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Anne-Sophie Denolle

Maître de conférences, Droit public.

Université Rouen · Faculté de Droit, Economie et Science politique Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques — CUREJ
Université de Rouen NormandieFaculté de Droit, Economie et Science politiqueCentre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
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Actualités scientifiques

Colloque
Le droit à une alimentation saine
26 janv. 2024 · Montpellier
Colloque
Le droit : une arme au service du vivant ?
11 déc. 2023 · Rouen
Colloque
Les grands contentieux environnementaux en Bretagne
13 juin 2023 · Rennes
Journée d'étude
La ville à l’heure du défi numérique. Elle est smart, ma city !
10 déc. 2021 · Poitiers
Parution
Droit nucléaire
19 oct. 2020
Journée d'étude
Vulnérabilités et droit, regards croisés
7 fév. 2020 · Caen
Conférence
Accident nucléaire et catastrophe environnementale
24 oct. 2019 · Caen
Parution
Droit nucléaire
30 juil. 2019
Journée d'étude
Les droits et contentieux du nucléaire
18 oct. 2018 · Bagnols sur Cèze

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le maire et la protection de l’environnement, soutenue en 2013 à Caen sous la direction de Marie-Joëlle Redor et Laurent Fonbaustier 

    L’impératif de protection de l’environnement, tel que garanti par la Charte de l’environnement, pouvait paraître porteur d’aspirations ambitieuses propres à réformer les pratiques administratives et les conditions d’exercice du pouvoir, afin notamment de renforcer le potentiel environnemental des acteurs publics. Mais, à l’échelle de la commune, pourtant pertinente, dans l’exercice de polices, pourtant prometteuses, l’ambition affichée ne semble pas avoir produit les effets escomptés. Il n’y a pas eu de revalorisation de l’ordre public général permettant une préservation globale de l’environnement à l’échelon communal. Et de manière générale, l’adaptation des mécanismes de la police municipale à la matière environnementale semble laborieuse et s’opérer avec lenteur. Il en est ainsi tant en raison de la logique de l'indépendance des législations qui a longtemps guidé le juge, que de l'interprétation restrictive qu'il fait de l'obligation d'agir ou encore de sa vision étroite du concours de police qui se traduit par le développement des polices étatiques exclusives. La marginalisation du maire est de nouveau accentuée par le développement de l'intercommunalité. Et sa contribution à la mise en œuvre du principe de participation est encore trop limitée pour que le maire puisse voir son rôle revalorisé en matière environnementale.

  • Ouvrages

    Anne-Sophie Denolle, Christel Cournil (dir.), Le droit : une arme au service du vivant ? plaidoyers et contentieux stratégiques, Editions A. Pedone, 2024, 378 p.  

    Anne-Sophie Denolle, Le maire et la protection de l'environnement, LGDJ et une marque de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 458 p. 

    La 4e de couv. indique : "L'impératif de protection de l'environnement, tel que garanti par la Charte de l'environnement, pouvait paraître porteur d'aspirations ambitieuses propres à réformer les pratiques administratives et les conditions d'exercice du pouvoir, afin notamment de renforcer le potentiel environnemental des acteurs publics. Mais, à l'échelle de la commune, pourtant pertinente, dans l'exercice de polices, du moins prometteuses, l'ambition affichée ne semble pas avoir produit les effets escomptés. Il n'y a pas eu de revalorisation de l'ordre public général permettant une préservation globale de l'environnement à l'échelon communal. Et de manière générale, l'adaptation des mécanismes de la police municipale à la matière environnementale semble laborieuse et s'opérer avec lenteur. Il en est ainsi tant en raison de la logique de l'indépendance des législations qui a longtemps guidé le juge, que de l'interprétation restrictive qu'il fait de l'obligation d'agir ou encore de sa vision étroite du concours de police qui se traduit par le développement des polices étatiques exclusives. La marginalisation du maire est de nouveau accentuée par le développement de l'intercommunalité. Et la contribution du maire à la mise en uvre du principe de participation est encore trop limitée pour que son rôle environnemental en soit revalorisé."

    Anne-Sophie Denolle, Laura Jaeger, Dhiego Teles Da silva (dir.), Droit nucléaire: nucléaire et recherche journée d'étude du jeudi 10 octobre 2019, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 179 p. 

    Anne-Sophie Denolle, Jean-Marie Pontier, Laura Jaeger (dir.), Droit nucléaire: la santé environnementale journée d'étude du 18 octobre 2018, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2019, 154 p. 

    Anne-Sophie Denolle, Marie-Joëlle Redor, Laurent Fonbaustier, Le maire et la protection de l’environnement,, 2013, 516 p. 

