Blanche Lormeteau, François-Mathieu Poupeau, L'autoconsommation collective d'électricité en France : Émergence d’une innovation contrariée, Presses des Mines et OpenEdition, 2023, Économie et gestion, 322 p.
L’autoconsommation collective d’électricité (ACCE) est née, en France, de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (TECV) de 2015. S’inscrivant dans un mouvement général de recomposition des systèmes énergétiques, ce nouveau dispositif, qui consiste à relier des consommateurs à un ou plusieurs producteurs en empruntant le réseau public de distribution d’électricité, fait écho à plusieurs types d’attentes : contribuer à développer les énergies renouvelables, répondre aux aspirations des citoyens à produire et consommer au niveau local (notion de « circuit court »), inciter les individus à mieux prendre conscience des enjeux d’efficacité et de sobriété énergétiques, etc. Portée par ces motivations diverses, l’ACCE s’est depuis diffusée et fait désormais partie de la palette des dispositifs que les porteurs de projets locaux peuvent mobiliser. L’objectif de cet ouvrage est de rendre compte des dynamiques d’émergence de ce nouvel outil d’action publique, en articulant deux échelles d’analyse, nationale d’une part (évolution du cadre réglementaire entre 2015 et 2022, sous l’effet de jeux d’acteurs parfois complexes), locale d’autre part (étude de cinq opérations). Fruit d’un travail interdisciplinaire, l’enquête montre que la « promesse » de l’ACCE (œuvrer en faveur d’une gestion plus décentralisée de l’énergie) n’a jamais été vraiment tenue, ce dispositif ayant été progressivement dépossédé de son potentiel de transformation pour devenir un instrument s’inscrivant dans la continuité des formes de régulation historiques du secteur électrique, marquées par un fort centralisme
Blanche Lormeteau, Anne Stevignon, Marthe Torre-Schaub (dir.), Les Risques climatiques à l'épreuve du droit, Mare & Martin, 2023, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 362 p.
Blanche Lormeteau, Aglaé Jézéquel, Agnès Michelot, Marthe Torre-Schaub (dir.), Dictionnaire Juridique du Changement Climatique, mare & martin, 2022, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 583 p.
Blanche Lormeteau, Agathe van Lang (dir.), L'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes: quels enseignements ?, Presses universitaires de Rennes, 2021, 339 p.
Blanche Lormeteau, Raphaël Romi, Gaëlle Audrain-Demey (dir.), Droit de l'environnement et du développement durable, 11e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Précis Domat droit public, 784 p.
Blanche Lormeteau, Marthe Torre-Schaub (dir.), Droit et changement climatique, Mare & Martin, 2020, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 301 p.
Blanche Lormeteau, « L’approche systémique au soutien de l’effectivité d’une mobilité solidaire », in Louis de Fontenelle, Sébastien Martin (dir.), Le droit des mobilités, LexisNexis, 2024
Blanche Lormeteau, Roberta Pistoni, « Paysage et Energie : écrire le destin énergétique des territoires à l’heure de l’urgence climatique », in Clémentine Bories, Pierre-Alain Collot, Eric Naim-Gesbert, (dir.) (dir.), Le paysage en droit : vers un droit au paysage ?, Mare & Martin, 2024
Blanche Lormeteau, Roberta Pistoni, « Le projet du bailleur social Pas-de-Calais habitat à Saint-Martin-Boulogne », L’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE D’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE. Émergence d’une innovation contrariée, 2024
Blanche Lormeteau, Gaëlle Audrain-Demey, « La spécificité des déchets nucléaires issus des essais nucléaires : un grand flou », in Florence Poirat, Gregoire Calley (dir.), Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Pedone, 2023
Blanche Lormeteau, « Vers une responsabilité du fait de l’aggravation des préjudices environnementaux ? », in François Cafarelli (dir.), La résilience des territoires exposés aux risques naturels, Mare & Martin, 2023
Blanche Lormeteau, « Regulatory framework of collective self-consumption operations », in G. Debizet, M. Pappalardo, F. Wurtz (dir.), Local Energy Communities. Emergence, Places, Organizations, Decision Tools, Routledge, 2022, pp. 110-125
Blanche Lormeteau, « Les initiatives volontaires, " territoire à énergie positive " et " territoire à énergie positive pour la croissance verte ", premiers pas vers la décentralisation du système énergétique français ? », Magali Dreyfus, Aki Suwa. Local Energy Governance. Opportunities and Challenges for Renewable and Decentralised Energy in France and Japan, Routledge, 2022., 2022
