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Clément François

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Orléans · Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion Centre de Recherche Juridique Pothier — CRJP
Université d'OrléansFaculté de Droit, d'Economie et de GestionCentre de Recherche Juridique Pothier
Droit civil Droit privé Droit des contrats et obligations
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Droit et éthique des transformations numériques
24 nov. 2025 · Orléans
Parution
L'acte juridique irrégulier efficace
14 juil. 2020

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'acte juridique irrégulier efficace : contribution à la théorie de l'acte juridique, soutenue en 2017 à Paris 1 sous la direction de Thierry Revet, membres du jury : Daniel Mainguy (Rapp.), Gaël Chantepie (Rapp.), Judith Rochfeld et Yves-Marie Serinet  

    Les actes juridiques sont définis par la loi comme des manifestations de volonté destinées à produire des effets de droit. Certaines de ces manifestations de volonté sont contraires à une règle qui s’imposait à leurs auteurs et produisent néanmoins tout ou partie de leurs effets de droit : la rétractation d’une offre de contracter par le pollicitant avant le délai prévu ; le contrat conclu sans pouvoir par un mandataire apparent ; les actes de procédure entachés d’une irrégularité de forme, mais qui ne causent aucun grief ; les actes affectés d’une cause d’invalidité pour lesquels l’action en nullité et l’exception de nullité sont définitivement neutralisées ; les actes irréguliers sanctionnés par une nullité partielle ou non rétroactive, comme le contrat de société ou le mariage putatif, etc. La présente étude propose de saisir ces phénomènes de façon unitaire par un nouveau concept : l’acte juridique irrégulier efficace. L’objet étudié met en lumière les insuffisances de la théorie civiliste de l’acte juridique, qui peut être utilement précisée à l’aide de la théorie normativiste du droit. En recourant à un autre concept, celui de norme habilitante, une théorie de l’efficacité et du contrôle de régularité des actes juridiques est ainsi proposée. Les motifs politiques pour lesquels certains actes irréguliers ne sont pas sanctionnés par l’inefficacité et les sanctions alternatives du droit positif sont ensuite analysés. Enfin, le pouvoir de décider d’écarter la sanction de l’inefficacité et les techniques juridiques par lesquelles il s’exerce formellement sont étudiés à la lumière de la théorie réaliste de l’interprétation et de la théorie des contraintes juridiques.

  • Ouvrages

    Clément François, Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations: 2025, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2025, Collection CRFPA, 766 p. 

    Clément François, Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations: 2024, Editions IEJ de la Sorbonne, 2024, Collection CRFPA, 757 p. 

    Clément François, Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations: 2023, Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, Collection CRFPA, 739 p. 

    Clément François, Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations 2022, Editions IEJ de la Sorbonne, 2022, Collection CRFPA, 727 p. 

    Clément François, Julien Laurent, Jérémy Houssier, Florent Masson, Maité Saulier [et alii], Cours de droit civil, 3ème éd., IEJ Jean Domat, 2021 

    Clément François, Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations 2021, Editions IEJ Jean Domat, 2021, Collection CRFPA, 713 p. 

    Clément François, L'acte juridique irrégulier efficace: contribution à la théorie de l'acte juridique, LGDJ et un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit privé, 565 p.  

    Les actes juridiques sont définis par la loi comme des manifestations de volonté destinées à produire des effets de droit. Certaines de ces manifestations de volonté sont contraires à une règle qui s'imposait à leurs auteurs et produisent néanmoins tout ou partie de leurs effets de droit. Font partie de cette catégorie, notamment : la rétractation d'une offre de contracter par le pollicitant avant le délai prévu ; le contrat conclu sans pouvoir par un mandataire apparent ; les actes de procédure entachés d'une irrégularité de forme, mais qui ne causent aucun grief ; les actes affectés d'une cause d'invalidité pour lesquels l'action en nullité et l'exception de nullité sont définitivement neutralisées ; les actes irréguliers sanctionnés par une nullité partielle ou non rétroactive, comme le contrat de société ou le mariage putatif,etc. La présente étude propose de saisir ces phénomènes de façon unitaire par un nouveau concept : l'acte juridique irrégulier efficace. L'objet étudié met en lumière certaines insuffisances de la théorie civiliste de l'acte juridique, qui peut être utilement précisée à l'aide de la théorie normativiste du droit. En recourant à un autre concept, celui de norme habilitante, une théorie de l'efficacité et du contrôle de régularité des actes juridiques ne sont pas sanctionnés par l'inefficacité et les sanctions alternatives du droit positif sont ensuite analysés. Enfin, le pouvoir de décider d'écarter la sanction de l'inefficacité et les techniques juridiques par lesquelles il s'exerce formellement sont étudiés à la lumière de la théorie réaliste de l'interprétation et de la théorie des contraintes juridiques.

