Maxime Charité

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des affaires internationales

Laboratoire d'Études en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
Centre de Recherche Juridique Pothier
Spécialités :
Droit administratif ; Droit des libertés ; Droit constitutionnel ; Contentieux administratif ; Contrôle de constitutionnalité.

Thèse

Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : Etude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français. Thèse soutenue en 2019 à Université d'Orléans, sous la direction de Florent Blanco, membres du jury : François Priet [Président], Bertrand Seiller [Rapporteur], Thierry Di Manno [Rapporteur], Dominique Rousseau et Noëlle Lenoir.


Ouvrages

Maxime Charité, Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français, Editions Mare & Martin, 2023, Bibliothèque des thèses, 809 p.

Maxime Charité, Nolwenn Duclos et Fouad Eddazi (dir.), "Orléans par le droit administratif. À l'ombre de Macarel & Cormenin", Editions l'Epitoge, 2021, Collection L'unité du droit, 248 p.

Maxime Charité et Nolwenn Duclos (dir.), Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes", Editions L'Epitoge, 2020, Collection L'Unité du droit, 134 p.

Maxime Charité, La rationalité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel, [s. n.], 2013, 132 p.


Articles

Maxime Charité, « Aux harkis, la France reconnaissante ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2023, pp. 2349-2352 

Maxime Charité, « L'absence totale de dispositif législatif, angle mort du contrôle de constitutionnalité », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, p. NC

Maxime Charité, « La jurisprudence "écolomique" du Conseil constitutionnel », in Legitech (dir.), F. Bottini (dir.), Le droit (public économique) du monde d'après, Betrange, 2023, pp. 155-166

Maxime Charité, « La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les péchés capitaux du législateur : l’exemple de la procédure d’élaboration et d’adoption de la loi », in Lehman, Constance, Auroy, Benoît (dir.), Le droit et les péchés capitaux, Paris, Mare & Martin, 2022, pp. 49-60

Maxime Charité, « La responsabilité de l'État du fait des accords d'Évian », Revue française de droit administratif, 2022, pp. 944-956 

Maxime Charité, « Le droit du contentieux administratif à l'heure de la sécurité énergétique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, pp. 2-3

Voir plus

Maxime Charité, « Le règlement de procédure pour le contrôle de constitutionnalité a priori : entre codification et modernisation », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, pp. 718-720

Maxime Charité, « L’adaptation de l’office du juge administratif à la théorie du changement de circonstances affectant la légalité des actes réglementaires », Droit administratif, 2022, pp. 19-22 

Maxime Charité, « L’incompétence du juge du référé-liberté pour suspendre l’exécution d’une décision portant nomination d’un membre du Conseil constitutionnel », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, p. NC 

Maxime Charité, « Triple régression dans la composition du Conseil constitutionnel », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, pp. 1-2 

Maxime Charité, « Un contrôle de constitutionnalité plus « vert » qu'hier et moins que demain ? », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, pp. 1612-1614

Maxime Charité, Nolwenn Duclos et Fouad Eddazi, « Introduction : De quoi "droit administratif général", "Orléans" et "Macarel et Cormenin" sont-ils le nom ? », in Charité, Maxime, Duclos, Nolwenn, Eddazi, Fouad (dir.), Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin, Le Mans, l'Épitoge, 2021, pp. 13-20

Maxime Charité, « La composition du Conseil constitutionnel à l'épreuve du renouvellement de 2022 », Actualité juridique Droit administratif, 2021, pp. 2375-2379 

Maxime Charité, « La résurgence de l’identité constitutionnelle de la France », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, pp. 6-8

Maxime Charité, « Le refus du Conseil constitutionnel d’un pouvoir général d’injonction à l’égard du législateur », Les petites affiches, 2021, pp. 23-26

Maxime Charité, « Les actes rattachables à l’office du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, 2021, pp. e1-e19

Maxime Charité, « Les injonctions au législateur du Conseil constitutionnel, technique atypique de garantie normative de la Constitution », in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Paris, Mare & Martin, 2021, pp. 311-327 

Maxime Charité, « Les normes générales existent-elles ? », JURISdoctoria, 2021, pp. 1-24

Maxime Charité, « L’“ultrarestriction” du contrôle du juge de l’impôt au service des finances publiques », Gazette du Palais, 2021, pp. 29-31

Maxime Charité, « Plaidoyer pour la féminisation du Conseil constitutionnel », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, pp. 1551-1569

Maxime Charité, « Réquisitoire contre le pouvoir du Conseil constitutionnel de commenter ses décisions », La Semaine juridique. Édition générale, 2021, pp. 1889-1890

