Adrien Bascoulergue

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit
  • THESE

    Les caractères du préjudice réparable : réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, soutenue en 2011 à Lyon 3 sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon, membres du jury : Mireille Bacache-Gibeili (Rapp.), Fabrice Leduc (Rapp.), Olivier Gout     

  • Adrien Bascoulergue, Les caractères du préjudice réparable: réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 481 p. 

  • Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier, « Étudier la prescription de la médiation judiciaire », La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives. Actes du colloque du 5 juillet 2018, Mission de Recherche Droit et Justice, 2019 

    Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier, Jean-Pierre Bonafe-Schmitt, « Les enjeux de la formation dans la construction des compétences du médiateur », La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives. Actes du colloque du 5 juillet 2018, Mission de Recherche Droit et Justice, 2019, pp. 34-36   

    Adrien Bascoulergue, « La notion de contrôle comme fondement du droit de la responsabilité civile », Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Thémis, 2018 

  • Adrien Bascoulergue, « La modernisation de la justice », Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, 2019 

    Adrien Bascoulergue, « Remboursement des frais d’aménagement de logement d’une victime par ricochet (obs. sous Civ. 2e, 5 octobre 2017, n° 16-22.153) », La Semaine juridique. Édition générale, 2017 

    Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime par ricochet et de victime principale (note sous Civ. 2e, 23 mars 2017, n°16-13.350) », Recueil Dalloz, 2017, p. 1409 

    Adrien Bascoulergue, « Réparation d’un préjudice de perte de chance et condamnation in solidum (note sous Cass. 1ère Civ., 8 février 2017, n° 15-21.528) », La Semaine juridique. Édition générale, 2017 

    Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime principale avec celle de victime par ricochet », Recueil Dalloz, 2017, n°24, p. 1409   

    Adrien Bascoulergue, « Le droit de préférence écarté pour les victimes d’infraction (note sous Cass. 2e, Civ., 10 décembre 2015, n° 14-25.757) », Les Petites Affiches, 2016 

    Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance originale du besoin en aide humaine d’une victime par ricochet », La Semaine juridique. Édition générale, 2014 

    Adrien Bascoulergue, « Réparation du défaut d’information en matière médicale: retour à l’orthodoxie », La Semaine juridique. Édition générale, 2014 

    Adrien Bascoulergue, « Prestation de compensation du handicap : les incohérences perdurent », Gazette du Palais, 2014 

    Adrien Bascoulergue, « La prestation de compensation du handicap est une prestation à caractère indemnitaire », La Semaine juridique. Édition générale, 2013 

    Adrien Bascoulergue, « Précisions sur le champ d’application de la loi du 10 juillet 2000 relatif à la vente volontaire de meubles aux enchères publiques », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2013 

    Adrien Bascoulergue, « Refus d’indemniser une victime au titre de la tierce personne en l’absence de déficit fonctionnel permanent », Gazette du Palais, 2013 

    Adrien Bascoulergue, « Réparation d’une perte de chance, même faible, de gagner un procès », Les Petites Affiches, 2013 

    Adrien Bascoulergue, « Une délégation imparfaite n’est pas une garantie au sens de l’article L. 225-35 du Code de commerce », La Semaine juridique. Édition générale, 2013 

    Adrien Bascoulergue, « Précisions sur les conditions d’appréciation d’une pratique commerciale déloyale au sens de la directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 », Revue Lamy Droit des affaires, 2012 

    Adrien Bascoulergue, « Application du principe de non cumul au cas d’un mineur blessé dans l’aire de jeu d’un restaurant », Les Petites Affiches, 2012 

    Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance du préjudice moral d’une société victime d’actes de concurrence déloyale », Les Petites Affiches, 2012 

  • Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier, Jean-Pierre Bonafé-Schmitt, Gérald Foliot, LA PRESCRIPTION DE LA MEDIATION JUDICIAIRE ANALYSE SOCIO-JURIDIQUE DES DISPOSITIFS DE MEDIATION DANS TROIS COURS D'APPEL : DE LA PRESCRIPTION A L'ACCORD DE MEDIATION Recherche réalisée avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, 2017   

    Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier, Jean-Pierre Bonafe-Schmitt, Gérald Foliot, La prescription de la médiation judiciaire. Analyse socio-juridique des dispositifs de médiation dans trois Cours d'appel : de la prescription à l'accord de médiation., 2017   

    Adrien Bascoulergue, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier [et alii], Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, 2016, 324 p.   

