Christophe Doubovetzky, Myriam Caressa (dir.), Langue(s) et droit(s): enjeux et paradoxes en France, L'Harmattan, 2025, Logiques juridiques, 291 p.
Christophe Doubovetzky, L'essentiel du droit de la culture, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2025, Les Carrés, 160 p.
Réviser et faire un point actualisé. L'essentiel du Droit de la culture est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 15 Chapitres. Tout y est !"
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2025, En poche, 48 p.
6 fiches sur la méthodologie des exercices juridiques : la dissertation juridique, le cas pratique, le commentaire de texte, le commentaire d'arrêt, la QRC écrite ou orale, les règles générales communes
Christophe Doubovetzky, Droit des collectivités territoriales, Bréal by Studyrama, 2024, Lexifac (Droit), 202 p.
Les collectivités territoriales sont des acteurs essentiels de la vie publique. Or, depuis plusieurs années, le droit qui leur est applicable fait l'objet de réformes d'ampleurs variables. L'objectif de cet ouvrage est d'en donner une présentation claire et pédagogique, en les mettant en perspective. La première partie, consacrée aux collectivités territoriales dans l'État unitaire, expose les notions fondamentales du droit des collectivités territoriales et les spécificités de la décentralisation « à la française ». La deuxième partie présente l'organisation décentralisée de la République. La troisième partie porte sur les acteurs territoriaux (personnel et élus des collectivités territoriales) dont le régime juridique tend à être modifié. La quatrième et dernière partie est relative à l'action des collectivités territoriales. Y sont précisés les diverses compétences des collectivités territoriales ainsi que les moyens juridiques et matériels de leur mise en oeuvre.
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques : pour réussir les exercices juridiques posés en TD, aux partiels et à l'examen final, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2024, En poche, 48 p.
6 fiches sur la méthodologie des exercices juridiques : la dissertation juridique, le cas pratique, le commentaire de texte, le commentaire d'arrêt, la QRC écrite ou orale, les règles générales communes
Christophe Doubovetzky, L'essentiel des institutions administratives (4e édition), Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Les carrés, 154 p.
Christophe Doubovetzky, L'action culturelle territoriale en droit public français, l'Harmattan, 2023, Droit du patrimoine culturel et naturel, 605 p.
L'importance de l'action culturelle territoriale est aujourd'hui largement reconnue. Cet ouvrage se propose de démontrer qu'elle occupe une place particulière, attestée par son droit, dans l'évolution des modalités de l'action publique, de la conception de l'État et de son organisation territoriale. L'action culturelle territoriale est d'abord au service de l'État et de sa légitimation. Il est alors possible d'analyser la déconcentration culturelle et de relativiser les notions de décentralisation et de coopération culturelles, objets d'une attention particulière ces dernières années. L'intérêt des collectivités territoriales pour la culture les incite cependant à s'approprier l'action culturelle territoriale et ses instruments, dans un contexte renouvelé. Leur action participe ainsi à l'évolution des modalités de l'action publique et aux mutations de l'organisation territoriale de la République, en favorisant notamment l'émergence d'un de ses nouveaux principes, la différenciation territoriale
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques : pour réussir les exercices juridiques posés en TD, aux partiels et à l'examen final, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, En poche, 48 p.
