Maxime Charité

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des affaires internationales

Laboratoire d'Études en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
Centre de Recherche Juridique Pothier
Spécialités :
Droit administratif ; Droit des libertés ; Droit constitutionnel ; Contentieux administratif ; Contrôle de constitutionnalité.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Coprésident de la section de droit (droit public)
  • Coresponsable de l'axe « Droits fondamentaux, bioéthique, biodiversité » du Laboratoire de recherche en droits Fondamentaux des Échanges Internationaux et de la Mer
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  • THESE

    Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : Etude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français, soutenue en 2019 à Orléans sous la direction de Florent Blanco, membres du jury : Bertrand Seiller (Rapp.), Thierry Di Manno (Rapp.), François Priet, Dominique Rousseau et Noëlle Lenoir   

  • Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français, L'Harmattan, 2024, Logiques juridiques, 272 p.  

    L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité. À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.

    Maxime Charité, Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif: étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses ( Droit public ), 809 p.  

    Aujourd'hui en France, le contentieux des normes générales se décline en deux ensembles principaux, le recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires et le contrôle de constitutionnalité des lois. Partageant un certain nombre de propriétés, ces voies de droit s'analysent en tant que contentieux objectifs et d'annulation. Ces propriétés communes contrastent avec les conditions différentes dans lesquelles le Conseil constitutionnel et le juge administratif sont appelés à statuer. Cette tension permanente fait que les rapports entre leurs offices oscillent entre l'unité et la dualité. La présente étude comparée a pour objet premier de démontrer qu'au fur et à mesure du déroulement des étapes du contentieux, leurs démarches se rapprochent au point de s'identifier. L'inscription de cette comparaison dans le cadre d'une théorie des contraintes juridiques nous permet ainsi de montrer que si, dans la recherche de l'excès de pouvoir, l'office des juges constitutionnel et administratif français est dominé par la dualité, il est, dans la sanction de l'excès de pouvoir, marqué par une profonde unité.

    Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Fouad Eddazi (dir.), "Orléans par le droit administratif. À l'ombre de Macarel & Cormenin", Editions l'Epitoge, 2021, Collection L'unité du droit, 248 p. 

    Maxime Charité, Nolwenn Duclos (dir.), Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes", Editions L'Epitoge, 2020, Collection L'Unité du droit, 134 p. 

  • Maxime Charité, « Les injonctions au législateur du Conseil constitutionnel, technique atypique de garantie normative de la Constitution », in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, 2021 

    Maxime Charité, « Chapitre 3 - La normativité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel à la lumière du paradoxe foucaldien du commentaire des textes », in Guittard, Jacqueline, Nicolas, Emeric, Sintez, Cyril (dir.), Foucault face à la norme, Mare & Martin, 2020 

    Maxime Charité, « Foucault face à la norme », La normativité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel à la lumière du paradoxe foucaldien du commentaire de textes : [Colloque du 15 et 16 novembre 2018, à l'Université d'Orléans], Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Orléans, 2018 

  • Maxime Charité, Nolwenn Duclos, « Dynamique, pas dynamite », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°30, p. 1658   

    Maxime Charité, « L'émergence des droits essentiels », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°25, p. 1364   

    Maxime Charité, « Point de vue critique sur l'arrêt Tamazount (indemnisation des enfants de harkis) », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°18, p. 878   

    Maxime Charité, « Les cas d’ouverture du recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2019, n°43928 

    Maxime Charité, « Vivante, notre étoile brille toujours. À propos du recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°24 

    Maxime Charité, « Les commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2015, n°2 

  • Maxime Charité, La rationalité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel, 2013 

  • Maxime Charité, « Edmond David (1834-1913) », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par le Centre de recherche juridique Pothier, Faculté de droit, Université d'Orléans.

    Maxime Charité, « Le droit (public) économique, un droit à l'obsolescence programmée », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Fabien Bottini, Professeur de droit public, Le Mans Université

    Maxime Charité, « Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre : contexte et enjeux juridiques », le 06 avril 2023  

    Organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public, Directeur du CERMUD, et Alexandra Seha, Ingénieure d’études pour le Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales (CERMUD), Université Le Havre-Normandie

    Maxime Charité, « Les pouvoirs parlementaires et politiques en temps de crise et d’exception », le 21 septembre 2022  

    Organisé par la section française de la CIHAE et le Comité d’histoire parlementaire et politique (CHPP), avec la Société française d’histoire politique, le laboratoire POLEN (Pouvoirs, lettres, normes) Université d’Orléans, le CEMMC – Université de Bordeaux Montaigne et le CMMC – Université de Nice Côte d’Azur

    Maxime Charité, « Le Droit (public économique) du monde d’après », le 14 octobre 2021  

    Organisé par le LexFEIM sous le haut patronage de l’Institut Universitaire de France sous la direction scientifique de Fabien Bottini et Léo Vanier

    Maxime Charité, « Law(s) and International relations : actors, institutions and comparative legislations », le 15 septembre 2021  

    Organisé par Le Studium Loire Valley Institute for Advanced Studies.

    Maxime Charité, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020  

    Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

    Maxime Charité, « Le Droit et les péchés capitaux », le 03 octobre 2019  

    Colloque jeunes chercheurs organisé par le Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel - CERDI

    Maxime Charité, « Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et approfondissement de l'Etat de droit », le 16 mai 2019  

    9ème Journée doctorale de l’École doctorale 74 organisée par l’Institut du Développement et de la Prospective (IDP EA1384), Université Polytechnique Hauts-de-France (UPHF) sous la direction scientifique de Sophie Corioland, MCF et Romélien Colavitti, MCF

    Maxime Charité, « Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" - II », le 12 avril 2019  

    Organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans

    Maxime Charité, « Foucault face à la norme », le 15 novembre 2018  

    Le colloque "Foucault face à la norme" s'inscrit dans une série de colloques ambitionnant de questionner un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la question des normes telle qu'elle se pose avec acuité dans nos sociétés contemporaines.

    Maxime Charité, « Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes” », le 22 mars 2018  

    Conférence organisée par Maxime Charité et Nolwenn Duclos, Attachés temporaire d’enseignement et de recherche et les doctorants du CRJP

    Maxime Charité, « La notion de jus cogens en droit interne français. Réflexions sur un excès du droit international impératif », Ier Colloque des doctorants en droit de l’université d’Orléans, « Excès et droit public », Orléans, le 14 avril 2017  

    Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle et Julien Sordet, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche

    Maxime Charité, « 4èmes Journées Juridiques Franco-Polonaises », le 24 novembre 2016  

    Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier