Présentation

Depuis 2017, un cycle de recherche s'est ouvert à l'université de Caen Normandie autour de la question de la vulnérabilité. Dans le sillage de la création du programme « Vulnérabilité, santé et société » de la MRSH (qui regroupe droit, psychologie, sociologie, sciences de l'éducation, lettres), plusieurs actions ont été menées par les juristes autour de ce thème.

La première s'est déroulée sous la forme d'une demi-journée d'études ayant eu lieu en septembre 2017 au sein de l'Institut Demolombe durant laquelle plusieurs interventions, suivies de discussions, ont été menées pour comprendre l'applicabilité de la notion de vulnérabilité à plusieurs catégories d'acteurs du droit (les mineurs, les consommateurs, les travailleurs).

La seconde a consisté à proposer et animer, au sein d'un colloque interdisciplinaire ayant eu lieu à la MRSH en novembre 2018, un atelier intitulé « vulnérabilités nommées et innommées » durant lequel diverses branches du droit (droit public, droit pénal, droit civil, droits fondamentaux, droit des affaires) ont été interrogées sur le sens et le contenu qu'elles confèrent à la notion de vulnérabilité. Cet événement a regroupé des membres des deux laboratoires de droit de l'université de Caen, l'Institut Demolombe et le CRDFED. A la suite de ces événements, plusieurs participants, issus de l'un et de l'autre de ces deux centres de recherche, ont proposé une action nouvelle commune entre eux afin de prolonger et approfondir ce travail et de produire une publication de ces diverses réflexions et de renforcer la coopération entre nos deux laboratoires de recherche.

Cette nouvelle action commune consistera, le 7 février 2020, en une journée d'études sur le thème de la vulnérabilité qui s'efforcera d'en approfondir les enjeux en croisant autant que possible les points de vue du droit public, du droit privé et de l'histoire du droit. Cette journée s'articulera autour de deux pivots. Le premier consistera, en matinée, à analyser la notion de vulnérabilité déclinée à la situation d'individus traditionnellement considérés comme placés en situation de fragilité, d'infériorité ou de dépendance à l'égard d'autrui (travailleurs, consommateurs ou usagers du service public, migrants). Le second temps de la journée, en après-midi, se propose d'investir la question de vulnérabilités dont la visibilité émerge actuellement dans les discours et préoccupations collectives : la situation de l'entreprise et des personnes morales, mais aussi les vulnérabilités d'un genre nouveau générées par les technologies de l'information et de la communication. Il est à noter qu'il s'agit d'une journée d'études et non d'un colloque. Autrement dit, il ne s'agit pas nécessairement de présenter des conclusions définitives à des travaux mais de venir présenter des réflexions et questions personnelles sur des sujets afin de les discuter au sein de nos deux laboratoires en croisant les regards entre privatistes, publicistes et historiens du droit. A ce titre, les interventions seront construites sur un format court de 15 minutes par intervenant afin de laisser un maximum de temps à la discussion qui les suivra.

Par suite, une publication regroupera les travaux issus de cette journée d'études, ainsi que des événements antérieurs, dans le numéro 2020 des Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux (PUC).

Comité scientifique : Laurence Fin-Langer, Delphine Bazin-Beust, Samuel Etoa, Aurore Catherine, Mathias Couturier

Organisation et contact : Mathias Couturier, mathias.couturier@unicaen.fr

vulnérabilités et droit, regards croisés

Programme

Matinée – vulnérabilités individuelles

9h – Introduction générale
Eleonora Bottini

9h15 – 1^ère session - Dialogues droit privé/droit public

Présidence de session : Jérôme Pigeon

La vulnérabilité des usagers des services publics et des consommateurs
Jean-Jacques Thouroude et Delphine Bazin-Beust

La vulnérabilité des travailleurs privés et publics
Fanny Gabroy et Anne-Sophie Denolle

Discussion avec la salle

10h45 – Pause

11h – 2^e session - Table ronde La vulnérabilité des migrants

Animation et coordination : Laurence Mauger-Vielpeau
Participants : Catherine-Amélie Chassin, Alexandra Korsakoff

Discussion avec la salle

Après-midi – vulnérabilités émergentes

14h – Introduction à l'après-midi
Samuel Etoa

14h15 – 1e session - Vulnérabilités économiques

Présidence de session : Alix Profit

La vulnérabilité de l'entreprise individuelle
Armelle Gosselin-Gorand et Laurence Fin-Langer

Vulnérabilités et sociétés
Aïda Bennini

Relations économiques, concurrence et vulnérabilités
Grégory Godiveau

Discussion avec la salle

15h45 – Pause

16h – 2e session - Table ronde Vulnérabilités numériques

Animation et coordination : Thibault Douville

Participants : Yann Paquier, Elodie Noël, Chloé Hervochon

Discussion avec la salle