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Alexis Zarca

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Thèse

L'égalité dans le droit français de la fonction publique. Thèse soutenue en 2004 à Paris 1, sous la direction de Jacques Ziller.


Ouvrages

Alexis Zarca (dir.), Les outils au service de la déontologie : regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 181 p.

Alexis Zarca, L'égalité dans la fonction publique, Bruylant, 2014, 1081 p.


Articles

Alexis Zarca, « Le CRPA et les vicissitudes du contradictoire : à propos du licenciement en fin de stage », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2022, p. 49

Alexis Zarca, « « Toute vertu est fondée sur la mesure » », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2022, p. 13

Alexis Zarca, « Examens », in P. Bertoni et R. Matta-Duvignau (Dir.) (dir.), Dictionnaire du droit de l'éducation, Mare et Martin, 2021, p. NC

Alexis Zarca, « Harcèlement sexuel », in C. Boyer-Capelle et D. Tharaud (dir.) (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L'Harmattan, 2021, p. NC

Alexis Zarca et Nicole Maggi-Germain, « Controverse : L'importation des techniques du droit du travail en droit de la fonction publique : vices ou vertus ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2020, p. 302

Alexis Zarca, « Mutation des universitaires et impartialité du jury : les voies impénétrables du Conseil d'État, comm. CE, 29 mai 2020, n°424367, Mme A. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2020, p. 244

Voir plus

Alexis Zarca, « Caractérisation de la religiosité d'une barbe : le salutaire recadrage du Conseil d'État, comm. CE, 12 février 2020, n°418299, M. A. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2020, p. 166

Alexis Zarca, « Transformation de CDD en CDI : la puissance de développement de la théorie de l'employeur véritable, comm. CE, 9 octobre 2019, n°422874, CNRS », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2020, p. 72

Alexis Zarca, « L’instrumentation des déontologies de l’activité professionnelle », in A. Zarca (dir.) (dir.), Les outils au service de la déontologie : Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise, Dalloz, 2020, p. NC

Alexis Zarca, « Juridiction administrative spécialisée et office du juge de l'exécution en cassation : de quelques effets pervers, », comm. CE, 27 février 2019, n°422164, M. B », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2019, p. 303

Alexis Zarca, « Contractualisation(s) et transformation de la fonction publique : de la sédimentation à la disruption, Trib. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2019, p. 125

Alexis Zarca, « Autonomie administrative et déférence du juge. Le contrôle juridictionnel des décisions des organes indépendants composés selon des critères de professionnalisation », in E. Malaret-Garcia (dir.) (dir.), Autonomia administrativa funcional, decisiones cualificadas y deferencia judicial, Aranzadi, 2019, p. 423

Alexis Zarca et Antony Taillefait, « L'obligation de dignité de l'agent public », in Alexis Zarca (dir.) (dir.), Le travailleur obligé : Regards croisés sur les obligations de l'argent public et du salarié, Dalloz, 2019, pp. 119 - 131

Alexis Zarca, « Port de la barbe, signe d'appartenance religieuse ? Les terrains glissants de l'obligation de neutralité, », comm. CAA Versailles, 19 décembre 2017, n°15VE03582, M. A », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2018, p. 160

Alexis Zarca, « Théorie des associations transparentes et lutte contre la précarité dans la fonction publique, note CAA Bordeaux, 7 fév. 2017, n°15BX01747, Université de Limoges », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2017, p. 1624

Alexis Zarca, « La répression disciplinaire du harcèlement sexuel à l’université », La Revue des Droits de l'Homme, N° 12, 2017, p. 119

Alexis Zarca, « Recrutements universitaires et impartialité des jurys de concours : valse-hésitation au Conseil d'État, obs. CE, 7 juin 2017, n°382986, Mme Vétillard », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2017, p. 263

Alexis Zarca, « L'égalité et les corps : variations en clair-obscur», comm. CE, 21 nov. 2016, n°389692, M. B. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2017, p. 224

Alexis Zarca, « De l'impartialité du jury à l'égalité des candidats, comm. CE, 17 oct. 2016, n°386400, Université de Nice-Sophia Antipolis », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2017, p. 16

Alexis Zarca et Franck Juredieu, « La voie amiable », in N. Albert-Moretti, F. Leduc, O. Sabard (dir.) (dir.), Droit privé et public de la responsabilité extracontractuelle. Étude comparée, LexisNexis- Litec, 2017, pp. 171-192

Alexis Zarca, « L’abandon de poste : quelles garanties pour l’agent public ? », in S. Niquège (dir) (dir.), Les figures de la loyauté en droit public, Mare & Martin, 2017, p. 155

Alexis Zarca, « Les ressources humaines de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2016, p. 1048

Alexis Zarca, « Reprise d'ancienneté : non-rétroactivité des règlements et assèchement du principe d'égalité, », obs. TA Polynésie française, 9 fév. 2016, n°1500387, Commune de Arue », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2016, p. 282

Alexis Zarca, « L'emploi de directeur du CNOUS n'est pas un emploi supérieur à la décision du gouvernement, », obs. CE, 27 janv. 2016, n°384873, Mme D. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2016, p. 208

Alexis Zarca, « Réclamation de sommes indûment versées à l'agent public : pas d'obligation de motiver... mais une obligation de faire vite ?, », obs. CAA Douai 17 mars 2016, n°15DA00074, M. D. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2016, p. 223

