Anne-Emmanuelle Kahn

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Anne-Emmanuelle Kahn, Mouna Mouncif-Moungache, Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après , Bruylant, 2024, 140 p. 

  • Anne-Emmanuelle Kahn, « Et l’art appliqué dans tout ça ? Entre droit des dessins ou modèles et droit d’auteur : quelle protection ? quel cumul ?, », in sous la direction de S. Le Cas et Y. Basire (dir.), Livre Blanc sur le Code de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2025 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Propos introductifs », Les 20 ans du Règlement n° 6/2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires, Sous la direction d'AE Kahn et M. Mouncif-Moungache, Larcier, 2024 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Technical function ; Must fit ; Modular products », in sous la direction du Prof. Paul Torremans (dir.), Encyclopedia of Intellectual Property Law, Elgar, 2023 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La protection de la gastronomie par le droit de la propriété intellectuelle ou la propriété intellectuelle en cuisine », La gastronomie et le droit, Bruylant, 2022 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « « Interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : chapitre sur le droit français » », in L’interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : ouvrage de droit comparé, sous la direction du Prof. E. Derclaye, Ed. Cambridge University Press, 2018 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « « Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux » », in Liber Amicorum, en l’honneur de Gilles Vercken, sous la direction de F. Gaulier, 2017, pp. 187 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Déposer un brevet : une démarche stratégique au XIXe siècle – L’exemple de Louis Pasteur », in sous la direction de N. Barbe et D. Raichvarg (dir.), Les vies de la pasteurisation, Editions Universitaires de Dijon, 2015 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « L'acculturation en droit du commerce électronique », L'acculturation en droit des affaires, Thémis, 2007, pp. 433 

  • Anne-Emmanuelle Kahn, Pierre Massot, Frédéric Glaize, « Droit des dessins et modèles [Chronique] », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2024, n°93  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La contrefaçon d'un modèle déposé s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble produite par l'objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, n°01, p. 36  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La contrefaçon d'un modèle s'apprécie au regard des caractéristiques protégées telles que déterminées par les seules reproductions graphiques ou photographiques contenues dans le certificat d'enregistrement, note sous Cass. com. 1er déc. 2021, 19-14.490 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La contrefaçon d’un modèle déposé s’apprécie au regard de l’impression d’ensemble produite par l’objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie, note sous Com., 23 juin 2021, n° 19-18.111, Habitat France c/ Lalique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La durée du droit de priorité revendiqué lors d'une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2021, n°10, p. 514  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La rémunération des artistes-interprètes », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2021, n°80, p. 22 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La durée du droit de priorité revendiqué lors d’une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué, note sous Trib. UE, 14 avril 2021, The KaiKai Company Jaeger Wichmann c./ EUIPO, aff. T-579/19 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2021 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Une Intelligence Artificielle ne peut pas être qualifiée d’inventeur au sens du droit des brevets : note sous OEB, décisions du 27 janv. 2020 relatives aux demandes EP 18 275 163 et EP 18 275 174 », Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, IJ Editores Fondo editorial , 2020, n°3 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Dessins et modèles communautaires – Compétence juridictionnelle : commentaire de l’arrêt de la CJUE du 21 nov. 2019, aff. C-678/18 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2020 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Sylvain Chatry, « Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2018, n°366, p. 627  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Interprétation de l'exception de reproduction à des fins d'illustration », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°03, p. 190  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Dessins et modèles communautaires – Compétence internationale – Exception à des fins d’illustration : commentaire de l’arrêt de la CJUE du 27 septembre 2017 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne »: Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique ,, Revue francophone de la propriété intellectuelle, Association francophone de la propriété intellectuelle (AFPI) (Strasbourg, France) , 2018 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral »: In Droit et création) Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ?, Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2018, n°39, p. 32 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur, Edouard Treppoz, « Les histoires d'amour finissent mal en général », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2017, n°52, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur, Edouard Treppoz, « À Pierre Bergé, le tisserand », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2017, n°50, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Création d'enfant et droit d'auteur », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2017, n°50, p. 20  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Tralala La rentrée en musique », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2017, n°49, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Une ourleuse à l'Élysée », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2017, n°48, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Où est passée la culture ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2017, n°44, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction », Revue d'études catalanes (En ligne), Association française des catalanistes, 2017 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Dessins et modèles – Cumul de protection – Cumul non automatique – Conditions de protection – Caractère individuel – Degré de liberté du créateur : commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale du 29 mars 2017 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2017, p. 400 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Le design, bien vendre l'art appliqué », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2016, n°41, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Dialogues des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2016, n°39, p. 32  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « L'amateur, le Fou et le Puy », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2016, n°35, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur, Edouard Treppoz, « Élections régionales, sentiment entre deux tours », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2016, n°31, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2016, n°31, p. 25  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Design et titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2016, n°31, p. 25 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « L'accès au numérique : un enjeu dans le cadre des élections régionales », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2015, n°30, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur, Edouard Treppoz, « La création artistique est libre ou le législateur nu », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2015, n°29, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, Edouard Treppoz, « Du zizi à la petite pipe », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2015, n°25, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Détruire la culture pour réécrire une autre histoire ! », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2015, n°22, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur, Edouard Treppoz, « Nous sommes Charlie », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2015, n°21, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La Directive relative à la gestion collective : une avancée en demi-teinte », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, n°17 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur, « Le festival des intermittents », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, n°16, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Rapport Imbert-Quaretta : un accueil en demi-teinte ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, n°14, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La culture, un enjeu pour les candidats à un mandat politique », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, n°12, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Une volonté de simplification », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, n°10, p. 19  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Convention collective du spectacle vivant privé : Une pour tous, tous pour une !, »: en collaboration avec P. Fronton, Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, n°10, p. 18 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Le livre à l'honneur », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°7, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La place de l'intermédiation dans le spectacle vivant », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°6, p. 18  

    Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur, Edouard Treppoz, « On ne badine pas avec la culture d'un continent », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°4, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Focus - Collections muséales : des clichés bien cadrés », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°4, p. 29  

    Anne-Emmanuelle Kahn, Edouard Treppoz, « Tout changer pour ne rien changer », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°3, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Directive 2011/77/UE : tout pour la musique ! », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°3, p. 17  

    Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur, Edouard Treppoz, « Du rêve à la réalité », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°1, p. 3  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Un statut hybride », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°1, p. 18  

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Un an de droit de la mode », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008, p. 828 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les droits patrimoniaux des artistes-interprètes, Fasc. 1435 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique , Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2008, p. 1435 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Mise en oeuvre du droit exclusif de l'artiste-interprète, Fasc. 1437 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique , Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2008, p. 1437 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, du 27 février 2007 », Journal du droit international (Clunet), LexisNexis , 2007, p. 1221 

  • Anne-Emmanuelle Kahn, Pauline Gérôme, Aline Schoffit, Lou-Ann Villard, Jérôme Darmont [et alii], Vademecum juridique du projet PICLETTERS Pablo Picasso en toutes lettres, 2024   

    Anne-Emmanuelle Kahn, - Auteurs Collectifs, Réponse du groupe français à l’AIPPI sur la gestion collective, 2023 

  • Anne-Emmanuelle Kahn, L’EXCEPTION DE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNÉES (FTD) ou Text and Data Mining (TDM), 2025   

    Anne-Emmanuelle Kahn, LES EXCEPTIONS EN FAVEUR DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE, 2025   

    Anne-Emmanuelle Kahn, Pierre Massot, Frédéric Glaize, Chronique de droit des dessins et modèles, 2024 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Chronique - Un an de droit de la mode, 2024 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Chronique. Un an de droit de la mode, 2023 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Chronique. Un an de droit de la mode, 2022 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Chronique. Un an de droit de la mode, 2021 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Chronique. Un an de droit de la mode, 2020 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Chronique. Un an de droit de la mode, 2019 

  • Anne-Emmanuelle Kahn, « Propriété intellectuelle et sport », le 05 décembre 2025  

    Colloque organisé par le CRJA, Faculté de droit, Université de Grenoble-Alpes et le CUERPI sous la direction scientifique d'Alexandre Delmotte

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Propriété intellectuelle et transition écologique », le 28 novembre 2025  

    Colloque organisé par l'Université d'Avignon

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Droit(s) et musique », le 14 novembre 2025  

