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Xavier Aumeran

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La protection sociale du sportif salarié. Thèse soutenue en 2016 à Lyon, sous la direction de Gérard Vachet.


Ouvrages

Xavier Aumeran (dir.), Les transferts des sportifs dans un monde globalisé, LexisNexis, 2021, Perspective(s), 240 p.

Xavier Aumeran, Stéphanie Arnaud-Micha et Franck Bavozet, Social : 2020, LexisNexis, 2019, 3e éd., Lexis Pratique, 2289 p.

Xavier Aumeran, La protection sociale du sportif salarié, LGDJ, Lextenso éditions, 2017, Bibliothèque de droit social, 491 p.


Articles

Xavier Aumeran, « Carence du club et incidence de l'absence d'homologation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 10

Xavier Aumeran, « Sport en entreprise : les conditions d'exonération fixées », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 6

Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe professionnel : attention au harcèlement moral », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « Sportif de haut niveau, sportif professionnel, danseur : quelle retraite ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Redressement : l'appel en la cause des sportifs s'impose », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 218, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « Nationalité sportive : analyses de la FIFA », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 7

Voir plus

Xavier Aumeran, « Quand l'amateurisme devient travail dissimulé », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « L'accord APLD étendu », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Nouvel aménagement des cotisations de retraite complémentaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Poursuite de l'activité d'arbitrage et arrêt de travail », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 215, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « Protection de la maternité des joueuses », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 215, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Aides au paiement des cotisations sociales et sport en entreprise », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Taux AT/MP : qualifier chaque activité », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Versement de franchises de cotisations: du salariat ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Contrat de travail et intégration dans un service organisé de sportifs rémunérés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 8

Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport, de nouveaux avenants étendus », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Nature de l'avis de la commission juridique omnipotente », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Requalification de CDD spécifiques (et d'usage) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Évaluation de la loi du 1er mars 2017 : de nombreuses pistes pour l'avenir », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Possibilité de proroger les contrats pour six mois », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 210, 2020, p. 7

Xavier Aumeran, « Engagement de la responsabilité de l'expert-comptable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe : la discrimination encourue », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 10

Xavier Aumeran, « Peut-on récompenser les seuls champions nationaux ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 208, 2020, p. 35

Xavier Aumeran, « Le « professionnalisme » du bénévole », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 207, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Recommandations et réflexions de l'OIT sur le travail décent dans le monde du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 206, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « CDD d'usage : confirmation de la contrariété au droit de l'Union pour les sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 205, 2020, p. 8

Xavier Aumeran et Patrick Morvan, « La protection sociale et le père Noël », Droit Social, N° 12, 2020, p. 1043

Xavier Aumeran, « La liberté contractuelle au soutien de la solidarité », Droit Social, N° 2, 2020, p. 186

Xavier Aumeran, « Le préjudice d'anxiété à l'ère de l'obligation de sécurité de l'employeur », Droit Social, N° 1, 2020, p. 58

Xavier Aumeran, « Recrutement des sportifs et négociations contractuelles », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 1, 2020, p. 18

Xavier Aumeran, « Réformer le suivi de la santé du sportif salarié », Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 61

Xavier Aumeran et Guillaume Dedieu, « Compte personnel de formation : un outil de développement des compétences », Jurisassociations, N° 592, 2019, p. 26

Xavier Aumeran, « Sport professionnel - Sort du contrat d'image à la rupture du CDD », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 203, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - À quelles conditions les indemnités kilométriques sont-elles déductibles ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Associations sportives - Assiettes forfaitaires de cotisations : le décret à venir ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 201, 2019, p. 6

Xavier Aumeran, « Accident du travail - Faute inexcusable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Redevance des droits d'image : la mise en œuvre est précisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 7

Xavier Aumeran, « Responsabilité - Un refus systématique d'indemniser les dommages involontaires ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Sportif professionnel - Commissionnement : ne pas confondre prêt et transfert », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 200, 2019, p. 8

Xavier Aumeran et Jean Nicolau, « Les indemnités de transfert à la croisée des ordres juridiques sportifs, étatiques et internationaux », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 199, 2019, p. 15

