Verlaine Etame Sone

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Centre de Droit Maritime et Océanique
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

Droit, nature, environnement

5juin2025

Journées internationales organisées par la Société d’Histoire du Droit, Nantes Université avec les laboratoires DCS, CDMO et IRDP


Nantes

Nantes

COLLOQUE

Ambition éolien en mer : quelle intégration environnementale ?

27mai2025

Colloque organisé par le CDMO, Nantes Université, dans le cadre des Journées Scientifiques de l’université.


Nantes

Nantes

COLLOQUE

2e Congrès Franco-Brésilien de Droit Maritime, transport, Oil&Gas, ...

2avr.2025

Congrès organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO) de Nantes Université, la Maritime Law Academy, l’Ecole Nationale...


Paris

Paris

COLLOQUE

Océan, Emotions et Limites planétaires

18janv.2025

Rentrée Solennelle organisée par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Nantes Université


Nantes

Nantes

ATELIER / WORKSHOP

Regards croisés sur les cultures de l'Eau

18déc.2024

Webinaire organisé par l'Académie de l'eau - Paris-Unesco ; le Centre Franco-Iranien et le CDMO, Nantes Université dans le cadre...


COLLOQUE

Collectif et Droit

3oct.2024

Colloque organisé par les doctorants de Nantes Université, le DCS, l'IRDP, le CDMO, le Collège doctoral Pays de la Loire en Droit...


Nantes

Nantes

PARUTION

Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français

Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière...

  L'Harmattan
06 / 2024

PARUTION

Les incidences contentieuses des fonctions non juridictionnelles du C...

Étude sur la dualité fonctionnelle

Le présent ouvrage analyse le phénomène des incidences contentieuses des fonctions consultatives du Conseil d'État sous le prisme...

  Mare & Martin
03 / 2023

TABLE RONDE

Le Conseil d’État et les juridictions d’exception de la fin de l...

19oct.2022

Table ronde à l’occasion du 60e anniversaire de l’arrêt Canal

Table ronde organisée sous la responsabilité de M. Gilles Dumont, Professeur de droit public, Université Paris Cité, avec le soutien...


Malakoff

Malakoff

JOURNÉE D'ÉTUDE

La loi n° 93-23 du 8 janvier 1993 relative à la législation funér...

12sept.2022

Bilans et perspectives

Journée organisée sous la direction scientifique de Jean-François Boudet, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université Paris Cité.


Paris

Paris

ActualitésPUBLICATIONS

  • Verlaine Etame Sone, Les incidences contentieuses des fonctions non juridictionnelles de Conseil d'État: étude sur la dualité fonctionnelle, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses, 879 p.  

    Le présent ouvrage analyse le phénomène des incidences contentieuses des fonctions consultatives du Conseil d'État sous le prisme de ses fondements normatifs et de ses effets institutionnels. Si les avis du Conseil d'État sont théoriquement des normes facultatives dans le procès administratif, force est de constater qu'en pratique, ils constituent des contraintes juridiques à l'égard des formations contentieuses. Le spectre contentieux qui en découle, en ce qu'il érige le Conseil d'État en coauteur de certains actes relevant de sa compétence, conduit à réinterroger son impartialité et à repenser sa dualité fonctionnelle.

  • Verlaine Etame Sone, « La mort est-elle toujours et seulement saisie par le droit civil ? », in Jean François Boudet (dir.), Les rites et usages funéraires: essais d'anthropologie juridique, Presses universitaires d'Aix Marseille, 2019, pp. 79 

  • Verlaine Etame Sone, « Précisions sur l'action extérieure des collectivités en matière humanitaire : le cas du sauvetage en mer », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2024, n°09, p. 493  

    Verlaine Etame Sone, « Les communes et le contentieux funéraire depuis la loi du 8 janvier 1993 : entre éclatement et dénouement », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°02, p. 267  

    Verlaine Etame Sone, « Le détenteur de bonne foi d'un bien du domaine public peut être indemnisé », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2023, n°01, p. 59  

    Verlaine Etame Sone, « Le service de la nation face à l'intérêt supérieur de l'enfant : une conformité sous réserves », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2022, n°05, p. 925  

    Verlaine Etame Sone, « Obligation de saisir l'administration par voie électronique : le tout-numérique n'est pas le numérique pour tous ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°0708, p. 390  

    Verlaine Etame Sone, « Jean Romieu et l'organisation du Conseil d'État au contentieux », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2021 

  • Verlaine Etame Sone, « Droit, nature, environnement », prévue le 05 juin 2025  

    Journées internationales organisées par la Société d’Histoire du Droit, Nantes Université avec les laboratoires DCS, CDMO et IRDP

    Verlaine Etame Sone, « Ambition éolien en mer : quelle intégration environnementale ? », le 27 mai 2025  

    Colloque organisé par le CDMO, Nantes Université, dans le cadre des Journées Scientifiques de l’université.

    Verlaine Etame Sone, « 2e Congrès Franco-Brésilien de Droit Maritime, transport, Oil&Gas, Environnement et Sécurité », le 31 mars 2025  

    Congrès organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO) de Nantes Université, la Maritime Law Academy, l’Ecole Nationale Supérieure Maritime (ENSM), l’Académie de l’Eau et la Chambre de Conciliation et de Médiation et d’Arbitrage (CAM CIESP/FIESP)

    Verlaine Etame Sone, « Océan, Emotions et Limites planétaires », le 16 janvier 2025  

    Rentrée Solennelle organisée par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Nantes Université

    Verlaine Etame Sone, « Regards croisés sur les cultures de l'Eau », le 18 décembre 2024  

    Webinaire organisé par l'Académie de l'eau - Paris-Unesco ; le Centre Franco-Iranien et le CDMO, Nantes Université dans le cadre du cycle "Regards croisés sur les cultures de l'Eau"

    Verlaine Etame Sone, « Collectif et Droit », le 03 octobre 2024  

    Colloque organisé par les doctorants de Nantes Université, le DCS, l'IRDP, le CDMO, le Collège doctoral Pays de la Loire en Droit et Science Politique et le Barreau de Nantes

    Verlaine Etame Sone, « Le Conseil d’État et les juridictions d’exception de la fin de la guerre d’Algérie », le 19 octobre 2022  

    Table ronde organisée sous la responsabilité de M. Gilles Dumont, Professeur de droit public, Université Paris Cité, avec le soutien du Centre Maurice Hauriou

    Verlaine Etame Sone, « La loi n° 93-23 du 8 janvier 1993 relative à la législation funéraire dite Loi Sueur », le 12 septembre 2022  

    Journée organisée sous la direction scientifique de Jean-François Boudet, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université Paris Cité.