Alexandre Quiquerez

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit
  • THESE

    La titrisation des actifs intellectuels au prisme du droit luxembourgeois : Étude au confluent du droit financier et de la propriété intellectuelle, soutenue en 2011 à Poitiers sous la direction de Nicolas Binctin et André Prüm 

  • Alexandre Quiquerez (dir.), Dictionnaire pratique de droit des affaires, Bruylant et Strada lex, 2023, Paradigme ( Vocabulaire ), 707 p. 

    Alexandre Quiquerez, Michel Cannarsa, Jean-Luc Piotraut, Iony Randrianirina (dir.), Droit des affaires et intelligence artificielle: diagnostic et prospective, mare & martin, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 324 p.   

    Alexandre Quiquerez, Droit et techniques internationales de la titrisation: Des actifs aux titres financiers, 2e éd., Larcier, 2023, Cahiers financiers, 350 p. 

    Alexandre Quiquerez (dir.), Gastronomie et droit, Bruylant, 2022, Entertainment & law, 200 p.  

    Notion fuyante et difficile à appréhender pour le juriste, la gastronomie désigne, au sens étymologique, « l'art de régler l'estomac » (du grec gastèr, « ventre », « estomac », et de nomos, « loi »). Au-delà de la simple alimentation, elle suggère une idée de qualité du plat ou du repas et repose sur la maîtrise d'un art et d'un savoir-faire culinaires. Comme pour toute autre pratique sociale, le droit n'ignore pas les créations et entreprises gastronomiques. En réalité, les rapports entre la gastronomie et le droit sont nombreux et divers, compte tenu des différents intérêts à protéger : intérêts des acteurs économiques comme des consommateurs, intérêt général lié à la sauvegarde de la culture. Le droit de la propriété intellectuelle, le droit fiscal, le droit international public, par exemple, s'invitent à la table du restaurateur et du gourmet. La réception de la gastronomie par le droit tergiverse entre une approche très matérielle et économique et une autre, de nature culturelle et artistique. Ce que l'on peut appeler par simple commodité pratique « le droit de la gastronomie », champ au confluent du droit économique et du droit de la culture, n'est pas réductible au droit « de » ou « à » l'alimentation, ce qui justifie d'en faire l'objet d'une réflexion à part entière. Le présent ouvrage contient les actes du colloque qui s'est déroulé au sein de l'Université Lumière Lyon 2 en proposant une approche juridique globale de la gastronomie. « Capitale mondiale de la gastronomie Curnonsky, le prince élu des gastronomes), la ville de Lyon est apparue comme la terre d'accueil naturelle pour analyser la protection juridique des intérêts économiques et culturels liés aux plats et repas gastronomiques. Ce colloque a été organisé dans le cadre des XXIlle Rencontres juridiques par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, avec le soutien de Transversales - Unité de recherche en droit (ex-DCT) de l'Université Lumière Lyon 2. Ce livre s'adresse principalement aux juristes de droit privé ou de droit public, enseignants-chercheurs ou praticiens, comme aux aciéurs économiques (restaurateur, entreprise agroalimentaire, etc.) souhaitant connaître les questions juridiques variées suscitées par la gastronomie

    Alexandre Quiquerez, Droit bancaire: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, 2e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2022, Mémentos, 330 p. 

    Alexandre Quiquerez, Rachid Rhattat, Droit des start-up et de l'innovation: approche pratique du droit des affaires , Larcier, 2021, Droit, management et stratégies, 326 p. 

    Alexandre Quiquerez (dir.), Stratégies internationales et propriété intellectuelle, Larcier Legal, 2019, Droit, management et stratégies, 493 p. 

    Alexandre Quiquerez, Droit bancaire: cours intégral et synthétique + outils pédagogiques, Gualino, une marque de Lextenso, 2019, Mémentos, 310 p.    

