Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Les arrêts jumeaux en droit administratif français, L'Harmattan, 2024, Logiques juridiques, 272 p.
L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité. À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.
Maxime Charité, Michel Verpeaux, Laurence Baghestani-Perrey, Xavier Bioy, Vincent Boyer [et alii], Droit constitutionnel, Dalloz et Lefebvre Dalloz, 2024, Les annales du droit, 286 p.
Des sujets d'examens corrigés sur les principaux thèmes du droit constitutionnel, des conseils méthodologiques et un exposé des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire.
Maxime Charité, Laurence Baghestani-Perrey, Xavier Bioy, Vincent Boyer, Margaux Bouaziz [et alii], Droit constitutionnel 2025: méthodologie & sujets corrigés, Dalloz et Lefebvre-Dalloz, 2024, Annales du droit
Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit constitutionnel regroupent en un seul ouvrage : Des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit constitutionnel ; Des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours
Maxime Charité, Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif. Étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français: étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français, Mare & Martin, 2023, Bibliothèque des thèses ( Droit public ), 809 p.
Aujourd'hui en France, le contentieux des normes générales se décline en deux ensembles principaux, le recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires et le contrôle de constitutionnalité des lois. Partageant un certain nombre de propriétés, ces voies de droit s'analysent en tant que contentieux objectifs et d'annulation. Ces propriétés communes contrastent avec les conditions différentes dans lesquelles le Conseil constitutionnel et le juge administratif sont appelés à statuer. Cette tension permanente fait que les rapports entre leurs offices oscillent entre l'unité et la dualité. La présente étude comparée a pour objet premier de démontrer qu'au fur et à mesure du déroulement des étapes du contentieux, leurs démarches se rapprochent au point de s'identifier. L'inscription de cette comparaison dans le cadre d'une théorie des contraintes juridiques nous permet ainsi de montrer que si, dans la recherche de l'excès de pouvoir, l'office des juges constitutionnel et administratif français est dominé par la dualité, il est, dans la sanction de l'excès de pouvoir, marqué par une profonde unité.
Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Fouad Eddazi (dir.), Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin, Editions l'Epitoge, 2022, Collection L'unité du droit, 245 p.
Maxime Charité, Michel Verpeaux, Xavier Bioy, Alexis Bouillo, Jean-Pierre Camby, Droit constitutionnel, Dalloz, 2022, Les annales du droit, 238 p.
Maxime Charité, Michel Verpeaux, Xavier Bioy, Alexis Bouillo, Pierrick Bruyas [et alii], Droit constitutionnel 2023: méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2022, Annales du droit
Maxime Charité, Nolwenn Duclos (dir.), Orléans dans la jurisprudence des Cours suprêmes, Editions L'Epitoge, 2020, Collection L'Unité du droit, 134 p.
Maxime Charité, Dominique Rousseau, La rationalité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel,, 2013, 132 p.
Maxime Charité, « « Le Conseil constitutionnel est-il une “chambre d'appel des choix du Parlement” ? », corrigé du sujet de dissertation donné à l’Université Le Havre Normandie au second semestre 2023-2024 », in Verpeaux, Michel (dir.), Droit constitutionnel. 2025. Méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2024
Maxime Charité, « Chapitre 11 - Les relations internationales dans la jurisprudence du Conseil d’État (1815-1914) », in Cahen, Raphaël, Kimble, Sara Lynn, Allorant, Pierre, Badier, Walter, Morris, P. Sean (dir.), Relations internationales et droit(s) : acteurs, institutions et législations comparées (1815-1914), A. Pedone, 2024
Maxime Charité, « Conclusion. Les « arrêts jumeaux », un concept nouveau de la science du droit administratif français », in Charité, Maxime, Duclos, Nolwenn (dir.), Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français, L'Harmattan, 2024
Maxime Charité, « Sujet 27 – Commentaire de décision : Cons. const., 15 janvier 1975, 74-54 DC », in Toulemonde, Gilles, Reignier, Dorothée (dir.), Droit constitutionnel. Licence 1, Gualino, 2023
Maxime Charité, « La jurisprudence « écolomique » du Conseil constitutionnel », in Bottini, Fabien (dir.), Le droit (public économique) du monde d'après, Legitech, 2023
Maxime Charité, « « Les rapports du président de la République et du Conseil constitutionnel », corrigé du sujet de dissertation donné à l’Université Le Havre Normandie au second semestre 2021-2022 », in Verpeaux, Michel (dir.), Droit constitutionnel. 2023. Méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2022
Maxime Charité, « La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les péchés capitaux du législateur : l’exemple de la procédure d’élaboration et d’adoption de la loi », in Lehman, Constance, Auroy, Benoît (dir.), Le droit et les péchés capitaux, Mare & Martin, 2022, pp. 49-60
Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Fouad Eddazi, « Introduction : De quoi « droit administratif général », « Orléans » et « Macarel et Cormenin » ? », in Charité, Maxime, Duclos, Nolwenn, Eddazi, Fouad (dir.), Orléans par le droit administratif à l’ombre de Macarel & Cormenin, L’Épitoge, 2022, pp. 13-20
Maxime Charité, « « La limitation du pouvoir aux États-Unis », corrigé du sujet de dissertation donné à l’Université Le Havre Normandie au premier semestre 2020-2021 », in Verpeaux, Michel (dir.), Droit constitutionnel. 2022. Méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2021
Maxime Charité, « Réserves d'interprétation dans les décisions QPC et approfondissement de l'État de droit : une relation ambivalente », in Colavitti, Romélien, Corioland, Sophie (dir.), Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et État de droit, L'Harmattan, 2021
Maxime Charité, « La gestation de la notion de jus cogens en droit français. Échographie d'une forme de garantie normative du droit international en voie de développement », in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, 2021
Maxime Charité, « Chapitre 3 – La normativité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel à la lumière du paradoxe foucaldien du commentaire des textes », in Guittard, Jacqueline, Nicolas, Émeric, Sintez, Cyril (dir.), Foucault face à la norme, Mare & Martin, 2020
Maxime Charité, Rosanne Craveia, Ibrahima Diallo, « Quand le responsable du supermarché Leclerc d’Olivet agissait contre la réglementation française imposant un prix minimal de vente au consommateur des carburants – CJCE, 25 janvier 1985, Le Procureur de la République contre Jean-Pierre Gontier », in Charité, Maxime, Duclos, Nolwenn (dir.), Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes », L’Épitoge, 2020, pp. 13-16
Maxime Charité, « L’injusticiabilité des actes rattachables à l’office du Conseil constitutionnel devant le juge administratif », in Serrand, Pierre, Szwedo, Piotr (dir.), L’injusticiabilité : émergence d’une notion ? Études publiées en hommage au Professeur Jacques Leroy, Biblioteka Jagiellońska, 2018, pp. 77-93
Maxime Charité, « Foucault face à la norme », La normativité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel à la lumière du paradoxe foucaldien du commentaire de textes : [Colloque du 15 et 16 novembre 2018, à l'Université d'Orléans], Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Orléans, 2018
Maxime Charité, « Une responsabilité du fait des actes de gouvernement en trompe-l’œil ? », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2024, n°404706, pp. 20-22
Maxime Charité, « Les nouvelles décisions DR du Conseil constitutionnel : progrès ou problème ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°421213
Maxime Charité, Nolwenn Duclos, « Dynamique, pas dynamite », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°30
Maxime Charité, « L'émergence des droits essentiels », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°25
Maxime Charité, « Le Conseil constitutionnel et l'interruption volontaire de grossesse », Droit, Santé et Société , Eska , 2024, n°1, pp. 31-36
Maxime Charité, « Point de vue critique sur l'arrêt Tamazount (indemnisation des enfants de harkis) », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°188039
Maxime Charité, « Aux harkis, la France reconnaissante ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°43
Maxime Charité, « En passant par la Lorraine », Le Blog Droit administratif, Directeur de publication : François Gilbert , 2023
Maxime Charité, « L’inconstitutionnalité sans l’effet utile : le paradoxe du grief tiré de la méconnaissance de l’article 7 de la Charte de l’environnement dans la jurisprudence QPC du Conseil constitutionnel », Amplitude du droit, Pergola / Université de Rennes, 2023, n°2
Maxime Charité, « Vers un changement de la formule magique en Suisse ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2023
Maxime Charité, « Le modèle suisse du vote par correspondance », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2023, n°3
Maxime Charité, « L'absence totale de dispositif législatif, angle mort du contrôle de constitutionnalité », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°142111, pp. 39-40
