Portail  Universitaires  Cédric Meurant
Cédric Meurant

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Cédric Meurant

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ?

jeudi 10 octobre 2019

Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

La bienveillance en droit public

jeudi 18 octobre 2018

3ème colloque annuel de l'Association des Doctorants en Droit Public de l’Université de Lyon (ADPL)


Parutions



Publications

Ouvrage

Cédric Meurant, L'interprétation des écritures des parties par le juge administratif français, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit public, 537 p.

Articles

Cédric Meurant, « Précisions sur les transferts domaniaux entre communes et EPCI », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 3, 2020, p. obs 2019

Cédric Meurant, « La bienveillance du juge administratif à l'égard des parties », La bienveillance en droit public, Mare & Martin, 2020, p. NC

Cédric Meurant, « La vétusté d'un ouvrage reste à quai », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. obs n° 2018

Cédric Meurant, « Le contentieux de la fiscalité locale entre personnes publiques », Gestion et finances publiques, 2020, p. NC

Cédric Meurant, « Le budget de la région Auvergne-Rhône-Alpes une nouvelle fois amendé par le juge », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2019, p. 808

Cédric Meurant, « L' "édénisation" de l'office du juge de l'excès de pouvoir », Revue générale du droit, 2019, p. NC

Cédric Meurant, « Laïcité et justice privée française », in Paris (dir.), M. Philip-Gay (dir.), La laïcité dans la justice, Paris, Mission de recherche Droit & Justice, 2019, p. NC

Cédric Meurant, « Le budget de la région AURA une nouvelle fois amendé par le juge », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2019, p. 808

Cédric Meurant, « Le référé-provision est-il encore un référé? », Revue générale du droit, 2019, p. NC

Cédric Meurant, « Les représentants d'intérêts devant les juridictions administratives générales », in Paris (dir.), J.-F. Kerléo, Les représentants d'intérêts, Paris, LGDJ, 2019, p. NC

Cédric Meurant, « Toujours pas de coup de chaud sur l’incompatibilité entre le domaine public et la copropriété », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. obs 2285

Cédric Meurant, « L'Eusko n'est pas monnaie courante pour payer les dépenses publiques », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 36, 2018, p. comm 2238

Cédric Meurant, « Haro sur le budget 2016 de la région AURA », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 28, 2018, p. comm 2210

Cédric Meurant, « Le rôle du Parlement dans la genèse de la loi du 31 décembre 1987 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2018, p. 779

Cédric Meurant, « Le rôle du Parlement dans la genèse de la loi du 31 décembre 1987 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2018, p. 779

Cédric Meurant, « Le statut juridique des biens transférés aux métropoles », Revue française de droit administratif, N° 3, 2018, p. 451

Cédric Meurant, « Le statut juridique des biens transférés aux métropoles », Revue française de droit administratif, N° 3, 2018, p. 451

Cédric Meurant, « Le patrimoine militaire français localisé à l’étranger », Patrimoine(s) et équipements militaires : aspects juridiques, Éditions Varenne-LGDJ, 2018, p. 119

Cédric Meurant, « L’interprétation des écritures des parties par le juge administratif français », Droit administratif, 2018, p. NC

Cédric Meurant, « Nature du recours contentieux contestant un refus de décharge du devoir de solidarité fiscale entre époux, note sous T.A. de Lyon, 28 février 2017, Mme X. », Revue de jurisprudence ALYODA, N° 3, 2017, p. NC

Cédric Meurant, « Dégrèvement d’office : la CARPA au tapis, note sous C.A.A. de Lyon, 25 octobre 2016, CARPA Rhône Alpes », Revue de jurisprudence ALYODA, N° 2, 2017, p. NC

Cédric Meurant, « L'établissement des manquements d'un hôpital aux règles de facturation à partir d'un échantillon tiré au sort ne fait pas obstacle à la proportionnalité d'une sanction, note sous C.A.A. de Lyon, 18 avril 2013, Ministre des Affaires sociales et de la Santé », Revue de jurisprudence ALYODA, N° 3, 2013, p. NC

Cédric Meurant, « « L'interprétation défavorable des écritures d'un demandeur par le juge administratif », Note sous C.A.A. de Lyon, 18 décembre 2012, Commune de Nevers », Revue de jurisprudence ALYODA, 2013, p. NC

Cédric Meurant, « « Le délai de recours, bouclier du requérant face aux ordonnances de l'article R. 222-1 du Code de justice administrative », Note sous C.A.A. de Lyon, 11 octobre 2012, M. X., », Revue de jurisprudence ALYODA, 2013, p. NC

Cédric Meurant, « « Vaccination obligatoire et maladie réactionnelle : question de l’imputabilité », Note sous C.A.A. de Lyon, 14 février 2013, Mme X. », Revue de jurisprudence ALYODA, 2013, p. NC

Cédric Meurant, « « Les conséquences du refus du juge d'appel d'évoquer sur l'office du juge de renvoi », Note sous C.A.A. de Lyon, 22 mars 2012, Ministre de l'Éducation nationale », Revue de jurisprudence ALYODA, 2012, p. NC

Cédric Meurant, « « Première utilisation de la substitution de motifs par le juge d'appel dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir contre un certificat d'urbanisme négatif », Note sous C.A.A. de Lyon, 3 novembre 2011, Commune de Bligny-sur-Ouche », Revue de jurisprudence ALYODA, 2012, p. NC

Communications

Cédric Meurant, « L’arrêt Czabaj a (presque) trois ans. Mais où va le contentieux administratif ? », p. NC, La "czabajisation" du contentieux administratif, Lyon, 17 juin 2019

Cédric Meurant, « La bienveillance du juge administratif à l’égard des parties », p. NC, La bienveillance en droit public, Lyon, 18 octobre 2018




Tags:

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.