# Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français - Portail Universitaire du droit

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> Description : les « arrêts jumeaux » en droit administratif français, présentation de l’éditeur l’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-336-44943-2
- **Éditeur** : L'Harmattan
- **Auteurs universitaires** : Nolwenn Duclos, Maxime Charité

## Résumé

Présentation de l’éditeur
L’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l’utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d’arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d’études comparées.
Contributeurs : Hilaire Akérékoro, Anne-Charlène Bezzina, Anthony De Vito, Maxime Charité, Dimitri Di Francesco, Vincent Doebelin, Christophe Doubovetzky, Nolwenn Duclos, Verlaine Etame Sone, Cécile Goubault-Larrecq, Valentin Lamy, Antoine Le Brun, Paul Moulin, Baptiste Pardeilhan, Pauline Parinet-Hodimont, Julie Teyssedre, Armelle Treppoz-Bruant, Noémie Véron.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2024-06-11

## Tags

Droit administratif, Droit public, Justice administrative, Méthodologie

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