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Centre de Recherche Juridique Pothier

CRJP EA 1212


Présentation

Le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans est une équipe d’accueil (EA 1212) qui regroupe une centaine de chercheurs autour de thématiques fortes, ancrées dans la réalité contemporaine du droit. Laboratoire de recherche pluridisciplinaire, il est essentiellement composé de juristes relevant de trois sections différentes du C.N.U. (privatistes, publicistes et historiens du droit), auxquels s’ajoutent par ailleurs des sociologues et gestionnaires.

Issu de l’ancien Institut de Droit Economique et des Affaires, créé en 1976 à l’initiative du doyen Elie Alfandari, le Centre de Recherche Juridique Pothier a vu le jour, sous son appellation actuelle, en 1998. Ce changement de dénomination procédait alors du souhait d’élargir la recherche à d’autres thématiques que le droit des affaires. Cette pluridisciplinarité, qui fait aujourd’hui la force du laboratoire, s’est encore renforcée en 2014, à la suite de la fusion opérée avec le Laboratoire Collectivités Publiques, lui-même issu de l’ancien Laboratoire Collectivités Territoriales qui avait été créé en 1976. Elle permet une meilleure synergie entre les équipes orléanaises de recherche en droit privé, droit public, histoire du droit, gestion publique et sociologie.

La recherche collective au sein du C.R.J. Pothier est actuellement structurée autour de trois thèmes : Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité, Patrimoine(s) et La personne dans la cité.

Les recherches collectives menées sur les normes, qui ont contribué ces dernières années au rayonnement du laboratoire à travers l’émergence de ce que certains collègues, en France comme à l’étranger, appellent « l’Ecole d’Orléans », ont en particulier donné lieu, sous la houlette de Catherine Thibierge, à plusieurs ouvrages substantiels (« La Force normative. Naissance d’un concept », publié en 2009, et « La densification normative. Découverte d’un processus », paru en 2013). Le thème central et fédérateur de la normativité fait par ailleurs l’objet de projets collectifs en cours et de travaux individuels.

Les thématiques « Patrimoine(s) » et « Personne dans la cité », plus émergentes, sont également nourries par les recherches individuelles de membres du laboratoire et l’organisation régulière de manifestations scientifiques, de nature à en favoriser l’essor.

Résolument enraciné dans son environnement institutionnel, le CRJ Pothier s’attache par ailleurs à nouer des partenariats solides avec des laboratoires français (par ex. : IRDA, Paris XIII ; CEPRISCA, Amiens) et des Universités et centres de recherche étrangers (par ex. : Cracovie, Pologne ; Macerata, Italie ; Saragosse, Espagne).

Axes & Thèmes de recherche

Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité

Patrimoine(s)

La personne dans la cité

Coordonnées

Centre de Recherche Juridique Pothier

Rue de Blois
45067 Orléans


Visiter le site internet

Enseignants-chercheurs

Droit privé et sciences criminelles

Professeurs

Maîtres de conférences

Pierre-Yves Charpentier

Pierre-Yves Charpentier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Stéphane Charpentier

Stéphane Charpentier

Maître de conférences en détachement
Droit privé et sciences criminelles
Damien Chenu

Damien Chenu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Nathalie Dion

Nathalie Dion

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Nicolas Hoffschir

Nicolas Hoffschir

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Sandie Lacroix de Sousa

Sandie Lacroix de Sousa

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Carine Laurent-Boutot

Carine Laurent-Boutot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Sabrina Le Normand-Caillère

Sabrina Le Normand-Caillère

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Odile Levannier-Gouêl

Odile Levannier-Gouêl

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Marie-Luce Mariani

Marie-Luce Mariani

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Benjamin Mathieu

Benjamin Mathieu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Stéphanie Mauclair

Stéphanie Mauclair

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Abdoulaye Mbotaingar

Abdoulaye Mbotaingar

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Flore Moreau

Flore Moreau

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Aurélia Piacitelli-Guedj

Aurélia Piacitelli-Guedj

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Matthieu Robineau

Matthieu Robineau

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Renaud Rolland

Renaud Rolland

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Cyril Sintez

Cyril Sintez

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Catherine Vincent

Catherine Vincent

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles

Professeurs associés

Droit public

Professeurs

Maîtres de conférences

Histoire du droit et des institutions

Professeurs

Maîtres de conférences

Articles

Tristan Pouthier, « Les sources théologiques de la théorie de l'institution de Maurice Hauriou. L'institution dans "La science sociale traditionnelle », in E. Djordjevic, S. Tortorella, M. Unger (dir.), (dir.), Les équivoques de l’institution. Normes, individu et pouvoir, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 97-125

