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Adrien Bascoulergue

4 bis rue de l'Université

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Adrien Bascoulergue

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation

vendredi 8 novembre 2019

Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

Les cliniques juridiques

jeudi 13 juin 2019

Organisé par le Conseil national des barreaux, en partenariat avec le Réseau des cliniques juridiques francophones.

La justice restaurative

mercredi 22 mai 2019

2e édition de la journée d'études du master Médiation, organisée en partenariat avec l'Association nationale des médiateurs (ANM) et l'équipe de recherche Droits, contrats, territoires (DCT)

La médiation. Expériences, évaluations et perspectives

jeudi 5 juillet 2018

Organisé par le GIP-Mission de recherche Droit et Justice



Publications

Ouvrages

Adrien Bascoulergue, Les caractères du préjudice réparable : réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 481 p.

Adrien Bascoulergue, Les caractères du préjudice réparable : réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, 2011

Adrien Bascoulergue, Les caractères du préjudice réparable : réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité civile, 2011

Articles

Adrien Bascoulergue, « La modernisation de la justice », Revue d'actualité juridique franco-argentine, 2019, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Les enjeux de la formation dans la construction des compétences du médiateur », in Mission de Recherche Droit et Justice (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Étudier la prescription de la médiation judiciaire », in Mission de Recherche Droit et Justice (dir.), La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives, Paris, 2019, p. NC

Adrien Bascoulergue, « La notion de contrôle comme fondement du droit de la responsabilité civile », Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Thémis, 2018, p. NC

Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime principale avec celle de victime par ricochet », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1409

Adrien Bascoulergue, « La possibilité de cumuler la qualité de victime par ricochet et de victime principale (note sous Civ. 2e, 23 mars 2017, n°16-13.350) », Recueil Dalloz, 2017, p. 1409 (et suiv)

Adrien Bascoulergue, « Remboursement des frais d’aménagement de logement d’une victime par ricochet (obs. sous Civ. 2e, 5 octobre 2017, n° 16-22.153) », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Réparation d’un préjudice de perte de chance et condamnation in solidum (note sous Cass. 1ère Civ., 8 février 2017, n° 15-21.528) », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Le droit de préférence écarté pour les victimes d’infraction (note sous Cass. 2e, Civ., 10 décembre 2015, n° 14-25.757) », Les Petites Affiches, 2016, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Prestation de compensation du handicap : les incohérences perdurent », Gazette du Palais, 2014, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance originale du besoin en aide humaine d’une victime par ricochet », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Réparation du défaut d’information en matière médicale: retour à l’orthodoxie », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Adrien Bascoulergue, « La prestation de compensation du handicap est une prestation à caractère indemnitaire », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Précisions sur le champ d’application de la loi du 10 juillet 2000 relatif à la vente volontaire de meubles aux enchères publiques », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Refus d’indemniser une victime au titre de la tierce personne en l’absence de déficit fonctionnel permanent », Gazette du Palais, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Réparation d’une perte de chance, même faible, de gagner un procès », Les Petites Affiches, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Une délégation imparfaite n’est pas une garantie au sens de l’article L. 225-35 du Code de commerce », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Application du principe de non cumul au cas d’un mineur blessé dans l’aire de jeu d’un restaurant », Les Petites Affiches, 2012, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Précisions sur les conditions d’appréciation d’une pratique commerciale déloyale au sens de la directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 », Revue Lamy Droit des Affaires, 2012, p. NC

Adrien Bascoulergue, « Reconnaissance du préjudice moral d’une société victime d’actes de concurrence déloyale », Les Petites Affiches, 2012, p. NC

Communications

Adrien Bascoulergue, « Introduction et conclusion », p. NC, La médiation : aux carrefours des enjeux juridiques, économiques et sociaux, Grenoble, 07 février 2019

Adrien Bascoulergue, « Les Cliniques et la Médiation », p. NC, Les cliniques juridiques, colloque organisé par le Conseil National des Barreaux, Paris, 13 juin 2019

Adrien Bascoulergue, « Les préjudices des victimes du ricochet », p. NC, Les évolutions contemporaines du préjudice, Paris, 01 février 2019

Adrien Bascoulergue, « Etat des lieux des initiatives locales et perspectives en médiation judiciaire », p. NC, TGI de Lyon, Conseil de Juridiction " Médiation et conciliation en matière civile" - TGI de Lyon, Lyon, 21 septembre 2017

Adrien Bascoulergue, « Quelle place donner aux modes amiables dans le processus judiciaire” », p. NC, Tribunal de grande instance de Lyon, Conseil de juridiction, "Médiation et conciliation en matière civile", Lyon, 21 septembre 2017

Adrien Bascoulergue, « L’anormalité du dommage », p. NC, Colloque de Médecine Légale, LYON, 20 juin 2014

Adrien Bascoulergue, « Causalité juridique et causalité scientifique », p. NC, Droit et Vérité, LYON, 15 novembre 2013

Adrien Bascoulergue, « La notion de préjudice virtuel », p. NC, Droit et justice dans les mondes virtuels, LYON, 23 mai 2013

Autres

Adrien Bascoulergue, LA PRESCRIPTION DE LA MEDIATION JUDICIAIRE ANALYSE SOCIO-JURIDIQUE DES DISPOSITIFS DE MEDIATION DANS TROIS COURS D'APPEL : DE LA PRESCRIPTION A L'ACCORD DE MEDIATION Recherche réalisée avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, p. NC

Adrien Bascoulergue, La prescription de la médiation judiciaire. Analyse socio-juridique des dispositifs de médiation dans trois Cours d'appel : de la prescription à l'accord de médiation., p. NC

Adrien Bascoulergue, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324


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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.