Alexis Zarca et Sylvain Niquège, « Dispute sur l'abandon de poste, comm. CE, 11 déc. 2015, n°375736, Commune de Breteuil-sur-Iton », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2016, p. 181

Alexis Zarca, « Départ anticipé à la retraite des parents d'un enfant handicapé et principe d'égalité, », obs. CE, 16 déc. 2015, n°387815, M. B. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2016, p. 158

Alexis Zarca, « Interdiction du port du voile par les agents publics : les dits et non-dits de la Cour européenne des droits de l'homme, comm. CEDH, 26 nov. 2015, n°64846/11, Mme Ebrahimian c/ France », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2016, p. 32

Alexis Zarca et Jérôme Porta, « Emploi », in Marc Pichard, Stephanie Hennette-Vauchez, Diane Roman (dir.) (dir.), Genre et Droit : Ressources pédagogiques, Dalloz, 2016, pp. 293-345

Alexis Zarca, « Représentation et représentativité dans les organes de participation de la fonction publique », in Olivia Bui-Xuan (dir.) (dir.), Représentation et représentativité dans les institutions, Institut Universitaire Varenne, 2016, p. 157

Alexis Zarca, « Suspension d'un praticien hospitalier : qu'est-ce qu'une circonstance exceptionnelle mettant en péril la continuité du service et la sécurité des patients ?, obs. CAA Nantes, 24 mars 2015, n°14NT00320, M. D. », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2015, p. 349

Alexis Zarca, « L'imprégnation française de la discrimination positive : de l'obligation de favoriser l'accès des néo-calédoniens à la fonction publique locale, comm. Cons. constit., 21 nov. 2014, n°2014-4 LP, Loi du pays relative à l’accès à l’emploi titulaire des fonctions publiques de Nouvelle-Calédonie », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2015, p. 193

Alexis Zarca, « Les limites du pouvoir d'injonction », Revue française de droit administratif, N° 4, 2015, p. 650

Alexis Zarca, « Les compromis de l'égalité des sexes », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2015, p. 121

Alexis Zarca, « Égalité et territorialisation du pouvoir normatif », Civitas Europa, N° 2, 2015, pp. 55-76

Alexis Zarca, « L'Europe des droits de l'homme et la liberté syndicale des militaires, comm. CEDH, 2 oct. 2014, n°10609/10, Matelly c/ France, », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2015, p. 42

Alexis Zarca, « Les fonctions implicites du Conseil d’État dans le contentieux des examens universitaires », in J. Caillosse et O. Renaudie (dir.) (dir.), Le Conseil d’État et l’université, Dalloz, 2015, p. 103

Alexis Zarca, « Le consensualisme au service de l'homologation des transactions, note CE, 10 fév. 2014, n°350265, Société Gecina », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2014, p. 1900

Alexis Zarca, « Emploi public : égalité versus mérite , Trib », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2014, p. 129

Alexis Zarca, « Le retour du genre dans le droit des pensions de la fonction publique ou les vicissitudes d’un stéréotype bien intentionné », in S. Henette-Vauchez, M. Pichard et D. Roman (dir.) (dir.), La loi et le genre. Études critiques de droit français, Paris, Centre National de la Recherche Scientifique - C.N.R.S., 2014, p. 429

Alexis Zarca, « L'injonction de délivrer un diplôme ou l'exploitation du temps par le juge de l'exécution, », note CAA Marseille, 4 déc. 2012, n°12MA03735, Mme V. », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2013, p. 1585

Alexis Zarca, « Questions sur l'annulation des transactions », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2013, p. 506

Alexis Zarca, « Petit traité d’égalité républicaine, comm. Cons. constit., 17 mai 2013, n°2013-669 DC, Loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, N° 7, 2013, p. 4

Alexis Zarca, « L’égalité au service de l’indépendance. Retour prospectif sur les configurations du jury de recrutement des universitaires », Revue du Droit Public, 2012, p. 3

Alexis Zarca, « Force normative, force normatrice ? A propos des interprétations impératives contenues dans les recommandations de la HALDE », in Catherine Thibierge (dir.) (dir.), La force normative. Naissance d'un concept, Paris, LGDJ|Bruylant, 2009, p. 459

Alexis Zarca, « Le Conseil d'État, le traité CE et l'égalité des rémunérations entre hommes et femmes », Droit Social, N° 1, 2006, p. 82

Alexis Zarca, « L'application du principe d'égalité entre fonctionnaires de corps différents, face cachée de la jurisprudence », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2005, p. 60

Alexis Zarca, « L'inapplicabilité du principe d'égalité entre fonctionnaires de corps différents : une pétition de principe discutable », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2005, p. 10

Alexis Zarca, « Assouplissement des règles d’organisation des jurys de concours et nouveaux développements en matière d’égalité des candidats , note CE, 17 nov. 2004, n°265925, Marc X », Les Petites Affiches, 2005, p. 15

Actualités Publications Communications
  • « La transformation numérique du service public : Une nouvelle crise ? »
    en visio-conférence, le 14 janvier 2021

  • « Charte de déontologie et charte de service »
    Orléans, le 01 janvier 2019

  • « Les outils au service de la déontologie. Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise »
    Orléans, le 07 décembre 2018

  • « Les organes composés selon une logique professionnelle, la portée du contrôle »
    Barcelone, le 30 novembre 2018

  • « Regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié »
    Orléans, le 08 décembre 2017


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