François Priet, « Le plan local d'urbanisme, vingt ans après », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2020, p. 2411

François Priet, « De la lisibilité de l'action de l'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2020, p. 1873

Florent Blanco, « Les référés au fond de la loi du 30 juin 2000 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2020, p. 1336

Jacques Ferstenbert, « Le référent déontologue dans les collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2020, p. 783

Patrice Hoang, « L'aménagement contractuel d'un droit réel de jouissance spéciale sur les droits sociaux : quelles sont les véritables limites ? », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 663

Voir plus

Catherine Vincent, « Les droits réels immobiliers de jouissance spéciale à l'épreuve du droit des entreprises en difficulté », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 670

Alexis Zarca, « Controverse : L'importation des techniques du droit du travail en droit de la fonction publique : vices ou vertus ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, p. 302

Alexis Zarca, « Mutation des universitaires et impartialité du jury : les voies impénétrables du Conseil d'État », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2020, p. 244

Alexis Zarca, « Caractérisation de la religiosité d'une barbe : le salutaire recadrage du Conseil d'État », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2020, p. 166

Alexis Zarca, « Transformation de CDD en CDI : la puissance de développement de la théorie de l'employeur véritable », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2020, p. 72

Jacques Leroy, « La personnalité animale », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 28

Catherine Vincent, « Les recours en matière de plans : », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2020, pp. 22-26

Nicolas Haupais, « Légiférer sur l’inconnu. A propos des systèmes d’armes létaux autonomes », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell'intelligenza artificiale, Padova, CEDAM, 2020, pp. 57-76

Pierre Allorant, « Orléans : faire la métropole "intense" ? », La gouvernance des métropoles et des régions urbaines. Des réformes institutionnelles aux coopérations territoriales., Lyon, Plan Urbanisme Construction Architecture, 2020, p. NC

Nicolas Haupais, « La dissuasion française entre force et droit », in Haupais, Nicolas (dir.), La France et l'arme nucléaire au XXIe siècle, Paris, CNRS Editions, N° 13, 2019, p. NC

Benjamin Mathieu, « Adenocarcinoma of the oesophagogastric junction Siewert II: An oesophageal cancer better cured with total gastrectomy », EJSO - European Journal of Surgical Oncology, N° 12, 2019, pp. 2473-2481

Stéphanie Mauclair, « De l'intérêt à agir des héritiers en reprise de l'instance engagée par le majeur protégé », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 9, 2019, p. 26

Stéphanie Mauclair, « Des conséquences de la révocation du mandat de protection future », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 9, 2019, p. 27

Matthieu Robineau, « Assurance vie et régime de communauté : le sort du contrat co-souscrit par des époux à la suite du premier décès », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 8, 2019, pp. 34-38

Géraldine Goffaux Callebaut, « Blockchain et marché de l'art », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2019, p. 324

Fouad Eddazi, « Compteurs Linky : le juge administratif et les plaintes des communes auprès de la CNIL », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 402

Stéphanie Mauclair, « De la révocation par le juge d'un mandat de protection future attentatoire aux intérêts du mandant », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 6, 2019, p. 24

Alexis Zarca, « Juridiction administrative spécialisée et office du juge de l'exécution en cassation : de quelques effets pervers », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2019, p. 303

Anastasia Sotiropoulou, « Legal Challenges of Cryptocurrencies : Isn’t It Time to Regulate the Intermediaries? », European Company and Financial Law Review, N° 5, 2019, pp. 652-676

Alexis Zarca, « Contractualisation(s) et transformation de la fonction publique : de la sédimentation à la disruption », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2019, p. 125

Matthieu Robineau, « Changements climatiques et assurance », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, N° 2, 2019, pp. 147-168

Stéphanie Mauclair, « La nécessaire autorisation du juge pour l’ouverture, la modification ou la clôture des comptes du curatélaire », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 2, 2019, p. 23

Matthieu Robineau, « Les contrats d’assurance vie luxembourgeois, entre faux semblants et vrais atouts », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 2, 2019, pp. 7-13

Nicolas Haupais, « La Russie face aux questions séparatistes », Revue Générale de Droit International Public, N° 1, 2019, pp. 51-69

