Anne-Sophie Denolle

THESE
Le maire et la protection de l’environnement, soutenue en 2013 à Caen sous la direction de Marie-Joëlle Redor et Laurent Fonbaustier
Anne-Sophie Denolle, Christel Cournil (dir.), Le droit : une arme au service du vivant ? plaidoyers et contentieux stratégiques, Editions A. Pedone, 2024, 378 p.
Anne-Sophie Denolle, Le maire et la protection de l'environnement, LGDJ, une marque de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 458 p.
La 4e de couv. indique : "L'impératif de protection de l'environnement, tel que garanti par la Charte de l'environnement, pouvait paraître porteur d'aspirations ambitieuses propres à réformer les pratiques administratives et les conditions d'exercice du pouvoir, afin notamment de renforcer le potentiel environnemental des acteurs publics. Mais, à l'échelle de la commune, pourtant pertinente, dans l'exercice de polices, du moins prometteuses, l'ambition affichée ne semble pas avoir produit les effets escomptés. Il n'y a pas eu de revalorisation de l'ordre public général permettant une préservation globale de l'environnement à l'échelon communal. Et de manière générale, l'adaptation des mécanismes de la police municipale à la matière environnementale semble laborieuse et s'opérer avec lenteur. Il en est ainsi tant en raison de la logique de l'indépendance des législations qui a longtemps guidé le juge, que de l'interprétation restrictive qu'il fait de l'obligation d'agir ou encore de sa vision étroite du concours de police qui se traduit par le développement des polices étatiques exclusives. La marginalisation du maire est de nouveau accentuée par le développement de l'intercommunalité. Et la contribution du maire à la mise en uvre du principe de participation est encore trop limitée pour que son rôle environnemental en soit revalorisé."
Anne-Sophie Denolle, Laura Jaeger, Dhiego Teles Da silva (dir.), Droit nucléaire: nucléaire et recherche journée d'étude du jeudi 10 octobre 2019, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 179 p.
Anne-Sophie Denolle, Jean-Marie Pontier, Laura Jaeger (dir.), Droit nucléaire: la santé environnementale journée d'étude du 18 octobre 2018, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2019, 154 p.
Anne-Sophie Denolle, Marie-Joëlle Redor, Laurent Fonbaustier, Le maire et la protection de l’environnement,, 2013, 516 p.
L’impératif de protection de l’environnement, tel que garanti par la Charte de l’environnement, pouvait paraître porteur d’aspirations ambitieuses propres à réformer les pratiques administratives et les conditions d’exercice du pouvoir, afin notamment de renforcer le potentiel environnemental des acteurs publics. Mais, à l’échelle de la commune, pourtant pertinente, dans l’exercice de polices, pourtant prometteuses, l’ambition affichée ne semble pas avoir produit les effets escomptés. Il n’y a pas eu de revalorisation de l’ordre public général permettant une préservation globale de l’environnement à l’échelon communal. Et de manière générale, l’adaptation des mécanismes de la police municipale à la matière environnementale semble laborieuse et s’opérer avec lenteur. Il en est ainsi tant en raison de la logique de l'indépendance des législations qui a longtemps guidé le juge, que de l'interprétation restrictive qu'il fait de l'obligation d'agir ou encore de sa vision étroite du concours de police qui se traduit par le développement des polices étatiques exclusives. La marginalisation du maire est de nouveau accentuée par le développement de l'intercommunalité. Et sa contribution à la mise en œuvre du principe de participation est encore trop limitée pour que le maire puisse voir son rôle revalorisé en matière environnementale.