    Clément François, Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations 2020, Editions IEJ Jean Domat, 2020, Collection CRFPA, 691 p. 

    Clément François (dir.), Collection CRFPA, Éditions IEJ Jean Domat, 2019 

    Clément François, Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations 2019, Editions IEJ Jean Domat, 2019, Collection CRFPA, 661 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Solène Pichon, « La musique comme outil thérapeutique durant la petite enfance », in E. Bigand, G. Mick (dir.), Musique science et santé :, Dunod, 2024   

    Clément François, Maria Teixidó, Laura Bosch, Claudia Männel, « Chapter 5. The role of prosody in early speech segmentation and word-referent mapping », in Edited by Pilar Prieto and Núria Esteve-Gibert (dir.), The Development of Prosody in First Language Acquisition :, , 2018   

    Clément François, Daniele Schön, « Neurosciences de la musique », in Eric Tardif et Pierre-André Doudin (dir.), Neurosciences et cognition, Perspectives pour les sciences de l'éducation :, De Boeck superieur, 2016   

  • Articles

    Clément François, Laura Ferreri, Pablo Ripollés, Alfredo Garcia-Alix, « Evidence for a role of memory in novel word-learning after perinatal stroke », Brain and Language, Elsevier, 2026   

    Clément François, Antoni Rodríguez-Fornells, Jennifer Grau-Sánchez, « Against a “Lego Perspective” on Art and Health interventions: Comment on “Can arts-based interventions improve health? A conceptual and methodological critique” by Martin Skov & Marcos Nadal », Physics of Life Reviews, Elsevier, 2025   

    , « Music self-projection in a minor mode », Physics of Life Reviews, Elsevier, 2025   

    Clément François, Chuanming Dong, Boris Delange, Alex Poiron, Mohamed El Azzouzi, « A Sentence Classification–Based Medical Status Extraction Pipeline for Electronic Health Records: Institutional Case Study », JMIR Medical Informatics, JMIR Publications, 2025, p. 77409   

    Clément François, Shreejata Gupta, Eulalie Pequay, Isabelle Dautriche, « Forms and Functions of Gestures in Preverbal 12‐ to 15‐Months Old Infants », Infancy, Wiley, 2024, n°1   

    Clément François, « La mutation de la jurisprudence de la Cour de cassation », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2024, n°02, p. 309  

    Antoni Rodriguez-Fornells, Xim Cerda-Company, Thaïs Agut, « Impact of late-to-moderate preterm birth on minimal pair word-learning »: Minimal pair word-learning in preterms, Child Development, Wiley, 2024   

    Marien Lenoir, Thibault Beretti, Benoit Testud, Noémie Resseguier, Kim Gauthier, « Impact of cardiac surgical timing on the neurodevelopmental outcomes of newborns with Complex congenital heart disease (CHD) », Frontiers in Pediatrics, Frontiers, 2023   

    Clément François, « Licéité et effets de la révocation conventionnelle d'une donation en présence d'héritiers réservataires », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°04, p. 215  

    Guiomar Niso, Laurens Krol, Etienne Combrisson, A. Sophie Dubarry, Madison Elliott, « Good scientific practice in EEG and MEG research: Progress and perspectives », NeuroImage, Elsevier, 2022   

    Clément François, Estelle Hervé, Giovanni Mento, Béatrice Desnous, « Challenges and new perspectives of developmental cognitive EEG studies », NeuroImage, Elsevier, 2022   

    Clément François, Neus Ramos-Escobar, Manuel Mercier, Agnès Trébuchon-Fonséca, Antoni Rodriguez-Fornells, « Hippocampal and auditory contributions to speech segmentation », Cortex, Elsevier, 2022   

    Clément François, Neus Ramos-Escobar, Matti Laine, Mariana Sanseverino-Dillenburg, David Cucurell, « The interplay between domain-general and domain-specific mechanisms during the time-course of verbal associative learning: An event-related potential study », NeuroImage, Elsevier, 2021   