Maxime Charité, « Le droit du contentieux administratif à l'heure de la sécurité énergétique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°42623, pp. 2-3
Maxime Charité, « Un contrôle de constitutionnalité plus vert qu'hier et moins que demain ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°36985
Maxime Charité, « Le règlement de procédure pour le contrôle de constitutionnalité a priori : entre codification et modernisation », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°14445
Maxime Charité, « L'incompétence du juge du référé-liberté pour suspendre l'exécution d'une décision portant nomination d'un membre du Conseil constitutionnel », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2022, n°9
Maxime Charité, « Triple régression dans la composition du Conseil constitutionnel », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°7149, pp. 1-2
Maxime Charité, « L'adaptation de l'office du juge administratif à la théorie du changement de circonstances affectant la légalité des actes réglementaires », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°1, pp. 19-22
Maxime Charité, « L' ultrarestriction du contrôle du juge de l’impôt au service des finances publiques », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2021, n°444298, pp. 29-31
Maxime Charité, « La composition du Conseil constitutionnel à l'épreuve du renouvellement de 2022 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°41
Maxime Charité, « Étrangère au pouvoir du juge administratif, l’abrogation, pourquoi le serait-elle ? », Le Blog Droit administratif, Directeur de publication : François Gilbert , 2021
Maxime Charité, « Les normes générales existent-elles ? », JURISdoctoria, JURISdoctoria, 2021, pp. 1-24
Maxime Charité, « La résurgence de l'identité constitutionnelle de la France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°4445650, pp. 6-8
Maxime Charité, « Réquisitoire contre le pouvoir du Conseil constitutionnel de commenter ses décisions », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°421082
Maxime Charité, « Le refus du Conseil constitutionnel d'un pouvoir général d'injonction à l'égard du législateur », Les petites affiches, Lextenso , 2021, n°52017, pp. 23-26
Maxime Charité, « Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif. Étude comparée de l’office des juges constitutionnel et administratif français », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2021, n°15
Maxime Charité, « Les actes rattachables à l'office du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2021, n°126, pp. 1-19
Maxime Charité, « Plaidoyer pour la féminisation du Conseil constitutionnel », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2020, n°6
Maxime Charité, « Les actes rattachables à l'office du Conseil constitutionnel », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2020, n°53403
Maxime Charité, « Feu les mesures purement gracieuses générales et impersonnelles », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2020, n°318
Maxime Charité, « Le droit environnemental de l’affichage publicitaire à l’épreuve de l’exception d’illégalité », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2020, n°126, pp. 24-31
Maxime Charité, « La théorie des circonstances particulières dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2020, n°41
Maxime Charité, « Les besoins essentiels à la vie : une notion fonctionnelle au cœur de la lutte contre la pandémie du Coronavirus », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2020, n°23
Maxime Charité, « Les cas d’ouverture du recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2019, n°43928
Maxime Charité, « Les déclarations d’inconstitutionnalité de date à date en contentieux constitutionnel français », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2018, n°4
Maxime Charité, « Quand le Conseil constitutionnel réécrit la loi. À propos de la rectification d’une disposition législative par voie de conséquence », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°5
Maxime Charité, « Le principe du pluralisme interprété à la lumière du phénomène de recomposition de la vie politique, avatar du concept de constitution vivante », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2017, n°28766
Maxime Charité, Nolwenn Duclos, « La diversité des obstacles à la justiciabilité des actes réglementaires : l’exemple du décret relatif à l’allocation temporaire d’attente », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°3, pp. 48-51
Maxime Charité, « Réflexions sur la modernisation du mode de rédaction des décisions du Conseil constitutionnel », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2017, n°24631
