Journée d’études transfrontalière organisée par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, le CERDAF, la faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc sous la direction...
Journée d'étude organisée par la faculté de droit de Metz, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Sophie Dumas Lavenac, Maître de conférences à l'Université de Lorraine...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Muriel Chagny, professeur de droit privé et sciences criminelles, membre du laboratoire D@NTE ...
Conférence organisée par le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole...
Table ronde organisée par le PPP et l'IDP, Faculté de droit, Université de Poitiers...
Conférence organisée par l'UMR DICE et l'ILF, Faculté de droit, Université d'Aix Marseille dans le cadre DEFIDEM...
Conférence organisée par le Collège de droit, Université Lyon 3...
Conférence organisée par l'IODE, Université de Rennes dans le cadre du cycle 2024 2025 "Le droit selon…" sous la direction scientifique du Professeur Olivier Serra, Doyen de la...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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4èmes Rencontres de Lyon organisées par la faculté de Droit Julie Victoire Daubié, Université Lyon 2 Lumière sous la direction scientifique de Mme Sylvie Bernigaud, Directrice...
10e Colloque annuel de l'ADPL, organisé sous la responsabilité scientifique de Sarah Addam Transversales / Lyon 2 , Swann Vidal EDPL / Lyon 3 et Ulysse Renard EDPL / Lyon 3 ...
Colloque organisé sous la direction scientifique d’Aurélia Schahmaneche, Professeure de droit public à l’Université Lyon 2 ...
Colloque organisé par la faculté Julie Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 sous la direction scientifique de Aurélien Rocher, MCF, Lyon 2...
Journée d’études « Droit de l’asile et des migrations » organisée par la Faculté de droit Julie Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2...
Colloque d'ouverture du Master Management juridique des affaires organisé par la faculté de Droit Julie Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 sous la direction scientifique...
Colloque organisé dans le cadre des Transversales, Rencontres annuelles de l'Université Lyon 2...
Colloque annuel de l'ADPL, organisé avec les facultés de droit de Julie Marie Daubié et Jean Moulin, Lyon II et Lyon III, l’EDIEC, l'EDPL, le CERCRID, l’EVS et les Transversales...
Séminaire organisé par les laboratoires CERCRID et Transversales ex DCT , Faculté de droit Julie Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2...
Organisée par Transversales, Unité de recherche en droit de la Faculté de droit Julie Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 et l'Université d’Ottawa sous la direction...
Demi journée d'étude organisée sous la responsabilité de Christophe Chabrot, DCT, Université Lyon 2...
Organisé par la faculté de droit, Julie Victoire Daubié, Université Lyon 2 et Université d'Angers, le laboratoire DCT et le Centre Jean Bodin sous la direction de François Barrière,...
Organisé par le laboratoire DCT, Faculté Julie Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2, en partenariat avec le CMH, Université Clermont Auvergne, sous la direction de Marie...
Organisé par la faculté de droit, Lyon 2 Lumière sous la Direction scientifique de Jérémy Jourdan Marques, Pr droit privé Faculté de droit Julie Victoire Daubié, Université...
Organisée par l’Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon A D P L ...
Organisé pour la faculté de droit Julie Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des 25e Rencontres juridiques par Valérie Goesel Le Bihan, Professeure de droit...
Cycle de conférences 2022 2023 organisé par l'Axe Justices du Laboratoire Contrats Territoires DCT sous la direction scientifique de Jeremy Jourdan Marques, Professeur à I ‘Université...
Après avoir été structurée autour de 3 axes, D comme Droits fondamentaux, justice et régulation des conflits (resp. Valérie Goesel-Le Bihan), C comme Droits des contrats et des affaires (resp. Jean-Louis Navarro) et T comme Droit et administration des territoires (resp. Christophe CHABROT), l’équipe d'accueil Droits Contrats Territoires DCT s’est progressivement transformée à partir de septembre 2021. Rebaptisée Transversales – Unité de recherche en droit, elle fédère désormais 5 axes qui reflètent les dynamiques actuelles de recherche en son sein. Regroupant l’essentiel des juristes de la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, privatistes ou publicistes, et actuellement dirigée par Valérie Goesel-Le Bihan, Professeure de droit public à l’Université Lumière Lyon 2, elle favorise la réalisation de recherches juridiques transversales, tant au sein de l’Unité qu’en collaboration avec les autres Unités de recherche, en particulier du site Lyon/Saint-Étienne.
