Portail  Laboratoires  Centre de Recherche Juridique Pothier

Centre de Recherche Juridique Pothier

CRJP EA 1212

Voir sur HAL

Actualités

Présentation

Le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans est une équipe d’accueil (EA 1212) qui regroupe une centaine de chercheurs autour de thématiques fortes, ancrées dans la réalité contemporaine du droit. Laboratoire de recherche pluridisciplinaire, il est essentiellement composé de juristes relevant de trois sections différentes du C.N.U. (privatistes, publicistes et historiens du droit), auxquels s’ajoutent par ailleurs des sociologues et gestionnaires.

Issu de l’ancien Institut de Droit Economique et des Affaires, créé en 1976 à l’initiative du doyen Elie Alfandari, le Centre de Recherche Juridique Pothier a vu le jour, sous son appellation actuelle, en 1998. Ce changement de dénomination procédait alors du souhait d’élargir la recherche à d’autres thématiques que le droit des affaires. Cette pluridisciplinarité, qui fait aujourd’hui la force du laboratoire, s’est encore renforcée en 2014, à la suite de la fusion opérée avec le Laboratoire Collectivités Publiques, lui-même issu de l’ancien Laboratoire Collectivités Territoriales qui avait été créé en 1976. Elle permet une meilleure synergie entre les équipes orléanaises de recherche en droit privé, droit public, histoire du droit, gestion publique et sociologie.

La recherche collective au sein du C.R.J. Pothier est actuellement structurée autour de trois thèmes : Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité, Patrimoine(s) et La personne dans la cité.

Les recherches collectives menées sur les normes, qui ont contribué ces dernières années au rayonnement du laboratoire à travers l’émergence de ce que certains collègues, en France comme à l’étranger, appellent « l’Ecole d’Orléans », ont en particulier donné lieu, sous la houlette de Catherine Thibierge, à plusieurs ouvrages substantiels (« La Force normative. Naissance d’un concept », publié en 2009, et « La densification normative. Découverte d’un processus », paru en 2013). Le thème central et fédérateur de la normativité fait par ailleurs l’objet de projets collectifs en cours et de travaux individuels.

Les thématiques « Patrimoine(s) » et « Personne dans la cité », plus émergentes, sont également nourries par les recherches individuelles de membres du laboratoire et l’organisation régulière de manifestations scientifiques, de nature à en favoriser l’essor.

Résolument enraciné dans son environnement institutionnel, le CRJ Pothier s’attache par ailleurs à nouer des partenariats solides avec des laboratoires français (par ex. : IRDA, Paris XIII ; CEPRISCA, Amiens) et des Universités et centres de recherche étrangers (par ex. : Cracovie, Pologne ; Macerata, Italie ; Saragosse, Espagne).

Axes & Thèmes de recherche

Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité

Patrimoine(s)

La personne dans la cité

Coordonnées

Rue de Blois, 45067 Orléans.

Enseignants-chercheurs

Droit privé et sciences criminelles

Professeurs

Maîtres de conférences

Pierre-Yves Charpentier

Pierre-Yves Charpentier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Stéphane Charpentier

Stéphane Charpentier

Maître de conférences en détachement
Droit privé et sciences criminelles
Damien Chenu

Damien Chenu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Nathalie Dion

Nathalie Dion

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Nicolas Hoffschir

Nicolas Hoffschir

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Sandie Lacroix de Sousa

Sandie Lacroix de Sousa

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Carine Laurent-Boutot

Carine Laurent-Boutot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Sabrina Le Normand-Caillère

Sabrina Le Normand-Caillère

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Odile Levannier-Gouêl

Odile Levannier-Gouêl

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Marie-Luce Mariani

Marie-Luce Mariani

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Benjamin Mathieu

Benjamin Mathieu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Stéphanie Mauclair

Stéphanie Mauclair

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Abdoulaye Mbotaingar

Abdoulaye Mbotaingar

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Flore Moreau

Flore Moreau

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Aurélia Piacitelli-Guedj

Aurélia Piacitelli-Guedj

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Matthieu Robineau

Matthieu Robineau

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles
Renaud Rolland

Renaud Rolland

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Cyril Sintez

Cyril Sintez

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
Catherine Vincent

Catherine Vincent

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles

Professeurs associés

Droit public

Professeurs

Maîtres de conférences

Histoire du droit et des institutions

Professeurs

Maîtres de conférences

Publications

Articles

Sandie Lacroix de Sousa, « Chronique du droit des biens (juillet - décembre 2020) », Revue Lamy Droit civil, N° 189, 2021, pp. 43-47

Maxime Charité, « La composition du Conseil constitutionnel à l'épreuve du renouvellement de 2022 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2021, p. 2375

Sandie Lacroix de Sousa, « La compliance au service de la lutte anti-blanchiment d'argent », Revue du Groupe de recherches actions sur la criminalité organisée (GRASCO), N° 32, 2021, pp. 44-50

