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Jean-Charles Rotoullié

2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Jean-Charles Rotoullié

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Les contentieux spéciaux : un laboratoire du procès administratif ?

lundi 4 novembre 2019

Organisée par Mme Ariane Meynaud-Zeroual, MCF, Université Paris 2 Panthéon-Assas et M. Jean-Charles Rotoullié, MCF, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le soutien du CRDA (Centre de recherches en droit administratif)

La propriété publique

jeudi 13 juin 2019

Colloque annuel de l'AFDA

Dessiner la justice

vendredi 8 février 2019

Organisé par Loïc Cadiet et Pascale Gonod, professeurs à l'École de Droit de la Sorbonne

Nouvelles figures du principe pollueur payeur

mercredi 19 décembre 2018

Organisée par Lucie Delabie et Florence Jamay pour le Curapp-ESS

Les collectivités territoriales à l’ère du numérique

mercredi 14 novembre 2018

Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL

La compensation écologique

mercredi 14 mars 2018

Organisé dans les cadre des Conférences du SERDEAUT: Les petits-déjeuners du droit de l’Environnement

Le droit face aux pics de pollution atmosphérique

jeudi 30 mars 2017

Colloque organisé par le SERDEAUT et l'IRJS


Parutions

Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et la procédure civile

Université de Cergy-Pontoise / LEJEP, 2019

Actes du colloque colloque organisé au Tribunal administratif de Paris le 7 décembre 2018.

L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement

L'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre

LGDJ, 2017

L'objectif de la thèse est d'appréhender, à travers l'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre, les conditions d'efficacité d'un instrument particulier de réalisation du développement durable : la technique de marché.



Publications

Ouvrages

Jean-Charles Rotoullié et Laetitia Janicot (dir.), Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et procédure civile : actes du colloque du 7 décembre 2018, Tribunal administratif de Paris, LEJEP, 2019, Collection LEJEP, 133 p.

Jean-Charles Rotoullié, L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement : l'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Bibliothèque de droit public, 479 p.

Jean-Charles Rotoullié, L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement. L'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre, [éditeur inconnu], 2015

Jean-Charles Rotoullié, L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement. L'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre, [éditeur inconnu], 2015

Jean-Charles Rotoullié, Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) relevant du ministère de la Défense, [s.n.], 2009, 54 p.

Articles

Jean-Charles Rotoullié, « Le contentieux environnemental », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2020, p. 209

Jean-Charles Rotoullié, « La loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat : une nouvelle étape dans la lutte contre les « passoires thermiques » », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2020, p. 1

Jean-Charles Rotoullié, « Sécurité juridique et tolérance des illégalités », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2019, p. 1094

Jean-Charles Rotoullié, « Le recours Tarn-et-Garonne, une voie de droit à l'effectivité limitée », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 412

Jean-Charles Rotoullié, « Le contentieux de la légalité », Revue française de droit administratif, N° 4, 2019, p. 644

Jean-Charles Rotoullié, « Les contraintes juridiques entourant la mise en service des éoliennes terrestres et maritimes », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2018, p. 432

Jean-Charles Rotoullié, « Les enjeux actuels du droit des éoliennes terrestres et en mer - Présentation », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2018, p. 424

Jean-Charles Rotoullié, « La demande en appréciation de régularité d'une décision administrative », Revue française de droit administratif, N° 5, 2018, p. 821

Jean-Charles Rotoullié, « Bibliographie - Cédric Cheneviere, Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre. Protéger le climat, préserver le marché intérieur », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2018, p. X

Jean-Charles Rotoullié, « Contentieux des ICPE et opposabilité des règles d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2017, p. 694

Jean-Charles Rotoullié, « Le juge du référé contractuel et la dématérialisation des procédures », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2017, p. 57

Communication

Jean-Charles Rotoullié, « Les représentations de la justice dans le street-art », p. NC, Dessiner la justice, Paris, 08 février 2019




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