Clément Durez

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Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation

8 nov. 2019 · Lyon

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Droit commun et contrats spéciaux : Quelles influences ? Quelle artic…

9 fév. 2018 · Lyon

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

• Master 1 Droit privé
• Master Contrats - Droit des évènements sportifs et culturels

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La règle du jeu et le droit : contribution à l'élaboration d'une théorie juridique du jeu organisé, soutenue en 2011 à Lyon 3 sous la direction de Hervé Croze présidée par Philippe Jestaz, membres du jury : Patrick Maistre du Chambon (Rapp.), Marie-Laure Mathieu (Rapp.), William Dross   

  La règlementation des jeux semble frappée de désuétude, à l’image des articles 1965 à 1967 du Code civil qui n’ont jamais été modifiés depuis 1804. Cependant, l’avènement successif de la télévision, des logiciels informatiques et d’Internet a métamorphosé les problématiques ludiques. Les juristes s’étonnent, après s’être désintéressés du jeu pendant de longues années, de le voir ressurgir dans toutes les composantes de leur discipline. À l’heure où le jeu sportif échappe encore à l’obsession réparatrice du droit de la responsabilité civile, où le jeu de hasard sacrifie un monopole étatique sur l’autel de la libre concurrence, et où le jeu télévisé redéfinit les frontières de la prestation de travail, le moment semblait propice à l’élaboration d’une réflexion globale sur les problèmes juridiques du jeu. Dans le cadre d’une démarche systémique, le jeu sera le point de départ de nos travaux et la règle sa pierre angulaire, permettant ainsi d’écarter l’amusement libre au profit du jeu réglé. Ce dernier, lorsqu’il prend naissance dans la rencontre de consentement entre un organisateur, qui émet une offre de jeu, et un ou plusieurs joueurs qui l’acceptent, soulève des problèmes juridiques similaires dans toutes les disciplines ludiques. L’organisateur d’un jeu est-il responsable des équipements de jeu qu’il fournit ? Doit-il règlementer l’accès à son jeu ? A-t-il l’obligation de délivrer un enjeu au gagnant d’une partie ? Quelles sont les conséquences des différentes fautes de jeu ? La licéité du but fixé est-elle une condition de validité du jeu ? En nous efforçant d'approfondir ces interrogations, nous chercherons à poser les premiers jalons d’une théorie juridique du jeu.

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• Ouvrages

  Clément Durez, Hervé Croze, La règle du jeu et le droit: contribution à l'élaboration d'une théorie juridique du jeu organisé, Université Jean Moulin Lyon 3, 2011, 593 p. 

  La règlementation des jeux semble frappée de désuétude, à l’image des articles 1965 à 1967 du Code civil qui n’ont jamais été modifiés depuis 1804. Cependant, l’avènement successif de la télévision, des logiciels informatiques et d’Internet a métamorphosé les problématiques ludiques. Les juristes s’étonnent, après s���être désintéressés du jeu pendant de longues années, de le voir ressurgir dans toutes les composantes de leur discipline. À l’heure où le jeu sportif échappe encore à l’obsession réparatrice du droit de la responsabilité civile, où le jeu de hasard sacrifie un monopole étatique sur l’autel de la libre concurrence, et où le jeu télévisé redéfinit les frontières de la prestation de travail, le moment semblait propice à l’élaboration d’une réflexion globale sur les problèmes juridiques du jeu. Dans le cadre d’une démarche systémique, le jeu sera le point de départ de nos travaux et la règle sa pierre angulaire, permettant ainsi d’écarter l’amusement libre au profit du jeu réglé. Ce dernier, lorsqu’il prend naissance dans la rencontre de consentement entre un organisateur, qui émet une offre de jeu, et un ou plusieurs joueurs qui l’acceptent, soulève des problèmes juridiques similaires dans toutes les disciplines ludiques. L’organisateur d’un jeu est-il responsable des équipements de jeu qu’il fournit ? Doit-il règlementer l’accès à son jeu ? A-t-il l’obligation de délivrer un enjeu au gagnant d’une partie ? Quelles sont les conséquences des différentes fautes de jeu ? La licéité du but fixé est-elle une condition de validité du jeu ? En nous efforçant d'approfondir ces interrogations, nous chercherons à poser les premiers jalons d’une théorie juridique du jeu

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• Articles

  Clément Durez, « Contrats hors établissement : le droit de la consommation au secours du petit professionnel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°02, p. 115  

  Clément Durez, « Contrats hors établissement : le droit de la consommation au secours du petit professionnel, note ss. Civ. 1ère 12 septembre », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018 

  Clément Durez, « Un prix de vente unique », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions et Dalloz , 2013, n°7, p. 23  

  Clément Durez, « Précisions et imprécisions quant à la notion de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques sur internet », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°17, p. 1188  

  Clément Durez, « Relever les prix d'une entreprise rivale en vue de les comparer avec ses propres prix, un droit garanti par le libre jeu de la concurrence », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°42, p. 2900  

• Communications

  Clément Durez, « Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation », le 08 novembre 2019 

  Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

  Clément Durez, « La lutte contre les ventes illicites de billets donnant accès à des manifestations sportives », Conférence ,la "Fête du droit", Lyon, le 21 mars 2019 

  Clément Durez, « Droit commun et contrats spéciaux : Quelles influences ? Quelle articulation ? », Journée d'étude, Droit commun et contrats spéciaux : quelles influences ? quelle articulation ?, Lyon, le 09 février 2018 

  Organisé par l’Association des étudiants du Master 2 Droit et pratique des contrats. Sous la direction scientifique des co-directrices du Master 2 Droit et pratique des contrats, Blandine Mallet-Bricout, Isabelle Bon-Garcin et Anastasia Sotiropoulou.

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  Clément Durez, « L’acceptation des risques », colloque, Quel droit pour quels risques ? 19èmes rencontres juridiques, Lyon, le 15 octobre 2015 

  Clément Durez, « Les ventes sur Internet », Journée d'étude, Quelle place pour la conciliation dans la Justice du 21ème siècle ?, Lyon, le 21 mars 2014