Maxime Charité, « Réserves d’interprétation dans les décisions QPC et approfondissement de l’État de droit : une relation ambivalente », in Colavitti, Romélien, Corioland, Sophie (dir.), Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et État de droit, Paris, L'Harmattan, 2021, pp. 85-103

Maxime Charité, « Résumé de thèse : Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif. Étude comparée de l’office des juges constitutionnel et administratif français », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021, p. NC

Maxime Charité, « Chapitre 3 - La normativité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel à la lumière du paradoxe foucaldien du commentaire des textes », in Guittard, Jacqueline, Nicolas, Emeric, Sintez, Cyril (dir.), Foucault face à la norme, Paris, Mare & Martin, 2020, pp. 109-126 

Maxime Charité, « Feu les “mesures purement gracieuses” générales et impersonnelles » », Journal du droit administratif, 2020, p. NC 

Maxime Charité, Rosanne Craveia et Ibrahima Diallo, « Introduction : De quoi “Orléans”, “jurisprudence” et “Cours suprêmes” sont-ils le nom ? », in Charité, Maxime, Duclos, Nolwenn (dir.), Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes », Le Mans, l’Épitoge, 2020, pp. 13-16 

Maxime Charité, « La théorie des "circonstances particulières" dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, p. NC 

Maxime Charité, « Le droit environnemental de l’affichage publicitaire à l’épreuve de l’exception d’illégalité », Les Petites Affiches, 2020, pp. 24-31 

Maxime Charité, « Le vote par correspondance en droit suisse des élections et des votations politiques. Étude d’un mode de vote à distance au carrefour des risques inhérents à l’expression exacte de la volonté populaire », Riseo : risques études et observations, 2020, pp. 10-28 

Maxime Charité, « Les "besoins essentiels à la vie" : une notion fonctionnelle au cœur de la lutte contre la pandémie du Coronavirus », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, p. NC 

Maxime Charité, « Les actes rattachables à l’office du Conseil constitutionnel », Revue générale du droit, 2020, p. NC

Maxime Charité, « Les cas d’ouverture du recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires », Revue générale du droit, 2019, p. NC 

Maxime Charité, « Les déclarations d’inconstitutionnalité “de date à date” en contentieux constitutionnel français », Revue française de droit administratif, 2018, pp. 775-781 

Maxime Charité, « L’injusticiabilité des actes rattachables à l’office du Conseil constitutionnel devant le juge administratif », in Serrand, Pierre, Szwedo, Piotr (dir.), L’injusticiabilité : émergence d’une notion ? Études publiées en hommage au Professeur Jacques Leroy, 2018, pp. 77-93 

Maxime Charité, « Quand le Conseil constitutionnel réécrit la loi. À propos de la rectification d’une disposition législative par voie de conséquence », Actualité juridique Droit administratif, 2018, pp. 261-266 

Maxime Charité, « Le principe du pluralisme interprété à la lumière du phénomène de recomposition de la vie politique, avatar du concept de “constitution vivante », Revue générale du droit, N° 28766, 2017, p. NC 

Maxime Charité et Nolwenn Duclos, « La diversité des obstacles à la justiciabilité des actes réglementaires : l’exemple du décret relatif à l’allocation temporaire d’attente », Droit administratif, N° 3, 2017, p. 13 

Maxime Charité, « Réflexions sur la modernisation du mode de rédaction des décisions du Conseil constitutionnel », Revue générale du droit, 2017, p. NC 

Maxime Charité, « Première application positive de la jurisprudence Arcelor », Revue générale du droit, N° 24489, 2016, p. NC 

Maxime Charité, « Les règles impératives du droit international, limite matérielle à la révision de la Constitution fédérale de la Confédération suisse », Revue française de droit constitutionnel, 2016, pp. 309-322 

Maxime Charité, « L’incompétence du juge du référé-liberté pour prescrire une mesure d’urgence au Conseil constitutionnel », Droit administratif, 2016, pp. 18-20 

Maxime Charité, « Vivante, notre étoile brille toujours. À propos du recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes réglementaires », Actualité juridique Droit administratif, 2016, pp. 1334-1340 

Maxime Charité, « Les commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, pp. 451-464 

Maxime Charité, « Réserves d’interprétation transitoires dans la jurisprudence QPC », Actualité juridique Droit administratif, 2015, pp. 1622-1625 

Maxime Charité, « Étrangère au pouvoir du juge constitutionnel, l’injonction, pourquoi le serait-elle ? », Actualité juridique Droit administratif, 2015, pp. 2253-2256 


Autres

Maxime Charité, La rationalité des commentaires autorisés des décisions du Conseil constitutionnel, p. NC 

Maxime Charité, Vers un changement de la "formule magique" en Suisse ?, p. NC

Maxime Charité, Étrangère au pouvoir du juge administratif, l’abrogation, pourquoi le serait-elle ?, p. NC

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