Xavier Aumeran, « À la une - Assurance vieillesse - Exemption d'affiliation aux régimes obligatoires : les sportifs pleinement concernés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 199, 2019, p. 6

Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Cotisations sociales - Application de principe des assiettes forfaitaires », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - Franchises de cotisation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 198, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - CCNS - Contrat à temps partiel annualisé irrégulier : requalification en CDII ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 197, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Licenciement - Reclassement d'un salarié inapte : la fédération, un groupe ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 196, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « À la une - Formation professionnelle - L'Afdas, opérateur de compétences agréé pour le sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 196, 2019, p. 6

Xavier Aumeran, « Droit du travail - Recrutement - La rupture du précontrat sanctionnée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Lien de subordination : importance du pouvoir disciplinaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « Fédération sportive - Conseiller technique sportif - Statut des CTS : encore du contentieux ! », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 195, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Les arbitres n'ont pas à payer deux fois », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 194, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Contrat de travail - De l'importance d'une rédaction rigoureuse des clauses de renouvellement automatique », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 193, 2019, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Prévoyance - Garantie perte de licence : à défaut d'assurance, c'est l'employeur qui paie », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 193, 2019, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - Risques professionnels - Taux de cotisations applicables aux centres de formation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 192, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Sport de haut niveau - Les garanties minimales de prévoyance fixées », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 191, 2018, p. 6

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Les commissions versées au joueur sur son transfert sont soumises à cotisations », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 190, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Régime social des équipements fournis aux arbitres par le club », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 190, 2018, p. 10

Xavier Aumeran, « À la une - Responsabilité - Les règles du jeu s'appliquent aussi après le match », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 190, 2018, p. 8

Xavier Aumeran, « Droit social - Contrat de travail - Contrat de travail et recours aux franchises de cotisations », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 189, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « Responsabilité - Préjudice d'agrément - L'impossibilité psychologique à poursuivre l'activité antérieure indemnisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 189, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « Commentaire - Relégation sportive - Repêchage administratif : quid des primes d'intéressement ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 188, 2018, p. 35

Xavier Aumeran, « Droit social - Associations/sociétés sportives - Pas de coemploi au sein du club professionnel », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 188, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Prévoyance - Le financement du régime « perte de licence » soumis à cotisations », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 188, 2018, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - Recouvrement de cotisations - Contrats d'images frauduleux : le préjudice de l'Urssaf indemnisé par le juge pénal », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 187, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « Responsabilité - Indemnisation des accidents sportifs par la CIVI : une faute qualifiée nécessaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 187, 2018, p. 10

Xavier Aumeran, « À la une - Représentation du personnel - Statut des conseillers techniques sportifs : de timides évolutions », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 187, 2018, p. 8

Xavier Aumeran, « Responsabilité - Dommage corporel - Préjudice d'agrément : la baisse des capacités sportives indemnisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 186, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Droit social - La gouvernance de la branche actualisée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 184, 2018, p. 6

Xavier Aumeran, « Droit social - Négociation collective - Représentativité : le poids des organisations professionnelles d'employeurs publié », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 7

Xavier Aumeran, « Droit social - Travail dominical habituel », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - La subordination des joueurs en formation rémunérés doit être démontrée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 10

Xavier Aumeran, « Fédération internationale - Mise à disposition - Détermination du juge compétent : incidence de la convention liant la société sportive à l'association », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Sport professionnel - Surveillance médicale des sportifs salariés : un arrêté, mais peut mieux faire ! », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 183, 2018, p. 6

Xavier Aumeran, « Droit social - Statut social des CTS », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 182, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Contrôles concertés d'assiette des cotisations : frais, avantage ou salaire ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 182, 2018, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Joueurs en préformation rémunérés : stagiaires ou salariés ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 182, 2018, p. 9

Xavier Aumeran, « Droits à congés payés du gérant-mandataire requalifié en salarié », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 10, 2018, p. NC

Xavier Aumeran, « Droit social - CCN Sport - Le régime d'équivalence pour présence nocturne appliqué et validé », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 181, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Négociation collective - Représentativité : un paysage syndical concentré », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 181, 2017, p. 7

