9782336449432b


Parution : 06/2024
Editeur : L'Harmattan
ISBN : 978-2-3364-4943-2
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Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français


Présentation de l’éditeur

L’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient.

Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l’utilité.

À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d’arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d’études comparées.

Contributeurs : Hilaire Akérékoro, Anne-Charlène Bezzina, Anthony De Vito, Maxime Charité, Dimitri Di Francesco, Vincent Doebelin, Christophe Doubovetzky, Nolwenn Duclos, Verlaine Etame Sone, Cécile Goubault-Larrecq, Valentin Lamy, Antoine Le Brun, Paul Moulin, Baptiste Pardeilhan, Pauline Parinet-Hodimont, Julie Teyssedre, Armelle Treppoz-Bruant, Noémie Véron.

Logiques Juridiques , 276 pages.  28 €