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Thibaut Duchesne

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Lyon 3 · Faculté de Droit Equipe de recherche Louis Josserand — ERLJ
Université Jean Moulin - Lyon 3Faculté de DroitEquipe de recherche Louis Josserand
CV IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Présentation

Droit des sociétés - RSE - Entreprises en difficulté - Financement des entreprises

Autres laboratoires

Centre de droit de l'entreprise

Actualités scientifiques

Colloque
L'exercice des actions
27 avr. 2026 · Lyon
Colloque
L'entreprise et la liberté d'expression
3 avr. 2026 · Dijon
Conférence
Le recul du droit en matière de durabilité
26 mars 2026 · Mulhouse
Colloque
Vers un droit des industries vertes ?
23 fév. 2026 · Lyon
Colloque
La valeur en droit des entreprises en difficulté
16 janv. 2026 · Lyon
Parution
Durabilité et droit économique
19 nov. 2025
Colloque
Les cétacés vus par le droit
23 mai 2025 · Nice
Colloque
Figures de juristes, hier, aujourd’hui, demain
30 avr. 2025 · Montpellier
Colloque
La défense des intérêts de la société
9 avr. 2025 · Lyon
Colloque
Durabilité et droit économique
6 déc. 2024 · Perpignan Cedex 9
Conférence
La responsabilité pour faute de l'actionnaire
22 mars 2023 · Paris

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directeur du Master Droit des affaires approfondi
  • Responsable de la mention Droit des affaires

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La responsabilité pour faute de l'actionnaire, soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Antoine Gaudemet, membres du jury : Marie Caffin-Moi, Nadège Jullian, Hervé Le Nabasque, François-Xavier Lucas et Irina Parachkévova-Racine   

    La responsabilité pour faute de l’actionnaire est un concept émergent dont l’étude révèle les mutations contemporaines du droit des sociétés. Le durcissement de la responsabilité sociale des entreprises impose de redessiner le statut de l’actionnaire, autrefois considéré comme irresponsable, pour construire une responsabilité pour faute de celui-ci rejoignant et concrétisant les nouvelles aspirations du droit des sociétés. La construction d’une telle responsabilité impose de se départir des objections tirées des règles traditionnelles du droit des sociétés protégeant en apparence l’actionnaire : responsabilité limitée, liberté de vote, écran de la personnalité morale… La pénétration de l’entreprise au cœur du droit des sociétés et la réécriture de l’article 1833 du Code civil modèlent aujourd’hui un nouveau statut de l’actionnaire fondant sa responsabilité. Outre un statut contractuel centré sur l’intérêt commun impliquant une discipline collective, l’actionnaire est désormais doté d’un statut normé par l’intérêt social, lequel vise la préservation de l’entreprise et de ses parties prenantes, dont il faut tirer toutes les conséquences. Cette redéfinition du statut de l’actionnaire doit se déployer sur le droit positif de la responsabilité pour faute de l’actionnaire afin de lui conférer une unité et une cohérence. L’étude s’attache ainsi à démontrer que la responsabilité de l’actionnaire devrait s’étendre davantage et être systématisée, en proposant un régime cohérent. Par l’entremise du droit commun de la responsabilité civile, la figure de l’actionnaire vigilant et socialement responsable ne pourrait-elle pas ainsi émerger ?

  • Ouvrages

    Thibaut Duchesne, La responsabilité pour faute de l'actionnaire, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit privé, 928 p. 

    La responsabilité pour faute de l’actionnaire est un concept émergent dont l’étude révèle les mutations contemporaines du droit des sociétés. Le durcissement de la RSE impose de redessiner le statut de l’actionnaire, autrefois considéré comme irresponsable, pour construire une responsabilité pour faute de celui-ci concrétisant les nouvelles aspirations du droit des sociétés. La construction d’une telle responsabilité impose de se départir des objections tirées des règles traditionnelles du droit des sociétés protégeant en apparence l’actionnaire : responsabilité limitée, liberté de vote, écran de la personnalité morale… La pénétration de l’entreprise au cœur du droit des sociétés et la réécriture de l’article 1833 du Code civil modèlent un nouveau statut de l’actionnaire fondant sa responsabilité. Outre un statut contractuel centré sur l’intérêt commun des actionnaires, l’actionnaire est désormais doté d’un statut normé par l’intérêt social, lequel vise la préservation de l’entreprise et de ses parties prenantes, dont il faut tirer toutes les conséquences. Cette redéfinition du statut de l’actionnaire doit se déployer sur le droit positif de la responsabilité pour faute de l’actionnaire afin de lui conférer une unité et une cohérence. Par l’entremise du droit commun de la responsabilité civile, la figure de l’actionnaire vigilant et socialement responsable ne pourrait-elle pas ainsi émerger ?

    Thibaut Duchesne, Antoine Gaudemet, Marie Caffin-Moi, Nadège Jullian, Hervé Le Nabasque [et alii], La responsabilité pour faute de l'actionnaire, 2022, 869 p. 

