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Présentation

Le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans est une équipe d’accueil (EA 1212) qui regroupe une centaine de chercheurs autour de thématiques fortes, ancrées dans la réalité contemporaine du droit. Laboratoire de recherche pluridisciplinaire, il est essentiellement composé de juristes relevant de trois sections différentes du C.N.U. (privatistes, publicistes et historiens du droit), auxquels s’ajoutent par ailleurs des sociologues et gestionnaires.

Issu de l’ancien Institut de Droit Economique et des Affaires, créé en 1976 à l’initiative du doyen Elie Alfandari, le Centre de Recherche Juridique Pothier a vu le jour, sous son appellation actuelle, en 1998. Ce changement de dénomination procédait alors du souhait d’élargir la recherche à d’autres thématiques que le droit des affaires. Cette pluridisciplinarité, qui fait aujourd’hui la force du laboratoire, s’est encore renforcée en 2014, à la suite de la fusion opérée avec le Laboratoire Collectivités Publiques, lui-même issu de l’ancien Laboratoire Collectivités Territoriales qui avait été créé en 1976. Elle permet une meilleure synergie entre les équipes orléanaises de recherche en droit privé, droit public, histoire du droit, gestion publique et sociologie.

La recherche collective au sein du C.R.J. Pothier est actuellement structurée autour de trois thèmes : Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité, Patrimoine(s) et La personne dans la cité.

Les recherches collectives menées sur les normes, qui ont contribué ces dernières années au rayonnement du laboratoire à travers l’émergence de ce que certains collègues, en France comme à l’étranger, appellent « l’Ecole d’Orléans », ont en particulier donné lieu, sous la houlette de Catherine Thibierge, à plusieurs ouvrages substantiels (« La Force normative. Naissance d’un concept », publié en 2009, et « La densification normative. Découverte d’un processus », paru en 2013). Le thème central et fédérateur de la normativité fait par ailleurs l’objet de projets collectifs en cours et de travaux individuels.

Les thématiques « Patrimoine(s) » et « Personne dans la cité », plus émergentes, sont également nourries par les recherches individuelles de membres du laboratoire et l’organisation régulière de manifestations scientifiques, de nature à en favoriser l’essor.

Résolument enraciné dans son environnement institutionnel, le CRJ Pothier s’attache par ailleurs à nouer des partenariats solides avec des laboratoires français (par ex. : IRDA, Paris XIII ; CEPRISCA, Amiens) et des Universités et centres de recherche étrangers (par ex. : Cracovie, Pologne ; Macerata, Italie ; Saragosse, Espagne).

Axes & Thèmes de recherche

Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité

Patrimoine(s)

La personne dans la cité

Coordonnées

Centre de Recherche Juridique Pothier

Rue de Blois
45067 Orléans


Visiter le site internet

Enseignants-chercheurs

Droit privé et sciences criminelles

Professeurs

Maîtres de conférences

Pierre-Yves Charpentier

Pierre-Yves Charpentier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Stéphane Charpentier

Stéphane Charpentier

Maître de conférences en détachement
Droit privé et sciences criminelles
Damien Chenu

Damien Chenu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Nathalie Dion

Nathalie Dion

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Nicolas Hoffschir

Nicolas Hoffschir

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Sandie Lacroix de Sousa

Sandie Lacroix de Sousa

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Carine Laurent-Boutot

Carine Laurent-Boutot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Sabrina Le Normand-Caillère

Sabrina Le Normand-Caillère

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Odile Levannier-Gouêl

Odile Levannier-Gouêl

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Marie-Luce Mariani

Marie-Luce Mariani

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Benjamin Mathieu

Benjamin Mathieu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Stéphanie Mauclair

Stéphanie Mauclair

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Abdoulaye Mbotaingar

Abdoulaye Mbotaingar

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Flore Moreau

Flore Moreau

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Aurélia Piacitelli-Guedj

Aurélia Piacitelli-Guedj

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Matthieu Robineau

Matthieu Robineau

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Renaud Rolland

Renaud Rolland

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Cyril Sintez

Cyril Sintez

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Catherine Vincent

Catherine Vincent

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles

Professeurs associés

Droit public

Professeurs

Maîtres de conférences

Histoire du droit et des institutions

Professeurs

Maîtres de conférences

Articles

Sandie Lacroix de Sousa, « Chronique du droit des biens (juillet - décembre 2020) », Revue Lamy Droit civil, N° 189, 2021, pp. 43-47

Sandie Lacroix de Sousa, « La compliance au service de la lutte anti-blanchiment d'argent », Revue du Groupe de recherches actions sur la criminalité organisée (GRASCO), N° 32, 2021, pp. 44-50

Sandie Lacroix de Sousa, « L’obligation aux dettes sociales de l’associé d’une SCI en liquidation judiciaire », •Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), N° 18, 2021, pp. 13-14

Sandie Lacroix de Sousa et Jacques Mestre, « La signature en droit français », Signatures internationales, N° 1, 2021, pp. 96-102

Alexis Zarca, « Examens », in P. Bertoni et R. Matta-Duvignau (Dir.) (dir.), Dictionnaire du droit de l'éducation, Mare et Martin, 2021, p. NC

Alexis Zarca, « Harcèlement sexuel », in C. Boyer-Capelle et D. Tharaud (dir.) (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L'Harmattan, 2021, p. NC

Voir plus

Pierre Serrand, « La garantie normative, entre juridiction et administration : contribution à une distinction entre garantie de la juridicité de la norme et garantie de son effectivité », in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative : exploration d'une notion fonction, Paris, Mare & Martin, 2021, p. NC

Tristan Pouthier, « La révocation populaire des élus dans la théorie constitutionnelle jacobine, de Robespierre à Louis Blanc : itinéraire d'une procédure introuvable », C.-E. Sénac (dir.), La révocation populaire des élu-e-s, 2021, p. NC

Sandie Lacroix de Sousa, « Le Compliance Officer et la gestion des risques juridiques en temps de crise », L’éthique à l’épreuve de la crise, Le Mans, L'Epitoge, 2021, p. NC

Sandie Lacroix de Sousa, « Les sociétés face au RGPD : les enjeux de la compliance », Revue des Sociétés, 2021, p. NC

Tristan Pouthier, « Les sources théologiques de la théorie de l'institution de Maurice Hauriou. L'institution dans "La science sociale traditionnelle », in E. Djordjevic, S. Tortorella, M. Unger (dir.), (dir.), Les équivoques de l’institution. Normes, individu et pouvoir, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 97-125

Tristan Pouthier, « Léon Duguit et la genèse de la garantie normative », C. Thibierge (dir.), La garantie normative, Mare & Martin, 2021, p. NC

Tristan Pouthier, « Une réception du droit naturel krausiste en France : Édouard Laboulaye », Oscar Ferreira (dir.), Krausisme juridique et politique en Europe. Droit et politique au service de l'idéal de l'Humanité, 2021, p. NC

Sandie Lacroix de Sousa, « Le juge, l’intérêt social et les abus de droit de vote de l’associé », in Vanessa Barbé, Cédric Guillerminet, Stéphanie Mauclair (dir.), La notion d’intérêt(s) en droit, Bayonne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, N° 112, 2020, pp. 201-213

François Priet, « Le plan local d'urbanisme, vingt ans après », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2020, p. 2411

François Priet, « De la lisibilité de l'action de l'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2020, p. 1873

Florent Blanco, « Les référés au fond de la loi du 30 juin 2000 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2020, p. 1336

Sandie Lacroix de Sousa, « Transmission de parts sociales de SCI : situation de l’héritier non agrée », •Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), N° 17, 2020, p. 13

Jacques Ferstenbert, « Le référent déontologue dans les collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2020, p. 783

Patrice Hoang, « L'aménagement contractuel d'un droit réel de jouissance spéciale sur les droits sociaux : quelles sont les véritables limites ? », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 663

Catherine Vincent, « Les droits réels immobiliers de jouissance spéciale à l'épreuve du droit des entreprises en difficulté », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 670

Sandie Lacroix de Sousa, « Le renouveau technologique du dispositif Know Your Customer », Revue de droit bancaire et financier, N° 6, 2020, pp. 28-32

Alexis Zarca et Nicole Maggi-Germain, « Controverse : L'importation des techniques du droit du travail en droit de la fonction publique : vices ou vertus ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, p. 302

Alexis Zarca, « Mutation des universitaires et impartialité du jury : les voies impénétrables du Conseil d'État, comm. CE, 29 mai 2020, n°424367, Mme A. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2020, p. 244

Sandie Lacroix de Sousa, « Le choix de la structure sociétaire pour la location meublée », Ingénierie patrimoniale, N° 4, 2020, p. NC

Alexis Zarca, « Caractérisation de la religiosité d'une barbe : le salutaire recadrage du Conseil d'État, comm. CE, 12 février 2020, n°418299, M. A. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2020, p. 166

Sandie Lacroix de Sousa, « Des limites à l’ingénierie sociétaire », Ingénierie patrimoniale, N° 2, 2020, pp. 98-103

Alexis Zarca, « Transformation de CDD en CDI : la puissance de développement de la théorie de l'employeur véritable, comm. CE, 9 octobre 2019, n°422874, CNRS », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2020, p. 72

Jacques Leroy, Jean-Pierre Marguénaud et Florence Burgat, « La personnalité animale », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 28

Pierre Serrand, « Injusticiabilité et souveraineté », in Calzolaio, Ermanno, Lacchè, Luigi (dir.), Justice and unjusticiability : perspectives and issues between history and comparison, Zurich, LIT Verlag, 2020, pp. 115-134

Sandie Lacroix de Sousa, « L'ingénierie patrimoniale confrontée au blanchiment d'argent et au financement du terrorisme : éthique 2.0 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2020, p. 741