    La 4ème de couv. indique : "Au coeur de la circulation de l'argent, les banques proposent une offre de services très diverse, allant du dépôt d'argent aux moyens de paiement, en passant par les crédits. Ces activités bancaires traditionnelles sont mises au double défi de la dématérialisation et de l'internationalisation des échanges économiques et sociaux. Dans ce contexte, le droit bancaire se présente comme une matière essentielle dans les formations de Master en droit privé, comme dans la pratique des affaires. Cet ouvrage, est une présentation générale et synthétique du droit bancaire. Il en propose une première approche, qui se veut claire et vivante. Des exemples pratiques et extraits de documents permettent d'illustrer la vitalité de cette matière juridique"

    Alexandre Quiquerez, Droit bancaire, Gualino, une marque de Lextenso, 2019 

    Alexandre Quiquerez, Droit et techniques internationales de la titrisation, larcier, 2018, Cahiers financiers, 330 p. 

    Alexandre Quiquerez, Marie-Christine Piatti (dir.), L'accès aux biens culturels, L'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel, 105 p.  

    La quatrième de couverture indique : "Les biens culturels sont aujourd'hui accessibles à un public de plus en plus large, du fait des échanges internationaux et des nouvelles technologies. Ces évolutions ne vont pas sans poser des questions juridiques aussi nombreuses que variées, touchant aux intérêts tout autant des créateurs, diffuseurs, pouvoirs publics, que des usagers ou consommateurs. Ces actes, issus de la XVIIIe édition des Rencontres juridiques de la faculté de droit et science politique de Lyon 2, engagent une réflexion sur les règles juridiques en matière culturelle, capables de s'adapter tout en maintenant un cadre protecteur à l'égard des multiples intérêts en présence."

    Alexandre Quiquerez, La titrisation des actifs intellectuels, Larcier, 2013   

    Alexandre Quiquerez, La titrisation des actifs intellectuels. Au prisme du droit luxembourgeois: [au prisme du droit luxembourgeois], Larcier et strada lex, 2013, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, 621 p.  

    Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation des créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90. L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle opération. À la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain. Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs. [4e de couv.]

  • Alexandre Quiquerez, Delphine Sassolas, « L'IA et les risques juridiques pour les banques »: des technologies et des hommes, in Michel Cannarsa, Jean-Luc Piotraut, Alexandre Quiquerez, Iony Randrianirina (dir.), Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, mare & martin, 2023, pp. 169-190   

    Alexandre Quiquerez, Mylène Le Roux, « -« Le repas gastronomique des Français, patrimoine culturel immatériel porteur de tentations mercantiles » », La gastronomie et le droit – Entre droit culturel et droit économique, Bruylant, 2022, pp. 41-54 

    Alexandre Quiquerez, « Les stratégies de cumul de protections des personnages de fiction : étude à partir du Petit Prince », in Alexandre Quiquerez (dir.) (dir.), Stratégies internationales et propriété intellectuelle, Larcier, 2019 

    Alexandre Quiquerez, Berangere Szostak, « Quelle place pour les innovations de combinaison dans les projets de design ? », Legal Innovation, Larcier, 2019 

    Alexandre Quiquerez, « Titrisations : contrôler pour mieux sécuriser, La notion de contrôle en droit des affaires », Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, ouvrage collectif, Thémis, 2018, pp. 305-340 

    Alexandre Quiquerez, « L’application de la condition d’usage à titre de marque par le juge français », La pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire, Dalloz, 2016, pp. 175-191 

    Alexandre Quiquerez, « La financiarisation des biens culturels », in Marie-Christine Piatti, Alexandre Quiquerez (dir.) (dir.), L’accès aux biens culturels : quel(s) défi(s) pour le droit ?, L'Harmattan, 2016, pp. 75-89 

    Alexandre Quiquerez, « L’intégration juridique des brevets dans les montages de joint-ventures », Nouveaux usages des brevets d’invention, PUAM, 2014, pp. 81-117 

  • Alexandre Quiquerez, « Titrisation et tokenisation : confusion ou fusion ? », Banque & Droit, 2023, p. 10 

    Alexandre Quiquerez, « Titrisation et startup : quels mariages possibles ? », Revue trimestrielle de droit financier, 2023, p. 125 