Jérémy Jourdan-Marques, « Le tribunal des activités économiques : une chimère ? », Recueil Dalloz, N° 15, 2024, p. 735
Tarik Lakssimi, « Propriété, environnement et office du juge », Recueil Dalloz, N° 10, 2024, p. 489
Tarik Lakssimi, « Retour sur l'article 555 du code civil », Recueil Dalloz, N° 2, 2024, p. 68
Valérie Goesel-Le Bihan, « Le Sceptre d'Ottokar et la séparation des pouvoirs », in LexisNexis (dir.), Tintin en droit - Regards de juristes sur Lesaventures de Tintin (dir. J. Heymann), 2024, pp. 49-55
Aurélia Schahmaneche, « Restriction justifiée à la liberté d’expression d’Éric Z., zoom (obs. sous CEDH. 20 déc. 2022 n°63539/9705, Z. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 66, 2023, p. NC
Tarik Lakssimi, « Les actions contractuelles », Recueil Dalloz, N° 41, 2023, p. 2095
Tarik Lakssimi, « Les opérations complexes dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », Recueil Dalloz, N° 22, 2023, p. 1130
Valérie Goesel-Le Bihan, « Retraites : « Notre Constitution étant ce qu’elle est, il était paradoxal de fonder tant d’espoirs sur le Conseil constitutionnel » », Le Monde.fr, N° 19, 2023, p. NC
Valérie Goesel-Le Bihan, « IVG, réflexions d'une constitutionnaliste », Actualité juridique Droit administratif, N° 15, 2023, p. 745
Jérémy Jourdan-Marques, « Vers une nouvelle réforme de la procédure civile ? », Recueil Dalloz, N° 14, 2023, p. 728
Valérie Goesel-Le Bihan, « L'évolution du controle de constitutionnalité des restrictions aux libertés exercé par le Conseil constitutionnel: une co-construction doctrinale », Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, N° 9, 2023
Tarik Lakssimi, « La prescription en matière d'empiétement », Recueil Dalloz, N° 9, 2023, p. 492
Aurélia Schahmaneche et Henri Labayle, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2023, p. 725
Valérie Goesel-Le Bihan, « Droit-créance et rationalité du législateur », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2023, p. 49
Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda et Laure Milano, « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », La Semaine juridique. Édition générale, N° 1, 2023, p. 37
Oriane Sulpice et François Lichère, « 14. Mandatory Requirements in Public Procurement Law: The Role of Remedies, Courts and Public Interest Litigation », in Bloomsbury Publishing. Hart Publishing (dir.), Mandatory Sustainability Requirements in EU Public Procurement Law. Reflections on a Paradigm Shift, Bloomsbury, 2023, p. NC
Oriane Sulpice, « Avalanche d’illégalités sur le schéma de cohérence territorial de Maurienne" note sous TA Grenoble, 30 mai 2023, Association Valloire Nature et Avenir (VNEA) et autres, n°2002427 », Revue ALYODA : Revue de juriprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2023
Jérémy Jourdan-Marques, « Chronique d’arbitrage : Ukraine/Russie, la bataille juridique », Dalloz Actualité, 2023, p. NC
Aurélia Schahmaneche, « Commentaire de l’article 49 de la Convention européenne des droits de l’homme », in M. Boumghar (dir.), Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme article par article, Editions A. Pedone, 2023, p. NC
Valérie Goesel-Le Bihan, « Conseil constitutionnel : ignorance », En finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l’homme (dir. M. Afroukh), Paris, Mare et Martin, 2023, pp. 127-137
Alexandre Quiquerez, « Financements structurés – titrisation. Bilan et perspectives plus de trois ans après l’entrée en application du Règlement « Titrisation » : rapport de la Commission et contrôles de l’AMF », Revue trimestrielle de droit financier, 2023, p. 39
Aurélia Schahmaneche, « Julie-Victoire Daubie, le droit de la famille et la CEDH », in V. Goesel-Le Bihan (dir.), Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubie, 2023, p. NC
Alexandre Quiquerez et Delphine Sassolas, « L'IA et les risques juridiques pour les banques », in Michel Cannarsa, Jean-Luc Piotraut, Alexandre Quiquerez, Iony Randrianirina (dir.), Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, Le Kremlin-Bicêtre, mare & martin, 2023, pp. 169-190
Nolwenn Duclos, « L'arrêt Blanco et ses jumeaux », in Florent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché (dir.), Autour de l'arrêt Blanco, Mare & Martin, 2023, pp. 83-93
François Barrière et Armand W. Grumberg, « La RSE, nouveau terrain de jeu de l’activisme actionnarial », Option Finance, 2023, p. NC
Aurélia Schahmaneche, « La double dissidence », in Y. Lecuyer, M. Beulay (dir.), La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme, Editions A. Pedone, 2023, p. NC
