François Barrière

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Anc responsable du Master 2 - droit et pratique des contrats
  • Co-directeur de la double licence droit et gestion
  • Président de la section de droit privé
Responsable de la formation :
  • THESE

    La réception du trust au travers de la fiducie, soutenue en 2001 à Paris 2, sous la direction de Michel Grimaldi 

  • François Barrière, La réception du trust au travers de la fiducie, Litec, 2004, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 604 p. 

    François Barrière (dir.), Mémoires de Madame Du Hausset, femme de chambre de Madame de Pompadour extrait des mémoires historiques et littéraires de Bachaumont de l'année 1762 à l'année 1782, Firmin-Didot, 1867, Bibliothèque des mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18ème siècle, 525 p. 

  • François Barrière, « L'Union bancaire : une œuvre inachevée ? », Mélanges en l'honneur de Michel et Jean-Patrice Storck. Liber amicorum, Dalloz, 2021, pp. 133-142 

    François Barrière, Sidney Koenigsberg, « La construction de l'expertise de l'avocat en matière de compliance », in Marie-Anne Frison-Roche (dir.), Les outils de la compliance, Dalloz, 2021, pp. 141-146 

    François Barrière, « Le crowdfunding, ou l'adaptation du droit au service des investissements en France », Legal Aspects of Crowdfunding, Springer, 2021, pp. 303-319 

    François Barrière, « La protection du consommateur de produits financiers », Le droit des marchés financiers. Actes du Colloque international, 12 avril 2019, PUSEK (Presses de l'Université Saint-Esprit de Kaslik), 2021, pp. 97-112 

    François Barrière, « The Development of Attorney's Compliance Expertise », in Marie-Anne Frison-Roche (dir.), Compliance Tools, Bruylant, 2021, pp. 159-163 

    François Barrière, « La mobilité des sociétés favorisées par la CJUE », La mobilité des sociétés dans l'Union européenne. Aspects juridiques et fiscaux, Joly Éditions, 2020, pp. 97-106 

    François Barrière, « FinTech Regulation in France », Diritto del Fintech, Wolters Kluwer, 2020, pp. 491-508 

    François Barrière, « La fiducie-gestion », Colloque organisé par l'Association française des fiduciaires sous la direction du comité scientifique de l'Association française des fiduciaires, Fiducie, 10 ans ! : actes du [4e] Colloque, 5 octobre 2017, LGDJ, 2019 

    François Barrière, « The Payment with Bitcoins and other Virtual Currencies – Risks, liabilities and regulatory responses », in Alberto De Franceschi, Reiner Schulze (dir.), Digital Revolution – New Challenges for Law, C.H.Beck, 2019, pp. 327-339 

    François Barrière, « Fiducie et société en difficultés », La fiducie : assise théorique et implications pratiques / Trusts in civil law jurisdictions: operational and theoretical aspects, LexisNexis, 2018, pp. 117-129 

    François Barrière, « Avant-propos », La fiducie : assise théorique et implications pratiques / Trusts in civil law jurisdictions: operational and theoretical aspects, LexisNexis, 2018, pp. - 

    François Barrière, « Le droit de propriété des créanciers à l’épreuve du renflouement interne des banques », Le traitement des difficultés des établissements bancaires et institutions financières. Approche croisée, LexisNexis, 2018, pp. 177188 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « France – Legal Analysis », Activist Investing in Europe, Activist Insight, 2018, pp. 14 

    François Barrière, Pascal Bine, « L’acquisition de sociétés à l’aune de la réforme du droit des contrats », La réforme du droit des contrats et ses incidences sur la vie des affaires, LexisNexis, 2017 

    François Barrière, « France – Legal Analysis », Activist Investing in Europe, Activist Insight, 2017, pp. 8 

    François Barrière, « Fiducie nommée et sûretés de la directive « collatérale » », La fiducie-sûreté, LGDJ-Lextenso, 2015 

    François Barrière, « La finance islamique : un cadre précisé », Mélanges en l’honneur de Michel Germain, LexisNexis, 2015 

    François Barrière, « Francouska zkusenost se sverenstvim », in Tichý Luboš, Ronovská Kateřina, Kocí Miloš (dir.), Trust A Srovnatelné Instituty V Evrope, Rozkotova Publishing, 2014, pp. 81 

  • François Barrière, préfacier , La réforme du droit des contrats, LexisNexis, 2017, Actualités de droit de l'entreprise, 193 p. 