    Alexandre Quiquerez, « La transmission du fonds de commerce n'emporte pas celle des contrats de distribution : approche critique », Revue Lamy Droit des affaires, 2023, p. 39 

    Alexandre Quiquerez, « Financements structurés – titrisation. Bilan et perspectives plus de trois ans après l’entrée en application du Règlement Titrisation : rapport de la Commission et contrôles de l’AMF », Revue trimestrielle de droit financier, 2023, p. 39 

    Alexandre Quiquerez, « La titrisation de droits de propriété intellectuelle : actualité et innovations », Communication - Commerce électronique, 2023, p. 5 

    Alexandre Quiquerez, « Les demandes de marques par les sociétés en formation », Propriété industrielle, 2020, p. 19 

    Alexandre Quiquerez, « Les interactions entre le RGDP et le droit civil », Revue Lamy Droit civil, 2018, p. 37 

    Alexandre Quiquerez, « Clair-obscur autour de la distinction entre diffamation et dénigrement », Contrats Concurrence Consommation, 2018, p. 12 

    Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Jurisprudence 2016 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, n°02, pp. 336-24   

    Alexandre Quiquerez, « Crédit in fine et assurance-vie : point de départ du délai de prescription de l’action en responsabilité contractuelle », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2017   

    Alexandre Quiquerez, « Risques et solutions juridiques dans les joint-ventures pharmaceutiques. L'exemple des structures sino-étrangères », Revue Lamy Droit des affaires, 2017, pp. 15-19 

    Alexandre Quiquerez, « A new legal form for art investment funds ? », Le Mensuel d'AGEFI Luxembourg, 2017, p. 30 

    Alexandre Quiquerez, « Jurisprudence 2016 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 336 

    Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Propriété intellectuelle : l'intégration de la jurisprudence européenne dans les motifs des arrêts de cassation », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, n°02, pp. 374-55   

    Alexandre Quiquerez, « Les contrats du financement participatif : quelles qualifications juridiques ? », Revue trimestrielle de droit financier, 2016, pp. 7-20 

    Alexandre Quiquerez, François Goutorbe, « Patents: First Filing in France, National Security and the Internationalisation of Research and Development », European Intellectual Property Review, 2016, pp. 221-230 

    Alexandre Quiquerez, « Jurisprudence 2015 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, p. 374 

    Alexandre Quiquerez, « L’influence du droit des procédures collectives sur la validité d’un aval », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2015   

    Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - La jurisprudence européenne Google de nouveau appliquée par la Cour de cassation », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, n°02, pp. 348-40   

    Alexandre Quiquerez, « Les personnes morales de droit privé : un état civil ou entrepreneurial ? », Revue Lamy Droit civil, 2015, pp. 79-85 

    Alexandre Quiquerez, « Validité de l’aval d’une lettre de change au regard de la provision », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2015   

    Alexandre Quiquerez, « La valeur locative comme principe de fixation du loyer du bail renouvelé (commentaire de l’arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation, 5 novembre 2014) », Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2015, pp. 119-122 

    Alexandre Quiquerez, « L’associé majoritaire avaliseur s’engage personnellement par la mention pour le compte du tiré sur la traite », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2015   

    Alexandre Quiquerez, « Les œuvres d’art : de nouveaux actifs titrisables au Luxembourg ? », Journal des Tribunaux, 2015, pp. 1-12 

    Alexandre Quiquerez, « Jurisprudence 2014 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, p. 340 

    Alexandre Quiquerez, « Financement - Investissement - Le droit au service de l'attractivité des fonds en art », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, n°17, p. 42   

    Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Juge compétent et internet : les influences du droit de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, n°02, p. 453   

    Alexandre Quiquerez, « Un accueil forcé de l'associé en nom au sein des procédures du livre VI du code de commerce », Revue des Sociétés , 2014, n°0708, p. 443   

    Alexandre Quiquerez, « L’accueil de l’associé en nom au sein des procédures du livre VI du code de commerce (commentaire de l’arrêt de la 2e chambre civile de la Cour de cassation, 5 décembre 2013) », Revue des Sociétés , 2014, pp. 443-448 