Maxime Charité, « Première application positive de la jurisprudence Arcelor », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2016, n°24489
Maxime Charité, « L’incompétence du juge du référé-liberté pour prescrire une mesure d’urgence au Conseil constitutionnel », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°11, pp. 18-20
Maxime Charité, « Vivante, notre étoile brille toujours. À propos du recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°24
Maxime Charité, « Les règles impératives du droit international, limite matérielle à la révision de la Constitution fédérale de la Confédération suisse », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2016, n°106
Maxime Charité, « Étrangère au pouvoir du juge constitutionnel, l’injonction, pourquoi le serait-elle ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°40
Maxime Charité, « Réserves d’interprétation transitoires dans la jurisprudence QPC », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°29
Maxime Charité, « Les commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2015, n°2
Maxime Charité, « La métropole de Lyon par le Conseil constitutionnel », 27èmes Rencontres juridiques de la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, « La Métropole de Lyon : 10 ans déjà. Bilan et perspectives », Lyon, le 23 janvier 2025
27èmes Rencontres juridiques de la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2
Maxime Charité, « La liberté d'entreprendre, une liberté non essentielle ? », Les activités économiques à l’aune des droits fondamentaux, Le Havre, le 06 novembre 2024
Maxime Charité, « Propos introductifs », Zéro artificialisation nette, progrès ou faux espoirs ?, Le Havre, le 15 mars 2024
Maxime Charité, « Les conclusions David sur l’arrêt Blanco : du principe de la séparation des pouvoirs à la règle de la compétence administrative », Edmond David (1834-1913). Itinéraire brisé d’un conservateur au Conseil d’État, Orléans, le 30 novembre 2023
Colloque organisé par le Centre de recherche juridique Pothier, Faculté de droit, Université d'Orléans.
Maxime Charité, « L’installation d’un terminal méthanier flottant sur le site portuaire du Havre, symbole des limites d’un droit public économique durable ? », Le droit (public) économique, un droit à l’obsolescence programmée ?, Le Mans, le 28 septembre 2023
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Fabien Bottini, Professeur de droit public, Le Mans Université
Maxime Charité, « Des droits fondamentaux aux droits essentiels . Proposition pour une évolution conceptuelle », XIe Congrès Français de Droit Constitutionnel, Toulon, le 15 juin 2023
Maxime Charité, « Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre : contexte et enjeux juridiques », Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre : contexte et enjeux juridiques, Le Havre, le 06 avril 2023
Organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public, Directeur du CERMUD, et Alexandra Seha, Ingénieure d’études pour le Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales (CERMUD), Université Le Havre-Normandie
Maxime Charité, « Le Conseil constitutionnel et l’interruption volontaire de grossesse », La fin de vie, Le Havre, le 03 février 2023
Maxime Charité, « Les pouvoirs parlementaires et politiques en temps de crise et d’exception », 74e congrès de la Commission Internationale pour l’Histoire des Assemblées d’État, « Les pouvoirs parlementaires et politiques en temps de crise et d’exception », Paris, le 21 septembre 2022
Organisé par la section française de la CIHAE et le Comité d’histoire parlementaire et politique (CHPP), avec la Société française d’histoire politique, le laboratoire POLEN (Pouvoirs, lettres, normes) Université d’Orléans, le CEMMC – Université de Bordeaux Montaigne et le CMMC – Université de Nice Côte d’Azur
Maxime Charité, « La responsabilité de l’État du fait des accords d’Évian », Treizième Printemps de la jeune recherche de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif, « 1962 », Strasbourg, le 01 juin 2022
Maxime Charité, « La jurisprudence écolomique du Conseil constitutionnel », Le droit (public économique) du monde d’après, Le Havre, le 14 octobre 2021
Organisé par le LexFEIM sous le haut patronage de l’Institut Universitaire de France sous la direction scientifique de Fabien Bottini et Léo Vanier
Maxime Charité, « Law(s) and International relations : actors, institutions and comparative legislations », Relations internationales et droit(s) : acteurs, institutions et législations comparées (1815-1914), Orléans, le 15 septembre 2021
Organisé par Le Studium Loire Valley Institute for Advanced Studies.
Maxime Charité, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020
Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).
