Alexis Zarca, « Examens », in P. Bertoni et R. Matta-Duvignau (Dir.) (dir.), Dictionnaire du droit de l'éducation, Mare et Martin, 2021, p. NC
Alexis Zarca, « Harcèlement sexuel », in C. Boyer-Capelle et D. Tharaud (dir.) (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L'Harmattan, 2021, p. NC
Julie Teyssedre, « L'Union européenne et la coordination du déploiement des applications mobiles de traçage des contacts : une stratégie efficace ? », in N.De Grove-Valdeyron (dir.) (dir.), Santé et produits de santé. Regards de la jeune doctrine. Chaire DESAPS 2017-2021, 2021, p. 49
Pierre Serrand, « La garantie normative, entre juridiction et administration : contribution à une distinction entre garantie de la juridicité de la norme et garantie de son effectivité », in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative : exploration d'une notion fonction, Paris, Mare & Martin, 2021, p. NC
Tristan Pouthier, « La révocation populaire des élus dans la théorie constitutionnelle jacobine, de Robespierre à Louis Blanc : itinéraire d'une procédure introuvable », in C.-E. Sénac (dir.), (dir.), La révocation populaire des élus, Mare&Martin, 2021, pp. 33-58
Pierre Allorant, « Le Berry et l'Orléanais au regard de l'administration préfectorale. "Choses vues" à travers les rapports, inspections, tournées et conférences (1800-1960) », in Delouis, Anne Friederike (dir.), Voyages au centre de la France : l'identité d'une région au regard de ses visiteurs (XVIe-XXe siècle). Actes du colloque international, Orléans 15 et 16 octobre 2015, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2021, pp. 189-200
Sandie Lacroix de Sousa, « Le Compliance Officer et la gestion des risques juridiques en temps de crise », L’éthique à l’épreuve de la crise, Le Mans, L'Epitoge, 2021, p. NC
Julie Teyssedre, « Le Conseil d'État, un juge particulier de droit commun du droit de l'Union européenne », in M. Blanquet et J. Teyssedre (dir.) (dir.), Cohérence et pluralité du contentieux administratif européen, Cahiers Jean Monnet, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2021, p. 19
Julie Teyssedre, « Le droit de l'Union européenne de la protection des données dans le prétoire du Conseil d'Etat : quels enjeux ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, p. NC
Julie Teyssedre, « Le droit de l'Union européenne et la liberté de communication des professionnels de santé : quelles évolutions ? », La Revue des juristes de Sciences Po, 2021, p. 54
Sandie Lacroix de Sousa, « Les sociétés face au RGPD : les enjeux de la compliance », Revue des Sociétés, 2021, p. NC
Tristan Pouthier, « Les sources théologiques de la théorie de l'institution de Maurice Hauriou. L'institution dans "La science sociale traditionnelle », in E. Djordjevic, S. Tortorella, M. Unger (dir.), (dir.), Les équivoques de l’institution. Normes, individu et pouvoir, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 97-125
Tristan Pouthier, « Léon Duguit et la genèse de la garantie normative », C. Thibierge (dir.), La garantie normative, Mare & Martin, 2021, pp. 175-187
Philippe Tanchoux, Koffi Selom Agbokanzo et Florence Abrioux, « Marque territoriale et innovation : la différenciation de la destination Blois Chambord par le numérique », Tourisme et Territoires : Espaces d'innovations, ss la Dir. Herbert V. (2021), Peter Lang B, 2021, p. NC
Tristan Pouthier, « Normativité du sacré ou sacralisation de la norme ? Le débat sur les origines religieuses du droit chez Henry S. Maine et Fustel de Coulanges », T. Pasquiet-Briand (dir.), Les conflits doctrinaux du XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit, Mare&Martin, 2021, p. NC
Tristan Pouthier, « Une réception du droit naturel krausiste en France : Édouard Laboulaye », Oscar Ferreira (dir.), Krausisme juridique et politique en Europe, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 77-96
Sandie Lacroix de Sousa, « Le juge, l’intérêt social et les abus de droit de vote de l’associé », in Vanessa Barbé, Cédric Guillerminet, Stéphanie Mauclair (dir.), La notion d’intérêt(s) en droit, Bayonne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, N° 112, 2020, pp. 201-213
François Priet, « Le plan local d'urbanisme, vingt ans après », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2020, p. 2411
François Priet, « De la lisibilité de l'action de l'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2020, p. 1873
Florent Blanco, « Les référés au fond de la loi du 30 juin 2000 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2020, p. 1336
Sandie Lacroix de Sousa, « Transmission de parts sociales de SCI : situation de l’héritier non agrée », •Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), N° 17, 2020, p. 13
Jacques Ferstenbert, « Le référent déontologue dans les collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2020, p. 783
