Marie Dochy

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit
  • THESE

    La dématérialisation des actes du procès civil ; Dalloz, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, v. 202, avril 2021, soutenue en 2019 sous la direction de Monsieur le Professeur Marc Nicod, membres du jury : Madame le Professeur Corinne Bléry, Madame le Professeur Isabelle Després, Monsieur le Professeur Emmanuel Jeuland et Monsieur le Professeur Julien Théron 

    THESE

    La dématérialisation des actes du procès civil, soutenue en 2019 à Toulouse 1 sous la direction de Marc Nicod   

  • Marie Dochy, La dématérialisation des actes du procès civil, Dalloz, 2021, Nouvelle bibliothèque de thèses, 543 p.  

    Sur l'écran d'accueil : "La révolution numérique et les actes du procès civil. La révolution numérique a fait son entrée dans le procès civil. Traditionnellement attachés au papier, les actes du procès évoluent vers un nouveau support, électronique. La dématérialisation des actes n’est pas sans incidence sur le déroulement du procès. Elle soulève des difficultés nouvelles, relatives à son étendue et ses apports au sein du procès civil."

  • Marie Dochy, « La codification doctrinale : l’exemple de la procédure civile », in Étienne Richer, Jérôme Julien (dir.), La codification, Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2024, pp. 31-50 

    Marie Dochy, « La notification (en procédure civile) », in Jérémy Jourdan-Marques (dir.), Les mots en procédure : source des maux ?, LexisNexis, 2024 

    Marie Dochy, « La communication électronique », in Etienne Vergès (dir.), Procédure civile, Lexbase, 2023 

    Marie Dochy, « Mesurer les chances de succès d’un procès », in Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra (dir.), Mesure(s) et droit, Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2023, pp. 145-157 

    Marie Dochy, « La confiance dans l’intelligence artificielle pour rendre la justice », in André GIUDICELLI, Éric A. CAPRIOLI (dir.), La confiance numérique, LexisNexis, 2022, pp. 287-300 

    Marie Dochy, « Nouvelles technologies et désir de simplification du procès civil », Désir et droit, Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2019, pp. 101-112 

  • Marie Dochy, « Le commissaire de justice, le tiers de confiance et le recours aux nouvelles technologies, in Sylvie Bernigaud (dir), Commissaire de justice : l’avènement d’une nouvelle profession du droit et du chiffre ? », La revue pratique du recouvrement, 2023, n°78 

    Marie Dochy, « Communication électronique obligatoire : condamnation de la France pour formalisme excessif », Lexbase Avocats, 2022, n°327 

    Marie Dochy, « L’indépendance du juge face aux nouvelles technologies », Revue Justice actualités (RJA) , 2021, n°26, pp. 62-65 

    Marie Dochy, « Précisions sur l’action en indemnisation des vices cachés en cas de conservation de la chose sans restitution du prix de vente », Les Petites affiches, 2020, n°120, p. 11 

    Marie Dochy, « Le sort de l’indemnité forfaitaire en cas d’acceptation d’un voyage de substitution », Les Petites affiches, 2020, n°11, p. 7 

  • Marie Dochy, « Divorce judiciaire autre que par consentement mutuel », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 30, LexisNexis, 2023 

    Marie Dochy, « Divorce par consentement mutuel judiciaire », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 20, LexisNexis, 2022 

    Marie Dochy, « Divorce – Séparation de corps », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 40, LexisNexis, 2022 

    Marie Dochy, « Divorce par consentement mutuel extrajudiciaire », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 10, LexisNexis, 2022 

    Marie Dochy, « Responsabilité du fait du fonctionnement de la justice civile », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 10, LexisNexis, 2022 

    Marie Dochy, « Communication électronique en matière civile », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 10, LexisNexis, 2021 

  • Marie Dochy, « Mesure(s) et droit », le 01 décembre 2022  

    Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP

    Marie Dochy, « La procédure civile en France et en Suisse », le 16 mars 2022  

    Organisé par le CRJ Franche Comté sous la direction de François Bohnet - UniNE, Laurent Kondratuk et Catherine Tirvaudey - CRJFC, UFC

    Marie Dochy, « Les mots en procédure : source des maux ? », le 26 janvier 2022  

    Organisé par l'Axe Justice du laboratoire Droits Contrats, Territoires - DCT, sous la direction scientifique de Jérémy Jourdan-Marques, Professeur à l'Université Lyon 2 Lumière

    Marie Dochy, « La codification », le 18 novembre 2021  

    XXVIème Journée d'étude organisée par la Faculté de droit canonique de Toulouse (Institut catholique de Toulouse) et La Faculté de Droit et Science Politique de Toulouse (Université Toulouse 1 Capitole – Institut de Droit Privé)

    Marie Dochy, « Confiance et justice numérique », le 02 octobre 2020  

    Organisé par la Chaire "Confiance numérique" de l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica sous la responsabilité scientifique de André Giudicelli, Université de Corse et Eric Caprioli, Avocat à la Cour de Paris.

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