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François Priet

Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion
Rue de Blois, BP 6739
45067 Orléans Cedex

François Priet

Professeur, Droit public.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

La maîtrise d’ouvrage publique

mardi 3 décembre 2019

Journée d’études de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA)

Le centenaire de la loi Cornudet

mercredi 27 novembre 2019

Journée organisée par le SERDEAUT, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et le Gridauh

Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" - II

vendredi 12 avril 2019

Organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans

Commune et (in)compétence d’urbanisme

vendredi 15 mars 2019

Organisée sous la direction de Pascal Caille, Maître de conférences HDR IRENEE/UL, Valentine Beneda et de Ludivine Bertrand, doctorantes IRENEE/UL

Loger les classes populaires dans la ville. Entre initiatives privées et interventions publiques

mercredi 12 décembre 2018

Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212)

Les outils au service de la déontologie. Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier, Université d’Orléans

Actualité 2018 du droit de l'urbanisme

vendredi 9 novembre 2018

Organisé par le GRIDAUH et l'Ordre des avocats de Paris

Les droits et contentieux du nucléaire

jeudi 18 octobre 2018

9 journée "Nucléaire & santé environnementale"

Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA

Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes”

jeudi 22 mars 2018

Conférence organisée par Maxime Charité et Nolwenn Duclos, Attachés temporaire d’enseignement et de recherche et les doctorants du CRJP

Actualité 2017 du droit de l'urbanisme

jeudi 23 novembre 2017

Journée organisée par le GRIDAUH et l'Ordre des avocats de Paris

Le renouveau de l'immobilier

jeudi 16 novembre 2017

Organisé par le conseil régional des notaires de la faculté de droit de l’université d’Orléans, la cour d’appel et le Centre de recherche juridique Pothier avec le soutien d’ÉLAN-CDC et des éditions LexisNexis

XIe International urban law Congress

vendredi 22 septembre 2017

The protection of the architectural and natural heritage and its relationship with urban planning

Excès et droit public

vendredi 14 avril 2017

Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle et Julien Sordet, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche

Les labels dans le domaine du patrimoine

jeudi 15 décembre 2016

Le colloque entend porter l'accent sur la typologie diversifiée des labels, sur leur portée juridique et leur impact auprès des acteurs du patrimoine et des publics.

Le droit à l'épreuve des drones militaires

vendredi 25 novembre 2016

Le colloque consacré aux drones militaires, organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans, proposera une réflexion collective sur ce sujet essentiel pour la sécurité collective, mais aussi pour l’éthique juridique et les

Le Fichier

jeudi 26 novembre 2015



Publications

Ouvrages

François Priet (dir.), Le contentieux de l'urbanisme en Europe : colloque biennal de l'Association internationale de droit de l'urbanisme, Liège, 18-19 septembre 2015, GRIDAUH, 2017, Les cahiers du GRIDAUH, 410 p.

François Priet, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2016, 2e éd., Hypercours Dalloz, 845 p.

François Priet, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2015, 7e éd., Précis Dalloz, 1248 p.

François Priet (dir.), La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit dur, GRIDAUH, 2015, Les cahiers du GRIDAUH, 381 p.

François Priet (dir.), Du logement social à l'habitat : les Offices cent ans après la loi Bonnevay, GRIDAUH, 2014, Les cahiers du GRIDAUH, 149 p.

François Priet, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2009, Hypercours Dalloz, 756 p.

François Priet, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2008, 6e éd., Précis Dalloz, 978 p.

François Priet, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2004, 5e éd., Précis, 913 p.

François Priet, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 2001, 4e éd., Précis, 815 p.

François Priet, La décentralisation de l'urbanisme : essai sur la réforme de 1983-1985, LGDJ, 1995, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 446 p.

François Priet, Droit de l'urbanisme, Dalloz, 1992, 8e éd., Précis, 1364 p.

François Priet, La décentralisation de l'urbanisme : essai sur la réforme de 1983-1985, [s.n.], 1992, 471 p.

Articles

François Priet, « Le projet stratégique et opérationnel élaboré par un établissement public d'aménagement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2017, p. 2482

François Priet, « La limitation de l'exception d'illégalité du fait des vices entachant la concertation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2017, p. 1515

François Priet, « Labels : une typologie incertaine », Juris art etc., N° 41, 2016, p. 21

François Priet, « La rénovation du règlement du plan local d'urbanisme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2016, p. 863

François Priet, « De l'utilisation du référé dans le contentieux de l'expropriation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2015, p. 583

François Priet, « L'intercommunalité accélérée rendra-t-elle plus facile la construction ? », Revue de droit immobilier, N° 5, 2015, p. 212

François Priet, « La restructuration de La Samaritaine : la légalité du permis de construire », Revue française de droit administratif, N° 4, 2015, p. 817

François Priet, « De l'office du juge en matière d'annulation partielle d'une autorisation d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2014, p. 180

François Priet, « Le nouveau plan local d'urbanisme », Revue française de droit administratif, N° 3, 2014, p. 557

François Priet, « La réforme de la définition de la surface de plancher », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2012, p. 630

François Priet, « L'urbanisme est-il soluble dans le contrat ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2011, p. 2157

François Priet, « La conciliation des délais de retrait des autorisations d'urbanisme et de recevabilité du déféré préfectoral », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2011, p. 1971

François Priet, « Mort d'un (du) concours ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2009, p. 1513

François Priet, « Le contexte législatif », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2009, p. 503

François Priet, « Une réelle clarification des règles applicables à l'instruction des autorisations d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2007, p. 237

François Priet, « Préemption et développement de l'activité d'une entreprise », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 9, 2006, p. 650

François Priet, « Responsabilités respectives de la commune et de l'Etat du fait d'une avalanche », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2005, p. 785

François Priet, « La loi du 4 mars 2002 validant certains plans d'occupation des sols intercommunaux n'est pas contraire à l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2002, p. 552

François Priet, « La révision d'urgence des plans locaux d'urbanisme », Revue de droit immobilier, N° 4, 2002, p. 296

François Priet, « Inconventionnalité du dispositif de régulation cynégétique de la loi Verdeille », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 1999, p. 922

François Priet, « Le nouveau régime de la zone des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer », Revue française de droit administratif, N° 6, 1997, p. 1166


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