Patrice Hoang, « L'aménagement contractuel d'un droit réel de jouissance spéciale sur les droits sociaux : quelles sont les véritables limites ? », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 663
Catherine Vincent, « Les droits réels immobiliers de jouissance spéciale à l'épreuve du droit des entreprises en difficulté », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 670
Sandie Lacroix de Sousa, « Le renouveau technologique du dispositif Know Your Customer », Revue de droit bancaire et financier, N° 6, 2020, pp. 28-32
Alexis Zarca et Nicole Maggi-Germain, « Controverse : L'importation des techniques du droit du travail en droit de la fonction publique : vices ou vertus ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, p. 302
Alexis Zarca, « Mutation des universitaires et impartialité du jury : les voies impénétrables du Conseil d'État, comm. CE, 29 mai 2020, n°424367, Mme A. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2020, p. 244
Sandie Lacroix de Sousa, « Le choix de la structure sociétaire pour la location meublée », Ingénierie patrimoniale, N° 4, 2020, p. NC
Alexis Zarca, « Caractérisation de la religiosité d'une barbe : le salutaire recadrage du Conseil d'État, comm. CE, 12 février 2020, n°418299, M. A. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2020, p. 166
Sandie Lacroix de Sousa, « Des limites à l’ingénierie sociétaire », Ingénierie patrimoniale, N° 2, 2020, pp. 98-103
Alexis Zarca, « Transformation de CDD en CDI : la puissance de développement de la théorie de l'employeur véritable, comm. CE, 9 octobre 2019, n°422874, CNRS », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2020, p. 72
Jacques Leroy, Jean-Pierre Marguénaud et Florence Burgat, « La personnalité animale », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 28
Pierre Serrand, « Injusticiabilité et souveraineté », in Calzolaio, Ermanno, Lacchè, Luigi (dir.), Justice and unjusticiability : perspectives and issues between history and comparison, Zurich, LIT Verlag, 2020, pp. 115-134
Sandie Lacroix de Sousa, « L'ingénierie patrimoniale confrontée au blanchiment d'argent et au financement du terrorisme : éthique 2.0 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2020, p. 741
Pierre Serrand, « La décision en droit et contentieux administratifs français », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell'intelligenza artificiale, Milano, Wolters Kluwer|CEDAM, 2020, pp. 119-135
Julie Teyssedre, « La judiciarisation du contrôle du respect de l'État de droit : la Cour de justice au chevet des juges nationaux », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, p. 23
Jacques Leroy, « La place du droit pénal dans le droit du travail », Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly : voyage au bout de la logique juridique, Limoges, Pulim, 2020, p. NC
Julie Teyssedre, « La reconnaissance mutuelle des prescriptions électroniques : l'e-santé au soutien d'une amélioration des soins de santé transfrontaliers », in N. De Grove-Valdeyron (dir.), (dir.), Innovation et analyse des risques dans le domaine de la santé et des produits de santé dans l'Union européenne. Regards croisés, Cahiers Jean Monnet, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2020, p. 59
Wojciech Zagorski, « Law as Set of Decisions. On Merits and Dangers of Legal Realism Through the Prism of Big Data », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell’intelligenza artificiale, Milano, Wolters Kluwer|[Padova] CEDAM, 2020, pp. 175-183
Julie Teyssedre, « Les données de géolocalisation au soutien de la lutte contre la pandémie de Covid-19. Une atteinte à la garantie des droits et libertés des citoyens européens ? », Bulletin DESAPS, édition spéciale #1 Covid-19, 2020, p. NC
Catherine Vincent, « Les recours en matière de plans : », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2020, pp. 22-26
Benjamin Mathieu, « Les règlements européens, successions et régimes matrimoniaux, à l'épreuve de la prévisibilité des solutions », in Sandie Lacroix-de Sousa, Matthieu Robineau (dir.), L'ingénierie patrimoniale, Paris, LexisNexis, 2020, p. 258
Nicolas Haupais, « Légiférer sur l’inconnu. A propos des systèmes d’armes létaux autonomes », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell'intelligenza artificiale, Padova, CEDAM, 2020, pp. 57-76
Sandie Lacroix de Sousa, « L’ingénierie patrimoniale aux prises avec la compliance », in Sandie Lacroix-de Sousa, Matthieu Robineau (dir.), L’ingénierie patrimoniale, Paris, LexisNexis, 2020, pp. 231-243
Alexis Zarca, « L’instrumentation des déontologies de l’activité professionnelle », in A. Zarca (dir.) (dir.), Les outils au service de la déontologie : Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise, Dalloz, 2020, p. NC