Catherine Vincent, « Autorité de chose jugée, jugement arrêtant la cession et transfert des sûretés », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2019, pp. 44-46

Nicolas Haupais, « Commentaire de l’article 12 du Statut de Rome, conditions préalables à l’exercice de la compétence », in Fernandez, Julian, Pacreau, Xavier, Ubeda-Saillard, Muriel (dir.), Statut de Rome de la Cour pénale internationale : commentaire article par article, Paris, Éditions A. Pedone, 2019, pp. 747-774

Nicolas Haupais, « Dieu, religions et droit international », in Chaumette, Anne-Laure, Haupais, Nicolas (dir.), Religion et droit international : actes du colloque [tenu] à l'Université Paris Nanterre, 13 octobre 2016 / organisé par le Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans et le Centre de droit international de l'Université Paris Nanterre, Paris, Editions A. Pedone, 2019, pp. 11-32

Renaud Rolland, « Définir la religion : juristes et sociologues », in J. Baubérot, Ph. Portier, J.-P. Willaime (dir.), La sécularisation en question. Religions et laïcités au prisme des sciences sociales, Paris, Classiques Garnier, 2019, pp. 599-612

Nathalie Dion, « En guise d’entremets : les Incredible Edible ! », in Géraldine Goffaux Callebaut (dir.), Droit(s) et Gastronomie, Paris, Mare & Martin, 2019, p. 179

Matthieu Robineau, « Formalisme de la clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie : la deuxième Chambre civile exige l’information de l’assureur », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2019, p. 1279

Renaud Rolland, « Georges Sorel : "les corps judiciaires" et la révolution prolétarienne », in Patrick Charlot, Karen Fiorentino (dir.), Justice, justices. Études en hommage à Jean-Jacques Clère, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2019, pp. 367-381

Renaud Rolland, « Introduction aux textes constitutionnels et politiques de Simone Weil », in Robert Chenavier (dir.), Oeuvres complètes. Écrits de New-York et de Londres, Paris, Gallimard, 2019, p. NC

Julien Thomas, « L'identification des partis politiques », Les Cahiers du ForInCIP n° 4 : Les partis politiques (dir. Jean-Philippe Derosier), Paris, LexisNexis, 2019, pp. 5-14

Fouad Eddazi, « La confidentialité des données des fichiers de police », in Émilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police, Bayonne, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 265

Catherine Vincent, « La seule inscription au répertoire SIRENE ne fait pas présumer l'activité indépendante », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2019, pp. 18-20

Pierre-François Laval, « Les biens étrangers en France », in Cahin, Gérard, Poirat, Florence, Szurek, Sandra (dir.), La France et la condition internationale des personnes et des biens, Paris, Editions A. Pedone, 2019, pp. 373-[392]

Tristan Pouthier, « Léon Duguit et la genèse de la garantie normative », C. Thibierge (dir.), La garantie normative, 2019, p. NC

Sabrina Le Normand-Caillère, « Note sous Conseil d'État, neuvième-dixième Chambres réunies, 30 mai 2018, requête numéro 402447 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Sabrina Le Normand-Caillère, « Note sous Conseil d'État, troisième et huitième Chambres, 22 mai 2017, requête numéro 396945 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Sabrina Le Normand-Caillère, « Note sous Loi numéro 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, Journal officiel numéro 0302 du 30 décembre 2018 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Nathalie Dion, « Préface », in Jacqueline Guittard et Emeric Nicolas (dir.), Barthes face à la Norme, Paris, Mare & Martin, 2019, p. 15

Julien Thomas, « Un statut pour les élus et collaborateurs d'élus ? », L'avenir du statut général de la fonction publique (dir. Arnaud Haquet et Benoît Camguilhem), Paris, Fondation Varenne, 2019, p. NC

Matthieu Robineau, « Récupération par la CARSAT de l’allocation de solidarité aux personnes âgées versée au souscripteur d’un contrat d'assurance vie : indifférence de l’autorisation du juge des tutelles de souscrire le contrat », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 56, 2018, p. NC

Matthieu Robineau, « Assurance vie : à la recherche de l’héritier bénéficiaire du contrat », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 55, 2018, p. NC

Matthieu Robineau, « Mise en œuvre de la clause bénéficiaire désignant les héritiers en présence d'un testament. », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 48, 2018, p. 1348

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.