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François Barrière

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur du Master 2 - droit et pratique des contrats
  • Président de la section de droit privé
Responsable de la formation :

Thèse

La réception du trust au travers de la fiducie. Thèse soutenue en 2001 à Paris 2, sous la direction de Michel Grimaldi.


Ouvrages

François Barrière, Bruno Berger-Perrin et Alexandra Braun, La fiducie : assise théorique et applications pratiques actes du colloque, 29 septembre 2017, Université Lyon 2 operational and theoretical perspectives, LexisNexis, 2018, Actualités de droit de l'entreprise, 148 p.

François Barrière, La réception du trust au travers de la fiducie, Litec, 2004, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 604 p.

François Barrière, La réception du trust au travers de la fiducie, 2001, 2 vol. , p.

François Barrière (dir.), Mémoires de Madame Du Hausset, femme de chambre de Madame de Pompadour extrait des mémoires historiques et littéraires de Bachaumont de l'année 1762 à l'année 1782, Firmin-Didot, Bibliothèque des mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18ème siècle, 525 p.


Articles

François Barrière, « Vers davantage d'alertes professionnelles : un nouveau paradigme à anticiper pour les entreprises », Revue des Sociétés, N° 6, 2022, p. 327

François Barrière, « La sanction pénale de la fraude fiscale appliquée au trust qui n'en a que le nom », Recueil Dalloz, N° 12, 2021, p. 676

François Barrière, « La distribution des actifs du trust : une mutation taxable », Revue des Sociétés, N° 6, 2021, p. 396

François Barrière et Armand W. Grumberg, « RGPD et données personnelles des actionnaires : l'heure de la réforme a sonné ! », Revue des Sociétés, N° 2, 2021, p. 85

François Barrière, « Le trust constitutif d'une mutation à titre gratuit taxable », Revue des Sociétés, N° 12, 2020, p. 702

François Barrière, « Compétence du bureau de l'assemblée des actionnaires : privation des droits de vote en cas de franchissement de seuil non déclaré », Revue des Sociétés, N° 3, 2019, p. 191

Voir plus

François Barrière, « Ordre de mouvement ne vaut pas cession d'actions », Revue des Sociétés, N° 1, 2019, p. 63

François Barrière, « L'interdiction pour un obligataire d'exercer son droit de vote », Revue des Sociétés, N° 6, 2018, p. 368

François Barrière, « La réforme du régime des émissions obligataires », Revue des Sociétés, N° 1, 2018, p. 14

François Barrière, « Avant-propos », La fiducie : assise théorique et implications pratiques / Trusts in civil law jurisdictions: operational and theoretical aspects, LexisNexis, 2018, p. Coll Actualités de droit de l’entrerise

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Clauses abusives et contrats d’adhésion : un clair-obscur pour la pratique sociétaire », Fusions & Acquisitions, 2018, p. NC

François Barrière, « Deposit-Guarantee Schemes in French and European law », Osservatorio del diritto civile e commerciale, 2018, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « France – Legal Analysis », Activist Investing in Europe, Activist Insight, 2018, p. 14 et s

François Barrière, Armand W. Grumberg et Guillaume Roche, « La capacité des personnes morales : le retour de la sécurité juridique », L'Agéfi Hebdo, 2018, p. NC

François Barrière, « La lutte contre les fraudes et autres manquements à la probité en entreprise (trois questions) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 715 et s

François Barrière, Armand W. Grumberg et Pierre-Hadrien Darriet, « La mobilité des sociétés dans l’Union européenne renforcée », Fusions et Acquisitions, 2018, p. NC

François Barrière, « Le droit de propriété des créanciers à l’épreuve du renflouement interne des banques », Le traitement des difficultés des établissements bancaires et institutions financières. Approche croisée, LexisNexis, 2018, p. 177 à 188

François Barrière, « Le fiduciaire-actionnaire », Revue des Sociétés, 2018, pp. 428-434

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Le registre des actionnaires à l’heure de la blockchain », Les Echos, 2018, p. NC

François Barrière, « Le régime des émissions obligataires », Revue des Sociétés, 2018, p. 14 et s

François Barrière, « Le traitement des difficultés des établissements de crédit (trois questions) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 134 et s

François Barrière, « Le whistleblowing à la française », Capital Finance (Les Echos), 2018, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Les conflits d'intérêts : le droit des sociétés prime ! », Capital Finance (Les Echos), 2018, p. NC

François Barrière, « L’avenir de la fiducie-gestion », Actes pratiques & stratégie patrimoniale, 2018, p. NC

François Barrière, « L’interdiction d’exercer son droit de vote par l’obligataire, note s. Com. 31.1.2018 », Revue des Sociétés, 2018, pp. 368-372

François Barrière et Aurore Martinelli, « OPA : les limites du contrôle juridictionnel », L'Agéfi Hebdo, 2018, p. NC

François Barrière, « L'appréhension du trust », Recueil Dalloz, N° 21, 2017, p. 1200

François Barrière, « France – Legal Analysis », Activist Investing in Europe, Activist Insight, 2017, p. 8 et s