Christophe Doubovetzky, L'action culturelle territoriale en droit public français, 2023
L'importance de l'action culturelle territoriale est aujourd'hui largement reconnue. Cet ouvrage se propose de démontrer qu'elle occupe une place particulière, attestée par son droit, dans l'évolution des modalités de l'action publique, de la conception de l'État et de son organisation territoriale. L'action culturelle territoriale est d'abord au service de l'État et de sa légitimation. Il est alors possible d'analyser la déconcentration culturelle et de relativiser les notions de décentralisation et de coopération culturelles, objets d'une attention particulière ces dernières années. L'intérêt des collectivités territoriales pour la culture les incite cependant à s'approprier l'action culturelle territoriale et ses instruments, dans un contexte renouvelé. Leur action participe ainsi à l'évolution des modalités de l'action publique et aux mutations de l'organisation territoriale de la République, en favorisant notamment l'émergence d'un de ses nouveaux principes, la différenciation territoriale.Sommaire : Pages de début (p. 2-23)| Remerciements (p. 5)| Résumé (p. 9-11)| Préface (p. 13-15)| Principales abréviations (p. 17-19)| Avant-propos (p. 21)| Introduction générale (p. 25-60)| Présentation (p. 61-63)| Titre 1 : L’action culturelle territoriale dans la construction de l’état moderne (p. 65-67)| Chapitre 1 : L’action culturelle territoriale au service de la création de l’état (p. 69-108)| Conclusion du chapitre 1 (p. 109)| Chapitre 2 : L’action culturelle territoriale au service de la régénération de la société (p. 111-150)| Conclusion du chapitre 2 (p. 151)| Conclusion du titre 1 (p. 153)| Titre 2 : L’action territoriale de l’état culturel (p. 155-158)| Chapitre 1 : Le décentrement organisationnel de l’état culturel (p. 159-203)| Conclusion du chapitre 1 (p. 205)| Chapitre 2 : Le décentrement par la coopération de l’état culturel (p. 207-261)| Conclusion du chapitre 2 (p. 263)| Conclusion du titre 2 (p. 265-266)| Conclusion de la première partie (p. 267-268)| Partie 2 : L’appropriation par les collectivités territoriales de l’action culturelle territoriale (p. 269-271)| Titre 1 : L’adoption des divers instruments de l’action culturelle territoriale (p. 273-274)| Chapitre 1 : Le recours symptomatique à l’action culturelle territoriale primaire partie 2 : L’appropriation par les collectivités territoriales de l’action culturelle territoriale (p. 275-321)| Conclusion du chapitre 1 (p. 323)| Chapitre 2 : La complexité de mise en œuvre de l’action culturelle territoriale seconde (p. 325-374)| Conclusion du chapitre 2 (p. 375)| Conclusion du titre 1 (p. 377)| Titre 2 : La participation de l’action culturelle territoriale aux mutations de l’organisation territoriale (p. 379)| Chapitre 1 : L’origine du rôle de l’action culturelle territoriale dans les mutations de l’organisation territoriale (p. 381-432)| Conclusion du chapitre 1 (p. 433-434)| Chapitre 2 : Les modalités de la contribution de l’action culturelle territoriale aux mutations de l’organisation territoriale (p. 435-480)| Conclusion du chapitre 2 (p. 481)| Conclusion du titre 2 (p. 483)| Conclusion de la seconde partie (p. 485)| Conclusion générale (p. 489-493)| Bibliographie sélective (p. 495)| Traites, Manuels, Ouvrages généraux (p. 497-546)| Sources internes (p. 547-576)| Jurisprudences, Avis et commentaires (p. 577-590)| Sources européennes et internationales (p. 591-593)| Pages de fin (p. 595-617).
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques: pour réussir les exercices juridiques posés en TD, aux partiels et à l'examen final, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, En poche, 48 p.
Christophe Doubovetzky, L'essentiel des institutions administratives, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Les Carrés, 152 p.
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques: pour réussir les exercices juridiques posés en TD, aux partiels et à l'examen final, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 46 p.
Christophe Doubovetzky, L'essentiel des institutions administratives, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 156 p.
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques: pour réussir les exercices juridiques posés en TD, aux partiels et à l'examen final, Gualino, 2020, 46 p.
Christophe Doubovetzky, L'essentiel du droit de la culture, Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2020, 150 p.
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques, Gualino, une marque de Lextenso, 2019, 48 p.
Christophe Doubovetzky, L'essentiel des institutions administratives, Gualino, une marque de Lextenso, 2019, 142 p.
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques, Gualino, une marque de Lextenso éditions, 2018, En poche, 46 p.
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques, Gualino une marque de Lextenso éditions, 2017, En poche, 46 p.
Christophe Doubovetzky, Méthodologie des exercices juridiques, Gualino, 2016, Droit en poche, 46 p.