Blanche Lormeteau, « La circularité des eaux », in Maxime Boul et Rémi Radiguet (dir.), Du droit des déchets au droit de l'économie circulaireRegards sur la loi du 10 février 2020, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021
Blanche Lormeteau, « "La responsabilité civile au secours des victimes du changement climatique ? Réflexions autour de l'affaire RWE" », in Marta Torre-Schaub (dir), Blanche Lormeteau (coll.) (dir.), in Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisation du droit, Marta Torre-Schaub (dir.) en collaboration avec Blanche Lormeteau, Mare & Martin, 2021, pp. 329-349
Blanche Lormeteau, « Le dialogue innovation et droit : l'exemple de la thermodynamique », in Marta Torre-Schaub (dir), Blanche Lormeteau (coll.) (dir.), Droit et changement climatique : comment répondre à l’urgence climatique ?Regards croisés à l’interdisciplinaire., Mare & Martin, 2020
Blanche Lormeteau, « Identification de l'objet transition énergétique », in Agathe Van Lang (dir.), Penser et mettre en œuvre des transitions écologiques, Mare & Martin, 2018
Blanche Lormeteau, « Intelligence énergétique et réseaux de chaleur », in Séverine Nadaud (dir.), L'intelligence énergétique - Quels regards des sciences sociales ?, PULIM, 2018
Blanche Lormeteau, « Une lecture énergétique du droit international du climat », in Marta Torre-Schaub, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, Christel Cournil (dir.), Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques?, Mare & Martin, 2018
Blanche Lormeteau, « Principe d'intégration et droit de l'énergie », in Gérard Brovelli Mary Sancy (dir.), Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne, actualités et défis, PUR, 2017
Blanche Lormeteau, Mylène Le Roux, « Économie d'énergie, énergies renouvelables et patrimoine monumental : une recherche de conciliation », in Mylène Le Roux (dir.), Crise et patrimoine monumental, L'Harmattan, 2015
Blanche Lormeteau, « The spread of the prosumer in European and French law: the structuring of energy communities », IAEE Energy Forum, 2024
Blanche Lormeteau, Rémi Radiguet, « Le volet paysage dans la loi APER : panorama d'une approche pointilliste », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°22, p. 1156
Blanche Lormeteau, « Autoconsommation collective en électricité et communautés énergétique, l’énergie comme un commun ? », Revue juridique de l'environnement, 2023, n°2, pp. 371-378
Blanche Lormeteau, Gaëlle Audrain-Demey, « Biodiversité : retour sur la période 2022-2023 », Droit de l'environnement , 2023, n°321
Blanche Lormeteau, Nathalie Hervé-Fournereau, Marion Bary, Florian Favreau, Daniel Gadbin [et alii], « Chronique annuelle droit de l'environnement de l'UE », Revue de l'Union européenne, 2022, n°02, p. 115
Blanche Lormeteau, Nathalie Hervé-Fournereau, Marion Bary, Florian Favreau, Daniel Gadbin [et alii], « Le futur 8ème programme d'action général pour l'environnement in chronique annuelle droit de l'environnement de l'Union européenne coordonnée par Nathalie Hervé-Fournereau », Revue de l'Union européenne, 2022, n°655
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub, « Du nouveau dans le contentieux climatique - Des réponses temporelles et plurielles à l'urgence climatique », Revue juridique de l'environnement, 2022, n°21, pp. 257-274
Blanche Lormeteau, Viktorija Dudjak, Diana Neves, Tarek Alskaif, Shafi Khadem [et alii], « Impact of local energy markets integration in power systems layer: A comprehensive review », Applied Energy, 2021, p. 117434
Blanche Lormeteau, Gaëlle Audrain-Demey, « Chronique Biodiversité, avril 2020 - mars 2021 », Droit de l'environnement , 2021
Blanche Lormeteau, « Justice énergétique et inégalités : introduction à la vulnérabilité énergétique », Revue juridique de l'environnement, 2021
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub, « •La question climatique est-elle contraignante, Regards croisés à l’occasion du 5e anniversaire de l’Accord de Paris », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2021, n°3
Blanche Lormeteau, « Le droit des obligations face aux défis posés par la transition écologique in Le droit face aux défis de la transition écologique », Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, 2021, n°22, p. 67
