Xavier Aumeran

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR des Sciences Juridiques et Economiques

Centre de Recherche en Economie Droit et Développement Insulaire

Thèse

La protection sociale du sportif salarié. Thèse soutenue en 2016 à Lyon, sous la direction de Gérard Vachet.


Ouvrages

Xavier Aumeran, Alain Bouilloux, Camille-Frédéric Pradel, Virgile Pradel et Perle Pradel-Boureux, Guide du contentieux de la sécurité sociale : 2023-2024, LexisNexis, 2023, Guide, 350 p.

Xavier Aumeran (dir.), Les transferts des sportifs dans un monde globalisé, LexisNexis, 2021, Perspective(s), 240 p.

Xavier Aumeran, Stéphanie Arnaud-Micha et Franck Bavozet, Social 2022, LexisNexis, 2021, Lexis Pratique, 2421 p.

Xavier Aumeran, Stéphanie Arnaud-Micha et Franck Bavozet, Social : 2020, LexisNexis, 2019, 3e éd., Lexis Pratique, 2289 p.

Xavier Aumeran, La protection sociale du sportif salarié, LGDJ, Lextenso éditions, 2017, Bibliothèque de droit social, 491 p.


Articles

Xavier Aumeran, « Charte sociale européenne : l'émergence d'une soft law sportive », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 248, 2024, p. 6 

Xavier Aumeran, « Dialogue social européen et sport professionnel : les promesses d'une base de données », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 248, 2024, p. 23 

Xavier Aumeran, « FIFA : La réforme temporairement suspendue », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 248, 2024, p. 7 

Xavier Aumeran, « Avocat mandataire sportif et agent : incompatibilité de professions distinctes », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 242, 2023, p. 32 

Xavier Aumeran, « Rachat préférentiel de trimestres pour les sportifs de haut niveau », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 241, 2023, p. 7 

Xavier Aumeran, « Abus de droit, abus de lois », Droit Social, N° 7, 2023, p. 653 

Voir plus

Xavier Aumeran et Morane Keim-Bagot, « Accidents du travail et maladies professionnelles : l'éternelle ritournelle ? », Droit Social, N° 7, 2023, p. 572 

Xavier Aumeran, « Rupture du contrat de travail sans juste cause et conformité des sanctions au Traité », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 236, 2022, p. 8 

Xavier Aumeran, « Perte de chance de participer aux JO : un préjudice indemnisable », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 234, 2022, p. 8 

Xavier Aumeran, « Football : premières contestations des sanctions devant le TAS », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 231, 2022, p. 8 

Xavier Aumeran, « Modification temporaire de certains règlements », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 231, 2022, p. 7 

Xavier Aumeran, « Franchises et assiettes forfaitaires de cotisations : et les cotisations chômage ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 230, 2022, p. 8 

Xavier Aumeran, « Renvoi aux accords collectifs de discipline pour le premier contrat », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 230, 2022, p. 7 

Xavier Aumeran, « Nouvelle mesure de représentativité patronale », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 228, 2022, p. 7 

Xavier Aumeran, « Rugby : un changement de nationalité sportive possible », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 226, 2022, p. 7 

Xavier Aumeran, Olivier Costa, Pierre-François Laval et Mathilde Sénéchal, « Guerre en Ukraine et sanctions sportives », Recueil Dalloz, N° 26, 2022, p. 1319 

Xavier Aumeran, Delphine Serre et Morane Keim-Bagot, « Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaire », Droit Social, N° 10, 2022, p. 830 

Xavier Aumeran, « Chronique 2020 de droit social du sport », Lexbase Social, N° 852, 2021, p. NC 

Xavier Aumeran, « La Pro-A enfin étendu », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 225, 2021, p. 7 

Xavier Aumeran, « CCNS - La CFDT majoritaire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 224, 2021, p. 7 

Xavier Aumeran, « La prise de poids : une faute grave ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 224, 2021, p. 9 

Xavier Aumeran, « Homologation et entrée en vigueur du contrat », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 223, 2021, p. 8 

Xavier Aumeran, « Un suivi médical plus efficient ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 223, 2021, p. 7 

Xavier Aumeran, « Redressements URSSAF : une confiance nécessaire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 222, 2021, p. 9 

Xavier Aumeran, « La convention collective du handball professionnel féminin », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 221, 2021, p. 34 

Xavier Aumeran, « Carence du club et incidence de l'absence d'homologation », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 10 

Xavier Aumeran, « Sport en entreprise : les conditions d'exonération fixées », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 6 

Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe professionnel : attention au harcèlement moral », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 9 