    François Barrière, préfacier , Le traitement des difficultés des établissements bancaires et institutions financières: approche croisée, LexisNexis, 2017, Actualités de droit de l'entreprise, 302 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Afin de prévenir les "crises bancaires" et permettre une résolution ordonnée des défaillances des banques et autres établissements de crédit, en affectant, le moins possible l'économie réelle et les finances publiques, un nouveau corps de règles s'est progressivement mis en place au sein de l'Union Européenne. Il s'agit de l'Union Bancaire, qui devrait notamment avoir pour vertu de briser le cercle liant dette souveraine et dette privée ou bancaire. Cet ouvrage a pour objet de proposer une approche transversale de ces problématiques et d'apporter un éclairage d'universitaires - juristes, financiers et économistes - français, mais aussi allemand et italien dans une approche européenne, de régulateurs, de membres de la Haute Administration et de praticiens. Cet éclairage et ces perspectives croisées semblent d'autant plus nécessaires que le cadre nouveau prend forme en France et au sein de l'Union européenne. Un colloque, sous l'égide de l'ANDJCE, présentera ces contributions."

  • François Barrière, Armand W. Grumberg, « La RSE, nouveau terrain de jeu de l’activisme actionnarial », Option Finance, 2023 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Le climat : nouvel actionnaire de l'entreprise », Option Finance, 2023 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Enjeux environnementaux et intérêt social : deux faces d'une même pièce », L'Agéfi Hebdo, 2022, n°832833, p. 29 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Enjeux environnementaux - Quelle responsabilité civile du dirigeant ? », Option Finance, 2022, n°1680, pp. 20-21 

    François Barrière, « Fiducie et restructuration », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2022, n°45, pp. 39-42 

    François Barrière, Dominique Davodet, Michel Grimaldi, Sabrina Le Normand-Caillère, Michel Collet [et alii], « Fiducie, trust et gestion de patrimoine »: Actes du colloque organisé par Fidal le 12 mai 2022 à l'Institut de droit comparé (Paris), Ingénierie patrimoniale, 2022, n°4, pp. 81-138 

    François Barrière, « Recommandation d'investissement et manipulation de cours », Bulletin Joly Bourse, 2022, n°4, pp. 16-19 

    François Barrière, « Vers davantage d'alertes professionnelles : un nouveau paradigme à anticiper pour les entreprises », Revue des Sociétés , 2022, n°06, p. 327   

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « L'ESG, nouvelle boussole des administrateurs ? », Magazine Décideurs, 2022 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « De l’opposition au dialogue : le débat environnemental entre dirigeants et actionnaires », Fusions & Acquisitions, 2022 

    François Barrière, « La stichting aux Pays-Bas », Ingénierie patrimoniale, 2022, p. 116 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Pierre-Hadrien Darriet, « L'activisme actionnarial en Europe en 2021 », Fusions & Acquisitions, 2022, pp. 37-39 

    François Barrière, « Recommandations d'investissement sur les médias sociaux : précisions de l'ESMA », Bulletin Joly Bourse, 2022, n°1, pp. 21-23 

    François Barrière, « Manipulation de cours : une application extraterritoriale », Bulletin Joly Bourse, 2021, n°6, pp. 24-27 

    François Barrière, « La distribution des actifs du trust : une mutation taxable », Revue des Sociétés , 2021, n°06, p. 396   

    François Barrière, « Le véritable intérêt acheteur, exonératoire de manipulation », Bulletin Joly Bourse, 2021, n°3, pp. 13-16 

    François Barrière, « La sanction pénale de la fraude fiscale appliquée au trust qui n'en a que le nom », Recueil Dalloz, 2021, n°12, p. 676   

    François Barrière, « Les actifs numériques à fonction monétaire confrontés aux qualifications juridiques », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, 2021, n°7, p. 27 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Vers une gouvernance d'entreprise durable et de long terme », Magazine Décideurs, 2021 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « RGPD et données personnelles des actionnaires : l'heure de la réforme a sonné ! », Revue des Sociétés , 2021, n°02, p. 85   

    François Barrière, « LBO : le danger des remontées de dividendes en temps de crise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°5, pp. 20-25 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Les mandataires sociaux au défi des crises », Magazine Décideurs, 2021, p. 144   

    François Barrière, « Vers une évolution du droit des OPA après les affaires Véolia/Suez et Scor/Covéa », Revue de droit bancaire et financier, 2021, n°5 

    François Barrière, Sidney Koenigsberg, « La construction de l'expertise de l'avocat en matière de compliance », Journal of Regulation & Compliance, 2021 

