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Maxime Charité

Enseignant contractuel
Docteur, Droit public général et droits fondamentaux.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences (2021, Droit public).
Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif. Étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français, soutenue le 27 septembre 2019 à Orleans (Université Orléans), sous la direction de Florent Blanco (Professeur à l'Université d'Orléans).
Le jury était composé de Thierry Di Manno (Rapporteur ; Professeur à l’Université de Toulon ; Doyen de la Faculté de Droit), Bertrand Seiller (Rapporteur ; Professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas), François Priet (Président du Jury ; Professeur à l'Université d'Orléans), Noëlle Lenoir (Suffragante ; Conseillère d’État honoraire ; Membre honoraire du Conseil constitutionnel) et Dominique Rousseau (Suffragant ; Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; Président du Tribunal constitutionnel d’Andorre).

Résumé publié à la Revue des droits et libertés fondamentaux 2021 thèse n° 15.

ACTUALITÉS FORMATION RECHERCHE

2013-2019 : Doctorat mention Sciences juridiques, spécialité Droit public, options Droit public général et Droits fondamentaux, Université d’Orléans, Admis, Mention très honorable avec félicitations du Jury à l’unanimité et autorisation de reproduction de la thèse en l’état.

2012/2013 : Master recherche mention Droit public, spécialité Droit constitutionnel et droits fondamentaux, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Admis, Mention bien (≥ 15/20).

2011-2012 : Maîtrise mention Droit et administration publique et territoriale, Université d’Orléans, Admis, Mention bien.

2008-2011 : Licence mention Droit, parcours Droit général, Université d’Orléans, Admis, Mention assez bien.

2008 : Baccalauréat série économique et sociale, spécialité Sciences économiques et sociales, Admis, Mention bien.

 

 

 

 

Ouvrages

Maxime Charité et Nolwenn Duclos (dir.), Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes", Editions L'Epitoge, 2020, Collection L'Unité du droit, 134 p.

Maxime Charité, La rationalité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel, [s. n.], 2013, 132 p.


Articles

Maxime Charité, « La composition du Conseil constitutionnel à l'épreuve du renouvellement de 2022 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2021, p. 2375

Maxime Charité, « Les cas d’ouverture du recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires », Revue générale du droit, 2019, p. NC

Maxime Charité, « Quand le Conseil constitutionnel réécrit la loi », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2018, pp. 261-266

Maxime Charité, « Les déclarations d’inconstitutionnalité “de date à date” en contentieux constitutionnel français », Revue française de droit administratif, N° 4, 2018, pp. 775-781

Maxime Charité, « Le principe du pluralisme interprété à la lumière du phénomène de recomposition de la vie politique, avatar du concept de “constitution vivante », Revue générale du droit, N° 28766, 2017, p. NC

Maxime Charité, « Réflexions sur la modernisation du mode de rédaction des décisions du Conseil constitutionnel », Revue générale du droit, N° 24631, 2017, p. NC

Voir plus

Maxime Charité, « La diversité des obstacles à la justiciabilité des actes réglementaires : l’exemple du décret relatif à l’allocation temporaire d’attente », Droit administratif, N° 3, 2017, p. 13

Maxime Charité et Nolwenn Duclos, « La diversité des obstacles à la justiciabilité des actes réglementaires : l’exemple du décret relatif à l’allocation temporaire d’attente. Note sous C.E., 27 juin 2016, Mlle A... B..., req. n° 392253 », Droit administratif, N° 3, 2017, pp. 48-51

Maxime Charité, « Première application positive de la jurisprudence Arcelor », Revue générale du droit, N° 24489, 2016, p. NC

Maxime Charité, « Les règles impératives du droit international, limite matérielle à la révision de la Constitution fédérale de la Confédération suisse », Revue française de droit constitutionnel, N° 106, 2016, pp. 309-322

Maxime Charité, « Vivante notre étoile brille toujours. », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2016, pp. 1334-1340

Maxime Charité, « L’incompétence du juge du référé-liberté pour prescrire une mesure d’urgence au Conseil constitutionnel » », Droit administratif, N° 11, 2016, pp. 18-20

Maxime Charité, « Étrangère au pouvoir du juge constitutionnel, l’injonction, pourquoi le serait-elle ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2015, pp. 2253-2256

Maxime Charité, « Réserves d’interprétation transitoires dans la jurisprudence QPC », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 29, 2015, pp. 1622-1625

Maxime Charité, « Les commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 2, 2015, pp. 451-464


Autre

Maxime Charité, La rationalité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel, p. NC





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