Présentation

La Bretagne et ses habitants nourrissent des relations complexes avec l'environnement. Riche de sa biodiversité et de ses paysages exceptionnels, le territoire breton a été – et demeure – fortement affecté par l'artificialisation de son littoral, les algues vertes et les grands projets d'aménagement.

C'est également la Bretagne qui, vraisemblablement, a été la région du monde la plus touchée par les marées noires.

En outre, du rejet du nucléaire à la difficile acceptation de l'énergie éolienne, la Bretagne est sans cesse confrontée à la question des choix énergétiques les plus adaptés à ses spécificités.

Ces nombreuses conflictualités environnementales, portées par des acteurs aux intérêts divergents, se retrouvent régulièrement devant les prétoires.

C'est l'objet du présent colloque : retracer les contentieux environnementaux qui ont singulièrement marqué la Bretagne afin de dégager, si tant est qu'ils existent, les points communs et les spécificités de ces contentieux par rapport à ceux d'autres régions, tout en identifiant d'éventuelles solutions contentieuses innovantes qui ont pu influencer de manière générale le droit.

Programme

Mardi 13 Juin 2023

9h30 : Accueil

9h50 : Allocution d'ouverture
Sarah Philibert, ATER à l'Université de Rennes 2
Cyprien Dagnicourt, ATER à l'Université de Rennes

I – Propos introductifs

Présidence : Christian Huglo, Avocat à la Cour, Cabinet Huglo Lepage

10h00 : Les grands contentieux environnementaux en Bretagne. Point de vue de l'avocat
Christian Huglo, Avocat à la Cour, Cabinet Huglo Lepage

10h20 : Les grands contentieux environnementaux en Bretagne. Point de vue du magistrat
Alexis Frank, Premier Conseiller à Cour administrative d'appel de Nantes

10h40 : Les grands contentieux environnementaux en Bretagne. Point de vue de l'association
Gilles Huet, Eau et rivières de Bretagne

11h00 : Discussion et pause-café

11h50 : Une première forme de contentieux de l'environnement : la répression des boulangers et bouchers dans le Finistère du XVIIIe siècle
Mégane Delporte, Docteure en histoire du droit à l'Université Lyon 3

11h15 : La répression du militantisme environnemental en Bretagne
Clément Rouillier, Maître de conférences en droit public à l'Université Rennes 2

12h10 : Discussion

12h30 : Déjeuner

II – Urbanisme et aménagement

Présidence : Gweltaz Eveillard, Professeur de droit public à l'Université de Rennes

14h00 : Les grands contentieux liés aux occupations irrégulières du domaine public maritime naturel en Bretagne
Mylène Le Roux, Professeure de droit public à l'Université de Nantes
Laurence Molinero, Maîtresse de conférences en droit public à l'Université Bretagne Sud

14h20 : Les contentieux environnementaux bretons devant la Cour européenne des droits de l'homme. A la recherche des spécificités du principe de proportionnalité en matière environnementale
Vanessa Barbé, Professeure de droit public à l'Université de Valenciennes

14h40 : Discussion et pause-café

15h10 : Le contentieux de la loi Littoral
Maxime Lei, Maître de conférences en droit public à Le Mans Université

15h30 : Le contentieux du projet d'extraction de sable coquillier en baie de Lannion
Raphaële Antona Traversi, Avocate au Cabinet Coudray

15h50 : Le contentieux de l'abattage d'arbres d'alignement
Antoine Simonneaux, Docteur en droit public à l'Université de Rennes

16h30 : Discussion et fin de la journée

Dîner

Mercredi 14 Juin 2023

8h45 : Accueil

III – Pollutions et nuisances

Présidence : Jacques Petit, Professeur de droit public à l'Université de Rennes

9h00 : De victimes à fautives, l'évolution de la place des autorités publiques dans le contentieux environnemental par le prisme breton
Marie-Elisabeth Boggio, Doctorante en droit public à l'Université d'Orléans

9h20 : Les collectivités territoriales bretonnes devant la justice fédérale américaine. Le procès de l'Amoco Cadiz
Cédric Meurant, Maître de conférences en droit public à l'Université Lyon 3

9h40 : Marées noires : une saga judiciaire bretonne au service de l'amélioration constante de la réparation du dommage de pollution
Karine Le Couviour, Maîtresse de conférences en droit privé à l'Université de Brest

10h00 : Les contentieux émergents en matière de protection de la biodiversité
Marie Lemey, Professeure à l'Université de Brest

10h20 : Discussion et pause-café

10h50 : Les contentieux administratifs de la responsabilité des collectivités publiques du fait des marées vertes en Bretagne
Emilie Marie, Avocate au Barreau de Rennes

11h10 : Le contentieux des contraventions de grande voirie en Bretagne et la pollution de l'eau
Antoine Le Brun, Maître de conférences en droit public à l'Université Paris Cité

11h30 : Les pesticides : quel traitement juridique en Bretagne ?
Anne-Sophie Denolle, Maîtresse de conférences en droit public à l'Université de Rouen

11h50 : Discussion

12h30 : Déjeuner

IV – Energies

Présidence : Blanche Lormeteau, Chargée de recherche CNRS, à l'Université de Rennes

14h00 : Le contentieux nucléaire en Bretagne, un phénix qui renaît périodiquement de ses cendres
Dimitri Di Francesco-Gandon, Docteur en droit public, Chercheur associé à l'IDPSP

14h20 : Le contentieux de la centrale de Landivisiau
Jean-Charles Rotoullié, Professeur de droit public à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h30 : Discussion et pause-café

15h10 : Les recours contentieux des pêcheurs côtiers contre le parc éolien en mer en baie de Saint-Brieuc analysés sous l'angle de la transition juste
Perrine Carré, Doctorante en droit du travail à l'Institut Universitaire Européen

15h30 : Le contentieux de la dérogation « espèces protégées » face au déploiement de l'éolien en Bretagne
Sarah Philibert, ATER à l'Université de Rennes 2
Cyprien Dagnicourt, ATER à l'Université de Rennes

15h50 : Discussion

16h10 : Propos conclusifs
Agathe Van Lang, Professeure de droit public à l'Université de Nantes

Contacts : cyprien.dagnicourt@univ-rennes.fr ou sarah.philibert@univ-rennes.fr

Colloque retransmis en ligne via l'application Zoom

Inscription : Les grands contentieux environnementaux en Bretagne - Sciencesconf.org