    François Barrière, « Le trust constitutif d'une mutation à titre gratuit taxable », Revue des Sociétés , 2020, n°12, p. 702   

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Valentin Autret, Philippe Desprès, Margaux Lizé [et alii], « Le transfert international du siège social », Cahiers de droit de l'entreprise, 2020, n°6, pp. 9-19 

    François Barrière, Arash Attar-Rezvani, Armand W. Grumberg, « La force obligatoire des contrats confrontée au Covid-19 (partie 2) », Fusions & Acquisitions, 2020, n°311, pp. 86-92 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Pierre-Hadrien Darriet, « Quel avenir pour l’activisme actionnarial ? », Revue Banque, 2020, n°845, pp. 68-70 

    François Barrière, « L'exclusion statutaire des associés d'une sas : beaucoup de bruit pour rien ? », Revue Lamy Droit des affaires, 2020, n°159, pp. 45-48 

    François Barrière, « La fiducie à l'aune de l'expérience du trust », Actes pratiques et ingénierie immobilière, 2020, n°1 

    François Barrière, « La nécessaire motivation de la sanction d'un abus de marché », Bulletin Joly Bourse, 2020, n°2, pp. 8-11 

    François Barrière, « La cybercriminalité boursière », Bulletin Joly Bourse, 2020, n°1, pp. 10-12 

    François Barrière, Arash Attar-Rezvani, Armand W. Grumberg, « La force obligatoire des contrats confrontée au Covid-19 (partie 1) », Fusions & Acquisitions, 2020, n°310, pp. 71-77 

    François Barrière, « Blockchain-based Financial Services and Virtual Curriencies », Journal of European Consumer and Market Law, 2020, n°1, pp. 40-43 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Les obligations de confidentialité des administrateurs des sociétés cotées », Décideurs juridiques, 2019, pp. 48-49 

    François Barrière, « Le devoir de loyauté intra-groupe des administrateurs », Capital Finance (Les Echos), 2019, n°1380, p. 26 

    François Barrière, « Le crowdfunding, ou l’adaptation du droit au service des investissements en France », Revue internationale de droit comparé, 2019, n°2, pp. 331-348 

    François Barrière, « Compétence du bureau de l'assemblée des actionnaires : privation des droits de vote en cas de franchissement de seuil non déclaré », Revue des Sociétés , 2019, n°03, p. 191   

    François Barrière, « Trust et fiducie : influences réciproques », Droit & Patrimoine, 2019, n°289, pp. 35-37 

    François Barrière, « Fiducie, trust, mandat : quelle délimitation ? », Revue Lamy Droit civil, 2019, n°168, pp. 38-42 

    François Barrière, « Les titres de dettes : vers un développement du marché des Euro PP ? », Revue de droit bancaire et financier, 2019, n°2, pp. 1-5 

    François Barrière, « 3 QUESTIONS - L'éthique dans la vie des affaires », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n°910, pp. 5-6 

    François Barrière, « Ordre de mouvement ne vaut pas cession d'actions », Revue des Sociétés , 2019, n°01, p. 63   

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Guillaume Roche, « La capacité des personnes morales : le retour de la sécurité juridique », L'Agéfi Hebdo, 2018 

    François Barrière, « L'interdiction pour un obligataire d'exercer son droit de vote », Revue des Sociétés , 2018, n°06, p. 368   

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Les conflits d'intérêts : le droit des sociétés prime ! », Capital Finance (Les Echos), 2018 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Le registre des actionnaires à l’heure de la blockchain », Les Echos, 2018 

    François Barrière, Aurore Martinelli, « OPA : les limites du contrôle juridictionnel », L'Agéfi Hebdo, 2018 

    François Barrière, « La réforme du régime des émissions obligataires », Revue des Sociétés , 2018, n°01, p. 14   

    François Barrière, Ralph Epaud, Camille Grosse, Élisabeth Grimont-Rolland, Ania Carsin [et alii], « Unusual long survival despite severe lung disease of a child with biallelic loss of function mutations in ABCA-3 », Respiratory Medicine Case Reports, 2018, pp. 173-175   

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Clauses abusives et contrats d’adhésion : un clair-obscur pour la pratique sociétaire », Fusions & Acquisitions, 2018 

    François Barrière, « Deposit-Guarantee Schemes in French and European law », Osservatorio del diritto civile e commerciale, 2018 

    François Barrière, « Le fiduciaire-actionnaire », Revue des Sociétés , 2018, pp. 428-434 