    Clément François, Lucía Vaquero, Neus Ramos-Escobar, David Cucurell, Vesa Putkinen, « Arcuate fasciculus architecture is associated with individual differences in pre-attentive detection of unpredicted music changes », NeuroImage, Elsevier, 2021   

    Antoni Rodriguez‐fornells, Maria Teixidó, Thaïs Agut, Laura Bosch, « Attenuated brain responses to speech sounds in moderate preterm infants at term age », Developmental Science, Wiley, 2021, n°1   

    Clément François, Alfredo Garcia-Alix, Laura Bosch, Antoni Rodriguez-Fornells, « Signatures of brain plasticity supporting language recovery after perinatal arterial ischemic stroke », Brain and Language, Elsevier, 2021   

    Clément François, Neus Ramos-Escobar, Emma Segura, Guillem Olivé, Antoni Rodriguez-Fornells, « Oscillatory activity and EEG phase synchrony of concurrent word segmentation and meaning-mapping in 9-year-old children », Developmental Cognitive Neuroscience, Elsevier, 2021   

    Clément François, Stefan Elmer, Eva Dittinger, Julia Brocchetto, Mireille Besson, « Phonetic Skills and Verbal Memory Capacity Predict Phonetic-based Word Learning: An Event-related Potential Study », Journal of Cognitive Neuroscience, Massachusetts Institute of Technology Press (MIT Press), 2021, n°10   

    Clément François, « De l'appréciation de la perte de chance consécutive à un défaut d'information sur l'adéquation d'un contrat d'assurance groupe à la situation personnelle de l'emprunteur », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°0809, p. 385  

    Clément François, « Responsabilité du transporteur ferroviaire interne de voyageurs : exclusivité décrétée du régime européen, recul acté des droits des voyageurs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°03, p. 188  

    Clément François, « La relevancia de la música en el desarrollo lingüístico de los bebés », Llengua, Societat i Comunicació, University of Barcelona, 2019   

    Clément François, « Exclusion du recours en contribution exercé contre une société par son dirigeant auteur d'une infraction pénale intentionnelle », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°39, p. 2169  

    Clément François, Maëlys Touya, François-Xavier Lamy, Adrian Tanasescu, Delphine Saragoussi, « Creation and validation of a linear index to measure the health state of patients with depression in automated healthcare databases », Journal of Market Access & Health Policy, Taylord & Francis, 2019, n°1   

    Clément François, Pablo Ripollés, Laura Ferreri, Jordi Muchart, Joanna Sierpowska, « Right Structural and Functional Reorganization in Four-Year-Old Children with Perinatal Arterial Ischemic Stroke Predict Language Production », eNeuro, Society for Neuroscience, 2019, n°4   

    Clément François, Aline Frey, Julie Chobert, Mireille Besson, Johannes Ziegler, « Behavioral and electrophysiological investigation of speech perception deficits in silence, noise and envelope conditions in developmental dyslexia », Neuropsychologia, Elsevier, 2019, pp. 3-12   

    Clément François, Aline Frey, Julie Chobert, Jean-Luc Velay, Michel Habib, « Music Training Positively Influences the Preattentive Perception of Voice Onset Time in Children with Dyslexia: A Longitudinal Study », Brain Sciences, MDPI, 2019, n°4, p. 91   

    Clément François, François-Xavier Lamy, Bruno Falissard, Christophe Lançon, Pierre Michel Llorca, « Results and validation of an index to measure health state of patients with depression in automated healthcare databases », Journal of Market Access & Health Policy, Taylord & Francis, 2019, n°1   

    Joanna Sierpowska, Andreu Gabarrós, Alejandro Fernández-Coello, Àngels Camins, Sara Castañer, « White-matter pathways and semantic processing: intrasurgical and lesion-symptom mapping evidence », Neuroimage-Clinical, Elsevier, 2019   

    Clément François, Stefan Elmer, Jürgen Hänggi, Lucía Vaquero, Guillem Olivé Cadena, « Tracking the microstructural properties of the main white matter pathways underlying speech processing in simultaneous interpreters », NeuroImage, Elsevier, 2019   

    Clément François, Lucía Vaquero, Neus Ramos-Escobar, Virginia Penhune, Antoni Rodríguez-Fornells, « White-matter structural connectivity predicts short-term melody and rhythm learning in non-musicians », NeuroImage, Elsevier, 2018   

