Marie Dochy

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Actualités PUBLICATIONS

COLLOQUE

La justice civile. Etat des lieux et prospective

21fév.2025

Regards croisés franco-allemands

Colloque organisé par de l’IDCEL-EDIEC, Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique du Pr. Frédérique...

Lyon

PARUTION

Les mots en procédure : source des maux ?

Le mot qui ne soulève aucune difficulté dans l’une se révèle insaisissable dans l’autre. Voilà qui encourage à renouveler...

LexisNexis
07 / 2024

JOURNÉE D'ÉTUDE

Mesure(s) et droit

2déc.2022

Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique...

Toulouse

CONFÉRENCE ET CYCLE

Les mots en procédure : source des maux ?

15juin2022

Organisé par l'Axe Justice du laboratoire Droits Contrats, Territoires - DCT, sous la direction scientifique de Jérémy Jourdan-Marques,...

COLLOQUE

La procédure civile en France et en Suisse

17mars2022

Formation, mutations et influences

Organisé par le CRJ Franche Comté sous la direction de François Bohnet - UniNE, Laurent Kondratuk et Catherine Tirvaudey - CRJFC, UFC

Besançon Cedex

PARUTION

La confiance numérique

Travaux de la Chaire sur la confiance numérique

Réunissant des universitaires, chercheurs et experts français, belges, canadiens et italiens, cet ouvrage interroge la confiance...

LexisNexis
03 / 2022

JOURNÉE D'ÉTUDE

La codification

18nov.2021

XXVIème Journée d'étude organisée par la Faculté de droit canonique de Toulouse (Institut catholique de Toulouse) et La Faculté...

Toulouse

PARUTION

La dématérialisation des actes du procès civil

La révolution numérique a fait son entrée dans le procès civil. Traditionnellement attachés au papier, les actes du procès évoluent...

Dalloz
04 / 2021

CONFÉRENCE ET CYCLE

Confiance et justice numérique

2oct.2020

Session 5

Organisé par la Chaire "Confiance numérique" de l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica sous...