    François Barrière, « L’avenir de la fiducie-gestion », Actes pratiques & stratégie patrimoniale, 2018 

    François Barrière, « Le régime des émissions obligataires », Revue des Sociétés , 2018, p. 14 

    François Barrière, « Le whistleblowing à la française », Capital Finance (Les Echos), 2018 

    François Barrière, « La lutte contre les fraudes et autres manquements à la probité en entreprise (trois questions) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. 715 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Pierre-Hadrien Darriet, « La mobilité des sociétés dans l’Union européenne renforcée », Fusions et Acquisitions, 2018 

    François Barrière, « L’interdiction d’exercer son droit de vote par l’obligataire, note s. Com. 31.1.2018 », Revue des Sociétés , 2018, pp. 368-372 

    François Barrière, « Le traitement des difficultés des établissements de crédit (trois questions) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. 134 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Les droits des actionnaires à l’heure de la dernière directive européenne », Capital Finance (Les Echos), 2017 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Pactes d’actionnaires : attention à la libre révocabilité des administrateurs ! », L'Agéfi Hebdo, 2017 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « L’activisme actionnarial : un développement continu », Magazine Décideurs, 2017 

    François Barrière, « Les pactes d’actionnaires à l’heure du registre des bénéficiaires effectifs », Capital Finance (Les Echos), 2017 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « Les sociétés en quête de leurs bénéficiaires effectifs », Les Echos, 2017 

    François Barrière, « L'appréhension du trust », Recueil Dalloz, 2017, n°21, p. 1200   

    François Barrière, Pascal Bine, « The French Contract Law Reform and Its Impact on Acquisitions », European Review of Contract Law, 2017, p. 389 

    François Barrière, « Market Regulation and Consumer Protection », Osservatorio del diritto civile e commerciale, 2017, pp. 519-532 

    François Barrière, « Manipulation de cours : précisions du Conseil d’Etat », Bulletin Joly Bourse, 2017, p. 322 

    François Barrière, « La fiducie. Trois questions », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 652 

    François Barrière, « L’imputation d’une manipulation de cours au seul dirigeant d’une société », Bulletin Joly Bourse, 2017, p. 200 

    François Barrière, « Les lanceurs d’alerte », Revue des Sociétés , 2017, p. 191 

    François Barrière, « Trading algorithmique et manipulation sur contrats financiers », Bulletin Joly Bourse, 2017, p. 102 

    François Barrière, « La réforme du droit des contrats. Incidences sur la vie des affaires, Trois questions », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 221 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « La réforme du droit des contrats : ses impacts sur les contrats d’acquisitions et les contrats d’assurance », La Tribune de l'assurance, 2016 

    François Barrière, Bénédicte Gaillard-Le Roux, Pierre Bourgoin, Arnaud Legrand, Nicolas Joram, « Physiological effects of invasive ventilation with neurally adjusted ventilatory assist (NAVA) in a crossover study », BMC Pediatrics, 2016, n°1, p. 180   

    François Barrière, « L'incidence de la réforme du droit des contrats sur les opérations d'acquisition », Revue des Sociétés , 2016, n°11, p. 639   

    François Barrière, « Réflexions sur l’utilité du trading à haute fréquence », Revue de droit bancaire et financier, 2016, p. 110 

    François Barrière, « Sauvetage de l’université et évolution des facultés de droit, dossier Il faut sauver l’université », Revue de droit d'Assas, 2016 

    François Barrière, Pascal Bine, « La réforme du droit des contrats au service des opérations de M&A », Option Droit & Affaires, 2016 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, « L’incidence de la réforme du droit des contrats sur les opérations d’acquisitions », Revue des Sociétés , 2016, p. 639 

    François Barrière, « L’algorithme fou, note sous CDS, AMF, 8 juillet 2016 », Bulletin Joly Bourse, 2016, p. 410 

    François Barrière, « L’artificielle fixation du cours de bourse, note sous CDS, AMF, 5 juillet 2016 », Bulletin Joly Bourse, 2016, p. 358 

    François Barrière, « Manipulation de cours et trading à haute fréquence, note sous CDS, AMF, 5 décembre 2015 », Bulletin Joly Bourse, 2016, p. 143 

    François Barrière, « Fiducie sur titres (s. la dir. du comité scientifique de l’AFF) », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2016 

    François Barrière, « Fiducie sur titres », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2016 

    François Barrière, « L'incidence du nouveau régime de la record date sur le droit de vote des actionnaires », Revue des Sociétés , 2015, n°05, p. 288   