Xavier Aumeran, « Droit social - Requalification du contrat de travail », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 181, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Les redevances versées à des joueurs professionnels requalifiées en salaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 181, 2017, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - Remboursements de frais », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 180, 2017, p. 10

Xavier Aumeran, « Manifestation sportive - Contrôle - Accès des inspecteurs du travail aux enceintes sportives : l'instruction Euro 2016 partiellement annulée », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 180, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Droit social - L'offre de contrat de travail n'est pas une promesse », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 180, 2017, p. 8

Xavier Aumeran, « Dopage - Responsabilité - Prescription fautive de médicaments à un sportif professionnel », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 178, 2017, p. 10

Xavier Aumeran, « Droit social - Prévoyance / CCNS - Confusion des obligations de l'employeur et de l'organisme assureur », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 178, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « Droit social - Contrat de travail - Même tardive, la visite médicale de reprise s'impose au joueur », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 177, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « À la une - Fédérations sportives - Un vade-mecum sur les indemnités fédérales versées aux CTS », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 177, 2017, p. 6

Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Artistes du spectacle et travail dissimulé », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Dix-sept ans de CDD d'usage : le comédien est en CDI », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 11

Xavier Aumeran, « Résiliation judiciaire - Calcul de l'indemnité de rupture du journaliste pigiste », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « Spectacle - CDD d'usage : priorité à la réalité des fonctions exercées », Juris art etc., N° 51, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « Contrat de travail - Absence de subordination d'une artiste-peintre », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 13

Xavier Aumeran, « Droit social - Urssaf - La qualification d'œuvre audiovisuelle exclue pour un concept d'émission », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 13

Xavier Aumeran, « Pôle emploi - Indemnisation - Allocation d'aide au retour à l'emploi de l'intermittent du spectacle pluriactif », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 11

Xavier Aumeran, « Accident du travail et maladie professionnelle - Indemnités journalières des intermittents du spectacle », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 7

Xavier Aumeran, « Artiste du spectacle - Compatibilité du statut d'auto-entrepreneur avec la profession d'artiste », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 6

Xavier Aumeran, « Artiste du spectacle - Qualification des avances sur redevances », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 10

Xavier Aumeran, « Retraite complémentaire - Modification du règlement du RAAP », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 7

Xavier Aumeran, « Vente - Biens culturels - Télédiffusion : qualification de l'indemnité de fin de collaboration », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 9

Xavier Aumeran, « Le préjudice d'anxiété des travailleurs à la croisée des chemins », Droit Social, N° 11, 2017, p. 935

Actualités Publications Communications
  • « Le sport saisi par l’Organisation internationale du travail »
    en visio-conférence, le 09 avril 2021

  • « Droit de la santé, médecine et sport »
    Paris, le 10 mars 2020

  • « Le migrant et sa famille dans un monde globalisé »
    Lyon, le 27 novembre 2019

  • « L'agent sportif et son rôle dans les affaires juridiques internationales »
    Lyon, le 26 novembre 2019

  • « Financer le sport individuel »
    Toulouse, le 21 juin 2019

  • Voir plus

  • « Droit social et plateformes numériques »
    Aix-en-Provence, le 18 juin 2019

  • « La loi "PACTE" : quel impact en droit des affaires ? »
    Lyon, le 24 mai 2019

  • « Le contentieux du contrôle URSSAF »
    Lyon, le 23 mai 2019

  • « O agente esportivo e seu papel nos negócios jurídicos internacionais »
    le 24 avril 2019

  • « Jeux olympiques 2024 -5ans. Enjeux juridiques »
    Paris, le 21 mars 2019

  • « Fin de partie : rupture du contrat des sportifs et indemnités de transfert dans l’ordre international »
    Lyon, le 10 octobre 2018

  • « Normes étatiques et normes sportives : confrontation ou esprit d’équipe ? »
    Lyon, le 03 octobre 2017

  • « Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ? »
    Lyon, le 06 mars 2017

  • « Le respect en droit »
    Nantes, le 03 novembre 2016

  • « Les catégories en Droit »
    le 20 novembre 2015





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