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Présentation

Le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans est une équipe d’accueil (EA 1212) qui regroupe une centaine de chercheurs autour de thématiques fortes, ancrées dans la réalité contemporaine du droit. Laboratoire de recherche pluridisciplinaire, il est essentiellement composé de juristes relevant de trois sections différentes du C.N.U. (privatistes, publicistes et historiens du droit), auxquels s’ajoutent par ailleurs des sociologues et gestionnaires.

Issu de l’ancien Institut de Droit Economique et des Affaires, créé en 1976 à l’initiative du doyen Elie Alfandari, le Centre de Recherche Juridique Pothier a vu le jour, sous son appellation actuelle, en 1998. Ce changement de dénomination procédait alors du souhait d’élargir la recherche à d’autres thématiques que le droit des affaires. Cette pluridisciplinarité, qui fait aujourd’hui la force du laboratoire, s’est encore renforcée en 2014, à la suite de la fusion opérée avec le Laboratoire Collectivités Publiques, lui-même issu de l’ancien Laboratoire Collectivités Territoriales qui avait été créé en 1976. Elle permet une meilleure synergie entre les équipes orléanaises de recherche en droit privé, droit public, histoire du droit, gestion publique et sociologie.

La recherche collective au sein du C.R.J. Pothier est actuellement structurée autour de trois thèmes : Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité, Patrimoine(s) et La personne dans la cité.

Les recherches collectives menées sur les normes, qui ont contribué ces dernières années au rayonnement du laboratoire à travers l’émergence de ce que certains collègues, en France comme à l’étranger, appellent « l’Ecole d’Orléans », ont en particulier donné lieu, sous la houlette de Catherine Thibierge, à plusieurs ouvrages substantiels (« La Force normative. Naissance d’un concept », publié en 2009, et « La densification normative. Découverte d’un processus », paru en 2013). Le thème central et fédérateur de la normativité fait par ailleurs l’objet de projets collectifs en cours et de travaux individuels.

Les thématiques « Patrimoine(s) » et « Personne dans la cité », plus émergentes, sont également nourries par les recherches individuelles de membres du laboratoire et l’organisation régulière de manifestations scientifiques, de nature à en favoriser l’essor.

Résolument enraciné dans son environnement institutionnel, le CRJ Pothier s’attache par ailleurs à nouer des partenariats solides avec des laboratoires français (par ex. : IRDA, Paris XIII ; CEPRISCA, Amiens) et des Universités et centres de recherche étrangers (par ex. : Cracovie, Pologne ; Macerata, Italie ; Saragosse, Espagne).

Axes & Thèmes de recherche

Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité

Patrimoine(s)

La personne dans la cité

Coordonnées

Centre de Recherche Juridique Pothier

Rue de Blois
45067 Orléans


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Enseignants-chercheurs

Droit privé et sciences criminelles

Professeurs

Maîtres de conférences

Pierre-Yves Charpentier

Pierre-Yves Charpentier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Stéphane Charpentier

Stéphane Charpentier

Maître de conférences en détachement
Droit privé et sciences criminelles
Damien Chenu

Damien Chenu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Nathalie Dion

Nathalie Dion

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Nicolas Hoffschir

Nicolas Hoffschir

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Sandie Lacroix de Sousa

Sandie Lacroix de Sousa

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Carine Laurent-Boutot

Carine Laurent-Boutot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Sabrina Le Normand-Caillère

Sabrina Le Normand-Caillère

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Odile Levannier-Gouêl

Odile Levannier-Gouêl

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Marie-Luce Mariani

Marie-Luce Mariani

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Benjamin Mathieu

Benjamin Mathieu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Stéphanie Mauclair

Stéphanie Mauclair

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Abdoulaye Mbotaingar

Abdoulaye Mbotaingar

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Flore Moreau

Flore Moreau

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Aurélia Piacitelli-Guedj

Aurélia Piacitelli-Guedj

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Matthieu Robineau

Matthieu Robineau

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Renaud Rolland

Renaud Rolland

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Cyril Sintez

Cyril Sintez

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Catherine Vincent

Catherine Vincent

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles

Professeurs associés

Droit public

Professeurs

Maîtres de conférences

Histoire du droit et des institutions

Professeurs

Maîtres de conférences



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Nicolas Haupais, « Commentaire de l’article 12 du Statut de Rome, conditions préalables à l’exercice de la compétence », in Fernandez, Julian, Pacreau, Xavier, Ubeda-Saillard, Muriel (dir.), Statut de Rome de la Cour pénale internationale : commentaire article par article, Paris, Éditions A. Pedone, 2019, pp. 747-774

Nicolas Haupais, « Dieu, religions et droit international », in Chaumette, Anne-Laure, Haupais, Nicolas (dir.), Religion et droit international : actes du colloque [tenu] à l'Université Paris Nanterre, 13 octobre 2016 / organisé par le Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans et le Centre de droit international de l'Université Paris Nanterre, Paris, Editions A. Pedone, 2019, pp. 11-32