Anne-Sophie Denolle, Christel Cournil, « Droit de l’environnement », Dictionnaire d’écologie politique, S. Ollitrault (dir.), Presses de Sciences Po, 2025
Anne-Sophie Denolle, « « Les Pesticides, quel traitement juridique en Bretagne ? » », Les grands contentieux environnementaux en Bretagne, J. Petit, C. Dagnicourt, S. Philibert (dir.), Presses Universitaires de Rennes, 2025
Anne-Sophie Denolle, « « Le recours « biodiversité - Justice pour le Vivant », prolonger les premiers contentieux climatiques français » », Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, C. Cournil (dir.), DICE éditions, 2024
Anne-Sophie Denolle, « « Les luttes locales : l’action du collectif des maires anti-pesticides » », Le droit : une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, C. Cournil, A.-S. Denolle (dir.),, Editions A. Pedone, 2024, pp. 63-72
Anne-Sophie Denolle, « « La réparation des dommages nucléaires à l’environnement » », Droit Nucléaire. La santé environnementale, Anne-Sophie Denolle, Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier (dir.), PUAM, 2019
Anne-Sophie Denolle, « L'État est condamné pour les défaillances de sa procédure d'évaluation et d'autorisation des pesticides ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2026, n°01, p. 42
Anne-Sophie Denolle, « Eau sous tension (les Français face aux défis hydriques de leurs territoires) : quels enseignements du rapport de l'Institut Terram ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°09, p. 522
Anne-Sophie Denolle, « Les pesticides ne sont pas des déchets : le maire ne peut en restreindre l'usage ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°09, p. 547
Anne-Sophie Denolle, « L'encadrement juridique des pesticides par les autorités administratives : un droit à la hauteur des enjeux ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°04, p. 217
Anne-Sophie Denolle, « Pesticides : la fourniture d'études de toxicité et de cancérogénicité à long terme n'est pas obligatoire, mais un produit ne peut être commercialisé s'il comporte de tels risques ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°04, p. 236
Anne-Sophie Denolle, « L'État est condamné à réparer le préjudice causé aux enfants victimes de la pollution de l'air », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°02, p. 111
Anne-Sophie Denolle, « Les pesticides et le juge administratif : conservatisme ou progressisme ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2024
Anne-Sophie Denolle, « Évaluer les conséquences environnementales de l'activité du législateur : l'étude d'impact des projets de loi », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2023, pp. 45-57
Anne-Sophie Denolle, « La protection de l'environnement limitée par les exigences liées à la défense nationale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°09, p. 460
Anne-Sophie Denolle, « Les enjeux climatiques : la Climate smart city », Droit et ville, Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement (IEJUC), 2022, n°93
Anne-Sophie Denolle, « L'information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et les obligations à la charge des collectivités », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°1, pp. 23-26
Anne-Sophie Denolle, « Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°01, p. 23
Anne-Sophie Denolle, « Nouvelles technologies, antennes relais, OGM : le droit peut-il nous protéger des risques incertains pour la santé et l’environnement ? Quel rôle joue le juge administratif ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2020
Anne-Sophie Denolle, « Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2020, n°03, p. 109
Anne-Sophie Denolle, Fanny Gabroy, « Vulnérabilité et harcèlement moral : étude comparée du droit de la fonction publique et du droit du travail », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2020, n°18, pp. 65-72
Anne-Sophie Denolle, « Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2019, n°09, p. 370
Anne-Sophie Denolle, Aurore Catherine, Eugénie Duval, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2016 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2017, n°15
Anne-Sophie Denolle, « Commentaire de la loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, pp. 99-104
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (TECV) apparaît sous certains aspects de portée limitée, se bornant à fixer des objectifs vagues et à poser de simples incitations à agir. Mais la loi TECV ne peut se résumer ainsi. Composée de 215 articles, elle renvoie nécessairement à des dispositions prescriptives et techniques, censées concrétiser la transition énergétique. La loi TECV a, qui plus est, le mérite d’aborder la problématique énergétique dans sa globalité, en traitant non seulement des énergies renouvelables mais également de l’isolation des bâtiments, de l’enjeu du développement des transports propres, de la nécessité de fonctionner en circuits-courts en favorisant une économie circulaire moins énergivore.