Maxime Charité, « Les besoins essentiels à la vie : une notion fonctionnelle au cœur de la lutte contre la pandémie du Coronavirus », Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles, Colloque virtuel, le 27 mars 2020
Maxime Charité, « La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les péchés capitaux du législateur : l’exemple de la procédure d’élaboration et d’adoption de la loi », Journée d’étude de jeunes chercheurs, « Le droit et les péchés capitaux », Sceaux, le 03 octobre 2019
Colloque jeunes chercheurs organisé par le Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel - CERDI
Maxime Charité, « Réserves d’interprétation dans les décisions QPC et approfondissement de l’État de droit : une relation ambivalente », 9ème Journée doctorale de l’École doctorale 74 « Sciences juridiques, politiques et de gestion », « QPC et approfondissement de l’État de droit », Valenciennes, le 16 mai 2019
9ème Journée doctorale de l’École doctorale 74 organisée par l’Institut du Développement et de la Prospective (IDP EA1384), Université Polytechnique Hauts-de-France (UPHF) sous la direction scientifique de Sophie Corioland, MCF et Romélien Colavitti, MCF
Maxime Charité, « Orléans dans la jurisprudence communautaire : quand le responsable du supermarché Leclerc d’Olivet agissait contre la réglementation française imposant un prix minimal de vente au consommateur des carburants – C.J.C.E., 25 janvier 1985, Le Procureur de la République contre Jean-Pierre Gontier », IIème Conférence des doctorants en droit de l’Université d’Orléans, « Orléans dans la jurisprudence des “Cours suprêmes” (II) », Orléans, le 12 avril 2019
Organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans
Maxime Charité, « La normativité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel à la lumière du paradoxe foucaldien du commentaire des textes », Foucault face à la norme, Orléans, le 15 novembre 2018
Le colloque "Foucault face à la norme" s'inscrit dans une série de colloques ambitionnant de questionner un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la question des normes telle qu'elle se pose avec acuité dans nos sociétés contemporaines.
Maxime Charité, « Orléans dans la jurisprudence constitutionnelle : quand un étudiant en droit ouvrait la voie à l’examen de Q.P.C. posées au Conseil constitutionnel, juge électoral – C.C., n° 2011-4538 SEN, 12 janvier 2012, Sénat, Loiret », Ière Conférence des doctorants en droit de l’Université d’Orléans, « Orléans dans la jurisprudence des “Cours suprêmes” », Orléans, le 22 mars 2018
Conférence organisée par Maxime Charité et Nolwenn Duclos, Attachés temporaire d’enseignement et de recherche et les doctorants du CRJP
Maxime Charité, « Les rapports entre accès à la justice transfrontalière, effectivité du droit international et protection des droits à la lumière du système de la Convention européenne des droits de l’homme », 6th edition of the European Law Students’ Association (ELSA) Day, « Access to justice beyond borders », « Comment rendre le droit international plus effectif pour une meilleure protection des droits ? », Orléans, le 29 novembre 2017
Maxime Charité, « La notion de jus cogens en droit interne français. Réflexions sur un excès du droit international impératif / Analyse d’un phénomène de résistance de l’ordre constitutionnel à l’ordre international », Ier Colloque des doctorants en droit de l’université d’Orléans, « Excès et droit public » / Xe Congrès Français de Droit Constitutionnel, Orléans / Lille, le 14 avril 2017
Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle et Julien Sordet, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche
Maxime Charité, « L’injusticiabilité des actes rattachables à l’office du Conseil constitutionnel devant le juge administratif », Quatrièmes Journées Juridiques Franco-Polonaises, « L’injusticiabilité : nouvelles réflexions franco-polonaises », Cracovie Poland (PL), le 24 novembre 2016
Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier
Maxime Charité, « Les commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel. Réflexions sur un discours atypique de la Haute instance », Troisième journée de la jeune recherche en droit constitutionnel, Nanterre, le 20 mars 2014
Maxime Charité, « Les influences croisées des doctrines du Conseil constitutionnel », Conférence inter-masters, « Le citoyen et la doctrine face au juge constitutionnel : le grand décalage ? », Paris, le 29 mars 2013