    Clément François, Stefan Elmer, Joëlle Albrecht, Seyed Abolfazl Valizadeh, Antoni Rodríguez-Fornells, « Theta Coherence Asymmetry in the Dorsal Stream of Musicians Facilitates Word Learning », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2018, p. 4565   

    Maria Teixidó, Sylvain Takerkart, Thaïs Agut, Laura Bosch, Antoni Rodríguez-Fornells, « Enhanced Neonatal Brain Responses To Sung Streams Predict Vocabulary Outcomes By Age 18 Months », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2017, n°1   

    Clément François, Adrian Tanasescu, François-Xavier Lamy, Nicolas Despiégel, Bruno Falissard, « Creating an index to measure health state of depressed patients in automated healthcare databases: the methodology », Journal of Market Access & Health Policy, Taylord & Francis, 2017, n°1 

    Clément François, Alice Guiraud-Diawara, Christophe Lançon, Pierre Michel Llorca, Ann Hartry, « A tolerability burden index in schizophrenia: incorporating patient perspective in clinical trial adverse event reporting », Journal of Market Access & Health Policy, Taylord & Francis, 2017, n°1 

    Clément François, Toni Cunillera, Enara Garcia, Matti Laine, Antoni Rodriguez-Fornells, « Neurophysiological evidence for the interplay of speech segmentation and word-referent mapping during novel word learning », Neuropsychologia, Elsevier, 2017, pp. 56-67   

    Clément François, Adrià Vilà-Balló, David Cucurell, Júlia Miró, Mercè Falip, « Auditory Target and Novelty Processing in Patients with Unilateral Hippocampal Sclerosis: A Current-Source Density Study », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2017, p. 1612   

    Philippe Laramee, Aurélie Millier, Nora Rahhali, Olivier Cristeau, Samuel Aballéa, « A Trial-Based Predictive Microsimulation Assessing the Public Health ă Benefits of Nalmefene and Psychosocial Support for the Reduction of ă Alcohol Consumption in Alcohol Dependence », Applied Health Economics and Health Policy, Adis, 2016, n°4 

    Clément François, Pablo Ripollés, Laura Bosch, Alfredo Garcia-Alix, Jordi Muchart, « Language learning and brain reorganization in a 3.5-year-old child with left perinatal stroke revealed using structural and functional connectivity », Cortex, Elsevier, 2016   

    Clément François, « Application dans le temps et incidence sur la jurisprudence antérieure de l'ordonnance de réforme du droit des contrats », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°09, p. 506  

    Lucía Vaquero, Karl Hartmann, Pablo Ripollés, Núria Rojo, Joanna Sierpowska, « Structural neuroplasticity in expert pianists depends on the age of musical training onset », NeuroImage, Elsevier, 2016   

    Clément François, Jennifer Grau-Sánchez, Esther Duarte, Antoni Rodríguez-Fornells, « Musical training as an alternative and effective method for neuro-education and neuro-rehabilitation », Frontiers in Psychology, Frontiers Media, 2015, p. 475   

    Clément François, Daniele Schön, Alexandra Corneyllie, Fabien Perrin, Barbara Tillmann, « Metrical Presentation Boosts Implicit Learning of Artificial Grammar », PLoS ONE, Public Library of Science, 2014, n°11   

    Pierre-Michel Llorca, Christophe Lançon, Mélanie Brignone, Benoît Rive, Samir Salah, « Relative efficacy and tolerability of vortioxetine versus selected antidepressants by indirect comparisons of similar clinical studies », Current Medical Research and Opinion, Taylor & Francis, 2014, n°12 

    Clément François, Julie Chobert, Jean-Luc Velay, Mireille Besson, « Twelve Months of Active Musical Training in 8-to 10-Year-Old Children Enhances the Preattentive Processing of Syllabic Duration and Voice Onset Time », Cerebral Cortex, Oxford University Press (OUP), 2014, n°4 

    Clément François, Daniele Schön, « Neural sensitivity to statistical regularities as a fundamental biological process that underlies auditory learning: The role of musical practice », Hearing Research, Elsevier, 2014   

    Julie Chobert, Mireille Besson, Daniele Schön, « Music Training for the Development of Speech Segmentation », Cerebral Cortex, Oxford University Press (OUP), 2013, n°9   

    Clément François, Julie Chobert, Michel Habib, Mireille Besson, « Deficit in the preattentive processing of syllabic duration and VOT in children with dyslexia », Neuropsychologia, Elsevier, 2012, n°8 