Blanche Lormeteau, « Assistance bénévole : imbroglio entre responsabilité contractuelle et délictuelle, note sous Civ.1er, 5 mai 2021, n° 19-20. 579 », Gazette du Palais, 2021, n°25, p. 21
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub, « Urgence sanitaire, urgence écologique : les temps du droit, le droit du temps à venir, », La Semaine juridique. Édition générale, 2020
Blanche Lormeteau, « Les assureurs face au changement climatique. Eclairages internationaux. in Le droit international à l'épreuve du changement climatique », Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, 2020, n°3, p. 76
Blanche Lormeteau, « Une transition énergétique en construction », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2019, n°09, p. 425
Blanche Lormeteau, Etienne Durand, « Première prise de position de la CJUE sur la notion de réseau fermé de distribution », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub, « Les recours climatiques en France. L’affaire Urgenda et le rapport du GIEC, quel avenir pour la justice climatique ? », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019
Blanche Lormeteau, « La consécration législative du préjudice écologique », Droit de l'environnement , 2018
Blanche Lormeteau, « Conceptualisation de l’aléa climatique au prisme de la force majeure – une relecture du contentieux Xynthia », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, n°89
Blanche Lormeteau, « L’autoconsommation collective en électricité face au droit des colonnes montantes d’électricité », Droit de l'environnement , 2018, n°269
Blanche Lormeteau, Marta Torre-Schaub, Luca d'Ambrosio, « •Changement climatique et responsabilité, quelles normativités ? », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, n°89
Blanche Lormeteau, « Les réseaux fermés de distribution d'électricité, une nouvelle dynamique territoriale de la gestion de l'énergie », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n°4
Blanche Lormeteau, « Regards sur les émissions de gaz à effet de serre dans le mécanisme de compensation écologique », Revue juridique de l'environnement, 2017, n°4
Blanche Lormeteau, « Regards sur les émissions de gaz à effet de serre dans le mécanisme de compensation écologique », 2017, pp. 671-680
Les émissions de GES intègrent pleinement le droit de la pollution de l’air, portent atteinte à la biodiversité et au climat. Pourtant, parce qu’elles relèvent davantage du champ de la lutte contre le changement climatique, elles n’intègrent pas effectivement le mécanisme de droit commun de la compensation écologique. Elles pourraient en accentuer l’effet par l’articulation dynamique des enjeux climatiques et de la protection de l’environnement.
Blanche Lormeteau, « La validation par le Conseil constitutionnel de la méthode de transition comme principe directeur de l'action publique dans le champ de l'énergie », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, n°04, p. 607
Blanche Lormeteau, « Le renforcement de la protection du domaine public : existence d’une convention d’occupation et droits procéduraux », Revue juridique de l'Ouest , 2016, pp. 97-114
Blanche Lormeteau, « L'approfondissement de la définition des biens de retour révélant l'importance de l'intention des parties à l'aune des aléas technologiques », Droit administratif, 2016, n°6
Blanche Lormeteau, « L’ordonnance “autoconsommation” : premier pas vers une décentralisation du système énergétique national en faveur de la lutte contre le dérèglement climatique », Droit de l'environnement , 2016, n°249
Blanche Lormeteau, « Le renforcement de la protection du domaine public : existence d'une convention d'occupation et droits procéduraux », 2016, pp. 97-114
La valorisation économique de l’exploitation du domaine public portuaire donne l’occasion à la section du contentieux du Conseil d’Etat, dans un arrêt du 19 juin 2015, de fixer de nouvelles règles visant à sécuriser l’utilisation privative du domaine public, tant pour le gestionnaire que pour l’utilisateur. A la faveur du maintien du caractère exprès d’une convention d’occupation du domaine public, un nouveau principe émerge : celui du caractère écrit des conventions. Un principe procédural est également étendu, celui de la jurisprudence Citécable Est2 : la possibilité de présenter, y compris en appel, de nouveaux moyens tirés de l’enrichissement sans cause ou de la faute d’un des supposés cocontractants, lorsque l ’absence de contrat est constatée par le juge, au cours de l ’instance.
