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Vanessa Barbé

Le Mont-Houy
59313 Valenciennes cedex 9

Vanessa Barbé

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

L’exécution des arrêts et décisions de la Cour EDH : pratiques et perspectives 10 ans après la conférence d’Interlaken

jeudi 4 février 2021

Organisé par l’Institut de recherche Carré de Malberg (IRCM), Université de Strasbourg et la Faculté de Droit sous la direction scientifique de Christos Giannopoulos, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg

Droits fondamentaux et crise du pluralisme

jeudi 19 novembre 2020

Organisé par le LexFEIM, Université Le Havre-Normandie sous la direction de Fabien Bottini.

L’éthique à l’épreuve de la crise

mercredi 1 juillet 2020

Organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société (CRISS), Université Polytechnique Hauts de France, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique, ILF-GERJC.

Le métier d'élu local

vendredi 6 mars 2020

Colloque organisé sous la direction de Matthieu Caron, Jean-François Kerléo, Aurore Granero et Franck Waserman, avec la participation du LARJ, de l’IDP, du CREDESPO et de l’Observatoire de l’éthique publique, sous le parrainage de l’AFDCL.

Brexit : la fin du régime parlementaire britannique ?

mardi 26 novembre 2019

Conférence organisée dans le cadre de la Chaire Jean Monnet 'L'appartenance à l'Union européenne", avec le concours du CRDP, Université de Lille

La révocation populaire des élu-e-s

mercredi 16 octobre 2019

Organisé par la Mission de recherche Droit et Justice, la région Nouvelle-Aquitaine, le CERCCLE EA 7436 de l’Université de Bordeaux, le CURAPP-ESS UMR 7319 de l’Université de Picardie Jules Verne et le CNRS

Démocratie, Parlement et crise de la représentation

jeudi 13 juin 2019

Eclairages juridiques et politiques franco-espagnols

2èmes Journées Juridiques Franco-Espagnoles, Université d’Orléans – Université de Saragosse

Constitution française, Constitution polonaise. Réflexions à l’occasion d’un anniversaire

vendredi 23 novembre 2018

5e journée juridique franco-polonaise

organisée par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans et l’Université Jagellonne de Cracovie

La transparence : un droit fondamental ?

vendredi 12 octobre 2018

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212, Université d’Orléans)

La notion d'intérêt(s) en droit

jeudi 12 octobre 2017

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier

Le financement public du Parlement au Royaume-Uni et en France

lundi 25 septembre 2017

Séminaire n° 3 de la Section Droit public financier de la Société de législation comparée

69ème congrès de la Commission Internationale pour l’Histoire des Assemblées d’Etat

mardi 5 septembre 2017

Organisé par Jean Garrigues, Pierre Allorant et Laura Mellet

Excès et droit public

vendredi 14 avril 2017

Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle et Julien Sordet, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche

Le Brexit

jeudi 9 mars 2017

Deux conférences sur l'arrêt de la Cour suprême britannique du 24 janvier 2017

Organisé par Vanessa Barbé

Le Parlement et le temps

mercredi 7 décembre 2016

Colloque organisé sous la direction d'E. Cartier (Professeur Université Lille - Droit et Santé), R. Lefebvre (Professeur Université Lille - Droit et Santé) et G. Toulemonde (Maitre de conférences HDR, Université Lille - Droit et Santé).

4èmes Journées Juridiques Franco-Polonaises

jeudi 24 novembre 2016

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier

Le Fichier

jeudi 26 novembre 2015


Parutions

La notion d'intérêt(s) en droit

Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020

Cet ouvrage vise à se demander s'il est possible de dégager une notion commune à partir des diverses acceptions de l'intérêt dans les différentes branches du droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit international public...) et du droit privé (droit pénal, droit des affaires, droit de la famille...).

La transparence, un droit fondamental ?

L'Epitoge, 2020

La transparence est une notion de plus en plus employée en droit, particulièrement dans les démocraties contemporaines. En dépit de l'engouement pour cette notion, la transparence est une notion difficile à définir. Cet ouvrage vise donc à tracer les contours de la définition d'un droit à la transparence, afin de se demander si la transparence peut être considérée comme un droit fondamental invocable devant les tribunaux en France ou dans d'autres systèmes.

