Photo de Maxime Charité

Maxime Charité

Maître de conférences, Droit public.

Université Havre · Faculté des affaires internationales Laboratoire d'Études en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer — LexFEIM
Université Le Havre NormandieFaculté des affaires internationalesLaboratoire d'Études en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
Droit administratif Droit des libertés Droit constitutionnel Contentieux administratif Contrôle de constitutionnalité
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Présentation

Juriste-conseiller au service juridique du Conseil constitutionnel

(placé en position de détachement à compter du 1er septembre 2025)

 

Autres laboratoires

Centre de Recherche Juridique Pothier

Actualités scientifiques

Colloque
L'émergence des "droits essentiels"
20 mars 2025 · Le Havre
Colloque
La Métropole de Lyon : 10 ans déjà
23 janv. 2025 · Lyon
Colloque
Edmond David (1834-1913)
30 nov. 2023 · Orléans
Colloque
Le Droit (public économique) du monde d’après
14 oct. 2021 · Le Havre
Parution
Foucault face à la norme
28 oct. 2020
Colloque
Droit et coronavirus
30 mars 2020
Colloque
Le Droit et les péchés capitaux
3 oct. 2019 · Sceaux

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : Etude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français, soutenue en 2019 à Orléans sous la direction de Florent Blanco présidée par François Priet, membres du jury : Bertrand Seiller (Rapp.), Thierry Di Manno (Rapp.), Dominique Rousseau et Noëlle Lenoir   

    En France, le contentieux des normes générales se décline aujourd’hui en deux ensembles principaux, le recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires et le contrôle de constitutionnalité des lois. Partageant un certain nombre de propriétés, ces derniers s’analysent non seulement comme des « contentieux objectifs », mais également comme des « contentieux d’annulation ». C’est ainsi qu’afin d’accomplir leur office, les juges constitutionnel et administratif français doivent tous les deux, d’abord, établir un rapport de norme à norme, puis, le cas échéant, annuler l’acte juridique contraire à une norme juridique qui s’impose à lui. Ces propriétés communes contrastent avec les conditions différentes dans lesquelles les deux juges du Palais-Royal sont appelés à statuer. Cette tension permanente entre les propriétés qu’ils partagent et les conditions différentes dans lesquelles ils s’accomplissent fait que les rapports entre l’office du Conseil constitutionnel et celui du juge de l’excès de pouvoir oscillent entre l’unité et la dualité. Précisément, la présente étude comparée, intitulée « Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif » par référence à l’étude pionnière du doyen Vedel dans la première livraison des Cahiers du Conseil constitutionnel, a pour objet de démontrer qu’au fur et à mesure du déroulement des étapes du contentieux, la démarche du Conseil constitutionnel et celle du juge administratif se rapprochent au point de s’identifier. L’inscription de cette comparaison dans le cadre d’une théorie des contraintes juridiques nous permet ainsi de montrer que si, dans la recherche de l’excès de pouvoir, l’office des juges constitutionnel et administratif français est dominé par la dualité, il est, dans la sanction de l’excès de pouvoir, marqué par une profonde unité.

  • Ouvrages

    Maxime Charité, Michel Verpeaux, Laurence Baghestani-Perrey, Xavier Bioy, Anne-Laure Cassard-Valembois [et alii], Droit constitutionnel 2026: 2026 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2025, Les annales du droit, 289 p.   

    Maxime Charité, Michel Verpeaux, Laurence Baghestani-Perrey, Xavier Bioy, Vincent Boyer [et alii], Droit constitutionnel 2025: 2025 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2024, Les annales du droit, 286 p.   

    Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit constitutionnel regroupent en un seul ouvrage : Des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit constitutionnel ; Des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours

    Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Les arrêts jumeaux en droit administratif français, L'Harmattan, 2024, Logiques juridiques, 272 p.  

    Maxime Charité, Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif: étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses (Droit public), 809 p. 

    Aujourd'hui en France, le contentieux des normes générales se décline en deux ensembles principaux, le recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires et le contrôle de constitutionnalité des lois. Partageant un certain nombre de propriétés, ces voies de droit s'analysent en tant que contentieux objectifs et d'annulation. Ces propriétés communes contrastent avec les conditions différentes dans lesquelles le Conseil constitutionnel et le juge administratif sont appelés à statuer. Cette tension permanente fait que les rapports entre leurs offices oscillent entre l'unité et la dualité. La présente étude comparée a pour objet premier de démontrer qu'au fur et à mesure du déroulement des étapes du contentieux, leurs démarches se rapprochent au point de s'identifier. L'inscription de cette comparaison dans le cadre d'une théorie des contraintes juridiques nous permet ainsi de montrer que si, dans la recherche de l'excès de pouvoir, l'office des juges constitutionnel et administratif français est dominé par la dualité, il est, dans la sanction de l'excès de pouvoir, marqué par une profonde unité.

    Maxime Charité, Michel Verpeaux, Xavier Bioy, Alexis Bouillo, Jean-Pierre Camby, Droit constitutionnel 2023: 2023 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2022, Les annales du droit, 238 p.   

    Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit constitutionnel regroupent en un seul ouvrage : Des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit constitutionnel ; Des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours

    Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Fouad Eddazi (dir.), Orléans par le droit administratif. À l'ombre de Macarel & Cormenin, Editions l'Epitoge, 2021, Collection L'unité du droit 

    Dans le prolongement direct des deux publications précédemment proposées dans la collection "L'Unité du Droit" des Editions L'Epitoge (Tome XXVIII - Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" ; Tome XXIX - Toulouse par le droit administratif), le présent ouvrage aborde Orléans par le droit administratif, à l'ombre de Macarel et de Cormenin. Partant, après avoir commencé la valorisation d'un "patrimoine jurisprudentiel orléanais" transcendant les différentes branches du droit, cet opus en poursuit l'analyse dans le cadre d'une unité d'enseignement particulière : le droit administratif général, "partie centrale du droit administratif", "ce qui, dans la connaissance du droit administratif vient et doit venir d'abord" d'après la définition proposée par René Chapus dans son manuel. Les grands chapitres du cours de droit administratif traditionnellement enseigné en deuxième année de Licence y sont traités à partir d'arrêts représentatifs en lien avec Orléans, entendu comme ressort territorial du tribunal administratif qui siège dans la commune et qui couvre aujourd'hui la région Centre. A la manière orléanaise de la glose, ils le sont sous la forme de commentaires tirant des leçons par rapport à la pensée de deux "pères fondateurs" du droit administratif français associés à la cité johannique : Louis-Antoine Macarel et Louis Marie de Lahaye de Cormenin, l'année 2021 marquant un anniversaire de deux siècles, celui de la création du Recueil des arrêts du Conseil ou ordonnances royales par le premier. Au-delà de constituer un simple recueil de "grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise", cet ouvrage s'essaye à une présentation nouvelle du droit administratif général en en proposant une approche au prisme du territoire où il est enseigné et de nature à contribuer à la réinvention et à la redynamisation de son apprentissage. La présente publication a reçu le soutien du Centre de Recherche Juridique (CRJ) Pothier de l'Université d'Orléans & du Collectif L'Unité du Droit.

    Maxime Charité, Nolwenn Duclos (dir.), Orléans dans la jurisprudence des Cours suprêmes, Editions L'Epitoge, 2020, Collection L'Unité du droit, 134 p. 

    Maxime Charité, Dominique Rousseau, La rationalité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel,, 2013, 132 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Maxime Charité, « Foucault face à la norme », La normativité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel à la lumière du paradoxe foucaldien du commentaire de textes : [Colloque du 15 et 16 novembre 2018, à l'Université d'Orléans], Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Orléans, 2018  

  • Communications

    Maxime Charité, « L'émergence des droits essentiels », le 20 mars 2025 

    Colloque organisé par la Faculté des Affaires Internationales et le LexFEIM, Université Le Havre Normandie sous la direction scientifique de Maxime Charité, Maître de conférences à l'Université Le Havre Normandie, Laboratoire de recherche en droits Fondamentaux des Échanges Internationaux et de la Mer (LexFÉIM, UR 1013)

    Maxime Charité, « La Métropole de Lyon : 10 ans déjà », le 23 janvier 2025 

    27èmes Rencontres juridiques de la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Maxime Charité, « Edmond David (1834-1913) », le 30 novembre 2023 

    Colloque organisé par le Centre de recherche juridique Pothier, Faculté de droit, Université d'Orléans.

    Maxime Charité, « Le droit (public) économique, un droit à l'obsolescence programmée », le 28 septembre 2023 

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Fabien Bottini, Professeur de droit public, Le Mans Université

    Maxime Charité, « Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre : contexte et enjeux juridiques », le 06 avril 2023 

    Organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public, Directeur du CERMUD, et Alexandra Seha, Ingénieure d’études pour le Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales (CERMUD), Université Le Havre-Normandie

    Maxime Charité, « Les pouvoirs parlementaires et politiques en temps de crise et d’exception », le 21 septembre 2022 

    Organisé par la section française de la CIHAE et le Comité d’histoire parlementaire et politique (CHPP), avec la Société française d’histoire politique, le laboratoire POLEN (Pouvoirs, lettres, normes) Université d’Orléans, le CEMMC – Université de Bordeaux Montaigne et le CMMC – Université de Nice Côte d’Azur

    Maxime Charité, « Le Droit (public économique) du monde d’après », le 14 octobre 2021 

    Organisé par le LexFEIM sous le haut patronage de l’Institut Universitaire de France sous la direction scientifique de Fabien Bottini et Léo Vanier

    Maxime Charité, « Law(s) and International relations : actors, institutions and comparative legislations », le 15 septembre 2021 

    Organisé par Le Studium Loire Valley Institute for Advanced Studies.

    Maxime Charité, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020 

    Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

    Maxime Charité, « Le Droit et les péchés capitaux », le 03 octobre 2019 

    Colloque jeunes chercheurs organisé par le Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel - CERDI

    Maxime Charité, « Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et approfondissement de l'Etat de droit », le 16 mai 2019 

    9ème Journée doctorale de l’École doctorale 74 organisée par l’Institut du Développement et de la Prospective (IDP EA1384), Université Polytechnique Hauts-de-France (UPHF) sous la direction scientifique de Sophie Corioland, MCF et Romélien Colavitti, MCF

    Maxime Charité, « Orléans dans la jurisprudence des Cours suprêmes - II », le 12 avril 2019 

    Organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans

    Maxime Charité, « Foucault face à la norme », le 15 novembre 2018 

    Le colloque "Foucault face à la norme" s'inscrit dans une série de colloques ambitionnant de questionner un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la question des normes telle qu'elle se pose avec acuité dans nos sociétés contemporaines.

    Maxime Charité, « Orléans dans la jurisprudence des Cours suprêmes” », le 22 mars 2018 

    Conférence organisée par Maxime Charité et Nolwenn Duclos, Attachés temporaire d’enseignement et de recherche et les doctorants du CRJP

    Maxime Charité, « Excès et droit public », le 14 avril 2017 

    Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle et Julien Sordet, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche

    Maxime Charité, « 4èmes Journées Juridiques Franco-Polonaises », le 24 novembre 2016 

    Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier