Xavier Souvignet

La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l'homme. Thèse soutenue en 2011 à Paris 1, sous la direction de Étienne Picard.

Ouvrages

Xavier Souvignet, La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l'homme, Bruylant, 2012, Droit de la Convention européenne des droits de l'homme, 574 p.

Xavier Souvignet, La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l'homme, 2011, 574 p.

Articles

Xavier Souvignet, « La prééminence du droit », La Convention européenne des droits de l'Homme, commentaire article par article, 2023, p. NC

Xavier Souvignet, « La Russie et l’ingérence », Revue générale de droit international public, N° 1, 2019, pp. 39-52

Xavier Souvignet, « L'Europe et la démocratie directe », in Jean-Jacques Menuret, Charles Reiplinger (dir.), Démocratie ? Démocraties ! : les formes renouvelées de la démocratie, Mare & Martin, 2019, pp. 137-154

Xavier Souvignet, « Recherche sur les modalités de mise en œuvre du droit au bonheur dans les systèmes constitutionnels », in Félicien Lemaire, Serge Blondel (dir.), Doctrines et réalité(s) du bonheur, Paris, mare & martin, 2019, p. NC

Xavier Souvignet, « Droits processuels (art. 5, 6 et 18, prot. n° 7 et art. 4) », Journal du droit international (Clunet), N° 3, 2018, p. chron 6

Xavier Souvignet, « La portée du principe ne bis in idem (art. 4 du Protocole 7) », Journal du droit international (Clunet), N° 3, 2018, p. chron 6

Voir plus

Xavier Souvignet, « Prosélytisme et Cour européenne des droits de l’Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l’Homme ? », Société, droit et religion, N° 7, 2017, pp. 53-70

Xavier Souvignet, « Droits substantiels (art. 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12 et 14. – art. 1 Prot. I. – Prot. n° 4, art. 4 ) », Journal du droit international (Clunet), N° 3, 2017, p. chron 9

Xavier Souvignet, « Conclusions. L'accès au droit : d'objet à sujet", Le Dossier : De l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes réunis par F. Faberon et A. Habrial, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 12, pp. 166-172 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2017, pp. 166-172

Xavier Souvignet, « Juridicité du soft law, juridicité des droits de l’homme », in Mihaela Anca Ailincai (dir.), Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016, Paris, Editions A. Pedone, 2017, pp. 43-54

Xavier Souvignet, « La Première Guerre mondiale et la structuration de la société internationale », in Elina Lemaire (dir.), La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2017, pp. 79-97

Xavier Souvignet, « Liberté de conscience et de religion », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 105, 2016, pp. 196-197

Xavier Souvignet et Delphine Mardon, « Numérique et droits fondamentaux », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 105, 2016, pp. 211-214

Xavier Souvignet, « Sécurité juridique et délai raisonnable : l'usage et le mésusage des notions », La Semaine juridique. Édition générale, N° 51, 2016, p. 1396

Xavier Souvignet, « Le Traité élémentaire de Marcel Waline, « vecteur du droit administratif moderne » », Revue française de droit administratif, N° 1, 2014, p. 174

Xavier Souvignet, « Le Traité élémentaire de Marcel Waline, "vecteur du droit administratif moderne », Revue française de droit administratif, 2014, p. NC

Xavier Souvignet, « Le juge administratif et les discriminations indirectes », Revue française de droit administratif, N° 2, 2013, p. 315

Autre

Xavier Souvignet, Cyril Magnon-Pujo et Marie Lauricella, Les libertés fondamentales face aux nouveaux enjeux sécuritaires, Rchrch, le magazine de la recherche de l’Université Lumière Lyon 2, p. NC

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