Christophe Doubovetzky, « Faut-il en finir avec la Métropole du Grand Paris ? », Loi NOTRe, 10 ans après, L'Harmattan, 2026, pp. 69-81
Christophe Doubovetzky, « Un nouveau regard sur la participation de la doctrine à l'invention du service public culturel au tournant du XXe siècle », Le service public culturel. États des lieux et perspectives, LexisNexis, 2025, pp. 17-27
Christophe Doubovetzky, « En jeux ! Langue(s) et sport(s), perspectives juridiques en France », Langue(s) et droit(s): enjeux et paradoxes en France, L'Harmattan, 2025
Christophe Doubovetzky, « Faut-il réhabiliter les jumeaux Léoni ? », Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français, L'Harmattan Coll. Logiques juridiques, 2024, pp. 45
Christophe Doubovetzky, « Conseil d’État, 7 avril 1916, n°58699, Astruc et Société du Théâtre des Champs-Élysées c/ ville de Paris », Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. Approche politique, LGDJ, 2024, pp. 324
Christophe Doubovetzky, « L’impact de la crise sur l’action culturelle territoriale », L. Corbion-Condé (dir.), Culture : sortie(s) de crise(s) ?, Institut Universitaire Varenne, 2023
Christophe Doubovetzky, « Modernisation administrative et mutations institutionnelles », M. CORNU, J. FROMAGEAU, D. POULOT, J. SALLOIS (dir.), 2002. Genèse d'une loi sur les musées, La Documentation française, 2022
Christophe Doubovetzky, « La labellisation territoriale, un instrument de cohésion des territoires ? Réflexion à partir des labels culturels territoriaux. », P. DEMAYE-SIMONI (dir.) Cohésion des territoires : de nouveaux mots pour panser les maux, Berger-Levrault, 2022
Christophe Doubovetzky, « Le plan de sauvegarde des biens culturels : Le patrimoine culturel des collectivités territoriales face au(x) risque(s) », Droit et gestion des collectivités territoriales, Éditions le Moniteur ; GRALE (Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe) , 2025
Christophe Doubovetzky, « Le plan de sauvegarde des biens culturels : Le patrimoine culturel des collectivités territoriales face au(x) risque(s) », Droit et gestion des collectivités territoriales, Droit et gestion des collectivités territoriales, 2025, pp. 125-134
Christophe Doubovetzky, « Liberté de manifester et crise(s). Quelles évolutions, quelles adaptations du régime juridique ? », La Rivista /Quaderno n° 5, Fascicolo speciale monografico, , 2022
Christophe Doubovetzky, « Transition environnementale, quel rôle pour les labels territoriaux environnementaux ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022
Christophe Doubovetzky, « Les modalités de restitution de biens culturels en question. Réflexion à partir de restitutions récentes », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021
Christophe Doubovetzky, « Voyage en terre (presque) inconnue : les Terres australes et antarctiques françaises », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2020
Christophe Doubovetzky, « Une liberté qui dérange ? Réflexions sur la liberté de manifestation à partir de l’exemple suisse », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2020
Christophe Doubovetzky, « Que la lumière soit … éteinte la nuit », Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique , Petites affiches , 2019
Christophe Doubovetzky, « Vers une nouvelle organisation décentralisée de la République ? », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, Institut de la décentralisation, 2019
Christophe Doubovetzky, « La complémentarité règlementation/régulation en matière environnementale : l'exemple du droit de la nuit », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019
Christophe Doubovetzky, « La nature du contrat de mise à disposition d’une salle de spectacle communale : le tomber de rideau », Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique , Petites affiches , 2018
Christophe Doubovetzky, « Répartition de la compétence culturelle en Allemagne. La culture un besoin d’Etat ? », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, Institut de la décentralisation, 2017
Christophe Doubovetzky, « Le renouvellement des bases constitutionnelles de la régulation audiovisuelle en matière électoralein Chronique Droit des médias », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017
Christophe Doubovetzky, « Un nouveau Janus ? Le principe de démocratie allemand dans l’intégration européenne », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2017
Christophe Doubovetzky, « Quand les associations nationales s'invitent dans le contentieux des décisions locales », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz , 2016, n°6, p. 316
Le Conseil d’ État a posé une exception conditionnée au principe selon lequel n’est pas reconnu l’intérêt donnant qualité pour agir à une association nationale souhaitant contester une décision réglementaire locale. (note sous CE, 4 novembre 2015, n° 375178, Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen)
Christophe Doubovetzky, « Le vote obligatoire en France sous la Ve République. A propos de l'article L.318 du Code électoral. », Annales de l'Université de Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, pp. 43-50
Un rapport remis au Président de la République préconise la mise en place du vote obligatoire afin de lutter contre l’abstentionnisme et de renforcer la légitimité démocratique des élus. Une telle proposition, récurrente en France, donne régulièrement à la doctrine la possibilité de s’interroger sur la pertinence d’une telle mesure. Cependant, l’hypothèse du vote obligatoire aux élections sénatoriales prévue à l’article L. 318 du Code électoral, si elle est mentionnée dans toutes les études, semble peu analysée. Pourtant, l’origine et le fonctionnement de cette obligation n’ont rien d’une évidence et ce quand bien même cette dernière semble institutionnellement bien entérinée et précisément encadrée.