Corte

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
La dématérialisation des actes du procès civil ; Dalloz, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, v. 202, avril 2021, soutenue en 2019 sous la direction de Monsieur le Professeur Marc Nicod, membres du jury : Madame le Professeur Corinne Bléry, Madame le Professeur Isabelle Després, Monsieur le Professeur Emmanuel Jeuland et Monsieur le Professeur Julien Théron
Marie Dochy, Étienne Richer, Jérôme Julien, Philippe Nélidoff, Solenne Hortala, La codification, Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2024, Actes de colloques, 99 p.
L’Institut de droit privé de l’Université Toulouse Capitole et la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse (CERES) organisent depuis 1995 une rencontre annuelle, permettant aux juristes des deux droits d’échanger sur un thème transversal. En 2021 s’est tenue la vingt-sixième édition de ces rencontres, autour du thème de la codification. Depuis la législation napoléonienne, le droit français semble particulièrement friand de codification, comme en témoignent les très nombreux codes qui existent à présent. Bien que l’œuvre jurisprudentielle et doctrinale soit importante, notre système juridique demeure profondément de droit écrit et cette tendance semble non seulement pérenne, mais encore croissante, pour le meilleur comme pour le pire. Réunissant juristes, historiens du droit et religieux, cette riche journée fut l’occasion de réfléchir sur ce phénomène, à la croisée des chemins. Y a-t-il concordance entre droit écrit et droit codifié ? À ce titre, les codifications romaines ont-elles durablement marqué de leur empreinte notre évolution juridique ? Une codification féconde doit-elle être doctrinale ? Quels sont les liens entre jurisprudence et codification, et celle-là doit-elle intégrer celle-ci ? Telles sont quelques-unes des interrogations qui émergèrent, plongeant notre regard dans le passé le plus ancien, comme avec les codes de l’Église, ou le plus contemporain, comme avec la récente codification du droit civil en Chine
Marie Dochy, La dématérialisation des actes du procès civil, Dalloz, 2021, Nouvelle bibliothèque de thèses, 543 p.
Marie Dochy, « La codification doctrinale : l’exemple de la procédure civile », in Étienne Richer, Jérôme Julien (dir.), La codification, Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2024, pp. 31-50
Marie Dochy, « La notification (en procédure civile) », in Jérémy Jourdan-Marques (dir.), Les mots en procédure : source des maux ?, LexisNexis, 2024
Marie Dochy, « La communication électronique », in Etienne Vergès (dir.), Procédure civile, Lexbase, 2023
Marie Dochy, « Mesurer les chances de succès d’un procès », in Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra (dir.), Mesure(s) et droit, Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2023
Marie Dochy, « La confiance dans l’intelligence artificielle pour rendre la justice », in André GIUDICELLI, Éric A. CAPRIOLI (dir.), La confiance numérique, LexisNexis, 2022
Marie Dochy, « Nouvelles technologies et désir de simplification du procès civil », Désir et droit, Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2019
Marie Dochy, « Validité de la signification au siège social situé dans une pépinière d’entreprises », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024
Marie Dochy, « Le commissaire de justice, le tiers de confiance et le recours aux nouvelles technologies, in Sylvie Bernigaud (dir), Commissaire de justice : l’avènement d’une nouvelle profession du droit et du chiffre ? », La revue pratique du recouvrement, Éditions juridiques et techniques , 2023, n°78
Marie Dochy, « Communication électronique obligatoire : condamnation de la France pour formalisme excessif », Lexbase Avocats, Lexbase, 2022, n°327
Marie Dochy, « L’indépendance du juge face aux nouvelles technologies », Revue Justice actualités (RJA) , ENM, 2021, n°26, pp. 62-65
Marie Dochy, « Précisions sur l’action en indemnisation des vices cachés en cas de conservation de la chose sans restitution du prix de vente », Les Petites affiches, , 2020, n°120, p. 11
Marie Dochy, « Le sort de l’indemnité forfaitaire en cas d’acceptation d’un voyage de substitution », Les Petites affiches, , 2020, n°11, p. 7
Marie Dochy, « Divorce judiciaire autre que par consentement mutuel », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 30, LexisNexis, 2023
Marie Dochy, « Divorce par consentement mutuel judiciaire », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 20, LexisNexis, 2022
Marie Dochy, « Divorce – Séparation de corps », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 40, LexisNexis, 2022
Marie Dochy, « Divorce par consentement mutuel extrajudiciaire », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 10, LexisNexis, 2022
Marie Dochy, « Responsabilité du fait du fonctionnement de la justice civile », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 10, LexisNexis, 2022
Marie Dochy, « Communication électronique en matière civile », Jur.-Cl. Procédures formulaire, fasc. 10, LexisNexis, 2021
Marie Dochy, « La justice civile. Etat des lieux et prospective », le 20 février 2025
Colloque organisé par de l’IDCEL-EDIEC, Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique du Pr. Frédérique Ferrand, Directrice de l’IDCEL-EDIEC, Université Jean Moulin Lyon 3 ; du Pr. Beate Gsell, Université Ludwig Maximilian de Munich (LMU), Magistrate au Oberlandsgericht de Munich et du Pr. Caroline Meller-Hannich, Université Martin-Luther de Halle-Wittenberg (MLU)
Marie Dochy, « L’utilisation de l’intelligence artificielle par les plateformes de prévention et de règlement extrajudiciaire des différends », La gouvernance des modes de prévention et de règlement amiables de différends en ligne : états des lieux, enjeux et propositions, Montréal Canada, le 25 mars 2024
Marie Dochy, « La réaction du droit face à l’intelligence artificielle. Étude de la réglementation de l’intelligence artificielle », Les intelligences artificielles peuvent-elles être au service de la justice ?, Nîmes, le 10 novembre 2023
Marie Dochy, « L’opposition entre la personne et le robot », Les entretiens de la confiance numérique, Lyon, le 22 septembre 2023
Marie Dochy, « Mesure(s) et droit », le 01 décembre 2022
Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP
Marie Dochy, « La procédure civile en France et en Suisse », le 16 mars 2022
Organisé par le CRJ Franche Comté sous la direction de François Bohnet - UniNE, Laurent Kondratuk et Catherine Tirvaudey - CRJFC, UFC
Marie Dochy, « Les mots en procédure : source des maux ? », le 26 janvier 2022
Organisé par l'Axe Justice du laboratoire Droits Contrats, Territoires - DCT, sous la direction scientifique de Jérémy Jourdan-Marques, Professeur à l'Université Lyon 2 Lumière
Marie Dochy, « La codification », le 18 novembre 2021
XXVIème Journée d'étude organisée par la Faculté de droit canonique de Toulouse (Institut catholique de Toulouse) et La Faculté de Droit et Science Politique de Toulouse (Université Toulouse 1 Capitole – Institut de Droit Privé)
Marie Dochy, « Confiance et justice numérique », le 02 octobre 2020
Organisé par la Chaire "Confiance numérique" de l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica sous la responsabilité scientifique de André Giudicelli, Université de Corse et Eric Caprioli, Avocat à la Cour de Paris.
Marie Dochy, « La nouvelle organisation des juridictions civiles », Séance d'actualisation de l'IDP, Toulouse, le 20 juin 2019