Formulaire de contact

Ce formulaire vous permet de contacter directement l'enseignant-chercheur dont vous consultez la page de présentation. Veuillez lui indiquer vos coordonnées,afin qu'il puisse répondre à votre message.

4096 caractère(s) restant(s).

Les coordonnées que vous indiquez ici ne sont pas conservées par le portail univ-droit. Elles sont uniquement destinées à permettre à la personne contactée de vous répondre.

Nolwenn Duclos

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit
Centre de Recherche Juridique Pothier
Spécialités :
Droit administratif ; Droit des collectivités territoriales ; Contentieux administratif ; Justice administrative ; Office du juge ; Territoire.
Actualités PUBLICATIONS
CONFÉRENCE ET CYCLE

Lumière sur les élections américaines

3oct.2024

Soirée organisée par la faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lyon 2, dans le cadre de la "Nuit du droit".


Lyon

Lyon

PARUTION

Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français

Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière...

  L'Harmattan
06 / 2024

PARUTION

L’excès de pouvoir négatif de l’administration

L’étude de l’excès de pouvoir négatif de l’administration invite à une réflexion renouvelée sur la nature changeante des...

  Mare & Martin
04 / 2024

COLLOQUE

Edmond David (1834-1913)

1déc.2023

Itinéraire brisé d’un conservateur au Conseil d’État

Colloque organisé par le Centre de recherche juridique Pothier, Faculté de droit, Université d'Orléans.


Orléans

Orléans

COLLOQUE

Vide et droit public

12oct.2023

Colloque annuel de l'ADPL, organisé avec les facultés de droit de Julie-Marie Daubié et Jean Moulin, Lyon II et Lyon III, l’EDIEC,...


Lyon

Lyon

JOURNÉE D'ÉTUDE

Regards croisés autour du désistement en droit processuel

23mars2023

Journée d'étude organisée par le Centre de Recherche Léon Duguit sous la direction scientifique de Casimir Lamboni et Gildas De Souza


Évry-Courcouronnes

Évry-Courcouronnes

COLLOQUE

Autour de l'arrêt Blanco - 1873-2023

8fév.2023

Organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans, le Conseil d’Etat, l’IUF, le CMH et l’UPEC


Paris

Paris

COLLOQUE

Communauté, Métropoles et Santé

10nov.2022

Vers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?

Colloque organisé par le CRJP et le CEDETE - Université d'Orléans.


Orléans

Orléans

COLLOQUE

Les pouvoirs parlementaires et politiques en temps de crise et d’ex...

23sept.2022

Organisé par la section française de la CIHAE et le Comité d’histoire parlementaire et politique (CHPP), avec la Société française...


Paris

Paris

COLLOQUE

Les discours adressés au(x) pouvoir(s)

15juin2022

Colloque international organisé par Noëlline Castagnez, Laure Depretto, Aude Déruelle, Julien Véronèse - Université d'Orléans - POLEN


Orléans

Orléans

PARUTION

Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin

Le présent ouvrage aborde Orléans par le droit administratif, à l'ombre de Macarel et de Cormenin. Ccet ouvrage s'essaye à une...

  L'Epitoge
01 / 2022

COLLOQUE

Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" - II

12avr.2019

Organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans


Orléans

Orléans

CONFÉRENCE ET CYCLE

Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes”

22mars2018

Conférence organisée par Maxime Charité et Nolwenn Duclos, Attachés temporaire d’enseignement et de recherche et les doctorants du CRJP


Orléans

Orléans

COLLOQUE

Excès et droit public

14avr.2017

Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle...


Orléans

Orléans

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    L'excès de pouvoir négatif de l'administration, soutenue en 2021 à Orléans sous la direction de Florent Blanco, membres du jury : Pascale Gonod (Rapp.), Jacques Petit (Rapp.), François Priet, Bernard Stirn et Didier Truchet   

  • Nolwenn Duclos, L'excès de pouvoir négatif de l'administration, Mare & martin, 2024, Bibliothèque des thèses, 749 p.  

    La dichotomie entre excès de pouvoir positif et excès de pouvoir négatif est majoritairement étrangère à l'étude de l'excès de pouvoir administratif. En effet, contrairement à son pendant judiciaire, il n'est jamais présenté comme un concept susceptible de se dédoubler en fonction de la nature positive ou négative de l'illégalité commise. Cet ouvrage démontre que ce paradoxe résulte moins de l'absence d'une telle dualité, que de la prédominance d'une conception historiquement positive de l'excès de pouvoir administratif, qui ramène toute illégalité à un dépassement par l'autorité administrative des limites assignées à son pouvoir. L'exploration des cas d'ouverture du recours pour excès de pouvoir permet de constater qu'en filigrane des présentations traditionnelles, les illégalités sont nombreuses. Leur correction suppose la mise en oeuvre,par le juge administratif, de "pouvoirs positifs".qui doivent lui permettre d'agir positivement à destination de l'administration, ou directement sur l'acte administratif. Symptomatique des réflexions contemporaines qui traversent le contentieux administratif, l’étude de l’excès de pouvoir négatif de l’administration invite à une réflexion renouvelée sur la nature changeante des relations tissées par le juge avec l’administration, dont il assure le contrôle des actes, et le justiciable, aux attentes duquel il cherche à répondre.

    Nolwenn Duclos, Maxime Charité, Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français, L'Harmattan, 2024, Logiques juridiques, 272 p.  

    L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité. À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.

    Nolwenn Duclos, Maxime Charité, Fouad Eddazi (dir.), "Orléans par le droit administratif. À l'ombre de Macarel & Cormenin", Editions l'Epitoge, 2021, Collection L'unité du droit, 248 p. 

    Nolwenn Duclos, Maxime Charité (dir.), Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes », Éditions l’Épitoge, 2020, Collection L'Unité du droit, 134 p. 