    François Barrière, « Le nouveau régime de la record date sonne-t-il le glas du droit de vote comme attribut essentiel des actionnaires ? », Revue des Sociétés , 2015, p. 288 

    François Barrière, « Fusion-absorption et personnalité des peines, note sous CJUE 5 mars 2015 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, p. 1234 

    François Barrière, « SMS, téléphone professionnel et vie privée du salarié, note sous Com. 10 février 2015 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, p. 1171 

    François Barrière, « La réforme des introductions en bourse », Bulletin Joly Bourse, 2015, p. 135 

    François Barrière, « Manipulation de cours et layering (à propos de Sanct. AMF 1° oct. 2014) », Bulletin Joly Bourse, 2015, p. 78 

    François Barrière, « La fiducie-sûreté », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2015 

    François Barrière, « Fiducie et restructuration », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2015 

    François Barrière, Charles de Réals, « La loi Florange : une loi anti-OPA ? », Revue des Sociétés , 2014, n°05, p. 279   

    François Barrière, « Spéculer n’est pas manipuler (à propos de Sanct. AMF 14 mars 2014) », Revue trimestrielle de droit financier, 2014, p. 178 

    François Barrière, « La compétence des organes sociaux de sociétés visées par une offre publique », Bulletin Joly Bourse, 2014, p. 508 

    François Barrière, « La communication comme fait générateur d’une offre au public, note sous CJUE 17 septembre 2014 », Bulletin Joly Bourse, 2014, p. 591 

    François Barrière, « Le nouveau droit des OPA après la loi Florange, 22 mai 2014 », Bulletin Joly Bourse, 2014 

    François Barrière, « La fusion-filialisation », Revue des Sociétés , 2013, n°12, p. 667   

    François Barrière, « Les dispositifs d'alertes professionnelles : le temps de l'apaisement ? », Revue des Sociétés , 2011, n°05, p. 276   

    François Barrière, « Le whistleblowing », Revue des Sociétés , 2010, n°09, p. 483   

    François Barrière, « L'augmentation de capital réputée réalisée », Revue des Sociétés , 2009, n°04, p. 731   

    François Barrière, « Ordre public et impérativité », Revue des Sociétés , 2008, n°04, p. 713   

    François Barrière, « Thierry REVET (dir.), Code civil et modèles. Des modèles du Code au Code comme modèle », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2005, n°04, p. 859   

    François Barrière, « Réflexions sur la législation sur la négociation des promesses d'actions », Revue des Sociétés , 2003, n°04, p. 653   

  • François Barrière, Emmanuelle Cerf, Anne Demetz, Christophe Pettiti, Laurence Azoux-Bacrie [et alii], Au regard des conventions internationales, le confinement forcé est-il légal ?, 2020, 397 p. 

  • François Barrière, Natalia Rotaru, Journée européenne de la protection des données, 2021, pp. 1-16 

    François Barrière, Natalia Rotaru, Le droit fondamental à l'éducation : un principe à l'épreuve de sa mise en œuvre !, 2021, pp. 1-21 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Margot Sève, Pascal Bine, Natalia Rotaru, Revirement de jurisprudence en matière de transfert de responsabilité pénale dans le cadre d’opérations de fusion-absorption, 2020, pp. 1-3 

    François Barrière, Natalia Rotaru, Quel cadre juridique pour les migrants ?, 2020, pp. 1-9 

    François Barrière, Natalia Rotaru, Les droits des réfugiés et les défis de leur mise en œuvre, 2020 

    François Barrière, Aurore Martinelli, Covid-19 et droits humains, 2020, pp. 1-11 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Aurore Martinelli, Intérêt social et RSE face à la pandémie Covid-19, 2020 

    François Barrière, Pascal Bine, Natalia Rotaru, L’interdiction des ventes à découvert et des positions courtes nettes dans le contexte de la pandémie de Covid-19, 2020 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Pierre-Hadrien Darriet, Distribution de dividendes et intérêt social face à la pandémie Covid-19, 2020 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, La gouvernance des sociétés cotées face à la pandémie, 2020 

    François Barrière, Armand W. Grumberg, Aurore Martinelli, Les questions que doivent se poser les conseils d’administration de sociétés face à la pandémie Covid-19, 2020 

  • François Barrière, « La gouvernance des sociétés sous l'influence du climat », Les remèdes juridiques aux pathologies de la mauvaise gouvernance, Lyon, le 08 novembre 2022 