    Colloque organisé par la BNF, la Faculté de droit, Université Paris 13 Sorbonne Paris Nord, l'IRDA, le CRJP et l'Université d'Orléans sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut, Pr. de droit privé et sciences criminelles, Université d’Orléans ; Didier Guével, Pr. de droit privé et sciences criminelles, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et Sciences politiques et sociales, Université Paris 13 et Julie Ladant, Directrice du département Droit, Économie, Politique, BnF

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La propriété intellectuelle a-t-elle le sens de l’humour ? », le 08 octobre 2025  

    Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction scientifique de Ronan Bretel, Docteur en droit, Post-Doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS et Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris-Saclay, DANTE

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les formes de la rémunération : l’exemple des diffuseurs de podcasts : », La rémunération en propriété intellectuelle, Grenoble, le 29 novembre 2024  

    Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique d'Amélie Favreau

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les Matinées d’actualité de l'IRPI », le 14 juin 2024  

    Conférences organisées par l'IRPI et la revue "Propriétés intellectuelles", Université Paris Panthéon-Assas

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 24 mai 2024  

    Journée d'actualité du CEIPI, Université de Strasbourg, organisée en partenariat avec Ebrand, Fovea IP, LexisnNexis, Questel, Guiu IP, Vercken & Gaullier, Cabinet Nuss, Créhange Avocats, Jeantet.

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Avant-propos, Introduction générale et intervention : Images des Musées, fouille de données et Intelligence artificielle », Les défis juridiques de la numérisation du patrimoine culturel muséal, sous la dir. d'AE Kahn et A. Quiquerez, Lyon - Musée des Beaux-Arts, le 15 mai 2024 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles », Journée d’actualité du CEIPI, Strasbourg, le 01 avril 2024 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Le Paquet Dessins et Modèles de l’Union européenne », Assises juridiques de la Mode, du Luxe et du Design, Paris, le 14 mars 2024 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Intelligence artificielle, créations et droit(s) d'auteur », le 14 décembre 2023  

    Atelier organisé par le CERCRID - UMR 5137 et la Faculté de Droit de Saint-Etienne avec le Centre de recherche en droit, technologie et société et l'Initiative IA + Société de l'Université d'Ottawa, et le soutien du programme IEA du CNRS et du Fonds France-Canada pour la Recherche sous la direction scientifique de Mouna Mouncif-Moungache, et Florian Martin-Bariteau

    Anne-Emmanuelle Kahn, Fatiha Idmhand, Sabine Loudcher, Jérôme Darmont, Alexandre Quiquerez, « PICLETTERS - Pablo Picasso en toutes lettres », Humanistica 2023, Genève Switzerland, le 26 juin 2023 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles », Journée d’actualité du CEIPI, Strasbourg, le 11 mai 2023 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « L’IA et les droits de propriété intellectuelle », conférence, Phnom Penh, Cambodia Cambodia, le 01 janvier 2023 

    Anne-Emmanuelle Kahn, Ibtissam Slalmi, Solène Labbé, Pauline Gérôme, Jérôme Darmont [et alii], « Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo Picasso », le 27 octobre 2022 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié », le 30 septembre 2022  

    Organisé pour la faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des 25e Rencontres juridiques par Valérie Goesel-Le Bihan, Professeure de droit public à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les conditions du droit des dessins et modèles sous l’influence de la jurisprudence européenne », L’appréciation des conditions de protection du droit des dessins et modèles, Paris, le 22 mars 2022 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Julie-Victoire Daubié et les arts : la place de la femme artiste », Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié, Rencontres Juridiques, Lyon, le 10 février 2022 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Art, Droit, droit de l’art : quel prétexte ? », Le Droit prétexte, Colloque Transversales, sous la direction de V. Le Bihan, Lyon - Université Lyon 2, le 26 novembre 2021  

    Organisé par l'Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des Transversales sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan, J. Heymann et G. Protière

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les dessins et modèles communautaires, vingt ans après... », le 02 décembre 2021  

    Colloque européen sur les 20 ans du règlement N°6/2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires : bilan et perspectives, organisé par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La rémunération des artistes-interprètes », Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019, sous la direction d’A. Lucas, Paris, le 01 juin 2021 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019 », le 18 juin 2021  

    Organisé par l’IRPI, Paris II Panthéon-Assas

    Anne-Emmanuelle Kahn, « L’exception de fouille de textes et de données dans la directive du 17 avril 2019 », Regards comparés sur l’évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada, sous la direction de Y. Basire et d'E. Treppoz, Montréal (Québec) Canada, le 01 février 2020 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle », le 12 octobre 2020  

    Journée destinée à promouvoir la recherche doctorale et l’échange entre les universités, organisée à la Faculté de droit de Montpellier par l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (Univ. Paris 2 Panthéon-Assas).

