Armelle Treppoz-Bruant

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion

Centre de Recherche Juridique Pothier
  • THESE

    Recherches sur la transparence dans la passation des conventions de délégation de services publics locaux, soutenue en 1997 à Limoges sous la direction de Jean-François Lachaume 

  • Armelle Treppoz-Bruant, Jacques Ferstenbert, François Priet, Paule Quilichini, Droit des collectivités territoriales, 3e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, Hypercours Dalloz, 888 p.  

    Le droit des collectivités territoriales est en constante évolution. Cet ouvrage en analyse les notions de base par une approche doctrinale renouvelée (décentralisation, libre administration, collectivité territoriale). Il aborde de façon approfondie les principaux thèmes de la discipline : les organes (délibérants, exécutifs, consultatifs), les acteurs (élus, fonctionnaires, citoyens), les moyens (financiers, juridiques, matériels), la diversité des compétences, les responsabilités encourues (administrative, pénale) et les contrôles sur les actes et les personnes. Cette édition rend compte des plus récentes réformes (loi Engagement et Proximité de 2019, loi 3DS du 21 février 2022, etc.). Il donnera ainsi satisfaction aux étudiants de Licence et de Master et aux candidats aux concours de catégorie A et A + de la fonction publique, aussi bien qu'aux élus et aux cadres des collectivités territoriales.

    Armelle Treppoz-Bruant, Pierre Allorant, Pascal Bartout (dir.), Quel Berry pour demain ?, CREDI éditions et Impr. Copymédia, 2020, 237 p.   

    Armelle Treppoz-Bruant, La transparence dans les services publics locaux: mémoire présenté en vue de l'obtention du D.E.A de Droit public,, 1993 

  • Armelle Treppoz-Bruant, « Collectivités territoriales et crises », le 12 avril 2024  

    Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Armelle Treppoz-Bruant, Maître de conférences en droit public, et Julie Teyssedre, Maître de conférences en droit public

    Armelle Treppoz-Bruant, « Les exécutifs locaux », le 20 octobre 2022  

    Journées d'études de l'AFDCL organisées par le CRJP - Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans

    Armelle Treppoz-Bruant, « La transparence : un droit fondamental ? », le 12 octobre 2018  

    Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212, Université d’Orléans)

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