Xavier Aumeran, « Sportif de haut niveau, sportif professionnel, danseur : quelle retraite ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 7 

Xavier Aumeran, « Redressement : l'appel en la cause des sportifs s'impose », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 218, 2021, p. 9 

Xavier Aumeran, « Nationalité sportive : analyses de la FIFA », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 7 

Xavier Aumeran, « Quand l'amateurisme devient travail dissimulé », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 9 

Xavier Aumeran, « L'accord APLD étendu », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7 

Xavier Aumeran, « Nouvel aménagement des cotisations de retraite complémentaire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7 

Xavier Aumeran, « Poursuite de l'activité d'arbitrage et arrêt de travail », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 215, 2021, p. 9 

Xavier Aumeran, « Protection de la maternité des joueuses », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 215, 2021, p. 7 

Xavier Aumeran, « La contradiction au-delà des murs du palais », Droit Social, N° 10, 2021, p. 836 

Xavier Aumeran, « Faute inexcusable de l’employeur du fait de l’exposition à l’amiante : l’assurance de responsabilité pleinement mobilisée », La Semaine juridique. Social, 2021, p. 1031 

Xavier Aumeran, « Le contentieux des risques professionnels », La Semaine juridique. Social, 2021, p. 1124 

Xavier Aumeran, « Mise en demeure adressée par l’URSSAF : attention au destinataire au sein d’un groupe », La Semaine juridique. Social, 2021, p. 3121 

Xavier Aumeran, « Procédure de reconnaissance des maladies professionnelles et réorientation des demandes par la caisse », La Semaine juridique. Social, 2021, p. 1030 

Xavier Aumeran, « Préjudice d’anxiété des travailleurs : la prescription biennale généralisée », La Semaine juridique. Social, 2021, p. 1023 

Xavier Aumeran, « Signature de la réponse aux observations du cotisant : pas de formalisme excessif », La Semaine juridique. Social, 2021, p. 1103 

Xavier Aumeran, « Transmission du procès-verbal constatant le travail dissimulé : les droits de la défense encore en retrait », La Semaine juridique. Social, 2021, p. 1152 

Xavier Aumeran, « Droit de retrait et arrêts de travail : les incidences du covid-19 », Lexbase Social, N° 819, 2020, p. NC 

Xavier Aumeran, « Chronique 2019 de droit social du sport », Lexbase Social, N° 812, 2020, p. NC 

Xavier Aumeran, « Aides au paiement des cotisations sociales et sport en entreprise », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 6 

Xavier Aumeran, « Taux AT/MP : qualifier chaque activité », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9 

Xavier Aumeran, « Versement de franchises de cotisations: du salariat ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9 

Xavier Aumeran, « Contrat de travail et intégration dans un service organisé de sportifs rémunérés », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 8 

Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport, de nouveaux avenants étendus », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 6 

Xavier Aumeran, « Nature de l'avis de la commission juridique omnipotente », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9 

Xavier Aumeran, « Requalification de CDD spécifiques (et d'usage) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9 

Xavier Aumeran, « Évaluation de la loi du 1er mars 2017 : de nombreuses pistes pour l'avenir », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 6 

Xavier Aumeran, « Possibilité de proroger les contrats pour six mois », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 210, 2020, p. 7 

Xavier Aumeran, « Engagement de la responsabilité de l'expert-comptable », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 9 

Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe : la discrimination encourue », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 10 

Xavier Aumeran, « Peut-on récompenser les seuls champions nationaux ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 208, 2020, p. 35 

Xavier Aumeran, « Le « professionnalisme » du bénévole », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 207, 2020, p. 9 

Xavier Aumeran, « Recommandations et réflexions de l'OIT sur le travail décent dans le monde du sport », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 206, 2020, p. 6 

Xavier Aumeran, « CDD d'usage : confirmation de la contrariété au droit de l'Union pour les sportifs », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 205, 2020, p. 8 

Xavier Aumeran et Patrick Morvan, « La protection sociale et le père Noël », Droit Social, N° 12, 2020, p. 1043 

Xavier Aumeran, « La liberté contractuelle au soutien de la solidarité », Droit Social, N° 2, 2020, p. 186 

Xavier Aumeran, « Le préjudice d'anxiété à l'ère de l'obligation de sécurité de l'employeur », Droit Social, N° 1, 2020, p. 58 

Xavier Aumeran, « Recrutement des sportifs et négociations contractuelles », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 1, 2020, p. 18 

Xavier Aumeran, « Convention collective et règlement fédéral : une articulation à redessiner », Bulletin Joly Travail, 2020, p. 43 

