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Adrien Bascoulergue

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Les caractères du préjudice réparable : réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile. Thèse soutenue en 2011 à Lyon 3, sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon.


Articles

Adrien Bascoulergue, « La modernisation de la justice », Revue d'actualité juridique franco-argentine, 2019, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Étudier la prescription de la médiation judiciaire », in Mission de Recherche Droit et Justice (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019, p. NC

Adrien Bascoulergue, « La notion de contrôle comme fondement du droit de la responsabilité civile », Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Thémis, 2018, p. NC

Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime principale avec celle de victime par ricochet », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1409

Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime par ricochet et de victime principale (note sous Civ. 2e, 23 mars 2017, n°16-13.350) », Recueil Dalloz, 2017, p. 1409 (et suiv)

Adrien Bascoulergue, « Remboursement des frais d’aménagement de logement d’une victime par ricochet (obs. sous Civ. 2e, 5 octobre 2017, n° 16-22.153) », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC

Voir plus

Adrien Bascoulergue, « Réparation d’un préjudice de perte de chance et condamnation in solidum (note sous Cass. 1ère Civ., 8 février 2017, n° 15-21.528) », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Le droit de préférence écarté pour les victimes d’infraction (note sous Cass. 2e, Civ., 10 décembre 2015, n° 14-25.757) », Les Petites Affiches, 2016, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Prestation de compensation du handicap : les incohérences perdurent », Gazette du Palais, 2014, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance originale du besoin en aide humaine d’une victime par ricochet », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Réparation du défaut d’information en matière médicale: retour à l’orthodoxie », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Adrien Bascoulergue, « La prestation de compensation du handicap est une prestation à caractère indemnitaire », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Précisions sur le champ d’application de la loi du 10 juillet 2000 relatif à la vente volontaire de meubles aux enchères publiques », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Refus d’indemniser une victime au titre de la tierce personne en l’absence de déficit fonctionnel permanent », Gazette du Palais, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Réparation d’une perte de chance, même faible, de gagner un procès », Les Petites Affiches, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Une délégation imparfaite n’est pas une garantie au sens de l’article L. 225-35 du Code de commerce », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Application du principe de non cumul au cas d’un mineur blessé dans l’aire de jeu d’un restaurant », Les Petites Affiches, 2012, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Précisions sur les conditions d’appréciation d’une pratique commerciale déloyale au sens de la directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance du préjudice moral d’une société victime d’actes de concurrence déloyale », Les Petites Affiches, 2012, p. NC


Autres

Adrien Bascoulergue, LA PRESCRIPTION DE LA MEDIATION JUDICIAIRE ANALYSE SOCIO-JURIDIQUE DES DISPOSITIFS DE MEDIATION DANS TROIS COURS D'APPEL : DE LA PRESCRIPTION A L'ACCORD DE MEDIATION Recherche réalisée avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, p. NC

Adrien Bascoulergue, La prescription de la médiation judiciaire. Analyse socio-juridique des dispositifs de médiation dans trois Cours d'appel : de la prescription à l'accord de médiation., p. NC

Adrien Bascoulergue, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324

Actualités Publications Communications
  • « Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation »
    Lyon, le 08 novembre 2019

  • « Les Cliniques et la Médiation », Les cliniques juridiques
    Paris, le 13 juin 2019

  • « La justice restaurative »
    Lyon, le 22 mai 2019

  • « Introduction et conclusion »
    Grenoble, le 07 février 2019

  • « Les préjudices des victimes du ricochet », Les évolutions contemporaines du préjudice
    Paris, le 01 février 2019

  • Voir plus

  • « La médiation. Expériences, évaluations et perspectives »
    Paris , le 05 juillet 2018

  • « Etat des lieux des initiatives locales et perspectives en médiation judiciaire »
    Lyon, le 21 septembre 2017

  • « Quelle place donner aux modes amiables dans le processus judiciaire” »
    Lyon, le 21 septembre 2017

  • « L’anormalité du dommage »
    LYON, le 20 juin 2014

  • « Causalité juridique et causalité scientifique »
    LYON, le 15 novembre 2013

  • « La notion de préjudice virtuel »
    LYON, le 23 mai 2013



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