    La responsabilité pour faute de l’actionnaire est un concept émergent dont l’étude révèle les mutations contemporaines du droit des sociétés. Le durcissement de la responsabilité sociale des entreprises impose de redessiner le statut de l’actionnaire, autrefois considéré comme irresponsable, pour construire une responsabilité pour faute de celui-ci rejoignant et concrétisant les nouvelles aspirations du droit des sociétés. La construction d’une telle responsabilité impose de se départir des objections tirées des règles traditionnelles du droit des sociétés protégeant en apparence l’actionnaire : responsabilité limitée, liberté de vote, écran de la personnalité morale… La pénétration de l’entreprise au cœur du droit des sociétés et la réécriture de l’article 1833 du Code civil modèlent aujourd’hui un nouveau statut de l’actionnaire fondant sa responsabilité. Outre un statut contractuel centré sur l’intérêt commun impliquant une discipline collective, l’actionnaire est désormais doté d’un statut normé par l’intérêt social, lequel vise la préservation de l’entreprise et de ses parties prenantes, dont il faut tirer toutes les conséquences. Cette redéfinition du statut de l’actionnaire doit se déployer sur le droit positif de la responsabilité pour faute de l’actionnaire afin de lui conférer une unité et une cohérence. L’étude s’attache ainsi à démontrer que la responsabilité de l’actionnaire devrait s’étendre davantage et être systématisée, en proposant un régime cohérent. Par l’entremise du droit commun de la responsabilité civile, la figure de l’actionnaire vigilant et socialement responsable ne pourrait-elle pas ainsi émerger ?

  • Communications

    Thibaut Duchesne, « L'exercice des actions », prévue le 27 avril 2026 

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Thibaut Duchesne, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, membre du Centre de Droit de l’entreprise, Équipe Louis Josserand et Thibault Goujon-Bethan, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine, Contrats et Procédure Civile, co-Directeur de l’Équipe Louis Josserand

    Thibaut Duchesne, « L'entreprise et la liberté d'expression », le 03 avril 2026 

    Colloque annuel du Master JA-CDC, Université Bourgogne Europe sous la direction scientifique du Professeur Lucie Watrin

    Thibaut Duchesne, « Le recul du droit en matière de durabilité », le 26 mars 2026 

    Conférence organisée par le CERDACC, Université de Haute Alsace, sous la direction scientifique de Nicolas Ida, Professeur de droit à l'Université de Haute-Alsace.

    Thibaut Duchesne, « Vers un droit des industries vertes ? », le 23 février 2026 

    Colloque organisé par l'Unité de recherches "Transversales", Université Lyon 2 Lumière sous la direction scientifique d'Alexandre Quiquerez et Aurélien Rocher

    Thibaut Duchesne, « La valeur en droit des entreprises en difficulté », le 16 janvier 2026 

    Colloque organisé par le CDE Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Étienne André, Mandataire judiciaire, Maître de conférences associé, Université Jean Moulin Lyon 3 et Adrien Bézert, Professeur, Université Bourgogne Europe

    Thibaut Duchesne, « La restructuration en lumière - Le financement en période de crise : aspects particuliers », le 05 décembre 2025 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur à l’Université Lyon 3, Directeur de l’IDEA et Jean-François Guyonnet, Mandataire judiciaire Étude B.G.H., Président de la Compagnie Auvergne-Rhône-Alpes de l’IFPPC

    Thibaut Duchesne, « Les cétacés vus par le droit », le 23 mai 2025 

    Colloque organisé par le CERDP, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Hania Kassoul, MCF en droit privé et sciences criminelles, Codirectrice de la double licence Droit et Philosophie, Codirectrice du Master 2 Droit privé fondamental, Membre de la Commission nationale de sélection instituée à l’article 15 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d’accès aux fonctions de notaire

    Thibaut Duchesne, « Figures de juristes, hier, aujourd’hui, demain », le 30 avril 2025 

    Colloque organisé par le Laboratoire de Droit Privé, Ecole doctorale de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Rémy Cabrillac.

    Thibaut Duchesne, « La défense des intérêts de la société », le 09 avril 2025 

    Colloque organisé par l'Equipe Louis Josserand, CPC2 et le CDE, Faculté de droit, Université Lyon 3 dans le cadre du cycle Procédure civile et droits des sociétés

    Thibaut Duchesne, « Durabilité et droit économique », le 06 décembre 2024 

    Colloque organisé sous la direction de Walid Chaiehloudj, Agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université de Perpignan Via Domitia et co-responsable du Centre de droit économique et du développement Yves-Serra, Jacques Mestre, Agrégé des Facultés de droit, président de l’Association française des docteurs en droit (AFDD) et doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille et Sabrina Dupouy, Maîtresse de conférences, Université de Clermont-Auvergne.

    Thibaut Duchesne, « Le plan de continuation dans ses différentes dimensions », le 08 décembre 2023 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 dans le cadre du Cycle de conférence "La restructuration en lumière", sous la direction scientifique de Nicolas Borga et Jean-François Guyonnet

    Thibaut Duchesne, « La responsabilité pour faute de l'actionnaire », le 22 mars 2023 

    Organisée par l’IRDA, Paris Panthéon-Assas dans le cadre des présentations de thèse de l'IRDA Paris

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Aline Mertz, La défense de l'intérêt social, en préparation, inscription en 2024 à Lyon 3 en co-direction avec Thibault Goujon-Bethan