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Antoine Le Brun

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public
PARUTION

Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français

Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière...

  L'Harmattan
06 / 2024

COLLOQUE

L’autonomie en droit public

17nov.2023

Colloque annuel des doctorants du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public, Université Paris Cité, organisé par...


Malakoff

Malakoff

COLLOQUE

Les grands contentieux environnementaux en Bretagne

14juin2023

Colloque organisé par l'IDPSP, Université de Rennes, en partenariat avec le CMH et l'AMURE, ainsi qu'avec la SFDE, sous la responsabilité...


Rennes

Rennes

  • THESE

    Les décisions créatrices de droits, soutenue en 2021 à Rennes 1 sous la direction de Gweltaz Éveillard, membres du jury : Anne-Laure Girard (Rapp.), Bertrand Seiller (Rapp.), Benoît Plessix et Jacques Petit   

  • Antoine Le Brun, Les décisions créatrices de droits, Dalloz et Lefebvre-Dalloz, 2023, Nouvelle bibliothèque des thèses, 903 p.    

    Présentation de l'éditeur : "Par une étude d’ensemble de la jurisprudence, de la législation et de la doctrine, cette thèse a pour objet de proposer une définition renouvelée de la notion de décision créatrice de droits tout en procédant à l’analyse critique du régime juridique applicable à cette catégorie d’actes administratifs. Le travail de définition a été mené sous un angle à la fois fonctionnel, tenant au régime de sortie de vigueur, et conceptuel, tenant aux effets des décisions créatrices de droits. Du point de vue de la fonction, il est apparu que le périmètre de la notion étudiée était plus large que celui traditionnellement retenu. La catégorie des décisions créatrices de droits regroupe ainsi l’ensemble des décisions administratives individuelles dont le retrait ou l’abrogation ne sauraient être décidés de manière discrétionnaire par l’administration. Du point de vue des effets, les décisions créatrices de droits ont de surcroît pour caractéristique d’être, en principe, la source de droits publics subjectifs et d’obligations administratives. La mise en place d’un régime de sortie de vigueur protecteur est ainsi corrélée avec la possible identification d’un droit au sens conceptuel du terme. Cette nouvelle conception des décisions créatrices de droits ouvre la voie à une analyse renouvelée des règles qui gouvernent leur adoption, leur exécution et leur révocation. Une attention particulière est ainsi portée sur les garanties qui permettent au bénéficiaire de la décision de jouir paisiblement des droits subjectifs et avantages dont il est titulaire, ainsi que sur les mécanismes anciens ou contemporains qui encadrent l’exécution par l’administration de ses obligations"

  • Antoine Le Brun, « Le juge administratif et les relations financières entre l’État et les collectivités territoriales », Gestion et Finances Publiques, 2024, pp. 29-34 

    Antoine Le Brun, « Agrément d'assistant maternel - Des limites du secret en cas de suspicion de faits de maltraitance », Droit administratif, 2024, n°3, p. 9 

    Antoine Le Brun, « La création du non-lieu à abroger », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°31, p. 1663   

    Antoine Le Brun, « La transparence des notes de frais d'Anne Hidalgo », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, n°2258 

    Antoine Le Brun, « Le pasteur destitué face aux voies impénétrables du juge administratif », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, n°17, p. 2140   

    Antoine Le Brun, « La mue du REP se poursuit sous le regard du Huron », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, n°13, p. 2102 

    Antoine Le Brun, « Une décision provisoire peut être retirée à plusieurs occasions... mais pas en permanence »: note sous CE, sect., 9 déc. 2022, n°451500, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, n°6, p. 2046 

    Antoine Le Brun, « Circulaire Valls : ne rien changer pour tout changer »: note sous CE, 14 oct. 2022, n°462784, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, n°48, p. 2332 

    Antoine Le Brun, « Les 100 ans de la jurisprudence Dame Cachet », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, n°4344, p. 2293 

    Antoine Le Brun, « De la servitude légale devenue servitude du fait de l'homme inopposable »: note sous CE, 5 nov. 2021, n°441067, Actualité juridique Droit administratif, 2022, pp. 475-479 

    Antoine Le Brun, « Chronique fiscale relative à la Polynésie française »: Obs. sous CE, 19 mai 2022, n°460705, Mme C, Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique , 2022, pp. 93-96   

    Antoine Le Brun, « La théorie de l'écran législatif et le domaine de la loi », Revue française de droit administratif, 2021, n°4, pp. 803-812 

  • Antoine Le Brun, « L’autonomie en droit public », le 17 novembre 2023  

    Colloque annuel des doctorants du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public, Université Paris Cité, organisé par Jérôme Ivars, Eva Moussa et Hadrien Lagrange.

    Antoine Le Brun, « Les grands contentieux environnementaux en Bretagne », le 13 juin 2023  

    Colloque organisé par l'IDPSP, Université de Rennes, en partenariat avec le CMH et l'AMURE, ainsi qu'avec la SFDE, sous la responsabilité scientifique de Jacques Petit, Cyprien Dagnicourt et Sarah Philibert.

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