    L’impératif de protection de l’environnement, tel que garanti par la Charte de l’environnement, pouvait paraître porteur d’aspirations ambitieuses propres à réformer les pratiques administratives et les conditions d’exercice du pouvoir, afin notamment de renforcer le potentiel environnemental des acteurs publics. Mais, à l’échelle de la commune, pourtant pertinente, dans l’exercice de polices, pourtant prometteuses, l’ambition affichée ne semble pas avoir produit les effets escomptés. Il n’y a pas eu de revalorisation de l’ordre public général permettant une préservation globale de l’environnement à l’échelon communal. Et de manière générale, l’adaptation des mécanismes de la police municipale à la matière environnementale semble laborieuse et s’opérer avec lenteur. Il en est ainsi tant en raison de la logique de l'indépendance des législations qui a longtemps guidé le juge, que de l'interprétation restrictive qu'il fait de l'obligation d'agir ou encore de sa vision étroite du concours de police qui se traduit par le développement des polices étatiques exclusives. La marginalisation du maire est de nouveau accentuée par le développement de l'intercommunalité. Et sa contribution à la mise en œuvre du principe de participation est encore trop limitée pour que le maire puisse voir son rôle revalorisé en matière environnementale.

  • Chapitres d'ouvrage

    Anne-Sophie Denolle, Christel Cournil, « Droit de l’environnement », Dictionnaire d’écologie politique, S. Ollitrault (dir.) :, Presses de Sciences Po, 2025 

    Anne-Sophie Denolle, « « Les Pesticides, quel traitement juridique en Bretagne ? » », Les grands contentieux environnementaux en Bretagne, J. Petit, C. Dagnicourt, S. Philibert (dir.) :, Presses Universitaires de Rennes, 2025 

    Anne-Sophie Denolle, « « Le recours « biodiversité - Justice pour le Vivant », prolonger les premiers contentieux climatiques français » », Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, C. Cournil (dir.) :, DICE éditions, 2024 

    Anne-Sophie Denolle, « « Les luttes locales : l’action du collectif des maires anti-pesticides » », Le droit : une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, C. Cournil, A.-S. Denolle (dir.), :, Editions A. Pedone, 2024, pp. 63-72 

    Anne-Sophie Denolle, « « La réparation des dommages nucléaires à l’environnement » », Droit Nucléaire. La santé environnementale, Anne-Sophie Denolle, Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier (dir.) :, PUAM, 2019 

  • Articles

    Anne-Sophie Denolle, « La jurisprudence administrative sur les pesticides : des avancées pour l’approche One Health ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2026, n°1, pp. 73-83 

    Anne-Sophie Denolle, « L'État est condamné pour les défaillances de sa procédure d'évaluation et d'autorisation des pesticides ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2026, n°01, p. 42  

    Anne-Sophie Denolle, « La jurisprudence administrative sur les pesticides : des avancées pour l’approche one health ? », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, 2026, n°51, pp. 73-82  

    Le concept « Une seule santé », bénéficiant d’une assise scientifique solide et d’une reconnaissance institutionnelle croissante, ne pouvait laisser le juge administratif indifférent dans sa manière d’appréhender les atteintes à la santé environnementale. Les pesticides reconnus comme l’une des principales causes de l’érosion de la biodiversité génèrent un contentieux lui donnant l’occasion de faire évoluer son office en intégrant progressivement dans ses raisonnements la logique One Health. Le juge retient notamment la responsabilité de l’État pour le préjudice écologique et le préjudice d’anxiété.

    Anne-Sophie Denolle, « Eau sous tension (les Français face aux défis hydriques de leurs territoires) : quels enseignements du rapport de l'Institut Terram ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°09, p. 522  

    Anne-Sophie Denolle, « Les pesticides ne sont pas des déchets : le maire ne peut en restreindre l'usage ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°09, p. 547  

    Anne-Sophie Denolle, « L'encadrement juridique des pesticides par les autorités administratives : un droit à la hauteur des enjeux ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°04, p. 217  

    Anne-Sophie Denolle, « Pesticides : la fourniture d'études de toxicité et de cancérogénicité à long terme n'est pas obligatoire, mais un produit ne peut être commercialisé s'il comporte de tels risques ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°04, p. 236  

    Anne-Sophie Denolle, « L'État est condamné à réparer le préjudice causé aux enfants victimes de la pollution de l'air », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°02, p. 111  

    Anne-Sophie Denolle, « Les pesticides et le juge administratif : conservatisme ou progressisme ? », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, 2025, n°Hors série, pp. 219-233  

    Le droit de l’eau (continentale) de l’été 2022 à l’été 2024 n’a pas connu de bouleversement majeur. Le droit européen s’est étoffé en matière de pesticides, d’eaux résiduaires urbaines, d’eau potable et d’énergie. S’agissant de la réglementation des usages, on peut regretter les renoncements résultant du double souci de développer les énergies décarbonées et d’apaiser la colère des agriculteurs, tout en reconnaissant certains progrès réglementaires et ambitions juridictionnelles.