Renaud Rolland, « Définir la religion : juristes et sociologues », in J. Baubérot, Ph. Portier, J.-P. Willaime (dir.), La sécularisation en question. Religions et laïcités au prisme des sciences sociales, Paris, Classiques Garnier, 2019, pp. 599-612

Nathalie Dion, « En guise d’entremets : les Incredible Edible ! », in Géraldine Goffaux Callebaut (dir.), Droit(s) et Gastronomie, Paris, Mare & Martin, 2019, p. 179 (Colloque organisé par l'Institut pour un droit attractif (IRDA) ; le Centre de recherche juridique Pothier et la Bibliothèque nationale de France le 17 novembre 2017 à Paris)

Matthieu Robineau, « Formalisme de la clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie : la deuxième Chambre civile exige l’information de l’assureur », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2019, p. 1279

Renaud Rolland, « Georges Sorel : "les corps judiciaires" et la révolution prolétarienne », in Patrick Charlot, Karen Fiorentino (dir.), Justice, justices. Études en hommage à Jean-Jacques Clère, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2019, pp. 367-381

Renaud Rolland, « Introduction aux textes constitutionnels et politiques de Simone Weil », in Robert Chenavier (dir.), Oeuvres complètes. Écrits de New-York et de Londres, Paris, Gallimard, 2019, p. NC

Fouad Eddazi, « La confidentialité des données des fichiers de police », in Émilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police, Bayonne, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 265

Catherine Vincent, « La seule inscription au répertoire SIRENE ne fait pas présumer l'activité indépendante », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2019, pp. 18-20

Pierre-François Laval, « Les biens étrangers en France », in Cahin, Gérard, Poirat, Florence, Szurek, Sandra (dir.), La France et la condition internationale des personnes et des biens, Paris, Editions A. Pedone, 2019, pp. 373-[392] (Actes des 3 journées d'études organisées les 12 décembre 2014, 12 juin 2015 et 24 mai 2016, à l'Université Panthéon-Assas et à la Faculté Jean-Monnet de l'Université Paris-Sud-Paris-Saclay, par l'Institut des hautes études internationales, Université Panthéon-Assas et l'Institut d'études de droit public, Université Paris Sud.)

Sabrina Le Normand-Caillère, « Note sous Conseil d'État, neuvième-dixième Chambres réunies, 30 mai 2018, requête numéro 402447 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Sabrina Le Normand-Caillère, « Note sous Conseil d'État, troisième et huitième Chambres, 22 mai 2017, requête numéro 396945 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Sabrina Le Normand-Caillère, « Note sous Loi numéro 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, Journal officiel numéro 0302 du 30 décembre 2018 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Nathalie Dion, « Préface », in Jacqueline Guittard et Emeric Nicolas (dir.), Barthes face à la Norme, Paris, Mare & Martin, 2019, p. 15

Matthieu Robineau, « Récupération par la CARSAT de l’allocation de solidarité aux personnes âgées versée au souscripteur d’un contrat d'assurance vie : indifférence de l’autorisation du juge des tutelles de souscrire le contrat », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 56, 2018, p. NC (act. jur.)

Matthieu Robineau, « Assurance vie : à la recherche de l’héritier bénéficiaire du contrat », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 55, 2018, p. NC (act. jur.)

Matthieu Robineau, « Mise en œuvre de la clause bénéficiaire désignant les héritiers en présence d'un testament. », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 48, 2018, p. 1348

Renaud Rolland, « Quel libéral était Laboulaye ? », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, N° 47, 2018, pp. 33-58

Benjamin Mathieu, « L'office du juge de l'homologation d'une transaction : du nouveau ? », Recueil Dalloz, N° 40, 2018, p. 2220

Matthieu Robineau, « L'héritier bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie: entre volonté présumée et volonté recherchée de l'assuré », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 15, 2018, p. 1159

Florent Blanco, « La redécouverte du recours en interprétation des jugements sur renvoi de l'autorité judiciaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2018, p. 736

Garance Cattalano-Cloarec, « La validité du contrat », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2018, p. 257

Matthieu Robineau, « Récupération de l'allocation de solidarité aux personnes âgées contre le bénéficiaire du contrat d'assurance-vie autorisé par le juge des tutelles : une solution contrastée », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 6, 2018, pp. 292-297

Fouad Eddazi, « Documents d'urbanisme et enjeux énergie-climat : quelles possibilités d'intégration ? », Revue Internationale d’Urbanisme, N° 5, 2018, p. NC

Garance Cattalano-Cloarec, « Peut-on louer de l'argent ? », Actualité juridique. Contrat, N° 5, 2018, p. 210

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.