Xavier Aumeran, « Défense à l’action en reconnaissance de faute inexcusable : contester la qualification du risque professionnel, mais pas son opposabilité », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 2099 

Xavier Aumeran, « Envoi tardif réitéré de l’arrêt de travail : le pouvoir de modération du juge écarté », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 1007 

Xavier Aumeran, « Faute inexcusable et majoration de la rente : prise en compte du salaire déplafonné », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 2009 

Xavier Aumeran, « L’opposabilité aux organismes de sécurité sociale de leur doctrine : la grande illusion », Revue de Jurisprudence Sociale, 2020, p. 243 

Xavier Aumeran, « Paiement des cotisations dans le mois suivant la mise en demeure : la mention expresse de ce délai s’impose à l’Urssaf », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 1038 

Xavier Aumeran, « Prévention des conflits d’intérêts lors du contrôle URSSAF : des règles non contraignantes », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 1037 

Xavier Aumeran, « Rechute et régime spécial de la RATP : le Code de la sécurité sociale inapplicable », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 3073 

Xavier Aumeran, « Reconnaissance de maladie professionnelle et dossier soumis au CRRMP : l’avis du médecin du travail nécessaire », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 3063 

Xavier Aumeran, « Reconnaissance des risques professionnels : non-application du Code de procédure civile », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 2002 

Xavier Aumeran, « Réformer le suivi de la santé du sportif salarié », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 61 

Xavier Aumeran, « Signataire d’une contrainte : nécessité de vérifier la délégation préalable », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 2018 

Xavier Aumeran, « Travail dissimulé : l’autorité de la chose jugée au pénal sur le civil exclut toute nouvelle qualification des faits », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 2064 

Xavier Aumeran, « Travail dissimulé et droit de communication : le casse-tête de l’étanchéité normative », La Semaine juridique. Social, 2020, p. 3085 

Xavier Aumeran, « L’analyse de la relation de travail par le juge : rigueur et classicisme », Lexbase Social, N° 792, 2019, p. NC 

Xavier Aumeran, « Sport professionnel - Sort du contrat d'image à la rupture du CDD », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 203, 2019, p. 9 

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - À quelles conditions les indemnités kilométriques sont-elles déductibles ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 9 

Xavier Aumeran, « À la une - Associations sportives - Assiettes forfaitaires de cotisations : le décret à venir ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 6 

Xavier Aumeran, « Accident du travail - Faute inexcusable », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9 

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Redevance des droits d'image : la mise en uvre est précisée », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 7 

Xavier Aumeran, « Responsabilité - Un refus systématique d'indemniser les dommages involontaires ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9 

Xavier Aumeran, « À la une - Sportif professionnel - Commissionnement : ne pas confondre prêt et transfert », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 8 

Xavier Aumeran et Jean Nicolau, « Les indemnités de transfert à la croisée des ordres juridiques sportifs, étatiques et internationaux », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 199, 2019, p. 15 

Xavier Aumeran, « À la une - Assurance vieillesse - Exemption d'affiliation aux régimes obligatoires : les sportifs pleinement concernés », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 199, 2019, p. 6 

Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 9 

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Application de principe des assiettes forfaitaires », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 10 

Xavier Aumeran, « Droit social - Franchises de cotisation », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 10 

Xavier Aumeran, « Droit social - CCNS - Contrat à temps partiel annualisé irrégulier : requalification en CDII ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 197, 2019, p. 9 

Xavier Aumeran, « Droit social - Licenciement - Reclassement d'un salarié inapte : la fédération, un groupe ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 196, 2019, p. 10 

Xavier Aumeran, « À la une - Formation professionnelle - L'Afdas, opérateur de compétences agréé pour le sport », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 196, 2019, p. 6 

Xavier Aumeran, « Droit du travail - Recrutement - La rupture du précontrat sanctionnée », Jurisport. La revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 9 

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Lien de subordination : importance du pouvoir disciplinaire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 10 

Xavier Aumeran, « Fédération sportive - Conseiller technique sportif - Statut des CTS : encore du contentieux ! », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 9 

Xavier Aumeran, « Compte rendu d’une table ronde sur le contentieux du contrôle URSSAF », Bulletin Joly Travail, 2019, p. 37 

Xavier Aumeran, « Redressement et recouvrement forcé des cotisations : pour une réforme de la phase précontentieuse », Bulletin Joly Travail, 2019, p. 37 


Autres

Xavier Aumeran, Le contentieux du contrôle Urssaf, Bulletin Joly Travail, p. 28 

Xavier Aumeran, Le contrat de travail du sportif, Bulletin Joly Travail, p. 42 

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