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles », Journée d’actualité du CEIPI, Strasbourg, le 15 mai 2020 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 14 mai 2020 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Regards comparés sur l'évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada », le 26 février 2020  

    Organisé par l'Association francophone de la propriété intellectuelle (AFPI), l'Association littéraire et artistique internationales (ALAI Canada), le Centre Paul Roubier et le CEIPI

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Quelles exceptions pour créer des œuvres issues de l’intelligence artificielle ? », Panel. Entretiens Jacques Cartier, Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations, Lyon, le 01 novembre 2018 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La gastronomie : quels enjeux spécifiques pour le droit économique et le droit de la culture ? », le 21 novembre 2019  

    23ème rencontres juridiques, Université Lumière Lyon 2

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 10 mai 2019  

    Journée d'actualités du CEIPI

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Bilan de la jurisprudence de la CJUE en droit des dessins et modèles », conférence, CEIPI Strasbourg, Strasbourg, le 01 mai 2019 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles », Journée d’actualité du CEIPI, Strasbourg, le 01 janvier 2019 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations », le 14 novembre 2018  

    Organisée par l'IDAC et la Faculté de droit de l'Université de Montréal dans le cadre des Entretiens Jacques Cartier

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Droit(s) et apparence vestimentaire », le 09 novembre 2018 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Street-Art et droit de la propriété intellectuelle », conférence, Galerie SITIO, Lyon, le 08 octobre 2018 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ? », conférence, La paternité du réalisateur de cinéma sur ses œuvres : un passé toujours d'avenir?, Dijon, le 21 juin 2018  

    Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 13 avril 2018  

    Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » avec le cabinet Vercken & Gaullier et le cabinet Fidal, sous la dir. scientif. de Mme Stéphanie Carre et et M. Franck Macrez, MCF au CEIPI

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Copies, réemplois et propriété intellectuelle », conférence, Copies et réemplois : la réactualisation des pratiques d’appropriation par les arts, Saint-Etienne, le 11 avril 2018 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Le droit international de la propriété intellectuelle et sa mise en œuvre en Asie », confèrence Ministère de la Culture, Phnom Penh Cambodia, le 01 janvier 2018 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction », colloque Vie privée : quelle protection par le juge, Lyon, le 24 novembre 2017  

    Organisé par V. Goesel-Le Bihan, Équipe Droits, Contrats et Territoires dans le cadre des Transversales de Lyon 2

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les exceptions au droit d’auteur et aux droits voisins : comparaison France / Cambodge », Mise en œuvre du droit d’auteur et des droits voisins au Cambodge, Phnom Penh, Cambodia Cambodia, le 01 mai 2017 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La mise en œuvre du droit d’auteur par les autorités judiciaires en France », colloque de l’Ecole nationale de la Magistrature,, Phnom Penh Cambodia, le 01 janvier 2017 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne », colloque, « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique »,, Lyon, le 01 novembre 2016 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral », colloque, Droit et création) Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ?, Lyon, le 07 octobre 2016 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Propos introductifs et Le temps de la réconciliation : la propriété intellectuelle repensée, », colloque, La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps. Bilan et perspectives, Lyon, le 13 novembre 2015 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les imprimantes 3D et la propriété intellectuelle », Conférence, GRAPI (Groupe Rhône-Alpes pour la protection de la propriété intellectuelle), Lyon, le 01 septembre 2015 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Un droit qui s’adapte aux technologies : l’exemple de la diffusion des biens culturels sur internet », colloque, L’accès aux biens culturels. Quel(s) défi(s) pour le droit ?, Lyon, le 01 décembre 2014 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Séparations d'entreprises et copropriété des droits de propriété intellectuelle », La copropriété et la propriété intellectuelle, Lyon, le 01 mars 2007 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « La protection du parfum par le droit d'auteur », La protection du parfum, Lyon, le 02 octobre 2007 

    Anne-Emmanuelle Kahn, « Les licences obligatoires », Le médicament et la personne, aspects de droit international, Dijon, le 22 septembre 2005