181, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Remboursements de frais », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 180, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « Manifestation sportive - Contrôle - Accès des inspecteurs du travail aux enceintes sportives : l'instruction Euro 2016 partiellement annulée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 180, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « À la une - Droit social - L'offre de contrat de travail n'est pas une promesse », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 180, 2017, p. 8
Xavier Aumeran, « Dopage - Responsabilité - Prescription fautive de médicaments à un sportif professionnel », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 178, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - Prévoyance / CCNS - Confusion des obligations de l'employeur et de l'organisme assureur », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 178, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Contrat de travail - Même tardive, la visite médicale de reprise s'impose au joueur », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 177, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Une interprétation stricte du recours aux franchises de cotisations », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 177, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « À la une - Fédérations sportives - Un vade-mecum sur les indemnités fédérales versées aux CTS », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 177, 2017, p. 6
Xavier Aumeran, « Droit social - Arbitre sportif - Restitution des indemnités journalières et poursuite de l'activité d'arbitrage », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 176, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Droit social - Charte du football professionnel - La saisine obligatoire de la commission juridique étendue à la rupture pour inaptitude », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 176, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « Droit social - Convention collective nationale du sport - Parité, prévoyance, programmation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 176, 2017, p. 7
Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Artistes du spectacle et travail dissimulé », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Dix-sept ans de CDD d'usage : le comédien est en CDI », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 11
Xavier Aumeran, « Résiliation judiciaire - Calcul de l'indemnité de rupture du journaliste pigiste », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Spectacle - CDD d'usage : priorité à la réalité des fonctions exercées », Juris art etc., N° 51, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Absence de subordination d'une artiste-peintre », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 13
Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - La qualification d'uvre audiovisuelle exclue pour un concept d'émission », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 13
Xavier Aumeran, « Pôle emploi - Indemnisation - Allocation d'aide au retour à l'emploi de l'intermittent du spectacle pluriactif », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 11
Xavier Aumeran, « Accident du travail et maladie professionnelle - Indemnités journalières des intermittents du spectacle », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 7
Xavier Aumeran, « Artiste du spectacle - Compatibilité du statut d'auto-entrepreneur avec la profession d'artiste », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 6
Xavier Aumeran, « Artiste du spectacle - Qualification des avances sur redevances », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « Retraite complémentaire - Modification du règlement du RAAP », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 7
Xavier Aumeran, « Vente - Biens culturels - Télédiffusion : qualification de l'indemnité de fin de collaboration », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Artiste d'un orchestre national public : le juge prud'homal compétent », Juris art etc., N° 48, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Fonctionnaire - Qualification de l'activité accessoire de musicien rémunéré », Juris art etc., N° 48, 2017, p. 9
Xavier Aumeran, « Production cinématographique - Redevances sur recettes d'exploitation : droits d'auteur ou salaires ? », Juris art etc., N° 48, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « Social - Production phonographique : lorsque liberté individuelle et négociation collective coexistent », Juris art etc., N° 48, 2017, p. 40
Xavier Aumeran, « Artistes et musiciens - Assurances sociales - L'accès aux prestations en espèces assoupli », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 10
Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Qualification - Réalisateur de documentaire : un artiste du spectacle ? », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 11
Xavier Aumeran, « Presse - Rémunération - Salaire minimum des photographes et dessinateurs pigistes », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 8
Xavier Aumeran, « Le préjudice d'anxiété des travailleurs à la croisée des chemins », Droit Social, N° 11, 2017, p. 935