Xavier Souvignet, « La prééminence du droit », La Convention européenne des droits de l'Homme, commentaire article par article, 2023, p. NC
Nolwenn Duclos, « La question prioritaire de constitutionnalité », in Noëlline Castagnez, Laure Depretto, Aude Déruelle, Julien Véronèse (dir.), Les discours adressés au(x) pouvoir(s), Classiques Garnier, 2023, p. NC
Alexandre Quiquerez, « La titrisation de droits de propriété intellectuelle : actualité et innovations », Communication - Commerce électronique, 2023, p. 5
Alexandre Quiquerez, « La transmission du fonds de commerce n'emporte pas celle des contrats de distribution : approche critique », Revue Lamy Droit des affaires, 2023, p. 39
François Barrière et Armand W. Grumberg, « Le climat : nouvel actionnaire de l'entreprise », Option Finance, 2023, p. NC
Nolwenn Duclos, « Le conseiller de la métropole de Lyon, un conseiller départemental comme les autres », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, pp. 2-4
Oriane Sulpice, « Le rapport entre l'Etat et les pouvoirs locaux dans la pensée d'André Demichel », Le droit administratif d'André Demichel, Paris, Éditions La Mémoire du Droit, 2023, p. NC
Nolwenn Duclos, « Les contrats locaux de santé métropolitains : entre recherche d’efficience et risque de concurrence des démarches territoriales de santé », in Pierre Allorant, Sylvain Dournel, Fouad Eddazi (dir.), Intercommunalité et santé. Un nouvel acteur de la santé publique ?, Mare & Martin, 2023, pp. 75-87
Alexandre Quiquerez, « Titrisation et startup : quels mariages possibles ? », Revue trimestrielle de droit financier, 2023, p. 125
Alexandre Quiquerez, « Titrisation et tokenisation : confusion ou fusion ? », Banque & Droit, 2023, p. 10
François Barrière et Armand W. Grumberg, « Enjeux environnementaux - Quelle responsabilité civile du dirigeant ? », Option Finance, N° 1680, 2022, pp. 20-21
François Barrière et Armand W. Grumberg, « Enjeux environnementaux et intérêt social : deux faces d'une même pièce », L'Agéfi Hebdo, N° 832, 2022, p. 29
Aurélia Schahmaneche, « Du manquement des autorités internes à faire respecter la clause de neutralité religieuse imposée à une famille d’accueil, zoom (obs. sous CEDH, 3 nov. 2022, n° 59227/12, L. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 46, 2022, p. NC
François Barrière, « Fiducie et restructuration », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 45, 2022, pp. 39-42
Aurélia Schahmaneche, « Inconventionnalité de la condamnation d’une Femen pour exhibition sexuelle, zoom (obs. sous CEDH, 15 oct. 2022, n° 22636/19, B. France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 43, 2022, p. NC
Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda et Laure Milano, « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », La Semaine juridique. Édition générale, N° 39, 2022, p. NC
Jérémy Jourdan-Marques, « La computation des délais en matière de déféré : petits détails pratiques et grands enjeux théoriques », Recueil Dalloz, N° 33, 2022, p. 1687
Aurélia Schahmaneche, « Disproportion de la peine infligée au cofondateur d’Action directe pour complicité d’apologie du terrorisme », veille (obs. sous CEDH, 23 juin 2022, n° 28000/19, R. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 27, 2022, p. NC
Valérie Goesel-Le Bihan, « Vent froid sur le contrôle de constitutionnalité des lois », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2022, p. 1417
Valérie Goesel-Le Bihan, « La liberté d'association : triple test à tous les étages ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 21, 2022, p. 1185
Aurélia Schahmaneche, « Révocation justifiée de la licence d’une chaine de télévision pour des raisons de pluralisme interne, zoom (obs. sous CEDH, GC, 5 avr. 2022, n° 28470/12, Nit SRL c/ Rép. De Moldova) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 16, 2022, p. NC
Aurélia Schahmaneche, « Suite du feuilleton relatif à l’application dans le temps du dispositif législatif anti-Perruche », La Semaine juridique. Édition générale, N° 12, 2022, p. 401
François Barrière, « Vers davantage d'alertes professionnelles : un nouveau paradigme à anticiper pour les entreprises », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2022, p. 327
Marie Baudel, « Collaboration avec le secteur privé ou privatisation de la gouvernance mondiale en santé ? », Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, N° 5, 2022, p. 20
Aurélia Schahmaneche et Henri Labayle, « 1. Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2022, p. 699
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