Pascal Planchet

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit
Responsable de la formation :

Thèse

L'exécution des décisions de justice par les collectivités territoriales et leurs établissements publics. Thèse soutenue en 1993 à Lyon 2, sous la direction de Jean-François Davignon.


Ouvrages

Pascal Planchet, Droit de l'environnement, Dalloz, 2015, Les mémentos Dalloz, 200 p.

Pascal Planchet, Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : enjeux et pratiques, Le Moniteur, 2009, Essentiels experts, 455 p.

Pascal Planchet, L'exécution des décisions de justice par les collectivités territoriales et leurs établissements publics, [s. n.], 1993, 2 vol. , p.


Articles

Pascal Planchet, « Code pratique du patrimoine et de l’intervention sur le bâti existant, », Le Moniteur, 2018, p. NC

Pascal Planchet, « L’article R. 111-27 du code de l’urbanisme, le PLU et le paysage », in GRIDAUH (Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat) (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat 2018, Paris, Éditions Le Moniteur, 2018, pp. 41-50

Pascal Planchet, « « Protection du patrimoine culturel immobilier », », in Droit de l’aménagement de l’urbanisme et de l’habitat », annuaire du GRIDAUH, 2018, p. NC

Pascal Planchet et Arnaud Bernard de Lajartre, « Les incidences de la LCAP du 7 juillet 2016 sur les espaces protégés et l’urbanisme », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Le Moniteur, 2017, pp. 89-101 

Pascal Planchet, « Les incidences de la loi LCAP du 7 juillet 2016 sur les espaces protégés et l’urbanisme » », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, 2017, pp. 89-101

Pascal Planchet, « Principe de précaution et indépendance des législations », Revue française de droit administratif, 2017, pp. 1074-1078

Voir plus

Pascal Planchet, « « La mutation des espaces protégés » », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, pp. 26-29

Pascal Planchet, « « La rénovation du cadre de la protection patrimoniale : une réforme sous le signe du compromis » », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, p. NC

Pascal Planchet, « « Les autorisations d’urbanisme et la gestion du risque » », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, 2017, p. NC

Pascal Planchet, « « LCAP : Une grande loi pour le patrimoine ? », Revue Opérations immobilière, 2016, p. NC

Pascal Planchet, « Droit de l'environnement », Mémento Dalloz, 1ère édition, 2015, p. NC

Pascal Planchet, « « Les schémas de cohérence et le développement durable » », Mélanges J-P. Lebreton, La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit dur, Les cahiers du GRIDAUH, 2015, pp. 251- 254

Pascal Planchet, « « Quand le droit de l'urbanisme et de l'environnement font cause commune » », Actualité juridique Droit administratif, 2015, pp. 2193-2199

Pascal Planchet, « « Monuments historiques » », Juris-classeur adm., fasc.561, N° 32, 2014, p. NC

Pascal Planchet, « Droit de l'aménagement », fascicules sur le patrimoine, les sites, les installations de loisirs et le régime des autorisations d'urbanisme, Éditions Le Moniteur, 2014, p. NC

Pascal Planchet, « « Le contrôle de légalité des autorisations d'urbanisme implicites : des certitudes, enfin ! », Actualité juridique Droit administratif, 2014, p. NC

Pascal Planchet, « Régime des autorisations d'urbanisme et l'ensemble des procédures patrimoniales », Dictionnaire juridique de l'urbanisme, Editions Le Moniteur, 2011, p. NC

Pascal Planchet, « Le Code pratique de l’urbanisme annoté et commenté, », Le Moniteur, 2006, p. NC

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