Droit des libertés fondamentales

Edition de 2019

L’ouvrage traite, en 14 chapitres, des sources des libertés fondamentales, des moyens de leur garantie et présente le contenu de ces différentes libertés.

Droit fiscal international

Gualino, 2018

Le Droit fiscal international peut être défini comme le prolongement des problématiques internationales du droit fiscal, aujourd'hui incontournables du fait de la mondialisation.


Cours UNJF

Droit européen des droits de l'homme

Droit européen des droits de l'homme

Le cours de Droit européen des droits de l'homme présente les aspects formels et matériels des droits de l'homme dans deux cadres européens : celui...

Droit public comparé des Etats européens

Droit public comparé des Etats européens

Composé de 10 leçons, le cours de Droit public comparé des États européens présente sous forme thématique les grandes institutions du droit public...



Publications

Thèse

Le rôle du Parlement dans la protection des droits fondamentaux : étude comparative : Allemagne, France, Royaume-Uni. Thèse soutenue en 2007 à Paris 1, sous la direction de Otto Pfersmann.

Articles

Vanessa Barbé, « Une question prioritaire de constitutionnalité contre l'interprétation de la loi par le juge », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2019, p. 1395

Vanessa Barbé, « Développements récents sur la compétence du Parlement britannique relative au Brexit. À propos du contempt of Parliament et du meaningful vote », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2019, p. 510

Vanessa Barbé, « La prorogation du Parlement britannique et la décision de la Cour suprême du 24 septembre 2019 : dernière bataille des pouvoirs constitutionnels avant le Brexit ? », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2019, p. 349

Vanessa Barbé, « Le Parlement britannique et le Brexit : le blocage d'une sortie sans accord par la Chambre des communes », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2019, p. 190

Vanessa Barbé, « Le Parlement britannique et le Brexit : les meaningful votes », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2019, p. 35

Vanessa Barbé, « L'appartenance à une Europe unie du traité de Rome au « Brexit » », Revue de l'Union Européenne, N° 613, 2017, p. 653

Vanessa Barbé, « Les juridictions britanniques et le droit de vote : contentieux référendaires sur le Brexit », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2017, p. 601

Vanessa Barbé, « La dissolution de la Chambre des Communes et les élections législatives anticipées du 8 juin 2017 au Royaume-Uni », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2017, p. 392

Vanessa Barbé, « Le rôle du Parlement britannique dans la décision de retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne. À propos des décisions de la High Court du 3 novembre 2016 et de la Cour suprême du 24 janvier 2017 », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2017, p. 44

Vanessa Barbé, « La contrainte en matière fiscale : une contrainte internationale est-elle possible ? », in Calzolaio, Ermanno, Serrand, Pierre (dir.), La contrainte en droit : échanges franco-italiens = The constraint in law : French-Italian exchanges, Wien, Lit Verlag, 2017, pp. 139-[157]

Vanessa Barbé, « L'enchevêtrement des contrôles de conventionnalité et de constitutionnalité », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2016, p. 2444

Vanessa Barbé, « Les enjeux constitutionnels du référendum sur la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2016, p. 418

Vanessa Barbé, « Droit de retenir des œuvres d'art proposées à l'exportation », Gazette du Palais, N° 178, 2015, pp. 20-21

Vanessa Barbé, « La définition juridique de l’intégration. Étude de droit comparé », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 152, 2015, pp. [1001]-[1023]

Vanessa Barbé, « L'extension progressive des pouvoirs du juge ordinaire, juge constitutionnel, note sous CE 16 janvier 2015, Société Métropole télévision », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2015, pp. 1043-1047

Vanessa Barbé, « Le référendum sur l'indépendance de l'Écosse », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 478

Vanessa Barbé, « La West Lothian Question : peut-on envisager un vote anglais pour les lois anglaises ? », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, p. 32