Anne-Sophie Denolle, Eugénie Duval, « Urbanisme et participation », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2016, n°14, pp. 31-39
Anne-Sophie Denolle, « Les risques psychosociaux dans la fonction publique : les limites de la protection fonctionnelle », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2015, n°05, p. 983
Anne-Sophie Denolle, Xavier Aurey, Aurore Catherine, Antoine Siffert, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2009 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2010, n°8
Anne-Sophie Denolle, Xavier Aurey, Vincent Souty, Marie Rota, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2008 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2009, n°7
Anne-Sophie Denolle, Xavier Aurey, Marie Rota, Vincent Souty, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française janvier 2007-mars 2008 1 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2007, n°6
Anne-Sophie Denolle, Aurore Catherine, Eugénie Duval, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2016 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, Presses universitaires de Caen
La session jurisprudentielle 2016 du Conseil constitutionnel a été marquée, comme chaque année, par une diversité de décisions relayant des questions d’ordre substantiel et procédural. Ce fut également l’occasion pour le Conseil d’adopter un nouveau mode de rédaction de ses décisions et de rappeler certains éléments quant aux conditions de sa saisine dans le cadre d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Cette chronique n’a pas vocation à être exhaustive et cherche davantage à ...
Anne-Sophie Denolle, Eugénie Duval, « Urbanisme et participation », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, Presses universitaires de Caen
L’urbanisme est sans aucun doute l’un des domaines de prédilection de la participation. À l’origine, les processus participatifs se déclinaient essentiellement via l’enquête publique. Or celle-ci révèle que la participation en droit de l’urbanisme était avant tout motivée par la protection du droit de propriété. Puis, progressivement sont apparues d’autres considérations qui ont transformé la finalité de la participation. D’abord, des préoccupations liées à l’environnement. Comme l’explique J...
Anne-Sophie Denolle, « Le droit à une alimentation saine », le 26 janvier 2024
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université de Montpellier dans le cadre du MASTER « Droit de l’alimentation et de l’agroécologie »
Anne-Sophie Denolle, « Le droit : une arme au service du vivant ? », le 11 décembre 2023
Colloque organisé par l'Université de Rouen Normandie et Sciences Po Toulouse sous la direction scientifique de Anne-Sophie Denolle et Christel Cournil, sous le parrainage de la SFDE
Anne-Sophie Denolle, « Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? », le 30 novembre 2023
Colloque annuel national 2023 de la SFDE organisé par l’Université de Picardie Jules Verne et le CURAPP-ESS sous la direction de Florence Jamay, MCF en droit public, Doyenne de l’UFR de droit et de science politique et Marine Fleury, MCF en droit public
Anne-Sophie Denolle, « Les grands contentieux environnementaux en Bretagne », le 13 juin 2023
Colloque organisé par l'IDPSP, Université de Rennes, en partenariat avec le CMH et l'AMURE, ainsi qu'avec la SFDE, sous la responsabilité scientifique de Jacques Petit, Cyprien Dagnicourt et Sarah Philibert.
Anne-Sophie Denolle, « L’évaluation environnementale face à l’impératif écologique », le 20 octobre 2022
Colloque annuel de la SFDE en partenariat avec PEGASE – programme ITTECOP
Anne-Sophie Denolle, « La ville à l’heure du défi numérique. Elle est smart, ma city ! », le 10 décembre 2021
Colloque organisé par le Master II Droit de l'urbanisme et de la construction sous la direction scientifique d’Isabelle Savarit-Bourgeois
Anne-Sophie Denolle, « Vulnérabilités et droit, regards croisés », le 07 février 2020
Journée organisée par le CRDFED et l’Institut Demolombe, Université de Caen, dans le cadre du programme « Vulnérabilités, Santé et Société ».
Anne-Sophie Denolle, « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », le 21 novembre 2019
Colloque organisé sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Christel Cournil, Fabienne Labelle, et Damien Thierry.
Anne-Sophie Denolle, « Accident nucléaire et catastrophe environnementale », le 24 octobre 2019
Organisée par l’Institut Demolombe dans le cadre des conférences Droit et Pop Culture sous la responsabilité scientifique de : Annick Batteur, Samuel Etoa, Laurence Fin-Langer et Fanny Rogue.
Anne-Sophie Denolle, « Les droits et contentieux du nucléaire », le 18 octobre 2018
Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA