Adrien Bascoulergue, « La modernisation de la justice », Revue d'actualité juridique franco-argentine, 2019, p. NC
Adrien Bascoulergue, « La modernisation de la justice », Revue d'actualité juridique franco-argentine, 2019, p. NC
Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier et Jean-Pierre Bonafe-Schmitt, « Les enjeux de la formation dans la construction des compétences du médiateur », in Paris (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019, p. NC
Adrien Bascoulergue, Philippe Charrier et Jean-Pierre Bonafe-Schmitt, « Les enjeux de la formation dans la construction des compétences du médiateur », in Paris (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019, p. NC
Adrien Bascoulergue et Philippe Charrier, « Étudier la prescription de la médiation judiciaire », in Paris (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019, p. NC
Adrien Bascoulergue et Philippe Charrier, « Étudier la prescription de la médiation judiciaire », in Paris (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019, p. NC
Adrien Bascoulergue, « La notion de contrôle comme fondement du droit de la responsabilité civile », Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Thémis, 2018, p. NC
Adrien Bascoulergue, « La notion de contrôle comme fondement du droit de la responsabilité civile », Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Thémis, 2018, p. NC
Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime principale avec celle de victime par ricochet », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1409
Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime principale avec celle de victime par ricochet », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1409
Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime par ricochet et de victime principale (note sous Civ. 2e, 23 mars 2017, n°16-13.350) », Recueil Dalloz, 2017, p. 1409 (et suiv)
Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime par ricochet et de victime principale (note sous Civ. 2e, 23 mars 2017, n°16-13.350) », Recueil Dalloz, 2017, p. 1409 (et suiv)
Adrien Bascoulergue, « Remboursement des frais d’aménagement de logement d’une victime par ricochet (obs. sous Civ. 2e, 5 octobre 2017, n° 16-22.153) », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Remboursement des frais d’aménagement de logement d’une victime par ricochet (obs. sous Civ. 2e, 5 octobre 2017, n° 16-22.153) », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Réparation d’un préjudice de perte de chance et condamnation in solidum (note sous Cass. 1ère Civ., 8 février 2017, n° 15-21.528) », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Réparation d’un préjudice de perte de chance et condamnation in solidum (note sous Cass. 1ère Civ., 8 février 2017, n° 15-21.528) », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Le droit de préférence écarté pour les victimes d’infraction (note sous Cass. 2e, Civ., 10 décembre 2015, n° 14-25.757) », Les Petites Affiches, 2016, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Le droit de préférence écarté pour les victimes d’infraction (note sous Cass. 2e, Civ., 10 décembre 2015, n° 14-25.757) », Les Petites Affiches, 2016, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Prestation de compensation du handicap : les incohérences perdurent », Gazette du Palais, 2014, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Prestation de compensation du handicap : les incohérences perdurent », Gazette du Palais, 2014, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance originale du besoin en aide humaine d’une victime par ricochet », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance originale du besoin en aide humaine d’une victime par ricochet », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Réparation du défaut d’information en matière médicale: retour à l’orthodoxie », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Réparation du défaut d’information en matière médicale: retour à l’orthodoxie », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC
Adrien Bascoulergue, « La prestation de compensation du handicap est une prestation à caractère indemnitaire », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « La prestation de compensation du handicap est une prestation à caractère indemnitaire », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Précisions sur le champ d’application de la loi du 10 juillet 2000 relatif à la vente volontaire de meubles aux enchères publiques », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Précisions sur le champ d’application de la loi du 10 juillet 2000 relatif à la vente volontaire de meubles aux enchères publiques », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Refus d’indemniser une victime au titre de la tierce personne en l’absence de déficit fonctionnel permanent », Gazette du Palais, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Refus d’indemniser une victime au titre de la tierce personne en l’absence de déficit fonctionnel permanent », Gazette du Palais, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Réparation d’une perte de chance, même faible, de gagner un procès », Les Petites Affiches, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Réparation d’une perte de chance, même faible, de gagner un procès », Les Petites Affiches, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Une délégation imparfaite n’est pas une garantie au sens de l’article L. 225-35 du Code de commerce », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Une délégation imparfaite n’est pas une garantie au sens de l’article L. 225-35 du Code de commerce », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Application du principe de non cumul au cas d’un mineur blessé dans l’aire de jeu d’un restaurant », Les Petites Affiches, 2012, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Application du principe de non cumul au cas d’un mineur blessé dans l’aire de jeu d’un restaurant », Les Petites Affiches, 2012, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Précisions sur les conditions d’appréciation d’une pratique commerciale déloyale au sens de la directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Précisions sur les conditions d’appréciation d’une pratique commerciale déloyale au sens de la directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance du préjudice moral d’une société victime d’actes de concurrence déloyale », Les Petites Affiches, 2012, p. NC
Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance du préjudice moral d’une société victime d’actes de concurrence déloyale », Les Petites Affiches, 2012, p. NC
