Présentation

Des bouchons aux mères lyonnaises, en passant par Paul Bocuse, Lyon respire au rythme des bonnes tables. « Capitale mondiale de la gastronomie » (dixit Curnonsky, le prince élu des gastronomes), Lyon apparaît comme le terrain d’élection pour accueillir un colloque où seront débattus les rapports entre la gastronomie et le droit. Ceux-ci apparaissent nombreux, au regard des multiples branches de droit qui interviennent sur ce qui représente, au sens étymologique « l’art de régler l’estomac » (du grec gastèr, « ventre », « estomac », et de nomos, « loi »), avant de devenir une notion floue, dont on devine néanmoins qu’elle est dotée d’une connotation qualitative. L’appréhension de la gastronomie par le droit tergiverse entre une approche très matérielle et économique et une autre, de nature culturelle et artistique. Ce que l’on peut appeler par commodité pratique « le droit de la gastronomie », champ au confluent du droit économique et du droit de la culture, n’est pas réductible au droit « de » ou « à » l’alimentation, ce qui justifie d’en faire l’objet d’une réflexion à part entière, spécialement à Lyon, l’une des Cités de la gastronomie.

Programme

Matinée

8h00 : Accueil

9h00 : Allocution d’ouverture
M. le Doyen Guillaume Protière, Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

Introduction - Quelle(s) définition(s) possible(s) de la gastronomie ?
Présidence : Christophe Chabrot, Maître de conférences en droit public, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 45739h10

Le point de vue juridique
Jean-Paul Branlard, Chercheur-associé au Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, Université Paris-Sud - Paris-Saclay, Membre de l’association professionnelle des Chroniqueurs et Informateurs de la Gastronomie et du Vin

Le point de vue historique
Julia Csergo, membre associée à la Chaire du Canada en patrimoine urbain de l’ESG-UQAM

Du droit de l’art de cuisiner et de présenter... Au plaisir de consommer

Gastronomie et protection

10h40 : Le repas gastronomique des Français, patrimoine culturel immatériel de l’humanité
Mylène Le Roux, Professeure de droit public, Université de Nantes

11h05 : La protection de la gastronomie par le droit de la propriété intellectuelle
Anne-Emmanuelle Kahn, Maître de conférences en droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573

11h30 : La proposition de loi relative à la protection des recettes et créations culinaires
Thimothée Fringans-Ozanne, Docteure en droit, avocate

Gastronomie et responsabilité

11h55 : La responsabilité du restaurant gastronomique à l’égard du client
Louis Perdrix, Professeur de droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573

12h20 : La responsabilité du critique gastronomique
Alexandre Quiquerez, Maître de conférences en droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573, avec la participation d’étudiant.es du Master 1 en droit des affaires

12h45 : Questions du public et clôture des travaux de la matinée

Après-midi

14h00 : La gastronomie, de la tradition aux évolutions juridiques, économiques et sociales

Présidence : François Barrière, Professeur de droit privé, Université Lumière Lyon 2, EA DCT 4573

La gastronomie comme entreprise

14h25 : Le droit de la distribution : un instrument privilégié du développement local et international du marché de la gastronomie
Brigitte Schirmann-Soulier, Avocate au Barreau de Lyon

14h50 : La fiscalité : un outil de soutien de la gastronomie ?
Olivier Négrin, Professeur de droit public, Université d’Aix-en-Provence

La gastronomie face aux mutations récentes

15h15 : La gastronomie : le défi de l’éthique (humains, environnement, animaux)
Florence Arnaud, Maître de conférences en droit privé, Chercheure associée au Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, Université Paris-Sud - Paris-Saclay

15h40 : La gastronomie : le défi technologique à travers l’exemple de la Foodtech
Johann Charmette, Avocat au Barreau de Lyon

16h05 : Questions du public

16h15 : Rapport de synthèse : propos conclusifs et prospectifs
Jérôme Fromageau, Président de la Société Internationale pour la Recherche en Droit du Patrimoine Culturel et Droit de l’art (ISCHAL)

16h45 : Clôture de la journée

Contact : Marion Jallat : marion.jallat@univ-lyon2.fr - tél : 04.78.69.73.19

Inscription obligatoire en ligne sur le site de la faculté Julie-Victoire Daubié : https://fdsp.univ-lyon2.fr > Actualités
Droits d’inscription : 100 euros - Gratuit pour les étudiant.es et les enseignant.es chercheur.es