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Pascal Kamina

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Ouvrages

Pascal Kamina, Droit de la communication audiovisuelle : télévision, radio, services à la demande, plateformes de partage de contenus, LGDJ, un savoir faire de lextenso, 2021, Les Intégrales, 467 p.

Pascal Kamina, Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles : copyright, dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, indications d'origine, concurrence déloyale, secrets d'affaire, LGDJ, Lextenso éditions, 2017, Droit des affaires, 512 p.

Pascal Kamina, Film copyright in the European Union, Cambridge University Press, 2016, Cambridge intellectual property and information law, 535 p.

Pascal Kamina, Droit du cinéma, LexisNexis, 2014, 2e éd., Droit & professionnels, 535 p.

Pascal Kamina, Droit du cinéma, LexisNexis, 2011, Litec professionnels, 382 p.

Pascal Kamina, Film copyright in the European Union, Cambridge University Press, 2002, Cambridge studies in intellectual property rights, 431 p.

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Pascal Kamina, L'utilisation finale en propriété intellectuelle, 1996, 2 vol., 480 f. p.


Articles

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 27, 2021, p. 1442

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2020, p. 1588

Pascal Kamina, « L'adaptation du droit d'auteur aux nouveaux modes de communication », in Hélène De Pooter, Marine They (dir.), Les enjeux contemporains des communications numériques, Paris, Pedone, 2020, pp. 67-79

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2019, p. 1578

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2018, p. 1566

Pascal Kamina, « Brexit, copyright et harmonisation du droit d'auteur », Juris art etc., N° 42, 2017, p. 21

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Pascal Kamina, « Vers un marché unique des œuvres audiovisuelles », Juris art etc., N° 9, 2014, p. 21

Pascal Kamina, « Le nouveau droit des dessins et modèles », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3258

Pascal Kamina, « Le droit du public à l'information peut-il justifier une exception au droit d'auteur ? », Recueil Dalloz, N° 38, 1999, p. 580

Actualités Publications Communications
  • « Les dessins et modèles communautaires, vingt ans après... »
    Lyon, le 02 décembre 2021

  • « Genèse de l’olympisme, principes et gouvernances »
    Besançon, le 24 septembre 2021

  • « Le consentement »
    Besançon, le 04 octobre 2019

  • « Cyber-risques et assurance »
    Besançon, le 27 septembre 2019

  • « Les enjeux contemporains des communications numériques »
    Besançon, le 12 septembre 2019

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  • « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique »
    Besançon, le 14 novembre 2018

  • « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ? »
    Dijon, le 21 juin 2018

  • « L'usage commercial des biens intellectuels »
    Paris, le 01 juin 2018

  • « Réforme et dématérialisation de la commande publique »
    Besançon , le 11 décembre 2017

  • « Les standards de la propriété intellectuelle »
    Grenoble, le 08 décembre 2017





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