Vanessa Barbé, « Inconstitutionnalité du régime de saisie de navires », Gazette du Palais, N° 193, 2014, p. 21

Vanessa Barbé, « Inconstitutionnalité du régime des visites de navires par les agents des douanes », Gazette du Palais, N° 193, 2014, p. 20

Vanessa Barbé, « La compatibilité de la procédure parlementaire britannique avec le droit de l'Union européenne devant la Cour suprême », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2014, p. 333

Vanessa Barbé, « Actualité de la fonction exécutive au Royaume-Uni », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2014, p. 30

Vanessa Barbé, « L’appareil normatif et jurisprudentiel de la lutte contre le terrorisme au Royaume-Uni. Les effets du droit de l’Union », in Saulnier-Cassia, Emmanuelle (dir.), La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'Union européenne, Issy-les-Moulineaux, LGDJ|Lextenso, 2014, p. 397

Vanessa Barbé, « L’injusticiabilité des actes parlementaires », in Serrand, Pierre, Szwedo, Piotr (dir.), L'injusticiabilité : échanges franco-polonais, Paris, Mare & Martin, 2014, p. 85

Vanessa Barbé, « Travail en prison », Gazette du Palais, N° 292, 2013, p. [22]

Vanessa Barbé, « L’inégalité du procès de presse consacrée par l’assemblée plénière de la Cour de cassation et par le Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, N° 171, 2013, pp. 9-12

Vanessa Barbé, « Du régime de circulation des gens du voyage », Gazette du Palais, N° 99, 2013, p. [19]

Vanessa Barbé, « Les derniers blocages de la réforme de la Chambre des Lords », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2013, pp. 44-46

Vanessa Barbé, « Les évolutions de la législation britannique dans le domaine des libertés individuelles », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2013, pp. 59-61

Vanessa Barbé, « Enjeux et perspectives de la réforme de la fiscalité intercommunale après la loi du 16 décembre 2010 », in Monjal, Pierre-Yves, Aubelle, Vincent (dir.), La France intercommunale: regards sur la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, Paris, L'Harmattan, 2013, p. 272

Vanessa Barbé, « Une assemblée constituante pour le Royaume-Uni ? », Revue belge de droit constitutionnel, 2013, pp. 87-101

Vanessa Barbé, « Le Fixed-Term Parliaments Act 2011 ou la fin du droit de dissolution discrétionnaire au Royaume-Uni », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, pp. 27-35

Vanessa Barbé, « Le droit à la sûreté au Royaume-Uni », in Garrido, Ludovic (dir.), Le droit à la sûreté. État des lieux, état du droit, Paris, Cujas, 2012, pp. 87-95

Vanessa Barbé, « La loi relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2011, pp. [22]-[43]

Vanessa Barbé, « Examen de la compatibilité du droit britannique avec les droits politiques garantis par la Conv. EDH », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 216

Vanessa Barbé, « L'heure de la réforme du Parlement au Royaume-Uni », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 221

Vanessa Barbé, « Le premier arrêt rendu par la Cour suprême britannique a trait au droit au respect de la vie privée (Art. 8 Conv. EDH) », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 215

Vanessa Barbé, « Les premiers pas de la Cour suprême britannique », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 213

Communications

Vanessa Barbé, « Le Parlement britannique et le temps », p. NC, [Université de Lille 2], Le Parlement et le temps, Lille, 07 décembre 2016

Vanessa Barbé, « La garantie du droit à la vie privée face au fichier », p. NC, Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans, Le fichier, Orléans, 26 novembre 2015

Vanessa Barbé, « La notion juridique d’intégration », p. NC, 1ère journée d’étude de la Fondation des sciences sociales "Immigration, sociétés, valeurs", Paris, 14 novembre 2013

Vanessa Barbé, « Le droit à la sûreté au Royaume-Uni », p. NC, [Centre d'étude et de recherche sur le droit administratif et la réforme de l'Etat], Le droit à la sûreté : état des lieux, état du droit, Bordeaux, 29 avril 2011

Autre

Vanessa Barbé, L'EUROPE A L'EPREUVE DES CRISES, p. NC




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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.