    Anne-Sophie Denolle, « Les pesticides et le juge administratif : conservatisme ou progressisme ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2024 

    Anne-Sophie Denolle, « Évaluer les conséquences environnementales de l’activité du législateur : l’étude d’impact des projets de loi », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, 2024, n°Hors-série, pp. 45-57  

    Les études d’impact (EI) mises en place par la loi organique de 2009 est une procédure préalable, obligatoire à la confection de la plupart des projets de loi. L’objectif est, en apparence, simple : évaluer l’impact du projet pour améliorer la loi notamment au regard de l’impératif environnemental. Mais les EI s’inscrivent dans un mouvement plus global de réforme institutionnelle inspiré par l’OCDE et visant à lutter contre l’inflation de la réglementation et l’encadrement excessif du monde économique. Outil du libéralisme, l’EI des projets de loi relègue au second plan les préoccupations environnementales. Par ailleurs, le mécanisme n’a pas été conçu pour produire les effets escomptés. L’étude d’impact est effectuée par l’instigateur de la loi qui ne peut se livrer à une appréciation objective de sa propre réalisation. Ainsi viciées, les EI peinent à orienter l’action législative, sans que le Conseil constitutionnel, ni les parlementaires puissent y remédier. Ainsi sont votés sans ambages des projets de loi aux lourdes conséquences environnementales.

    Anne-Sophie Denolle, « Évaluer les conséquences environnementales de l'activité du législateur : l'étude d'impact des projets de loi », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2023, pp. 45-57 

    Anne-Sophie Denolle, « La protection de l'environnement limitée par les exigences liées à la défense nationale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°09, p. 460  

    Anne-Sophie Denolle, « Les enjeux climatiques : la Climate smart city », Droit et ville, Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement (IEJUC), 2022, n°93 

    Anne-Sophie Denolle, « La Smart city à l’heure du réchauffement climatique : un modèle fantasmé », Droit et Ville, Droit et Ville, 2022, n°93, pp. 203-217  

    Anne-Sophie Denolle, « L'information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et les obligations à la charge des collectivités », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°1, pp. 23-26 

    Anne-Sophie Denolle, « Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°01, p. 23  

    Anne-Sophie Denolle, « Nouvelles technologies, antennes relais, OGM : le droit peut-il nous protéger des risques incertains pour la santé et l’environnement ? Quel rôle joue le juge administratif ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2020 

    Anne-Sophie Denolle, « Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée ! », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2020, n°03, p. 109  

    Anne-Sophie Denolle, « Nouvelles technologies, antennes relais, OGM : le droit peut-il nous protéger des risques incertains pour la santé et l’environnement ? Quel rôle joue le juge administratif ? », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, 2020, n°spécial, pp. 189-200  

    Il existe des technologies et des techniques qui présentent des risques incertains pour la santé et l’environnement. C’est le cas notamment des OGM ou des antennes-relais de téléphonie mobile. Ces risques, bien que difficiles à appréhender, ne sont pas pour autant ignorés par le droit. En effet, le principe de précaution est voué à nous en protéger en incitant les autorités publiques à prendre les mesures qui s’imposent. Mais dans la pratique, les autorités sont rarement admises à restreindre l’activité industrielle et commerciale en présence de risques suspectés comme si l’incertitude était en elle-même un obstacle à leur intervention. Pourtant, le juge administratif est déjà parvenu, en dehors du champ d’application du principe de précaution, à en faire abstraction et à admettre la légalité de l’action publique face à un risque hypothétique de trouble à l’ordre public (dignité humaine, moralité publique).

    Anne-Sophie Denolle, Fanny Gabroy, « Vulnérabilité et harcèlement moral : étude comparée du droit de la fonction publique et du droit du travail », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2020, n°18, pp. 65-72  

    Anne-Sophie Denolle, « Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2019, n°09, p. 370  

    Anne-Sophie Denolle, Aurore Catherine, Eugénie Duval, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2016 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2017, n°15 

    Anne-Sophie Denolle, « Commentaire de la loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, 2016, n°Volume 41, pp. 99-104  

    La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (TECV) apparaît sous certains aspects de portée limitée, se bornant à fixer des objectifs vagues et à poser de simples incitations à agir. Mais la loi TECV ne peut se résumer ainsi. Composée de 215 articles, elle renvoie nécessairement à des dispositions prescriptives et techniques, censées concrétiser la transition énergétique. La loi TECV a, qui plus est, le mérite d’aborder la problématique énergétique dans sa globalité, en traitant non seulement des énergies renouvelables mais également de l’isolation des bâtiments, de l’enjeu du développement des transports propres, de la nécessité de fonctionner en circuits-courts en favorisant une économie circulaire moins énergivore.