  • Adrien Bascoulergue, « Les régressions jurisprudentielles de la Cour européenne des droits de l’homme : de quoi parle : de quoi parle-t-on exactement ? », le 10 octobre 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d’Aurélia Schahmaneche, Professeure de droit public à l’Université Lyon 2.

    Adrien Bascoulergue, « Facturation électronique : regards croisés Droit et Sciences de gestion », le 17 avril 2024  

    Colloque organisé par la faculté Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 sous la direction scientifique de Aurélien Rocher, MCF, Lyon 2

    Adrien Bascoulergue, « La loi « immigration » : le respect de l’État de droit et des libertés fondamentales en question », le 05 avril 2024  

    Journée d’études « Droit de l’asile et des migrations » organisée par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Adrien Bascoulergue, « La place des Legal Ops dans les professions du droit », le 19 février 2024  

    Colloque d'ouverture du Master Management juridique des affaires organisé par la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 sous la direction scientifique de Aurélien Rocher, MCF à l'Université Lyon 2

    Adrien Bascoulergue, « Les libertés économiques face aux défis du XXIème siècle. Quel équilibre jurisprudentiel ? », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé dans le cadre des Transversales, Rencontres annuelles de l'Université Lyon 2

    Adrien Bascoulergue, « La recherche contemporaine en droit : défis et pratiques », le 09 mai 2023  

    Organisée par Transversales, Unité de recherche en droit de la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 et l'Université d’Ottawa sous la direction scientifique de Valérie Goesel-Le Bihan, Benjamin Moron-Puech et Tarik Lakssimi

    Adrien Bascoulergue, « Le droit concurrencé par la pratique - réflexions autour de l'infra procédure civile », le 14 octobre 2022  

    Organisé par la faculté de droit, Lyon 2 Lumière sous la Direction scientifique de Jérémy Jourdan-Marques, Pr. droit privé - Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 avec la participation de la Commission procédure civile et voies d’exécution du barreau de Lyon

    Adrien Bascoulergue, « Sport et droit public », le 06 octobre 2022  

    Organisée par l’Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon (A.D.P.L.)

    Adrien Bascoulergue, « Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié », le 30 septembre 2022  

    Organisé pour la faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des 25e Rencontres juridiques par Valérie Goesel-Le Bihan, Professeure de droit public à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Adrien Bascoulergue, « La médiation de la consommation : bilan et avenir », le 23 juin 2022  

    Organisées par le laboratoire DCT, sous la direction de Adrien Bascoulergue, Maître de conférences, Responsable pédagogique du Master Justice, Procès, Procédures et du DU Médiation de la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lyon 2

    Adrien Bascoulergue, « Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation », le 08 novembre 2019  

    Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

    Adrien Bascoulergue, « Les Cliniques et la Médiation », Les cliniques juridiques, colloque organisé par le Conseil National des Barreaux, Paris, le 13 juin 2019  

    Organisé par le Conseil national des barreaux, en partenariat avec le Réseau des cliniques juridiques francophones.

    Adrien Bascoulergue, « La justice restaurative », le 22 mai 2019  

    2e édition de la journée d'études du master Médiation, organisée en partenariat avec l'Association nationale des médiateurs (ANM) et l'équipe de recherche Droits, contrats, territoires (DCT)

    Adrien Bascoulergue, « Introduction et conclusion », La médiation : aux carrefours des enjeux juridiques, économiques et sociaux, Grenoble, le 07 février 2019 

    Adrien Bascoulergue, « Les évolutions contemporaines du préjudice », Les évolutions contemporaines du préjudice, Paris, le 01 février 2019 

    Adrien Bascoulergue, « La médiation. Expériences, évaluations et perspectives », le 05 juillet 2018  

    Organisé par le GIP-Mission de recherche Droit et Justice

    Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier, « Etat des lieux des initiatives locales et perspectives en médiation judiciaire », Conseil de juridiction, "Médiation et conciliation en matière civile", Lyon, le 21 septembre 2017 

    Adrien Bascoulergue, « L’anormalité du dommage », Colloque de Médecine Légale, LYON, le 20 juin 2014 

    Adrien Bascoulergue, « Causalité juridique et causalité scientifique », Droit et Vérité, LYON, le 15 novembre 2013 

    Adrien Bascoulergue, « La notion de préjudice virtuel », Droit et justice dans les mondes virtuels, LYON, le 23 mai 2013 

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