Pierre Serrand, « La décision en droit et contentieux administratifs français », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell'intelligenza artificiale, Milano, Wolters Kluwer|CEDAM, 2020, pp. 119-135

Wojciech Zagorski, « Law as Set of Decisions. On Merits and Dangers of Legal Realism Through the Prism of Big Data », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell’intelligenza artificiale, Milano, Wolters Kluwer|[Padova] CEDAM, 2020, pp. 175-183

Catherine Vincent, « Les recours en matière de plans : », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2020, pp. 22-26

Nicolas Haupais, « Légiférer sur l’inconnu. A propos des systèmes d’armes létaux autonomes », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell'intelligenza artificiale, Padova, CEDAM, 2020, pp. 57-76

Sandie Lacroix de Sousa, « L’ingénierie patrimoniale aux prises avec la compliance », in Sandie Lacroix-de Sousa, Matthieu Robineau (dir.), L’ingénierie patrimoniale, Paris, LexisNexis, 2020, pp. 231-243

Alexis Zarca, « L’instrumentation des déontologies de l’activité professionnelle », in A. Zarca (dir.) (dir.), Les outils au service de la déontologie : Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise, Dalloz, 2020, p. NC

Pierre Allorant, Franck Guérit et Sylvain Dournel, « Orléans : faire la métropole "intense" ? », La gouvernance des métropoles et des régions urbaines. Des réformes institutionnelles aux coopérations territoriales., Lyon, Plan Urbanisme Construction Architecture, 2020, p. NC

Nicolas Haupais, « La dissuasion française entre force et droit », in Haupais, Nicolas (dir.), La France et l'arme nucléaire au XXIe siècle, Paris, CNRS Editions, N° 13, 2019, p. NC

Benjamin Mathieu, Thibault Voron, Caroline Gronnier, Arnaud Pasquer, Jérémie Thereaux, Johan Gagnière, Gil Lebreton, Bernard Meunier, Denis Collet, Guillaume Piessen, François Paye, Jean Pierre Arnaud, Jean Michel Balon, Frank Bonnetain, Frederic Borie, Dorothée Brachet, Cécile Brigand, Nicolas Carrère, Xavier Benoit d'Journo, Pierre Dechelotte, Jean Robert Delpero, Abdenaceur Dhari, Sylvain Fabre, Manuel Fernandez, Renaud Flamein, Brigitte Gillet, Aude Glaise, Olivier Glehen, Diane Goéré, Marie Guilbert, Jérôme Guiramand, Mohamed Hebbar, Noël Huten, Emmanuelle Leteurtre, Kevin Kraft, Damien Louis, Jean Yves Mabrut, Sophie Michalak, Francis Michot, Bertrand Millat, Jérémie Lefèvre, Fédérique Peschaud, Denis Pezet, Virginie Pichot-Delahaye, Marc Pocard, Ariane Poisson, Michel Prudhomme, Jean-Marc Régimbeau, Timothée Thiébot, Pascal- Alexandre Thomas, Basile Tsilividis et Florence Vandois, « Adenocarcinoma of the oesophagogastric junction Siewert II: An oesophageal cancer better cured with total gastrectomy », EJSO - European Journal of Surgical Oncology, N° 12, 2019, pp. 2473-2481

Stéphanie Mauclair, « De l'intérêt à agir des héritiers en reprise de l'instance engagée par le majeur protégé », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 9, 2019, p. 26

Stéphanie Mauclair, « Des conséquences de la révocation du mandat de protection future », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 9, 2019, p. 27

Matthieu Robineau, « Assurance vie et régime de communauté : le sort du contrat co-souscrit par des époux à la suite du premier décès », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 8, 2019, pp. 34-38

Géraldine Goffaux Callebaut et Alice Barbet-Massin, « Blockchain et marché de l'art », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2019, p. 324

Fouad Eddazi, « Compteurs Linky : le juge administratif et les plaintes des communes auprès de la CNIL », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 402

Stéphanie Mauclair, « De la révocation par le juge d'un mandat de protection future attentatoire aux intérêts du mandant », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 6, 2019, p. 24

Alexis Zarca, « Juridiction administrative spécialisée et office du juge de l'exécution en cassation : de quelques effets pervers, », comm. CE, 27 février 2019, n°422164, M. B », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2019, p. 303

Anastasia Sotiropoulou et Stéphanie Ligot, « Legal Challenges of Cryptocurrencies : Isn’t It Time to Regulate the Intermediaries? », European Company and Financial Law Review, N° 5, 2019, pp. 652-676

Alexis Zarca, « Contractualisation(s) et transformation de la fonction publique : de la sédimentation à la disruption, Trib. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2019, p. 125

Matthieu Robineau, « Changements climatiques et assurance », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, N° 2, 2019, pp. 147-168

Stéphanie Mauclair, « La nécessaire autorisation du juge pour l’ouverture, la modification ou la clôture des comptes du curatélaire », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 2, 2019, p. 23

Conférence des Doyens
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