Fouad Eddazi, « L'affaire « GendNotes » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2021, p. 1741

Sandie Lacroix de Sousa, « L’obligation aux dettes sociales de l’associé d’une SCI en liquidation judiciaire », •Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), N° 18, 2021, pp. 13-14

Sandie Lacroix de Sousa et Jacques Mestre, « La signature en droit français », Signatures internationales, N° 1, 2021, pp. 96-102

Voir plus

Alexis Zarca, « Examens », in P. Bertoni et R. Matta-Duvignau (Dir.) (dir.), Dictionnaire du droit de l'éducation, Mare et Martin, 2021, p. NC

Alexis Zarca, « Harcèlement sexuel », in C. Boyer-Capelle et D. Tharaud (dir.) (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L'Harmattan, 2021, p. NC

Julie Teyssedre, « L'Union européenne et la coordination du déploiement des applications mobiles de traçage des contacts : une stratégie efficace ? », in N.De Grove-Valdeyron (dir.) (dir.), Santé et produits de santé. Regards de la jeune doctrine. Chaire DESAPS 2017-2021, 2021, p. 49

Pierre Serrand, « La garantie normative, entre juridiction et administration : contribution à une distinction entre garantie de la juridicité de la norme et garantie de son effectivité », in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative : exploration d'une notion fonction, Paris, Mare & Martin, 2021, p. NC

Tristan Pouthier, « La révocation populaire des élus dans la théorie constitutionnelle jacobine, de Robespierre à Louis Blanc : itinéraire d'une procédure introuvable », in C.-E. Sénac (dir.), (dir.), La révocation populaire des élus, Mare&Martin, 2021, pp. 33-58

Pierre Allorant, « Le Berry et l'Orléanais au regard de l'administration préfectorale. "Choses vues" à travers les rapports, inspections, tournées et conférences (1800-1960) », in Delouis, Anne Friederike (dir.), Voyages au centre de la France : l'identité d'une région au regard de ses visiteurs (XVIe-XXe siècle). Actes du colloque international, Orléans 15 et 16 octobre 2015, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2021, pp. 189-200

Sandie Lacroix de Sousa, « Le Compliance Officer et la gestion des risques juridiques en temps de crise », L’éthique à l’épreuve de la crise, Le Mans, L'Epitoge, 2021, p. NC

Julie Teyssedre, « Le Conseil d'État, un juge particulier de droit commun du droit de l'Union européenne », in M. Blanquet et J. Teyssedre (dir.) (dir.), Cohérence et pluralité du contentieux administratif européen, Cahiers Jean Monnet, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2021, p. 19

Julie Teyssedre, « Le droit de l'Union européenne de la protection des données dans le prétoire du Conseil d'Etat : quels enjeux ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, p. NC

Julie Teyssedre, « Le droit de l'Union européenne et la liberté de communication des professionnels de santé : quelles évolutions ? », La Revue des juristes de Sciences Po, 2021, p. 54

Sandie Lacroix de Sousa, « Les sociétés face au RGPD : les enjeux de la compliance », Revue des Sociétés, 2021, p. NC

Tristan Pouthier, « Les sources théologiques de la théorie de l'institution de Maurice Hauriou. L'institution dans "La science sociale traditionnelle », in E. Djordjevic, S. Tortorella, M. Unger (dir.), (dir.), Les équivoques de l’institution. Normes, individu et pouvoir, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 97-125

Tristan Pouthier, « Léon Duguit et la genèse de la garantie normative », C. Thibierge (dir.), La garantie normative, Mare & Martin, 2021, pp. 175-187

Philippe Tanchoux, Koffi Selom Agbokanzo et Florence Abrioux, « Marque territoriale et innovation : la différenciation de la destination Blois Chambord par le numérique », Tourisme et Territoires : Espaces d'innovations, ss la Dir. Herbert V. (2021), Peter Lang B, 2021, p. NC

Tristan Pouthier, « Normativité du sacré ou sacralisation de la norme ? Le débat sur les origines religieuses du droit chez Henry S. Maine et Fustel de Coulanges », T. Pasquiet-Briand (dir.), Les conflits doctrinaux du XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit, Mare&Martin, 2021, p. NC

Tristan Pouthier, « Une réception du droit naturel krausiste en France : Édouard Laboulaye », Oscar Ferreira (dir.), Krausisme juridique et politique en Europe, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 77-96

Sandie Lacroix de Sousa, « Le juge, l’intérêt social et les abus de droit de vote de l’associé », in Vanessa Barbé, Cédric Guillerminet, Stéphanie Mauclair (dir.), La notion d’intérêt(s) en droit, Bayonne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, N° 112, 2020, pp. 201-213

François Priet, « Le plan local d'urbanisme, vingt ans après », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2020, p. 2411

François Priet, « De la lisibilité de l'action de l'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2020, p. 1873

Florent Blanco, « Les référés au fond de la loi du 30 juin 2000 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2020, p. 1336

