Programme

9h00 : Accueil des participants et ouverture du colloque
par les directeurs du CGC et du Credimi

Matinée

Sous la présidence de Stéphane Kotovtchikhine, Maître de conférences, Histoire du droit /CGC

I - Pater is est quem opus demonstrat : La difficile reconnaissance du droit à la paternité du réalisateur

9h30 : L'œuvre de collaboration, un défi à la propriété artistique ? Genèse et affirmation de la qualité d'auteur du réalisateur de cinéma
Stéphanie Carre, Maître de conférences Droit / Strasbourg

9h50 : Le droit moral du réalisateur
Anne-Emmanuelle Kahn, Maître de conférences, Droit/ Lyon 3

10h20 : Discussion

10h30 : Les revendications de paternité chez Marcel L'Herbier, cas exemplaire d'articulation entre la revendication collective et l'affirmation de l'individu artiste
Alain Carou, Conservateur du département Audiovisuel de la BNF

10h50 : Le droit du plus fort ? Les démêlés d'Abel Gance avec le producteur et le distributeur de son Napoléon en 1927-1928
Dimitri Vezyroglou, Maître de conférences, Histoire du Cinéma / Paris 1

11h10 : Discussion et pause

11h30 : Le cas de la Croisière jaune et le statut du réalisateur de documentaire
Isabelle Marinone, Maître de conférences, Histoire du Cinéma /CGC

11h50 : La résolution des litiges contemporains impliquant les réalisateurs
Karine Riahi, Avocate au barreau de Paris, Spring Legal

12h10 : Discussion

12h20 : Pause méridienne

Après-Midi

Sous la présidence d'Emmanuel Py, Maître de conférences, Droit /Credimi

II - Pater is es quem jus gentium dixit ? Un statut international du réalisateur est-il possible ?

14h00 : L'évolution de la situation du réalisateur en droit comparé
Pascal Kamina, Professeur de Droit / UFC

14h20 : L'internationalisation des productions : quelle place et quel droit pour les réalisateurs ?
Edouard Treppoz, Professeur de Droit / Lyon 3

14h40 : Discussion

De quel droit ? La place du réalisateur dans les accords franco-italiens de coproduction cinématographique à partir de 1946
Paola Palma, Docteur de l'Université de Vérone, Chercheuse associée à l'UMR Thalim, Paris 1

15h10 : Le droit de l'Union européenne offre-t-il un cadre suffisant ?
Isabelle Moine-Dupuis, Maître de conférences, Droit /Credimi

15h30 : Discussion et pause

15h40 : Table ronde
Animée par Véronique Parisot, Maître de conférences, Droit /Credespo

Le droit du réalisateur à la protection de son œuvre, une spécificité européenne ou un droit de l'homme ?

16h30 : Clôture du colloque

Contact inscriptions : hamza.cherief@u-bourgogne.fr
Tarif inscriptions : (Repas compris, dans la limite des places disponibles) Avocats : 60 euros / Jeunes avocats : 36 euros

Formation validée au titre de la formation continue (6 heures)