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Jean-Charles Rotoullié

Professeur, Droit public.

Thèse

L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement. L'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre. Thèse soutenue en 2015 à Paris 2, sous la direction de Martine Lombard et de Denys Simon.


Ouvrages

Jean-Charles Rotoullié et Laetitia Janicot (dir.), Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et procédure civile : actes du colloque du 7 décembre 2018, Tribunal administratif de Paris, LEJEP, 2019, Collection LEJEP, 133 p.

Jean-Charles Rotoullié, L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement : l'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Bibliothèque de droit public, 479 p.

Jean-Charles Rotoullié, Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) relevant du ministère de la Défense, [s.n.], 2009, 54 p.


Articles

Jean-Charles Rotoullié, « Le contentieux environnemental », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2020, p. 209

Jean-Charles Rotoullié, « La loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat : une nouvelle étape dans la lutte contre les « passoires thermiques » », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2020, p. 1

Jean-Charles Rotoullié, « Sécurité juridique et tolérance des illégalités », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2019, p. 1094

Jean-Charles Rotoullié, « Le recours Tarn-et-Garonne, une voie de droit à l'effectivité limitée », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 412

Jean-Charles Rotoullié, « Le contentieux de la légalité », Revue française de droit administratif, N° 4, 2019, p. 644

Jean-Charles Rotoullié, « Les contraintes juridiques entourant la mise en service des éoliennes terrestres et maritimes », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2018, p. 432

Voir plus

Jean-Charles Rotoullié, « Les enjeux actuels du droit des éoliennes terrestres et en mer - Présentation », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2018, p. 424

Jean-Charles Rotoullié, « La demande en appréciation de régularité d'une décision administrative », Revue française de droit administratif, N° 5, 2018, p. 821

Jean-Charles Rotoullié, « Bibliographie - Cédric Cheneviere, Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre. Protéger le climat, préserver le marché intérieur », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2018, p. X

Jean-Charles Rotoullié, « Contentieux des ICPE et opposabilité des règles d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2017, p. 694

Jean-Charles Rotoullié, « Le juge du référé contractuel et la dématérialisation des procédures », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2017, p. 57

Actualités Publications Communications
  • « Les contentieux spéciaux : un laboratoire du procès administratif ? »
    Paris, le 04 novembre 2019

  • « La propriété publique »
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    Amiens, le 19 décembre 2018

  • « Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et la procédure civile »
    Paris, le 07 décembre 2018

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    Besançon, le 14 novembre 2018

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  • « La compensation écologique »
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