Christophe Doubovetzky, Hannes Oehme, « La position poly-déterminée du Parlement allemand dans le cadre de l'intégration européenne », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2016
Christophe Doubovetzky, « Qu’est-ce que le droit de la culture ? », La Revue administrative, Editions de la Revue administrative, 2014, n°401, p. 477
Si l’existence du « droit de la culture » semble aujourd’hui largement admise et que se multiplient les études à propos de ce droit, il convient toutefois de s’étonner du manque apparent d’intérêt des auteurs pour sa définition et ce d’autant plus que l'expression désigne, sous leur plume, tantôt un objet de recherche, tantôt la discipline chargée de l’analyser. Pourtant, le contenu du droit de la culture en tant qu’objet de connaissance, droit de la culture objet, apparait comme insaisissable et le droit de la culture en tant que champ disciplinaire, droit de la culture discipline, introuvable.
Christophe Doubovetzky, « Un nouveau regard sur la participation de la doctrine à l'invention du service public culturel au tournant du XXème siècle », Colloque. Le service public culturel Etat des lieux et des perspectives, Toulouse, le 11 décembre 2025
Colloque organisé par Sébastien Saunier, Professeur de droit public à l'Ecole de Droit de Toulouse, IDETCOM.
Christophe Doubovetzky, « (En)droit(s), promenade ingénue d'un juriste dans le fonds Haumont », Séminaire : Discuter des espaces et des temps récréatifs avec le Fonds Haumont, Exploitation du Fonds Haumont, bibliothèque numérique de l'Université Gustave Eiffel., Champs-sur-Marne, le 05 juin 2025
Christophe Doubovetzky, « Maurice Hauriou et le service public culturel », Conférence du CTHDIP, Toulouse, le 15 mars 2024
Christophe Doubovetzky, Myriam Caressa, « Droit(s) et délibération(s) de(s) profane(s). L’exemple des jurés d’assises », La délibération en action(s), Fontainebleau, le 16 novembre 2023
Christophe Doubovetzky, « Les restitutions en question(s) », Séminaire du LIPHA, Créteil, le 11 mai 2023
Christophe Doubovetzky, « La labellisation culturelle territoriale, un instrument pertinent de la politique publique du tourisme ? », Les politiques publiques du tourisme en Europe : transition touristique ou tourisme de transition ?, Limoges, le 25 novembre 2022
Christophe Doubovetzky, « Le fonti della crisi : prospettive di diritto comparato », le 25 mars 2022
Organizzato da Gruppo di Pisa
Christophe Doubovetzky, « La labellisation territoriale, un instrument de cohésion des territoires ? Réflexion à partir des labels culturels territoriaux », Colloque. Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux, Douai, le 15 avril 2021
Christophe Doubovetzky, « Transition environnementale, le rôle de la labellisation territoriale », Journée d'étude Droit de la transition environnementale Quelle(s) transition(s) du droit de l'environnement ?, Douai, le 13 mars 2019
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