Anne Foubert

Maître de conférences
Droit public.

Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion

Actualités PUBLICATIONS

CONFÉRENCE ET CYCLE

Parenté, moeurs et droit

17juin2022

Rencontres organisées par Dogma, avec l’assistance humaine de l’institut des Hautes Études Internationales de l’Université...

JOURNÉE D'ÉTUDE

Parenté, mœurs et droit (3/5)

17janv.2022

Organisé par DOGMA avec l’assistance humaine de l’Institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas...

PARUTION

Droit de l'emploi public

Le droit de la fonction publique est une matière du droit administratif qui traite des règles particulières gouvernant les agents...

Presses Universitaires de France
07 / 2020

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
Le don en droit, soutenue en 2006 à Paris 2 sous la direction de Denis Alland
Anne Foubert, Droit de l'emploi public, Presses universitaires de France - Humensis, 2020, Collection droit fondamental ( Manuels ), 289 p.
Anne Foubert, Le don en droit, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2008, Lille-thèses
Anne Foubert, Denis Alland, Le don en droit, 2006, 451 p.
Il est communément admis par les juristes que le droit se montre globalement hostile au don. Cette hostilité se manifesterait par le régime juridique défavorable s'appliquant à cette catégorie centrale du don en droit qu'est la donation. Elle s'expliquerait, selon certains auteurs, par la spécificité des rapports de bienveillance qui les rendrait impropres à satisfaire les besoins des individus. Après avoir identifié les différentes catégories juridiques du don et en avoir fait l'analyse, il a été possible d'étudier les éléments du droit positif qui conduisent, non pas à éradiquer d'une manière générale, les rapports de bienveillance, mais à canaliser les circulations opérées sur le mode du don.
Anne Foubert, « La loyauté de l'agent public », in Alexandre Desrameaux, Christophe Geslot (dir.), La confiance publique. Notion cardinale du droit et de l'État ?, IFJD, 2024
Anne Foubert, « La propriété des vestiges archéologiques immobiliers », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2012, n°05, p. 893
Anne Foubert, « Parenté, moeurs et droit », le 14 juin 2022
Rencontres organisées par Dogma, avec l’assistance humaine de l’institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas (Pr Carlo Santulli)
Anne Foubert, « Parenté, mœurs et droit (3/5) », le 20 septembre 2021
Organisé par DOGMA avec l’assistance humaine de l’Institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas sous la direction du Pr Carlo Santulli