Philippe Tanchoux

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion

Centre de Recherche Juridique Pothier
  • THESE

    Procédures et pratiques électorales en France, de la fin de l'Ancien Régime à la veille de la Première Guerre mondiale, soutenue en 2000 à Orléans sous la direction de Michel Pertué 

  • Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit: cours intégral et synthétique + tableaux et cartes, 12e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Mémentos, 216 p.  

    "Cet ouvrage d'introduction historique au droit développe une approche basée sur l'évolution du droit, des institutions et de la société. Les auteurs exposent les avancées de la recherche depuis l'Antiquité jusqu'au système juridique français actuel. Avec clarté et rigueur, ils retracent l'évolution des sources de droit, présentent les notions fondamentales et offrent des repères chronologiques essentiels pour saisir les systèmes juridiques contemporains. Pour enrichir la perspective, chaque chapitre est agrémenté d'encadrés « Histoire comparée », abordant notamment des thèmes tels que le droit religieux de l'Égypte antique, l'émergence du droit de la common law dans l'Angleterre médiévale, l'importation du droit ibérique en Amérique latine lors des conquêtes, ou encore l'influence du modèle occidental sur le droit japonais au XIXe siècle. Cet ouvrage clair, structuré et accessible, conçu spécialement pour les étudiants, permet une compréhension plus facile et plus rapide."

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit: cours intégral et synthétique + tableaux et cartes, 11e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Mémentos, 214 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit, 7e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Les carrés, 134 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit: cours intégral et synthétique, tableaux et cartes, 10e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Mémentos, 198 p. 

    Philippe Tanchoux, François Priet, Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel, Presses universitaires de Rennes et Cairn, 2022, L'Univers des Normes  

    Discrètement apparu dans les années soixante, le recours à la technique du label en matière de patrimoine connaît depuis quelques années une croissance spectaculaire. Cet ouvrage analyse la dimension juridique et institutionnelle du label et montre l'originalité française par rapport aux pratiques étrangères. Il identifie le label appliqué au patrimoine pour le distinguer d'autres procédés tels que le classement ou la marque. Il apprécie son usage comme technique alternative de protection du patrimoine et relativise la portée des labels auprès des acteurs du patrimoine et des publics

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit, 6e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 134 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit: cours intégral et synthétique, 9e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 206 p. 

    Philippe Tanchoux, François Priet (dir.), Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel: [actes du colloque tenu à Orléans en décembre 2016, dans le cadre de l'ARD Intelligence des patrimoines, soutenu par la région Centre-Val de Loire], Presses Universitaires de Rennes, 2020, Collection L'Univers des normes, 537 p.  

    La 4e de couverture indique : "Discrètement apparu dans les années soixante, le recours à la technique du label en matière de patrimoine, issue à l'origine du domaine de l'activité économique, connaît depuis quelques années une croissance spectaculaire. Ces labels peuvent être d'origine étatique mais ils émanent aussi d'initiatives locales (Petites Cités de caractère), ou privées (Vieilles Maisons françaises), parfois relayées par la puissance publique (label Fondation du patrimoine). Le droit international et européen n'est pas en reste avec l'inscription Patrimoine mondial de l'Unesco, les labels Géoparc, Patrimoine européen... Ce succès se concrétise aussi par la diversité des patrimoines concernés, tant dans les domaines culturel (Maisons des illustres) que naturel (Grand Site de France, Jardin remarquable). De fait, l'utilisation de la technique du label illustre l'ouverture du champ patrimonial, les mutations qui affectent la notion même de patrimoine, et l'effort renforcé de valorisation dont il fait l'objet. Cet ouvrage analyse la dimension juridique et institutionnelle du label et montre l'originalité française par rapport aux pratiques étrangères. Il identifie le label appliqué au patrimoine pour le distinguer d'autres procédés tels que le classement ou la marque. Il apprécie son usage comme technique alternative de protection du patrimoine et relativise la portée des labels auprès des acteurs du patrimoine et des publics."

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit: cours intégral et synthétique, 8e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2020, 206 p.  

    La 4e de couverture indique : "Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage expose les acquis récents de la recherche depuis la période antique dans les civilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui. Cet ouvrage présente avec clarté et rigueur l'évolution des sources de droit, les notions fondamentales et les repères indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains."

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit, 7e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2019, Mémentos, 206 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit: cours intégral et synthétique, Gualino, une marque de Lextenso, 2019 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit, 5e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 134 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit, 6e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Fac universités ( Mémentos LMD ), 206 p.    

    Présentation de l'éditeur : "Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage expose les acquis récents de la recherche depuis la période antique dans les civilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui. Cet ouvrage présente avec clarté et rigueur l'évolution des sources de droit, les notions fondamentales et les repères indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains en 4 parties chronologiques : la fondation de la discipline juridique à la période antique, la Gaule à la croisée des traditions (IV-XIIe siècles), du pluralisme médiéval à la formation d'un droit national français (XIIe-XVIIIe siècles), l'unification et la codification du droit français (fin XVIIIe-fin XXe siècles)."

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit: [Les notions fondamentales pour comprendre les systèmes juridiques contemporains], Gualino, 2018 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit, 5e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Fac universités ( Mémentos LMD ), 195 p.  

    La 4e de couverture indique : "Grâce à une démarche fondée sur l’histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage expose les acquis récents de la recherche depuis la période antique dans les civilisations de l’Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui. Cet ouvrage présente avec clarté et rigueur l’évolution des sources de droit, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains"

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit (4e éd.), 4e éd., Gualino - Lextenso éditions, 2016, Les carrés, 134 p.   

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit, Gualino, 2016 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit (4e éd.), 4e éd., Gualino et Lextenso, 2015, Fac universités ( Mémentos LMD ), 195 p.    

