Présentation

Le colloque a pour ambition de croiser les conceptions privatiste et publiciste du patrimoine en recherchant les évolutions qui traversent cette notion. Il s’agit d’analyser les évolutions sur le plan théorique avec une éventuelle remise en cause de la théorie d’Aubry et Rau avec le passage de l’unicité du patrimoine à la division du patrimoine. Sur le plan matériel, l’objectif consiste à étudier l’évolution portant sur le contenu du patrimoine : les nouveaux biens que sont les biens incorporels, les avoirs électroniques... Et dans un troisième temps, il s'agira de rechercher si les évolutions affectent aussi les fonctions du patrimoine.

Programme

Jeudi 28 Mai 2026

9h00 : Accueil

9h30 : Allocution de Monsieur le Président de l’Université

Accueil de la Directrice du laboratoire CREDESPO

9h50 : Propos introductifs : le patrimoine, objet célébré, objet protégé, objet menacé
Jean-Marie Pontier, Professeur émérite, Droit public, Université Aix-Marseille

Les théories du patrimoine

10h10 : La théorie du patrimoine chez Aubry et Rau. Fortune et infortune d’un mythe
Benjamin Travely, notaire, MCF associé, Droit privé, Université Bourgogne Europe

10h30 : La théorie du patrimoine d’affectation
Vincent Bonnet, MCF, Droit privé, Université Bourgogne Europe

10h50 : Pause

11h10 : Concevoir la propriété du droit romain jusqu’au Code civil, le cas particulier du haut Moyen Âge
Damien Skowronek, Doctorant, Histoire du droit, Université Bourgogne Europe

11h30 : Les théories de la propriété
Walter Jean-Baptiste, MCF, Droit privé, Université Bourgogne Europe

11h50 : La rationalisation des patrimoines publics
Bernard Quiriny, Professeur, Droit public, Université Bourgogne Europe

12h10 : Débats

Pause déjeuner

Le contenu des patrimoines

14h20 : Les avoirs numériques
Benoît Chaffois, Professeur, Droit privé, Université Le Havre-Normandie

15h00 : Pause

15h15 : Propriété intellectuelle : intelligence artificielle, de nouveaux territoires à explorer
Anne-Emmanuelle Kahn, Professeure, Droit privé, Université Lyon II

15h35 : L’immatériel ou le renouvellement du patrimoine des personnes publiques ?
Maxime Boul, MCF, Droit public, Université Toulouse Capitole

15h55 : Vers la reconnaissance d’un patrimoine mémoriel ?
Sophie Monnier, MCF, Droit public, Université Bourgogne Europe

16h15 : Du « corps » à « l’âme » : protection pénale du patrimoine culturel
Marie-Clotilde Lault, MCF, Histoire du droit, Université Bourgogne Europe
Claire Sourzat, MCF, Droit privé, Université Bourgogne Europe

16h35 : Débats

17h00 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 29 Mai 2026

9h00 : Accueil

Les fonctions du patrimoine

9h30 : Patrimoine et fonction sociale de la propriété privée
Nadège Reboul-Maupin, Professeur, Droit privé, Université Paris Saclay Versailles

9h50 : Le droit international du patrimoine culturel au secours des communs fonciers ? Regard critique sur la situation ambigüe de l’Etat français vis-à-vis de son patrimoine sociojuridique
Jean-François Joye, Professeur, Droit public, Université Savoie Mont Blanc

10h10 : D’un patrimoine naturel commun à des « communs » environnementaux ? L’ordre public convoqué par le(s) commun(s)
Marie-Caroline Vincent-Legoux, MCF, Droit public, Université Bourgogne Europe

10h45 : L’environnementalisation des propriétés
Aurélie Tomadini, MCF, Droit public, Université Bourgogne Europe

11h05 : Restituer sans déposséder : la présomption de bonne foi, un obstacle au renouveau du droit international des biens culturels ?
Léo Chauvet, Doctorant, Droit privé, Université Bourgogne Europe

10h30 : Pause

11h25 : La notion de patrimoine en droit comparé
Sylwia Castillo-Wyszogrodzka, MCF, Droit privé, Université Clermont Auvergne

11h45 : Débats

12h00 : Clôture

Entrée libre

Lien de la visioconférence : https://teams.microsoft.com/meet/375372083861841?p=OUdLs93Y08JBn2Smo5