    Alexandre Quiquerez, « L’impact de l’affacturage sur la saisie de créances », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2014   

    Alexandre Quiquerez, « La titrisation de créances de crédit d’impôt recherche : de l’innovation légale à la mise en œuvre », Revue trimestrielle de droit financier, 2014, pp. 19-26 

    Alexandre Quiquerez, « Le droit au service de l’attractivité des fonds en art », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, pp. 42-47 

    Alexandre Quiquerez, « Jurisprudence 2013 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, p. 453 

    Alexandre Quiquerez, « Acte de délégation de recettes ou de cession de créances : clauses contraires, note sur l’arrêt Com. 23 oct. 2012 », La Semaine juridique. Édition générale, 2013, p. 1467 

    Alexandre Quiquerez, « La preuve de la mauvaise foi du banquier escompteur d’une lettre de change », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013   

    Alexandre Quiquerez, « Engagement à titre personnel d’un gérant avaliste », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013   

    Alexandre Quiquerez, « IP Holding Companies : an international legal perspective », AIPLA quarterly journal / American Intellectual Property Law Association, 2013, pp. 303-343 

    Alexandre Quiquerez, « Titriser les actifs intellectuels : étude prospective à partir du droit luxembourgeois », Revue trimestrielle de droit financier, 2012, pp. 103-112 

    Alexandre Quiquerez, « Piqûre de rappel sur l’aval personnel d’un dirigeant (à propos de l’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 13 septembre 2011) », Revue de droit bancaire et financier, 2012, pp. 20-24 

  • Alexandre Quiquerez, « Le renouveau des modes de paiement », le 18 octobre 2024  

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique de Hervé Causse, Professeur de droit privé, CMH UR 4232

    Alexandre Quiquerez, Ibtissam Slalmi, Solène Labbé, Pauline Gérôme, Jérôme Darmont [et alii], « Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo Picasso », le 27 octobre 2022     

    Alexandre Quiquerez, « Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié », le 30 septembre 2022  

    Organisé pour la faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des 25e Rencontres juridiques par Valérie Goesel-Le Bihan, Professeure de droit public à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « Enjeux et impacts de la loi de modernisation de la régulation du marché de l'art », le 22 septembre 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Sylvie Thomasset-Pierre, Maître de conférences HDR, Centre de droit de l’entreprise (CDE), équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Alexandre Quiquerez, « Femmes et droit d’asile », le 08 avril 2022  

    Organisée par la Faculté Julie-Victoire Daubié, Université de Lyon 2 Lumière

    Alexandre Quiquerez, « Les dessins et modèles communautaires, vingt ans après... », le 02 décembre 2021  

    Colloque européen sur les 20 ans du règlement N°6/2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires : bilan et perspectives, organisé par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « Des systèmes d'information aux blockchains », le 10 juillet 2020  

    Journées de recherche du Collège Académique Droit - économie – gestion, organisées par Wifrid Azan, Professeur, Université Lyon 2 & Georges Cavalier, Maître de conférences HDR, Université de Lyon.

    Alexandre Quiquerez, « La loi soihili : quels impacts en droit des affaires ? », le 17 février 2020  

    Organisé par la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « La gastronomie : quels enjeux spécifiques pour le droit économique et le droit de la culture ? », le 21 novembre 2019  

    23ème rencontres juridiques, Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation », le 08 novembre 2019  

    Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

    Alexandre Quiquerez, « De la phase amiable au recouvrement forcé des créances de sommes d’argent », le 15 novembre 2018  

    Organisé par Mme Sylvie Bernigaud, Maître de Conférences à l'Université Lyon 2 et Me Alain Grimand, Huissier de Justice et Délégué à la Chambre nationale des huissiers de Justice de la Cour d’appel de Lyon

    Alexandre Quiquerez, « Les prix de transfert en droit fiscal », le 07 décembre 2017  

    Co-organisé par le CERCRID (UMR 5137) et DCT (EA 4573)

