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Clément François

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Actualités Publications
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Thèse

L'acte juridique irrégulier efficace : contribution à la théorie de l'acte juridique. Thèse soutenue en 2017 à Paris 1, sous la direction de Thierry Revet.


Ouvrages

Clément François et Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations 2020, Editions IEJ Jean Domat, 2020, 2e éd., Collection CRFPA, 691 p.

Clément François, L'acte juridique irrégulier efficace : contribution à la théorie de l'acte juridique, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit privé, 565 p.

Clément François et Garance Cattalano-Cloarec, Cours de droit des obligations 2019, Editions IEJ Jean Domat, 2019, Collection CRFPA, 661 p.


Articles

Clément François, « De l'appréciation de la perte de chance consécutive à un défaut d'information sur l'adéquation d'un contrat d'assurance groupe à la situation personnelle de l'emprunteur », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 8, 2020, p. 385

Clément François, « Responsabilité du transporteur ferroviaire interne de voyageurs : exclusivité décrétée du régime européen, recul acté des droits des voyageurs », Recueil Dalloz, N° 3, 2020, p. 188

Clément François, « Exclusion du recours en contribution exercé contre une société par son dirigeant auteur d'une infraction pénale intentionnelle », Recueil Dalloz, N° 39, 2019, p. 2169

Clément François, « Application dans le temps et incidence sur la jurisprudence antérieure de l'ordonnance de réforme du droit des contrats », Recueil Dalloz, N° 9, 2016, p. 506




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