Sandie Lacroix de Sousa, « Transmission de parts sociales de SCI : situation de l’héritier non agrée », •Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), N° 17, 2020, p. 13

Jacques Ferstenbert, « Le référent déontologue dans les collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2020, p. 783

Patrice Hoang, « L'aménagement contractuel d'un droit réel de jouissance spéciale sur les droits sociaux : quelles sont les véritables limites ? », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 663

Catherine Vincent, « Les droits réels immobiliers de jouissance spéciale à l'épreuve du droit des entreprises en difficulté », Recueil Dalloz, N° 12, 2020, p. 670

Sandie Lacroix de Sousa, « Le renouveau technologique du dispositif Know Your Customer », Revue de droit bancaire et financier, N° 6, 2020, pp. 28-32

Alexis Zarca et Nicole Maggi-Germain, « Controverse : L'importation des techniques du droit du travail en droit de la fonction publique : vices ou vertus ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, p. 302

Alexis Zarca, « Mutation des universitaires et impartialité du jury : les voies impénétrables du Conseil d'État, comm. CE, 29 mai 2020, n°424367, Mme A. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2020, p. 244

Sandie Lacroix de Sousa, « Le choix de la structure sociétaire pour la location meublée », Ingénierie patrimoniale, N° 4, 2020, p. NC

Alexis Zarca, « Caractérisation de la religiosité d'une barbe : le salutaire recadrage du Conseil d'État, comm. CE, 12 février 2020, n°418299, M. A. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2020, p. 166

Sandie Lacroix de Sousa, « Des limites à l’ingénierie sociétaire », Ingénierie patrimoniale, N° 2, 2020, pp. 98-103

Alexis Zarca, « Transformation de CDD en CDI : la puissance de développement de la théorie de l'employeur véritable, comm. CE, 9 octobre 2019, n°422874, CNRS », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2020, p. 72

Jacques Leroy, Jean-Pierre Marguénaud et Florence Burgat, « La personnalité animale », Recueil Dalloz, N° 1, 2020, p. 28

Pierre Serrand, « Injusticiabilité et souveraineté », in Calzolaio, Ermanno, Lacchè, Luigi (dir.), Justice and unjusticiability : perspectives and issues between history and comparison, Zurich, LIT Verlag, 2020, pp. 115-134

Sandie Lacroix de Sousa, « L'ingénierie patrimoniale confrontée au blanchiment d'argent et au financement du terrorisme : éthique 2.0 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2020, p. 741

Pierre Serrand, « La décision en droit et contentieux administratifs français », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell'intelligenza artificiale, Milano, Wolters Kluwer|CEDAM, 2020, pp. 119-135

Julie Teyssedre, « La judiciarisation du contrôle du respect de l'État de droit : la Cour de justice au chevet des juges nationaux », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, p. 23

Jacques Leroy, « La place du droit pénal dans le droit du travail », Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly : voyage au bout de la logique juridique, Limoges, Pulim, 2020, p. NC

Julie Teyssedre, « La reconnaissance mutuelle des prescriptions électroniques : l'e-santé au soutien d'une amélioration des soins de santé transfrontaliers », in N. De Grove-Valdeyron (dir.), (dir.), Innovation et analyse des risques dans le domaine de la santé et des produits de santé dans l'Union européenne. Regards croisés, Cahiers Jean Monnet, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2020, p. 59

Wojciech Zagorski, « Law as Set of Decisions. On Merits and Dangers of Legal Realism Through the Prism of Big Data », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell’intelligenza artificiale, Milano, Wolters Kluwer|[Padova] CEDAM, 2020, pp. 175-183

Julie Teyssedre, « Les données de géolocalisation au soutien de la lutte contre la pandémie de Covid-19. Une atteinte à la garantie des droits et libertés des citoyens européens ? », Bulletin DESAPS, édition spéciale #1 Covid-19, 2020, p. NC

Catherine Vincent, « Les recours en matière de plans : », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2020, pp. 22-26

Benjamin Mathieu, « Les règlements européens, successions et régimes matrimoniaux, à l'épreuve de la prévisibilité des solutions », in Sandie Lacroix-de Sousa, Matthieu Robineau (dir.), L'ingénierie patrimoniale, Paris, LexisNexis, 2020, p. 258

Nicolas Haupais, « Légiférer sur l’inconnu. A propos des systèmes d’armes létaux autonomes », in Calzolaio, Ermanno (dir.), La decisione nel prisma dell'intelligenza artificiale, Padova, CEDAM, 2020, pp. 57-76

Sandie Lacroix de Sousa, « L’ingénierie patrimoniale aux prises avec la compliance », in Sandie Lacroix-de Sousa, Matthieu Robineau (dir.), L’ingénierie patrimoniale, Paris, LexisNexis, 2020, pp. 231-243

Alexis Zarca, « L’instrumentation des déontologies de l’activité professionnelle », in A. Zarca (dir.) (dir.), Les outils au service de la déontologie : Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise, Dalloz, 2020, p. NC

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.