    François Barrière, « La transformation de la fiducie », Transmettre les monuments historiques : enjeux, outils et perspectives, Paris, le 13 octobre 2022 

    François Barrière, « Fiducie et restructurations », Fiducie, trust et fondations, Paris, le 07 juillet 2022 

    François Barrière, « Financial Law under the Digital Influence », The Impact of Technology on Consumer Credit and Financial Services, Galway Ireland (IE), le 07 juillet 2022 

    François Barrière, « La fiducie-gestion », Fiducie, trust et gestion de patrimoine, Paris, le 12 mai 2022 

    François Barrière, « La stichling et les trusts étrangers », Fiducie, trust et gestion de patrimoine, Paris, le 12 mai 2022 

    François Barrière, « Propos conclusifs », Le droit des OPA en ébullition après les affaires Véolia/Suez et Scor/Covéa, Paris, le 30 septembre 2021 

    François Barrière, « La numérisation du secteur financier », Les nouvelles technologies du secteur financier, webinaire Luxembourg (LU), le 18 mai 2021 

    François Barrière, « Human Rights vs. Emergency Measures: Are Human Rights adaptable standards? », Critical exploration of human rights when human rights become part of the problem, online conference Ireland (IE), le 07 mai 2021 

    François Barrière, « L'exclusion des associés d'une SAS », La loi Soilihi : quels impacts en droit des affaires ?, Lyon, le 17 février 2020 

    François Barrière, Thomas Amico, Sidney Koenigsberg, Antoinette Gutierrez-Crespin, Benjamin Jean [et alii], « Les expertises requises dans l'Ex Ante de la compliance », Les outils de la compliance, Paris, le 28 novembre 2019 

    François Barrière, « La gastronomie comme entreprise », La gastronomie : quels enjeux spécifiques pour le droit économique et le droit de la culture ?, Lyon, le 21 novembre 2019 

    François Barrière, « I.A.: Some Considerations for Banks and Financial Institutions », Corporate Strategy and Governance in the Digital Age, Milan Italy (IT), le 08 novembre 2019 

    François Barrière, « Secret des affaires et alertes professionnelles », Secret des affaires et alertes professionnelles, -, le 05 novembre 2019 

    François Barrière, « L’apport des trusts anglo-saxons à la fiducie française », L'aménagement contractuel des nouveaux droits réels, Orléans, le 04 octobre 2019 

    François Barrière, « Quelles réalités et quels enjeux pour les acteurs du droit ? », La traite des mineurs, Lyon, le 20 septembre 2019 

    François Barrière, « La réglementation des investissements étrangers en France et en Europe », Actualité du droit public français, Paris, Lyon, le 17 juin 2019 

    François Barrière, « La protection du consommateur de produits financiers », Colloque, Univ. du St.-Esprit de Kaslik, Lyon, le 12 avril 2019 

    François Barrière, « Fiducie et EIRL, », Colloque “Los patrimonios de afectación como instrumento de gestión y trasmisión de riqueza en el ámbito familiar”, Cantabria Spain (ES), le 14 février 2019 

    François Barrière, « La réforme de la réforme du droit des contrats », colloque, ONG affiliées à l’AADH,, Lyon, le 23 janvier 2019 

    François Barrière, « La mobilité des sociétés favorisée par la CJUE », Colloque La mobilité des sociétés dans l’Union européenne, UPEC/SENAT, le 14 décembre 2018 

    François Barrière, « Les crypto-monnaies : quel régime juridique ? », Parlement européen (Bruxelles, Belgique), Bruxelles Belgium (BE), le 06 décembre 2018 

    François Barrière, « Le paiement des créanciers lors de la liquidation judiciaire, », Colloque De la phase amiable au recouvrement forcé des créances de sommes d’argent, « état des lieux, questions juridiques diverses », Lyon, le 14 novembre 2018 

    François Barrière, « modérateur », Colloque, la lutte contre les fraudes et autres manquements à la probité en entreprise, Lyon, le 29 septembre 2018 

    François Barrière, « Monnaies virtuelles : quelle réglementation ?, », Colloque franco-québécois "La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s),, Nice, le 22 juin 2018 

    François Barrière, « Le financement Euro-PP », Colloque “Le crédit non bancaire : une source complémentaire de financement pour les PME ?”, Montpellier, le 18 mai 2018 

    François Barrière, « Fiducie, trust et mandat », Colloque “La Fiducie Gestion”,, Dijon,, le 17 mai 2018 

    François Barrière, « Risks, Liabilities, and Regulatory Responses to Virtual Currencies », European Law Institute, Trevino Italy (IT), le 20 avril 2018 

