Kamina Pascal

Pascal Kamina

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsable de la formation :

Master Cyberveille, cyberdéfense, cybersécurité

UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Actualités Publications Communications

PARUTION

Droit de la communication audiovisuelle

Télévision, Radio, Services à la demande, Plateformes de partage de contenus

Cet ouvrage décrit la réglementation applicable aux services de télévision, aux services de radio, aux services audiovisuels à...

05 / 2021

PARUTION

Les enjeux contemporains des communications numériques

Aspects de droit international et européen

Si le domaine des communications a constitué l’un des premiers objets de coopération internationale comme en témoigne la création,...

12 / 2020

JOURNÉE D'ÉTUDE

Le consentement

Deuxième journée des doctorants du CRJFC

04/10/19 | 13:30-18:00
Besançon

COLLOQUE

Cyber-risques et assurance

Organisé par le Master 2 Droit du numérique Cyberveille, Cyberdéfense, Cybersécurité

27/09/19 | 09:00-17:00
Besançon

COLLOQUE

Les enjeux contemporains des communications numériques

Aspects de droit international et européen

Organisé par le CRJFC (Université de Franche-Comté), en partenariat avec l'IHEI (Université Panthéon-Assas).

13/09/19 | 10:00-18:00
Besançon

PARUTION

Les standards de la propriété intellectuelle

Après avoir défini ce que recouvrent « ces mots de la loi » dans le droit privé et montré que le recours à ces standards ne...

12 / 2018

COLLOQUE

Les collectivités territoriales à l’ère du numérique

Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL

15/11/18 | 10:00-17:30
Besançon

COLLOQUE

La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : u...

Cinéma et droit d'auteur

Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche...

21/06/18 | 09:00-16:30
Dijon

COLLOQUE

L'usage commercial des biens intellectuels

01/06/18 | 09:00-17:00
Paris

JOURNÉE D'ÉTUDE

Réforme et dématérialisation de la commande publique

Journée d’Etude organisée par le CRESE, le CRJFC et l’UFR SJEPG

11/12/17 | 09:30-18:00
Besançon

COLLOQUE

Les standards de la propriété intellectuelle

Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI

08/12/17 | 09:30-19:30
Grenoble

PARUTION

Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles

Copyright, dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, indications d’origine, concurrence déloyale, secrets d’affaires

Cet ouvrage décrit le régime de protection de la propriété intellectuelle dans les pays de droit anglo-américain et plus précisément...

02 / 2017

Actualités Publications Communications

Articles

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2020, p. 1588

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2019, p. 1578

Pascal Kamina et Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2018, p. 1566

Pascal Kamina, « Brexit, copyright et harmonisation du droit d'auteur », Juris art etc., N° 42, 2017, p. 21

Pascal Kamina, « Vers un marché unique des uvres audiovisuelles », Juris art etc., N° 9, 2014, p. 21

Pascal Kamina, « Le nouveau droit des dessins et modèles », Recueil Dalloz, N° 40, 2001, p. 3258

Voir plus

Pascal Kamina, « Le droit du public à l'information peut-il justifier une exception au droit d'auteur ? », Recueil Dalloz, N° 38, 1999, p. 580

Actualités Publications Communications

« Le consentement »
Besançon, le 04 octobre 2019
« Cyber-risques et assurance »
Besançon, le 27 septembre 2019
« Les enjeux contemporains des communications numériques »
Besançon, le 12 septembre 2019
« Les collectivités territoriales à l’ère du numérique »
Besançon, le 14 novembre 2018
« La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ? »
Dijon, le 21 juin 2018