Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français
Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière...
L'Harmattan06 / 2024
Collectivités territoriales et crises
12avr.2024
Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Armelle Treppoz-Bruant, Maître de...
Les exécutifs locaux
21oct.2022
Journées d'études de l'AFDCL organisées par le CRJP - Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans
La transparence : un droit fondamental ?
12oct.2018
Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212, Université d’Orléans)
Recherches sur la transparence dans la passation des conventions de délégation de services publics locaux, soutenue en 1997 à Limoges sous la direction de Jean-François Lachaume
Armelle Treppoz-Bruant, Jacques Ferstenbert, François Priet, Paule Quilichini, Droit des collectivités territoriales, 3e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, Hypercours Dalloz, 888 p.
Le droit des collectivités territoriales est en constante évolution. Cet ouvrage en analyse les notions de base par une approche doctrinale renouvelée (décentralisation, libre administration, collectivité territoriale). Il aborde de façon approfondie les principaux thèmes de la discipline : les organes (délibérants, exécutifs, consultatifs), les acteurs (élus, fonctionnaires, citoyens), les moyens (financiers, juridiques, matériels), la diversité des compétences, les responsabilités encourues (administrative, pénale) et les contrôles sur les actes et les personnes. Cette édition rend compte des plus récentes réformes (loi Engagement et Proximité de 2019, loi 3DS du 21 février 2022, etc.). Il donnera ainsi satisfaction aux étudiants de Licence et de Master et aux candidats aux concours de catégorie A et A + de la fonction publique, aussi bien qu'aux élus et aux cadres des collectivités territoriales.
Armelle Treppoz-Bruant, Pierre Allorant, Pascal Bartout (dir.), Quel Berry pour demain ?, CREDI éditions et Impr. Copymédia, 2020, 237 p.
Armelle Treppoz-Bruant, La transparence dans les services publics locaux: mémoire présenté en vue de l'obtention du D.E.A de Droit public,, 1993
Armelle Treppoz-Bruant, « Collectivités territoriales et crises », le 12 avril 2024
Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Armelle Treppoz-Bruant, Maître de conférences en droit public, et Julie Teyssedre, Maître de conférences en droit public
Armelle Treppoz-Bruant, « Les exécutifs locaux », le 20 octobre 2022
Armelle Treppoz-Bruant, « La transparence : un droit fondamental ? », le 12 octobre 2018