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Anne-Emmanuelle Kahn

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Le droit des musiciens dans l'environnement numérique. Thèse soutenue en 1998 à Dijon, sous la direction de Frédéric Pollaud-Dulian.


Articles

Anne-Emmanuelle Kahn et Sylvain Chatry, « Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur », Légipresse, N° 366, 2018, p. 627

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral », Juris art etc., N° 39, 2018, p. 32

Anne-Emmanuelle Kahn, « Interprétation de l'exception de reproduction à des fins d'illustration », Dalloz IP/IT, N° 3, 2018, p. 190

Anne-Emmanuelle Kahn, « L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2018, p. NC

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : chapitre sur le droit français » », in L’interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : ouvrage de droit comparé, sous la direction du Prof. E. Derclaye, Ed. Cambridge University Press, 2018, p. NC

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « Les histoires d'amour finissent mal en général », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 3

Voir plus

Anne-Emmanuelle Kahn, « Création d'enfant et droit d'auteur », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 20

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « À Pierre Bergé, le tisserand », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Tralala La rentrée en musique », Juris art etc., N° 49, 2017, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Une « ourleuse » à l'Élysée », Juris art etc., N° 48, 2017, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Où est passée la culture ? », Juris art etc., N° 44, 2017, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux » », in Liber Amicorum, en l’honneur de Gilles Vercken, sous la direction de F. Gaulier, 2017, p. 187

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction » », Revue d'études catalanes (En ligne), 2017, p. NC

Anne-Emmanuelle Kahn, « Le design, bien vendre l'art appliqué », Juris art etc., N° 41, 2016, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Dialogues des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral », Juris art etc., N° 39, 2016, p. 32

Anne-Emmanuelle Kahn, « L'amateur, le Fou et le Puy », Juris art etc., N° 35, 2016, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges », Juris art etc., N° 31, 2016, p. 25

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Design et titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges » », Juris art etc., N° 31, 2016, p. 25

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « Élections régionales, sentiment entre deux tours », Juris art etc., N° 31, 2016, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « L'accès au numérique : un enjeu dans le cadre des élections régionales », Juris art etc., N° 30, 2015, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « La création artistique est libre ou le législateur nu », Juris art etc., N° 29, 2015, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn et Edouard Treppoz, « Du zizi à la petite pipe », Juris art etc., N° 25, 2015, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Détruire la culture pour réécrire une autre histoire ! », Juris art etc., N° 22, 2015, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « Nous sommes Charlie », Juris art etc., N° 21, 2015, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « « La Directive relative à la gestion collective : une avancée en demi-teinte » », Juris art etc., N° 17, 2014, p. NC

Anne-Emmanuelle Kahn et Christine Ferrari-Breeur, « Le festival des intermittents », Juris art etc., N° 16, 2014, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Rapport Imbert-Quaretta : un accueil en demi-teinte ? », Juris art etc., N° 14, 2014, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « La culture, un enjeu pour les candidats à un mandat politique », Juris art etc., N° 12, 2014, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Une volonté de simplification », Juris art etc., N° 10, 2014, p. 19

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Convention collective du spectacle vivant privé : Une pour tous, tous pour une ! », », Juris art etc., N° 10, 2014, p. 18

Anne-Emmanuelle Kahn, « Le livre à l'honneur », Juris art etc., N° 7, 2013, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « La place de l'intermédiation dans le spectacle vivant », Juris art etc., N° 6, 2013, p. 18

Anne-Emmanuelle Kahn, « Focus - Collections muséales : des clichés bien cadrés », Juris art etc., N° 4, 2013, p. 29

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « On ne badine pas avec la culture d'un continent », Juris art etc., N° 4, 2013, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Directive 2011/77/UE : tout pour la musique ! », Juris art etc., N° 3, 2013, p. 17

Anne-Emmanuelle Kahn et Edouard Treppoz, « Tout changer pour ne rien changer », Juris art etc., N° 3, 2013, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « Du rêve à la réalité », Juris art etc., N° 1, 2013, p. 3

Anne-Emmanuelle Kahn, « Un statut hybride », Juris art etc., N° 1, 2013, p. 18

Anne-Emmanuelle Kahn, « Les droits patrimoniaux des artistes-interprètes, Fasc. 1435 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, 2008, p. Fasc 1435

Anne-Emmanuelle Kahn, « Mise en oeuvre du droit exclusif de l'artiste-interprète, Fasc. 1437 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, 2008, p. Fasc 1437

Anne-Emmanuelle Kahn, « Un an de droit de la mode », Communication Commerce Électronique, 2008, p. chronique 8, 28

Anne-Emmanuelle Kahn, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, du 27 février 2007 », Journal du droit international (Clunet), 2007, p. 1221

Anne-Emmanuelle Kahn, « L'acculturation en droit du commerce électronique », L'acculturation en droit des affaires, Thémis, 2007, p. 433

Actualités Publications Communications
  • « Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019 »
    Paris, le 18 juin 2021

  • « Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle »
    Montpellier, le 12 octobre 2020

  • « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle »
    en visio-conférence, le 14 mai 2020

  • « Regards comparés sur l'évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada »
    en visio-conférence, le 26 février 2020

  • « La gastronomie : quels enjeux spécifiques pour le droit économique et le droit de la culture ? »
    Lyon, le 21 novembre 2019

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  • « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle »
    Strasbourg, le 10 mai 2019

  • « « Bilan de la jurisprudence de la CJUE en droit des dessins et modèles » »
    Strasbourg, le 01 mai 2019

  • « Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations »
    Lyon, le 14 novembre 2018

  • « Droit(s) et apparence vestimentaire »
    Paris, le 09 novembre 2018

  • « Propos conclusifs in « L’apparence vestimentaire et le droit » »
    Paris, le 01 novembre 2018

  • « Quelles exceptions pour créer des œuvres issues de l’intelligence artificielle ? »
    Lyon, le 01 novembre 2018

  • « « Street-Art et droit de la propriété intellectuelle » »
    Lyon, le 08 octobre 2018

  • « « Le droit moral du réalisateur » », La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ?
    Dijon, le 21 juin 2018

  • « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle »
    Strasbourg, le 13 avril 2018

  • « « Copies, réemplois et propriété intellectuelle » »
    Saint-Etienne, le 11 avril 2018

  • « Le droit international de la propriété intellectuelle et sa mise en œuvre en Asie »
    Phnom Penh, le 01 janvier 2018

  • « « La mise en œuvre du droit d’auteur par les autorités judiciaires en France » »
    Phnom Penh, le 01 janvier 2017

  • « « Musique et Droit » »
    Avignon, le 01 janvier 2017

  • « L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne » »
    Lyon, le 01 novembre 2016

  • « « Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral » », Droit et création - Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ?
    Lyon, le 07 octobre 2016

  • « « Propos introductifs » et « Le temps de la réconciliation : la propriété intellectuelle repensée », »
    Lyon, le 13 novembre 2015

  • « « Les imprimantes 3D et la propriété intellectuelle » »
    Lyon, le 01 septembre 2015

  • « « Un droit qui s’adapte aux technologies : l’exemple de la diffusion des biens culturels sur internet » »
    Lyon, le 01 décembre 2014

  • « La protection du parfum par le droit d'auteur »
    Lyon, le 02 octobre 2007

  • « Séparations d'entreprises et copropriété des droits de propriété intellectuelle »
    Lyon, le 01 mars 2007

  • « Les licences obligatoires »
    Dijon, le 22 septembre 2005



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