    Alexandre Quiquerez, « Le LMD à la française dans les formations juridiques. », Colloque, Juristes en Europe, 21e Rencontres juridiques, Lyon, le 15 novembre 2017 

    Alexandre Quiquerez, « Le Droit économique, support de croissance de l'industrie pharmaceutique ? », le 09 décembre 2016  

    Les activités de l'industrie pharmaceutique suscitent des questions juridiques nombreuses et variées que ces XXe rencontres se proposent d'analyser dans une perspectives de droit économique

    Alexandre Quiquerez, « Le prix de transfert des actifs incorporels : quelles spécificités ? », Conférence « droit et éthique des affaires », sur les prix de transfert, Lyon, le 07 décembre 2016 

    Alexandre Quiquerez, « Les joint-ventures pharmaceutiques », Colloque, Le droit économique : support de croissance dans l’industrie pharmaceutique ?, 20e Rencontres juridiques,, Lyon, le 02 décembre 2016 

    Alexandre Quiquerez, « Le contrôle : application aux pratiques de titrisation, », conférences sur le contrôle et la cirulation, Nice, le 15 novembre 2016 

    Alexandre Quiquerez, « Securitizing copyright : myths & realities », Colloque, Faculté de droit de Curitiba, Curitiba Brazil (BR), le 12 mars 2016 

    Alexandre Quiquerez, « L’œuvre d’art : un actif ?, Risques, règles et opportunités dans les investissements en art », Commission droit de l'Art de l'ACE, Axa, Paris, le 12 février 2016 

    Alexandre Quiquerez, « L’appétit des investisseurs pour les risques, », Colloque, Quel droit pour quels risques ?, 19e Rencontres juridiques, Lyon, le 15 novembre 2015 

    Alexandre Quiquerez, « L’application de la condition d’usage à titre de marque par le juge français, », Colloque, La pratique du droit européen par le juge français, Lyon, le 12 juin 2015 

    Alexandre Quiquerez, « L’état des personnes morales en droit des affaires », Colloque, L’état de la personne ou la personne dans tous ses états,, Lyon, le 19 mars 2015 

    Alexandre Quiquerez, « Les techniques juridiques d’investissement dans l’art », Colloque, Univ. Genève, Genève Switzerland (CH), le 26 janvier 2015 

    Alexandre Quiquerez, « La financiarisation des biens culturels », Colloque, L’accès aux biens culturels : quel(s) défi(s) pour le droit ?, 18e Rencontres juridiques, Lyon, le 04 décembre 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Alexandre Vial, Systèmes d'intelligence artificielle et responsabilité civile : droit positif et proposition de réforme, thèse soutenue en 2022 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Pascal Kamina, membres du jury : Edouard Treppoz (Rapp.)  

    L’objet de cette thèse est d’étudier les aspects juridiques liés à l’utilisation de systèmes d’intelligence artificielle, et de proposer des principes applicables à leur mise en oeuvre. Les problèmes juridiques posés par le développement de systèmes d'intelligence artificielle sont de deux ordres : ils concernent d'une part la définition juridique de l'intelligence artificielle. En tant qu'outil technique, source potentielle de fait juridique, son étude et sa qualification implique un nécessaire effort de définition. Au-delà des définitions scientifiques proposées, cette thèse s’attache d’abord à définir juridiquement la notion de système d’intelligence artificielle afin d’embrasser la réalité technique contemporaine ainsi que les possibles innovations futures. D'autre part, le présent travail de recherche dresse un état des régimes susceptibles d’être appliqués aux systèmes d’intelligence artificielle. Dans quelle mesure le recours à un système d’intelligence artificielle est-il permis ? Sur quel fondement peut-on réparer le dommage né de l'action d'un système d'intelligence artificielle ? Quelle part de responsabilité détiennent concepteurs, fournisseurs et utilisateurs ? Ces questions, qui présentent déjà une certaine actualité, seront au cœur des réflexions des juristes confrontés à la généralisation de nouveaux systèmes intelligents.