    François Barrière, « Propos conclusifs, », Le traitement des difficultés des établissements bancaires et institutions financières,, ANDJCE, le 23 février 2018 

    François Barrière, Valentin Autret, Pascal Bine, Lorenzo Corte, Armand W. Grumberg [et alii], « Activists Investing in Europe », Harvard Law School Forum on Corporate Governance and Financial Regulation, Cambridge (Mass.), le 01 janvier 2017 

    François Barrière, « propos conclusifs, », Trust et fiducie, Association des juristes franco-britanniques, le 15 décembre 2017 

    François Barrière, « « Réforme du droit des contrats : quelle loi de ratification ? », », table-ronde, Laboratoire de droit civil de l’Université Panthéon-Assas, Paris, le 30 novembre 2017 

    François Barrière, « Université et entreprise », l’insertion professionnelle, Grenelle du droit,, AFJE et Cercle Montesquieu, le 16 novembre 2017 

    François Barrière, « Le registre des bénéficiaires effectifs », colloque de l'AFIC (Association Française des Investisseurs pour la Croissance), Lyon, le 18 octobre 2017 

    François Barrière, « La fiducie-gestion », Colloque de l’Association Française des Fiduciaires, Paris, le 08 octobre 2017 

    François Barrière, « La fiducie au service des restructurations, propos introductifs et conclusifs, La fiducie, », assise théorique et aspects pratiques / Trusts in civil law jurisdictions: operational and theoritical aspects, Lyon, le 29 septembre 2017 

    François Barrière, P. Morvan, « Acquisitions et restructurations de sociétés : aspects de droit des affaires et de droit social », Assas Lextenso, Paris, le 15 septembre 2017 

    François Barrière, « Deposit Guarantees », SECOLA, Bucconi Italy (IT), le 16 juin 2017 

    François Barrière, « Propos introductifs et propos conclusifs, », La réforme du droit des contrats et ses incidences sur la vie des affaires : premiers retours,, Lyon, le 24 mars 2017 

    François Barrière, « L’exercice des prérogatives d’associé par le fiduciaire », Colloque de l’Association Française des Fiduciaires, Paris, le 22 octobre 2015 

    François Barrière, « Les activités de l’industrie pharmaceutique (président de séance) », Colloque Le droit économique, support de croissance de l’industrie pharmaceutique, Lyon, le 09 décembre 2016 

    François Barrière, « Transparence et avocats », rapport de synthèse, Bordeaux, le 04 novembre 2016 

    François Barrière, « L’impact de la réforme du droit des contrats dans les opérations de fusions et acquisitions », colloque, AFJE, commission corporate et M&A, Lyon, le 27 septembre 2016 

    François Barrière, « L’incidence de la réforme du droit des contrats sur les opérations d’acquisitions, », Cercle de l’Union Interallié, Lyon, le 21 septembre 2016 

    François Barrière, P. Morvan, « Cessions, restructurations d’entreprises et fusions-acquisitions : aspects de droit des affaires et de droit social, », Assas Lextenso, Paris, le 15 septembre 2016 

    François Barrière, « Les aspects manipulatoires du trading à haute fréquence », Colloque “Le trading algorithmique: entre défis et défiance”,, Paris, le 13 mai 2016 

    François Barrière, « La fiducie », Etats-généraux du droit de l’entreprise, CNB, Paris, le 17 mars 2016 

    François Barrière, « Consumer Protection and Market Regulation », Colloque “Supranational Trends of Civil and Commercial Law: Towards a Reunification of Private Law?”, sienne Italy (IT), le 08 octobre 2015 

    François Barrière, « Le juriste d’affaires demain », colloque FNDE/ANDJCE, Lyon, le 15 juin 2015 

    François Barrière, « La propriété finalisée », colloque sur l’administration du bien d’autrui,, Lyon, le 11 juin 2015 

    François Barrière, « Le droit de l’entreprise en pratique », colloque, FNDE/ANDJCE, Montpellier, le 17 juin 2014 

    François Barrière, « Le nouveau rôle du comité d’entreprise d’une société visée par une offre publique », Table-ronde sur le nouveau droit des OPA après la loi Florange, Paris, le 22 mai 2014 

    François Barrière, « La crise bancaire et financière : causes et réponses », Barreau de Bordeaux,, Bordeaux, le 20 janvier 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Mohammad al hady Hajjar, Détournement de l'usage des instruments financiers, thèse en cours depuis 2021 