    Anne-Sophie Denolle, « Commentaire de la loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2016, pp. 99-104  

    La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (TECV) apparaît sous certains aspects de portée limitée, se bornant à fixer des objectifs vagues et à poser de simples incitations à agir. Mais la loi TECV ne peut se résumer ainsi. Composée de 215 articles, elle renvoie nécessairement à des dispositions prescriptives et techniques, censées concrétiser la transition énergétique. La loi TECV a, qui plus est, le mérite d’aborder la problématique énergétique dans sa globalité, en traitant non seulement des énergies renouvelables mais également de l’isolation des bâtiments, de l’enjeu du développement des transports propres, de la nécessité de fonctionner en circuits-courts en favorisant une économie circulaire moins énergivore.

    Anne-Sophie Denolle, Eugénie Duval, « Urbanisme et participation », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2016, n°14, pp. 31-39   

    Anne-Sophie Denolle, « Les risques psychosociaux dans la fonction publique : les limites de la protection fonctionnelle », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2015, n°05, p. 983  

    Anne-Sophie Denolle, « Les études d'impact : une révision manquée ? », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2011, n°87, pp. 499-514  

    Anne-Sophie Denolle, Xavier Aurey, Aurore Catherine, Antoine Siffert, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2009 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2010, n°8   

    Anne-Sophie Denolle, Xavier Aurey, Vincent Souty, Marie Rota, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2008 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2009, n°7   

    Anne-Sophie Denolle, Xavier Aurey, Marie Rota, Vincent Souty, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française janvier 2007-mars 2008 1 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2007, n°6   

  • Communications

    Anne-Sophie Denolle, « Le droit à une alimentation saine », le 26 janvier 2024 

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université de Montpellier dans le cadre du MASTER « Droit de l’alimentation et de l’agroécologie »

    Anne-Sophie Denolle, « Le droit : une arme au service du vivant ? », le 11 décembre 2023 

    Colloque organisé par l'Université de Rouen Normandie et Sciences Po Toulouse sous la direction scientifique de Anne-Sophie Denolle et Christel Cournil, sous le parrainage de la SFDE

    Anne-Sophie Denolle, « Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? », le 30 novembre 2023 

    Colloque annuel national 2023 de la SFDE organisé par l’Université de Picardie Jules Verne et le CURAPP-ESS sous la direction de Florence Jamay, MCF en droit public, Doyenne de l’UFR de droit et de science politique et Marine Fleury, MCF en droit public

    Anne-Sophie Denolle, « Les grands contentieux environnementaux en Bretagne », le 13 juin 2023 

    Colloque organisé par l'IDPSP, Université de Rennes, en partenariat avec le CMH et l'AMURE, ainsi qu'avec la SFDE, sous la responsabilité scientifique de Jacques Petit, Cyprien Dagnicourt et Sarah Philibert.

    Anne-Sophie Denolle, « L’évaluation environnementale face à l’impératif écologique », le 20 octobre 2022 

    Colloque annuel de la SFDE en partenariat avec PEGASE – programme ITTECOP

    Anne-Sophie Denolle, « La ville à l’heure du défi numérique. Elle est smart, ma city ! », le 10 décembre 2021 

    Colloque organisé par le Master II Droit de l'urbanisme et de la construction sous la direction scientifique d’Isabelle Savarit-Bourgeois

    Anne-Sophie Denolle, « Vulnérabilités et droit, regards croisés », le 07 février 2020 

    Journée organisée par le CRDFED et l’Institut Demolombe, Université de Caen, dans le cadre du programme « Vulnérabilités, Santé et Société ».

    Anne-Sophie Denolle, « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », le 21 novembre 2019 

    Colloque organisé sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Christel Cournil, Fabienne Labelle, et Damien Thierry.

    Anne-Sophie Denolle, « Accident nucléaire et catastrophe environnementale », le 24 octobre 2019 

    Organisée par l’Institut Demolombe dans le cadre des conférences Droit et Pop Culture sous la responsabilité scientifique de : Annick Batteur, Samuel Etoa, Laurence Fin-Langer et Fanny Rogue.

    Anne-Sophie Denolle, « Les droits et contentieux du nucléaire », le 18 octobre 2018 

    Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA