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Quentin Nemoz-Rajot

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Quentin Nemoz-Rajot

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La simplification du droit des affaires

mercredi 11 décembre 2019

1er séminaire : l’effort de rationalisation

Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, Directeur du Centre de droit de l'entreprise (CDE), Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

La loi "PACTE" : quel impact en droit des affaires ?

vendredi 24 mai 2019

Organisé sous la direction scientifique de Quentin Nemoz-Rajot, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

Fin de partie : rupture du contrat des sportifs et indemnités de transfert dans l’ordre international

mercredi 10 octobre 2018

Séminaire de recherche sur le droit international privé du sport organisé par l’équipe de recherche Louis Josserand (ujm3) et l’université de São Paulo (USP)



Publications

Articles

Quentin Nemoz-Rajot, « Droits des usufruitiers en assemblée générale : l’envers du paradis (note sous Cass. civ. 3ème, 15 sept. 2016, n° 15-15.172) », Revue Droit et Patrimoine, N° 268, 2017, p. 18

Quentin Nemoz-Rajot, « Du rôle du juge et du législateur dans la moralisation des cessions de titre à travers le devoir de loyauté », Journal des sociétés, N° 148, 2017, p. 19

Quentin Nemoz-Rajot, « Contestation de la régularité d’une déclaration notariée d’insaisissabilité par le liquidateur (note sous Cass. com., 15 nov. 2016, n° 14-26.287) », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 3, 2017, p. 40

Quentin Nemoz-Rajot, « La compétence exclusive du président du tribunal en matière de désignation de l’expert de l’article 1843 4 du Code civil (note sous Cass. civ. 1ère., 7 oct. 2015, n°14-20.696) », Journal des sociétés, N° 143, 2016, p. 52

Quentin Nemoz-Rajot, « L’éligibilité affirmée des associés de SNC aux procédures collectives (note sous Cass. civ. 2e, 5 déc. 2013, n°11-28.092) », Les Petites Affiches, N° 26, 2014

Quentin Nemoz-Rajot, « Le contrat de transaction en droit espagnol », La Transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV Livre troisième du Code civil, « Des transactions, La documentation française, 2014

Quentin Nemoz-Rajot, « La non exigence d’une affectio societatis dans le cadre des cessions de titres », Les Petites Affiches, N° 221, 2013, p. 9




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