Blanche Lormeteau, « Le décret du 8 janvier 2015 relatif à la géothermie : une étape déterminante pour l’essor de la filière », Droit de l'environnement , 2015
Blanche Lormeteau, « L'interdiction programmée du recours aux produits phytosanitaires », Droit de l'environnement , 2014
Blanche Lormeteau, « Transition », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022
Blanche Lormeteau, « Acteurs publics », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022
Blanche Lormeteau, Marthe Lucas, « Compensations », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Blanche Lormeteau, Pascal Yiou, « Echelle(s) d'espace », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022
Blanche Lormeteau, Pascal Yiou, « Echelle(s) temporelle(s) », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022
Blanche Lormeteau, « Energie », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022
Blanche Lormeteau, « Justice énergétique », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022
Blanche Lormeteau, Étienne Durand, « Lois Climat - perspectives françaises », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022
Blanche Lormeteau, « Planification climatique », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022
Blanche Lormeteau, « Table ronde sur les enjeux et les apports de la Justice énergétique », La Justice Énergétique, un concept fédérateur dans la lutte contre le changement climatique, Paris ( France), le 09 avril 2024
Blanche Lormeteau, « Les communautés d’énergie : facteurs et modes d’engagements », Les communautés d'énergie, Bordeaux, le 29 novembre 2023
Blanche Lormeteau, Louis Fontenelle, « Symposium : Principe de continuité et service public de la distribution de l'électricité », Cycle de symposiums autour des réseaux d'énergie comme un commun, Paris, le 23 novembre 2023
Blanche Lormeteau, « La structuration anticipée d'un régime juridique tourné vers la satisfaction d'une filière hydrogène "miraculeuse" : point d'étape et questionnements », Sséminaire Changement Climatique: Sciences, Sociétés, Politique, Paris, le 24 novembre 2023
Blanche Lormeteau, « Tableau ronde n° 2 : Produire ou consommer de l’énergie décarbonée : les moyens donnés aux collectivités sont-ils à la hauteur des enjeux ? », Énergies renouvelables. De l’accélération à la programmation, quels horizons ?, Paris, le 08 novembre 2023
Blanche Lormeteau, « Émergence de l’autoconsommation collective d’électricité en France :modèles et perspectives », Matinées de la Transition Énergétique dans un contexte industriel. Communautés d’énergie : questions d’économie et de droit, Belfort, le 30 juin 2023
Blanche Lormeteau, « Présidence de la table ronde consacrée à l'énergie », Les grands contentieux environnementaux en Bretagne, Rennes, le 13 juin 2023
Blanche Lormeteau, « Les PPA, nouveaux outils pour un nouveau modèle de système énergétique », Séminaire Transition Énergétique et Société 2023, Paris, le 27 avril 2023
Blanche Lormeteau, François-Mathieu Poupeau, « L’autoconsommation collective d’électricité en France », Webinaire « Énergie en commun » 2023, Paris, le 11 avril 2023
Blanche Lormeteau, « La production d'énergie au défi du risque de sécheresse », L'Union Européenne face à la sécheresse, Nantes, le 06 avril 2023
Blanche Lormeteau, « Les contentieux climatiques, marqueurs de réponses temporelles et plurielles à l'urgence climatique », Séminaire disciplinaire, Pau (Université de Pau), le 26 janvier 2023
Blanche Lormeteau, François-Mathieu Poupeau, « Autoconsommation collective et territorialisation », TransitionS Seminar Series -, NANTES, le 08 décembre 2022
Blanche Lormeteau, « Hydrogène et systèmes électrique décarboné », Matinées de la Transition Énergétique dans un contexte industriel, Montbéliard, le 10 novembre 2022
Blanche Lormeteau, « L'autoconsommation collective en électricité : un levier d'appropriation citoyenne de l'énergie territoriale? », Penser l'international au local : articulations et contradictions, Rennes, le 09 novembre 2022
Blanche Lormeteau, « Propos conclusifs », Numérique et Environnement : quelle conciliation par le droit?, Paris, le 21 octobre 2022
Blanche Lormeteau, « Les outils du droit de l’urbanisme permettant le développement du recours aux énergies renouvelables et de récupération », Immobilier durable - Quelle soutenabilité, quelles perspectives ?, Paris, le 19 octobre 2022
Blanche Lormeteau, Marion Lemoine-Schonne, « Le green deal, enjeux énergétiques et environnementaux au regard des dernières actualités », -Conférence organisée par Jeunes européens - Rennes, en ligne, le 30 mars 2022
Blanche Lormeteau, « Table ronde sur les risques contentieux climatiques », Les risques climatiques à l’épreuve du droit, Paris, le 17 mars 2022
Blanche Lormeteau, Magali Dreyfus, « Les collectivités territoriales », Droit de la sécurité d'approvisionnement énergétique dans l'UE, Lyon, le 04 novembre 2021
Blanche Lormeteau, « « Vulnérabilité énergétique et Justice énergétique : l’énergie comme un « commun » », Le(s) commun(s) en droit de l’environnement : droit des communs, droit commun et droit hors du commun, Bordeaux, le 27 octobre 2021
Blanche Lormeteau, « Justice climatique, justice énergétique et transition : propos autour de la vulnérabilité énergétique », Croissance, développement et inégalités. Un développement de plus en plus inégal ?, Rennes, le 26 mai 2021
Blanche Lormeteau, « [Reporté] La responsabilité juridique face au changement climatique », le 20 mai 2021
Conférence organisée dans le cadre des Soirées de la transition énergétique dans un contexte industriel, Pôle métropolitain Nord Franche-Comté, sous la responsabilité de Vincent Bertrand, CRESE.
Blanche Lormeteau, « Le dialogue entre innovation et droit, l’exemple de la thermodynamique », Changement climatique et dialogue interdisciplinaire, Paris, le 09 novembre 2018
