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Adrien Bascoulergue

Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié
4bis rue de l'université
69365 Lyon cedex 07

Adrien Bascoulergue

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La justice restaurative

mercredi 22 mai 2019

2e édition de la journée d'études du master Médiation, organisée en partenariat avec l'Association nationale des médiateurs (ANM) et l'équipe de recherche Droits, contrats, territoires (DCT)

La médiation. Expériences, évaluations et perspectives

jeudi 5 juillet 2018

Organisé par le GIP-Mission de recherche Droit et Justice



Publications

Ouvrages

Adrien Bascoulergue, Les caractères du préjudice réparable : réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 481 p.

Adrien Bascoulergue, Les caractères du préjudice réparable : réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, 2011, 591 p.

Adrien Bascoulergue, Les caractères du préjudice réparable : réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, Université Jean Moulin Lyon 3, 2011, 591 p.

Articles

Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier et Jean-Pierre Bonafe-Schmitt, « Les enjeux de la formation dans la construction des compétences du médiateur », in Mission de Recherche Droit et Justice (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019

Adrien Bascoulergue et Philippe Charrier, « Étudier la prescription de la médiation judiciaire », in Mission de Recherche Droit et Justice (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019

Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime principale avec celle de victime par ricochet », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1409

Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime par ricochet et de victime principale (note sous Civ. 2e, 23 mars 2017, n°16-13. », Recueil Dalloz, 2017, p. 1409 (et suiv)

Adrien Bascoulergue, « Remboursement des frais d’aménagement de logement d’une victime par ricochet (obs. sous Civ. 2e, 5 octobre 2017, n° 16-22.153) », La semaine juridique - édition générale, 2017

Adrien Bascoulergue, « Réparation d’un préjudice de perte de chance et condamnation in solidum (note sous Cass. 1ère Civ., 8 février 2017, n° 15-21.528 », La semaine juridique - édition générale, 2017

Adrien Bascoulergue, « Le droit de préférence écarté pour les victimes d’infraction (note sous Cass. 2e, Civ., 10 décembre 2015, n° 14-25.757) », Les Petites Affiches, 2016

Communications

Adrien Bascoulergue et Philippe Charrier, « Etat des lieux des initiatives locales et perspectives en médiation judiciaire », TGI de Lyon, Conseil de Juridiction " Médiation et conciliation en matière civile" - TGI de Lyon, Lyon, 21 septembre 2017

Adrien Bascoulergue, « Quelle place donner aux modes amiables dans le processus judiciaire” », Tribunal de grande instance de Lyon, Conseil de juridiction, "Médiation et conciliation en matière civile", Lyon, 21 septembre 2017

Autres

Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier, Jean-Pierre Bonafé-Schmitt et Gérald Foliot, LA PRESCRIPTION DE LA MEDIATION JUDICIAIRE ANALYSE SOCIO-JURIDIQUE DES DISPOSITIFS DE MEDIATION DANS TROIS COURS D'APPEL : DE LA

Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier, Jean-Pierre Bonafe-Schmitt et Gérald Foliot, La prescription de la médiation judiciaire. Analyse socio-juridique des dispositifs de médiation dans trois Cours d'appel : de l

Adrien Bascoulergue, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier, Nathalie De Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d', p. 324


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