Présentation

On se souvient surtout d'Edmond David, né en 1834 et mort en 1913, comme le commissaire du gouvernement auteur des conclusions sur le mythique arrêt Blanco, dont le 150e anniversaire est intervenu en 2023.

Au-delà de cet arrêt, Edmond David, au cours d'un carrière aussi brève que riche au Conseil d'Etat et au Tribunal des conflits, a été à l'origine de conclusions décisives prononcées dans des affaires restées célèbres dans l'histoire du droit administratif, en particulier en matière de responsabilité, via l'arrêt Pelletier de 1873, ou encore à propos des actes de gouvernement, à travers l'arrêt Prince Napoléon de 1875.

La carrière d'Edmond David ne s'est pas arrêtée au Conseil d'Etat, qu'il a d'ailleurs dû quitter prématurément du fait des circonstances politiques.

On retiendra ainsi, au plan de l'histoire locale, qu'il fut maire de la commune de Boismorand, dans le Loiret, de 1877 à 1886, celle-là même où une autre grande figure du droit associée au territoire, Louis-Antoine Macarel, détenait une immense propriété.

150 ans après l'arrêt Blanco, il est temps de mieux appréhender, à travers ce colloque et l'ouvrage qui suivra, non seulement l'itinéraire – brisé de ce conservateur au Conseil d'Etat – mais également son œuvre, et avec elle, sa contribution à la formation du droit administratif.

Programme

Jeudi 30 Novembre

13h30 : Café d'accueil

14h00 : Propos introductifs
Pierre Allorant, Professeur d'histoire du droit à l'Université d'Orléans, Doyen de la Faculté de droit, d'économie et de gestion
Florent Blanco, Professeur de droit public à l'Université d'Orléans
Maxime Charité, Maître de conférences en droit public à l'Université Le Havre Normandie
Nolwenn Duclos, Maître de conférences en droit public à l'Université Lumière Lyon 2

I. L'itinéraire

Sous la présidence de Michel Pertué, Professeur honoraire de l'Université d'Orléans ; ancien Doyen de la Faculté de droit, d'économie et de gestion

14h20 : Edmond David. Itinéraire d'un étudiant en droit dans la France des notables
Damien Salles, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Poitiers

14h55 : Edmond David au Conseil d'Etat et au Tribunal des conflits (1855-1879)
Marc Bouvet, Professeur d'histoire du droit à l'Université d'Angers

15h25 : Pause

15h45 : Edmond David, Maire de Boismorand
Dominique Messineo, Maître de conférences en histoire du droit à l'Université d'Orléans

16h15 : Discussion et échanges avec la salle

16h40 : Suspension des travaux

Vendredi 1er Décembre

8h45 : Café d'accueil

II. L'œuvre – La contribution d'Edmond David à la formation du droit administratif

A. Les héritages

Sous la présidence de Pascale Gonod, Professeur de droit public à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

9h30 : Les conclusions David sur l'arrêt Blanco : du principe de la séparation des pouvoirs à la règle de la compétence administrative
Maxime Charité, Maître de conférences en droit public à l'Université Le Havre Normandie

10h05 : Les conclusions David sur la décision Pelletier : à la croisée des questions de compétence juridictionnelle et de responsabilité administrative
Antoine Claeys, Professeur de droit public à l'Université de Poitiers

10h35 : Pause

11h00 : Les conclusions David sur l'arrêt Prince Napoléon et la théorie du mobile politique : mythe ou réalité ?
Pierre Serrand, Professeur de droit public à l'Université d'Orléans

11h35 : Les conclusions David sur l'arrêt Banque de France : juger la Commune ou comment construire une doctrine du "retour à l'ordre"
Frédéric Rolin, Professeur de droit public à l'Université Saint-Joseph de Beyrouth

12h05 Discussion

12h20 : Pause déjeuner

B. Les filiations

Sous la présidence de Pierre Allorant, Professeur d'histoire du droit à l'Université d'Orléans, Doyen de la Faculté de droit, d'économie et de gestion

14h30 : Edmond David et Léon Aucoc
Vivian Laugier, Maître de conférences en droit public à l'Université de Lorraine

15h05 : Edmond David et la doctrine académique
Mathieu Touzeil-Divina, Professeur de droit public à l'Université Toulouse Capitole

15h40 : Discussion

16h00 : Propos conclusifs
François Priet, Professeur émérite de droit public à l'Université d'Orléans

16h30 : Fin du colloque

Pour toute question : edmonddavid2023@gmail.com

Inscription : Colloque Edmond David (google.com)