vendredi17nov.2023
09:3017:00
L’autonomie en droit public

Colloque

L’autonomie en droit public


 

Programme

9h30 | Ouverture des travaux
Bruno Daugeron, Professeur, Directeur du Centre Maurice Hauriou, Université Paris Cité

9h45 | Propos introductifs, La notion d'autonomie en droit
Jérôme Ivars, Doctorant, Université Paris Cité
Eva Moussa, Doctorante, Université Paris Cité

 

I. L'autonomie des droits en droit public

Présidence : Antoine Le Brun, Maître de conférences, Université Paris Cité

 

A. Approche générale

10h20 | A propos des métamorphoses de l'action étatique : l'autonomie des droits en droit public
Shani Sayedoff, ATER, Paris II Panthéon-Assas

10h45 | Questions et pause

11h05 | Reprise des travaux

 

B. Approche disciplinaire

11h10 | Axiologie de l'autonomie en droit fiscal
Camille Rémond, Doctorante, Université d'Orléans

11h35 | La relativité du principe d'autonomie de la volonté en droit des contrats administratifs
Sarata Reynaud, ATER, Université d'Avignon

12h00 | Le droit de l'aménagement commercial à la recherche de son autonomie
Emmanuelle Bornet, Doctorante, Université Toulouse-Capitole

12h25 | Questions

12h40 | Pause repas

 

II. L'autonomie des personnes morales de droit public

Présidence : Léa Navel, Maitre de conférences, Université Paris Cité

 

A. L'autonomie des établissements publics

14h05 | La critique doctrinale de l'autonomie des établissements publics
Flavien Facon, Doctorant, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

14h30 | L'autonomie des universités : limites fonctionnelles et enjeux stratégiques
Clément Cherici, Doctorant, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

14h55 | Questions et pause

 

B. L'autonomie des collectivités infra étatiques

15h30 | Le principe de subsidiarité comme verrou à l'autonomie des collectivités territoriales
Clément Lacombe, Doctorant, Université de Pau et des pays de l'Adour

15h55 | La relativité du principe d'autonomie dans les Etats fédéraux : l'exemple de la fédération canadienne
Fernande Manga Diaba, Doctorante, Université de Lorraine

16h20 | Questions

16h40 | Propos conclusifs
Alain Laquièze, Professeur, Université Paris Cité

17h00 | Fin des travaux

 

 

Entrée libre. Contact : colloquedoctorantscmh@gmail.com


Colloque annuel des doctorants du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public, Université Paris Cité, organisé par Jérôme Ivars, Eva Moussa et Hadrien Lagrange.



Faculté de droit, d'Economie et de Gestion
Salle des actes
10, avenue Pierre Larousse
92240 Malakoff

Ce colloque avait donné lieu à un appel à contribution : « L'autonomie en droit public », ouvert jusqu’au 01 juin 2023.