François Barrière, « La fiducie. Trois questions », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 652 et s

François Barrière, « La réforme du droit des contrats. Incidences sur la vie des affaires, Trois questions », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 221

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Les droits des actionnaires à l’heure de la dernière directive européenne », Capital Finance (Les Echos), 2017, p. NC

François Barrière, « Les lanceurs d’alerte », Revue des Sociétés, 2017, p. 191 et s

François Barrière, « Les pactes d’actionnaires à l’heure du registre des bénéficiaires effectifs », Capital Finance (Les Echos), 2017, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Les sociétés en quête de leurs bénéficiaires effectifs », Les Echos, 2017, p. NC

François Barrière et Pascal Bine, « L’acquisition de sociétés à l’aune de la réforme du droit des contrats », La réforme du droit des contrats et ses incidences sur la vie des affaires, LexisNexis, 2017, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « L’activisme actionnarial : un développement continu », Magazine Décideurs, 2017, p. NC

François Barrière, « L’imputation d’une manipulation de cours au seul dirigeant d’une société », Bulletin Joly Bourse, 2017, p. 200 et s

François Barrière, « Manipulation de cours : précisions du Conseil d’Etat », Bulletin Joly Bourse, 2017, p. 322 et s

François Barrière, « Market Regulation and Consumer Protection », Osservatorio del diritto civile e commerciale, 2017, pp. 519-532

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Pactes d’actionnaires : attention à la libre révocabilité des administrateurs ! », L'Agéfi Hebdo, 2017, p. NC

François Barrière et Pascal Bine, « The French Contract Law Reform and Its Impact on Acquisitions », European Review of Contract Law, 2017, p. 389 et s

François Barrière, « Trading algorithmique et manipulation sur contrats financiers », Bulletin Joly Bourse, 2017, p. 102 et s

François Barrière, « L'incidence de la réforme du droit des contrats sur les opérations d'acquisition », Revue des Sociétés, N° 11, 2016, p. 639

François Barrière, Jean-Michel Liet, Bénédicte Gaillard-Le Roux, Pierre Bourgoin, Arnaud Legrand et Nicolas Joram, « Physiological effects of invasive ventilation with neurally adjusted ventilatory assist (NAVA) in a crossover study », BMC Pediatrics, N° 1, 2016, p. 180

François Barrière, « Fiducie sur titres », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2016, p. NC

François Barrière, « Fiducie sur titres (s. la dir. du comité scientifique de l’AFF) », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2016, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « La réforme du droit des contrats : ses impacts sur les contrats d’acquisitions et les contrats d’assurance », La Tribune de l'assurance, 2016, p. NC

François Barrière et Pascal Bine, « La réforme du droit des contrats au service des opérations de M&A », Option Droit & Affaires, 2016, p. NC

François Barrière, « L’algorithme fou, note sous CDS, AMF, 8 juillet 2016 », Bulletin Joly Bourse, 2016, p. 410 et s

François Barrière, « L’artificielle fixation du cours de bourse, note sous CDS, AMF, 5 juillet 2016 », Bulletin Joly Bourse, 2016, p. 358 et s

François Barrière et Armand W. Grumberg, « L’incidence de la réforme du droit des contrats sur les opérations d’acquisitions », Revue des Sociétés, 2016, p. 639 et s

François Barrière, « Manipulation de cours et trading à haute fréquence, note sous CDS, AMF, 5 décembre 2015 », Bulletin Joly Bourse, 2016, p. 143 et s

François Barrière, « Réflexions sur l’utilité du trading à haute fréquence », Revue de droit bancaire et financier, 2016, p. 110 et s

François Barrière, « Sauvetage de l’université et évolution des facultés de droit, dossier « Il faut sauver l’université » », Revue de droit d'Assas, 2016, p. NC

François Barrière, « L'incidence du nouveau régime de la record date sur le droit de vote des actionnaires », Revue des Sociétés, N° 5, 2015, p. 288

François Barrière, « Fiducie et restructuration », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2015, p. NC

François Barrière, « Fiducie nommée et sûretés de la directive « collatérale » », La fiducie-sûreté, LGDJ-Lextenso, 2015, p. NC

François Barrière, « Fusion-absorption et personnalité des peines, note sous CJUE 5 mars 2015 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015, p. 1234 et s

François Barrière, « La fiducie-sûreté », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2015, p. NC

François Barrière, « La finance islamique : un cadre précisé », Mélanges en l’honneur de Michel Germain, LexisNexis, 2015, p. NC

François Barrière, « La réforme des introductions en bourse », Bulletin Joly Bourse, 2015, p. 135 et s

François Barrière, « Le nouveau régime de la "record date" sonne-t-il le glas du droit de vote comme attribut essentiel des actionnaires ? », Revue des Sociétés, 2015, p. 288 et s

François Barrière, « Manipulation de cours et layering (à propos de Sanct. AMF 1° oct. 2014) », Bulletin Joly Bourse, 2015, p. 78 et s

François Barrière, « SMS, téléphone professionnel et vie privée du salarié, note sous Com. 10 février 2015 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015, p. 1171 et s

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