Présentation

L'A.D.P.L. organise pour la septième année consécutive une journée d'étude dédiée à l'appréhension d'un objet d'étude riche d'implications pour le droit public, mais aux contours juridiques incertains. En adoptant une approche pluridisciplinaire, cette manifestation se propose d'élargir les perspectives scientifiques de la recherche en droit public et de participer au décloisonnement des disciplines et des milieux professionnels. Après « La Ville » (2016), « L'Hommage » (2017), « La Bienveillance » (2018), « Le Théâtre » (2019), « Le(s) chiffre(s) » (2020) et « Le Voyage » (2021), il est cette fois-ci venu le temps de se mettre en mouvement avec ce thème plein d'actualité et d'avenir : « Le sport ».

Programme

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Coup d'envoi / Allocutions d'ouverture
Olivier Gout - Professeur de droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université Lyon III
Adrien Bascoulergue - Maître de conférences en droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université Lyon II
Aurélien Antoine - Professeur de droit public, Représentant de Baptiste Bonnet, Professeur de droit public, Doyen de la Faculté de droit, Université de Saint Etienne
Florian Berger - Président de l'A.D.P.L.

1er set - Les acteurs publics régulateurs de l'économie du sport

Président de la table : Aurélien Antoine, Professeur de droit public, CERCRID, Université de Saint-Etienne

9h30 : La régulation économique du sport par l'Union Européenne
Florian Berger, Doctorant CEE/EDIEC, ATER en droit public, Université Lyon III

Les nouveaux enjeux des autorités de régulation financières des clubs sportifs : réflexions au prisme de la DNCG en matière de football
Julien Lancelin, Doctorant contractuel Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Droit public et lutte contre les conflits d'intérêts dans le sport : quelle traduction juridique des velléités politiques ?
Louis Catteau, Doctorant CEDIN, Université Paris Nanterre et Institut des sciences sociales du politique (ISP)

10h30 : Pause-café

2ème set - Catégories sportives, juridiques et droits des personnes

11h00 : La détermination juridique du sexe à l'épreuve du sport
Maëva Atchiaman et Martin Baux-Dupuy, Doctorante et doctorant IRJS, ATERs en droit privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

La protection des personnes transgenres et intersexes dans les pratiques sportives
Mathilde Vigné, ATER en droit public et Joséphine Raymond, Doctorantes CEDIN, Université Paris Nanterre

La protection des droits des personnes en situation de handicap dans le cadre des pratiques sportives
Frédérick Delorme, Professeur Associé en Activités Physiques Adaptées, UFR STAPS LYON I Dpt APA-S

12h30 : Pause déjeuner

3ème set - L'organisation des évènements sportifs sous le prisme du droit administratif

Président de la table : Christophe Roux, Professeur de droit public, EDPL, Université Lyon III

14h30 : Sport et commande publique : l'exemple olympique de Paris 2024
Daniel Hernan Fajardo Restrepo, Doctorant IRJS, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

L'Agence française de lutte contre le dopage, une autorité de police administrative spéciale ?
Julien Dechaud, Doctorant CREDIMI, Université de Bourgogne

Du Centre national pour le développement du sport à l'Agence nationale du sport : vers une politique sportive partenariale ?
Flavien Facon, Doctorant IRJS, Université Paris-I Panthéon-Sorbonne

L'aménagement du territoire : entre la valorisation de la pratique sportive et la protection de l'environnement, quelle conciliation par le droit de l'urbanisme ?
Mohamed El Arbi Aoka, Doctorant CERDACFF, Université Côte d'Azur

16h30 : Cérémonie protocolaire / Conclusion
Gérald Simon, Professeur émérite de droit public, LDS/CREDIMI, Université de Bourgogne

17h00 : Clôture

Inscription : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdkCRk7dmvT_o9q-o2RSw2p32N66CUsCUW4c_mAOpFfJkf02Q/viewform