  • Thi Thanh Thao Tran, Le développement de l'actionnariat privé au Vietnam, thèse soutenue en 2008 à Paris 2 sous la direction de Michel Germain  

    L’actionnariat privé a vu le jour au Vietnam au début des années 90. La stratégie de l’actionnariat privé est aujourd’hui une préoccupation essentielle pour les responsables d’entreprises ainsi que pour l’ensemble des responsables de l’économie du pays. Pourtant, dans le contexte juridique actuel, le développement de l’actionnariat privé est limité pour plusieurs raisons : l’importance des capitaux détenus par l’Etat dans les sociétés anonymes transformés des entreprises publiques ; le monopole d’Etat dans plusieurs domaines ; la vente des actions des entreprises publiques en cours de transformation en sociétés anonymes réalisée par des procédures hors de celles des marchés boursiers ; le manquement de règles précises relatives aux augmentations de capitaux des sociétés anonymes. Ici, l’analyse se concentre sur les règles juridiques concernant la transformation des entreprises publiques en sociétés anonymes, reconnue dans plusieurs pays dans le monde sous le vocable : « privatisation », et l’augmentation de capital des sociétés anonymes. L’objet de cette étude est de décrire le processus que le Vietnam mène depuis une vingtaine d’années pour moderniser son économie à travers son système juridique. Elle a pour objectif de donner un panorama juridique sur le développement de l’actionnariat privé, dans le but de protéger les intérêts publics et des preneurs de risque dont les investisseurs en capitaux, car les dispositions légales dans ce domaine jouent un rôle important dans les économies dynamiques.

  • Adrien Pesneau, L'agent des sûretés dans les financements appréhendé par les droits anglais et français : approche comparée, thèse soutenue en 2017 à Tours sous la direction de Bénédicte François, membres du jury : Philippe Dupichot (Rapp.), Hadi Slim    

    Le crédit est indispensable au bon fonctionnement de l’économie. Il existe sous différentes formes (financement participatif, émission obligataire, etc.). L’une des plus répandues reste le crédit bancaire, et lorsque ce crédit est dispensé par au moins deux établissements financiers, il s’agit d’un « crédit syndiqué » qui répond à une certaine organisation collective. C’est dans ce contexte qu’un « agent du crédit » assure l’administration du crédit. En fonction du droit applicable, il peut être un « agent » (droit anglais) ou encore un « mandataire » (droit français). De surcroît, ces financements étant généralement pourvus de sûretés et de garanties il est fréquent de constater l’intervention d’un « agent des sûretés ». Ce dernier agit comme un véritable « gardien » des sûretés et des garanties dont bénéficient les parties financières en garantie de la bonne exécution des obligations des emprunteurs au titre des documents de financement. Son rôle est donc crucial.

    Mohyedine Hajjar, Les fonds communs de placement islamiques en droit libanais, thèse soutenue en 2016 à Paris 1 sous la direction de Alain Couret, membres du jury : Michel Storck (Rapp.), Arnaud Reygrobellet  

    La tentative d'introduction de la finance islamique en droit civil nécessite une démarche analytique comparative entre droit musulman et droit civil. La gestion islamique introduit des contrats inconnus en droit civil : la mudâraba et la wakala. Ces contrats de représentation s'opposent au régime général des FCP en marquant une divergence remarquable avec le régime du mandat en droit civil. L'admission de ces contrats nécessite un aménagement du régime des FCP reposant sur la création d'un comité de représentation des souscripteurs. La qualification du fonds en copropriété par le législateur libanais et français plaît bien à la doctrine islamique. L'analyse du régime de propriété et de copropriété prouve l'absence de divergences fondamentales entre le droit civil et le droit musulman. Cependant, le régime des fonds s'approche de la nature du patrimoine d’affectation d'après la doctrine civiliste. Cette qualification est inadmissible en droit musulman adoptant une théorie personnelle du patrimoine. Notre conceptualisation du régime d'une notion juridique de droit musulman dite de Jiha assure l'admission du patrimoine d'affectation et de la personnalité morale en droit musulman. La gestion islamique renforce la gouvernance du fonds et impose des obligations supplémentaires au gestionnaire. Elle nécessite la présence des organes spécialisés dans le contrôle de la conformité de la gestion au droit musulman, ce qui dégage une structure propre au FCPls inexistante dans la pratique. La gestion islamique aboutit à un « filtrage » des titres financiers. Une première analyse juridique du filtrage islamique élabore ainsi les fondements juridiques de ce filtrage.