    Clément François, Barbara Tillmann, Daniele Schön, « Cognitive and methodological considerations on the effects of musical expertise on speech segmentation », Annals of the New York Academy of Sciences, Wiley, 2012, n°1   

    Clément François, D Schon, « Musical Expertise Boosts Implicit Learning of Both Musical and Linguistic Structures », Cerebral Cortex, Oxford University Press (OUP), 2011   

    Clément François, Julie Chobert, Céline Marie, Daniele Schön, Mireille Besson, « Enhanced Passive and Active Processing of Syllables in Musician Children », Journal of Cognitive Neuroscience, Massachusetts Institute of Technology Press (MIT Press), 2011   

    Clément François, Daniele Schön, « Musical Expertise and Statistical Learning of Musical and Linguistic Structures », Frontiers in Psychology, Frontiers Media, 2011, p. 167   

  • Communications

    Clément François, « Les 10 ans de l'ordonnance du 10 février 2016 : quel bilan d'application pour la réforme du droit des contrats ? », le 26 mars 2026 

    Colloque organisé par l'IRJI, Faculté de droit, Université de Tours sous la responsabilité scientifique de Guillemette Wester et Marie Dugué

    Clément François, « Droit et éthique des transformations numériques », le 24 novembre 2025 

    Colloque ETHICS 3.0 organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Garance Cattalano, Professeur de droit privé, Membre associée du CRJ Pothier (UR1212) ; Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, Co-directrice de l’axe Organisations & Gouvernances du CRJ Pothier (UR1212) et Benjamin Mathieu, MCF en droit privé, Membre du CRJ Pothier (UR1212)

    Giulia Danielou, Estelle Hervé, Anne-Sophie Dubarry, Thierry Legou, Béatrice Desnous, « Exploring cortical and subcortical brain responses to CV syllables in newborns and adults », le 17 septembre 2024 

    Clément François, Estelle Hervé, « Daily auditory environments in French-speaking infants: A longitudinal dataset », Workshop on Cognitive Modeling and Computational Linguistics, Bangkok Thailand, le 15 août 2024 

    Giulia Danielou, Anne-Sophie Dubarry, Thierry Legou, Estelle Hervé, Béatrice Desnous, « Impact of moderate prematurity on early speech perception and minimal-pair word-learning, preliminary results from a 2-year longitudinal study », le 19 juin 2024 

    Giulia Danielou, Estelle Hervé, Anne-Sophie Dubarry, Thierry Legou, William Rozalen [et alii], « Impact of moderate prematurity on early speech perception and language acquisition in infants, a longitudinal planned study », le 20 novembre 2023 

    Philippe Blache, Salomé Antoine, Dorina de Jong, Lena-Marie Huttner, Emilia Kerr, « The Badalona Corpus An Audio, Video and Neuro-Physiological Conversational Dataset », Language Resources and Evaluation Conference, Marseille, le 01 janvier 2022 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Sarah Abou chahine, L'opposabilité aux tiers des clauses contractuelles, en préparation, inscription en 2026 à Orléans 

    La thèse porte sur l'opposabilité aux tiers des clauses contractuelles, problématique centrale du droit des obligations, située au croisement du principe de l'effet relatif du contrat et des évolutions contemporaines du droit des contrats. Dans un premier temps, la recherche consistera à établir un état de l'art afin d'identifier l'état des connaissances doctrinales et jurisprudentielles relatives à cette question. Cette démarche permettra de recenser les analyses existantes, ainsi que les principales solutions dégagées par le droit positif. L'étude portera notamment sur les mécanismes par lesquels les clauses contractuelles peuvent produire des effets à l'égard des tiers, tels que la stipulation pour autrui, l'action directe ou encore les chaînes de contrats. Elle s'attachera également à examiner les dispositions légales et les décisions jurisprudentielles pertinentes. Dans un second temps, la recherche visera à identifier les zones d'incertitude ou d'insuffisance du droit positif. Si certaines situations font l'objet de solutions établies, celles-ci pourront être soumises à une analyse critique. D'autres, en revanche, révèlent des hésitations ou des lacunes, ouvrant la voie à une réflexion doctrinale approfondie. La thèse aura ainsi pour ambition de proposer une analyse structurée des conditions et des limites de l'opposabilité des clauses contractuelles aux tiers, et, le cas échéant, de formuler des propositions visant à clarifier ou à faire évoluer les solutions existantes.