    Nolwenn Duclos, La question constitutionnelle des primaires à l'élection présidentielle,, 2013, 119 p. 

  • Nolwenn Duclos, « La question prioritaire de constitutionnalité », in Noëlline Castagnez, Laure Depretto, Julien Véronèse (dir.), Les discours adressés au(x) pouvoir(s), Classiques Garnier, 2024, pp. 361-376 

    Nolwenn Duclos, « L'idée d'une recherche collective sur les "arrêts jumeaux" en droit administratif français », in Maxime Charité, Nolwenn Duclos (dir.), Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français, L'Harmattan, 2024, pp. 7-20 

    Nolwenn Duclos, « Le désistement devant le juge administratif de l'urgence », in Casimir Lamboni, Gildas De Souza (dir.), Regards croisés autour du désistement en droit processuel, Institut Universitaire Varenne., 2024, pp. 65-77 

    Nolwenn Duclos, « Les contrats locaux de santé métropolitains : entre recherche d’efficience et risque de concurrence des démarches territoriales de santé », in Pierre Allorant, Sylvain Dournel, Fouad Eddazi (dir.), Intercommunalité et santé. Un nouvel acteur de la santé publique ?, Mare & Martin, 2023, pp. 75-87 

    Nolwenn Duclos, « L'arrêt Blanco et ses jumeaux », in Florent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché (dir.), Autour de l'arrêt Blanco, 2023, pp. 83-93 

    Nolwenn Duclos, « La défense de l’usager berrichon face aux réformes administratives », in Allorant, Pierre, Bartout, Pascal, Treppoz Bruant, Armelle (dir.), Quel Berry pour demain ? Patrimoine, atouts, perspectives. Actes du colloque de Châteauroux des 18 et 19 janvier 2019, CREDI éditions, 2020, pp. 214-222 

  • Nolwenn Duclos, Maxime Charité, « Dynamique, pas dynamite », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°30, p. 1658   

    Nolwenn Duclos, « Le conseiller de la métropole de Lyon, un conseiller départemental comme les autres », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°5152, pp. 2-4 

    Nolwenn Duclos, « Ma thèse en 3000 signes : L'excès de pouvoir négatif de l'Administration », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°5, p. 13 

    Nolwenn Duclos, Maxime Charité, « La diversité des obstacles à la justiciabilité des actes réglementaires : l’exemple du décret relatif à l’allocation temporaire d’attente », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°3, pp. 48-51 

    Nolwenn Duclos, « Le  survivant désigné  : un excès de l’ordre de succession présidentielle américain ? », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2017, n°4, pp. 881-898 

    Nolwenn Duclos, « Faire avaler un bifteck à un ruminant. À propos de l’institutionnalisation des primaires en France », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2016, n°4, pp. 851-864 

  • Nolwenn Duclos, « Lumière sur les élections américaines », le 03 octobre 2024  

    Soirée organisée par la faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lyon 2, dans le cadre de la "Nuit du droit".

    Nolwenn Duclos, « Edmond David (1834-1913) », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par le Centre de recherche juridique Pothier, Faculté de droit, Université d'Orléans.

    Nolwenn Duclos, « Vide et droit public », le 12 octobre 2023  

    Colloque annuel de l'ADPL, organisé avec les facultés de droit de Julie-Marie Daubié et Jean Moulin, Lyon II et Lyon III, l’EDIEC, l'EDPL, le CERCRID, l’EVS et les Transversales

    Nolwenn Duclos, « Regards croisés autour du désistement en droit processuel », Regards croisés autour du désistement en droit processuel, Université Paris-Saclay, le 23 mars 2023  

    Journée d'étude organisée par le Centre de Recherche Léon Duguit sous la direction scientifique de Casimir Lamboni et Gildas De Souza

    Nolwenn Duclos, « Autour de l'arrêt Blanco - 1873-2023 », le 08 février 2023  

    Organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans, le Conseil d’Etat, l’IUF, le CMH et l’UPEC

    Nolwenn Duclos, « Communauté, Métropoles et Santé », le 09 novembre 2022  

    Colloque organisé par le CRJP et le CEDETE - Université d'Orléans.

    Nolwenn Duclos, « Les pouvoirs parlementaires et politiques en temps de crise et d’exception », Les pouvoirs parlementaires et politiques en temps de crise et d'exception, Paris, le 21 septembre 2022  

    Organisé par la section française de la CIHAE et le Comité d’histoire parlementaire et politique (CHPP), avec la Société française d’histoire politique, le laboratoire POLEN (Pouvoirs, lettres, normes) Université d’Orléans, le CEMMC – Université de Bordeaux Montaigne et le CMMC – Université de Nice Côte d’Azur

    Nolwenn Duclos, « Les discours adressés au(x) pouvoir(s) », le 13 juin 2022  

    Colloque international organisé par Noëlline Castagnez, Laure Depretto, Aude Déruelle, Julien Véronèse - Université d'Orléans - POLEN

    Nolwenn Duclos, « Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" - II », le 12 avril 2019  

    Organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans

    Nolwenn Duclos, « Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes” », le 22 mars 2018  

    Conférence organisée par Maxime Charité et Nolwenn Duclos, Attachés temporaire d’enseignement et de recherche et les doctorants du CRJP

    Nolwenn Duclos, « Le «survivant désigné»: un excès de l’ordre de succession présidentielle américain ? », Ier Colloque des doctorants en droit de l’université d’Orléans, Orléans, le 14 avril 2017  

    Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle et Julien Sordet, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche

    Nolwenn Duclos, « Le « survivant désigné » : un excès de l’ordre de succession présidentielle américain ? », Xe Congrès de l'Association Française de Droit Constitutionnel, Lille, le 22 juin 2017