    La 4e de couverture indique : "Grâce à une démarche fondée sur l’histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage expose les acquis récents de la recherche depuis la période antique dans les civilisations de l’Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui. Cet ouvrage présente avec clarté et rigueur l’évolution des sources de droit, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains"

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit, Gualino et Lextenso, 2015 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit (3e éd.), 3e éd., Gualino - Lextenso éditions, 2014, Les carrés, 136 p.   

    Philippe Tanchoux, Philippe Tanchoux, François Priet, François Priet (dir.), Val de Loire, patrimoine mondial: identité, protection, valorisation, Presses universitaires de Rennes, 2014, Collection "L'univers des normes", 243 p.  

    "Inscrit depuis 2000 sur la liste du Patrimoine mondial culturel et naturel prévue par la Convention UNESCO de 1972, le Val de Loire est de par son étendue (280 km de long) le plus imposant site français labellisé. Or la notion de bien relevant du patrimoine mondial soulève des problématiques en partie différentes et donc assez largement inédites par rapport aux procédures de protection du patrimoine culturel telles que notre législation les appréhende. Élément déterminant pour classer les biens au titre du Patrimoine Mondial, la notion de « Valeur Universelle Exceptionnelle » (V.U.E.) oblige les Etats dont les biens sont labellisés à définir précisément sur la base de la convention de 1972 leurs qualités intrinsèques qui justifient ce label prestigieux. La détermination de la V.U.E. du site du Val de Loire conduit à interpréter le champ du patrimoine à protéger de manière dynamique et extensive (châteaux classés, villes historiques et villages des bords de Loire, éléments d'architecture fluviale liés à la navigation ou aux autres activités qui complètent les données paysagères du fleuve). Elle invite également à s'interroger sur l’articulation possible entre les composantes de cette V.U.E. avec d’autres éléments, témoignages de nouveaux processus de patrimonialisation, tels que le patrimoine immatériel, le patrimoine naturel, industriel, etc. Mais les notions de Patrimoine mondial et de V.U.E. appliquées au Val de Loire peinent à se construire juridiquement, et ce alors même que les procédures de protection ne manquent pas. Le plan de gestion adopté en 2012 risque de s’insérer avec difficulté dans les dispositifs existants. Enfin l’enjeu de conservation des patrimoines culturel et naturel n’est pas exclusif. La labellisation doit également engendrer des actions de valorisation économique au sens large des territoires concernés." résentation de l'éditeur

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit: avec 30 pages de chronologie, Gualino et Lextenso éditions, 2014 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit, 3e éd., Gualino et Lextenso, 2013, Fac universités ( Mémentos LMD ), 194 p.  

    La 4e de couverture indique : "Créé et instrumentalisé par les sociétés pour leur assurer solidité et pérennité, le droit s'inscrit dans une évolution multimillénaire. L'élaboration du droit au fil du temps contraint à revenir à des temps anciens et à élargir le champ géographique et intellectuel aux civilisations dont nous sommes débiteurs et dont l'éloignement temporel ou géographique n'exclut pas une filiation intellectuelle. Voilà le fil directeur qui guide les auteurs et qui les conduit à développer les couches successives qui se sont amoncelées dans la construction de notre système juridique. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des différentes sources des normes juridiques, des notions fondamentales et des repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains."

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit: avec 30 pages de chronologie, 2e éd., Gualino, Lextenso éditions et Numilog, 2012, Les carrés, 136 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit, Gualino, 2012 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit, 2e éd., Gualino-Lextenso éditions et Numilog, 2011, Fac universités ( Mémentos LMD ), 160 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, L'essentiel de l'introduction historique au droit, Gualino-Lextenso éd., 2010, Les Carrés, 111 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Introduction historique au droit, Gualino et Lextenso éd., 2009, 152 p. 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, Yann Delbrel (dir.), France occupée, France occupante: le gouvernement du territoire en temps de crise, de la guerre de cent ans au régime de Vichy, Presses universitaires d'Orléans, 2008, 367 p. 

    Philippe Tanchoux, Les procédures électorales en France: de la fin de l'Ancien régime à la Première guerre mondiale, Comité des travaux historiques et scientifiques, 2004, CTHS-Histoire, 623 p. 

    Philippe Tanchoux, Droit et procédures électorales des assemblées provinciales de la fin de l'Ancien régime, l'auteur, 1995 

  • Philippe Tanchoux, Florence Abrioux, Koffi Selom Agbokanzo, « Marque territoriale et innovation : la différenciation de la destination Blois Chambord par le numérique », Tourisme et Territoires : Espaces d'innovations, ss la Dir. Herbert V. (2021), Peter Lang B, 2021   

    Philippe Tanchoux, « Approche de la garantie normative au sein des labels du patrimoine culturel et naturel », in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, 2021, pp. 269-281 

    Philippe Tanchoux, « Savoir faire et renouveau électoral »: l’expérience des élections administratives des assemblées provinciales de 1778 et 1787, in Le Digol, Christophe (1970-....). Directeur de publication, Hollard, Virginie (1976-....). Directeur de publication, Voilliot, Christophe (1967-....). Directeur de publication, Barat, Raphaël. Directeur de publication (dir.), Histoires d'élections : représentations et usages du vote de l'Antiquité à nos jours, CNRS éditions, 2018, pp. 115-141 

    Philippe Tanchoux, Florence Abrioux, Grégory Spieth, « Les fêtes de Jeanne d'Arc, entre mémoire et festivités »: comment renouveler l'attractivité du territoire de la ville d'Orléans?, in Rieutort, Laurent (1965-....). Directeur de publication, Spindler, Jacques. Directeur de publication (dir.), Le tourisme de mémoire : un atout pour les collectivités ?, l'Harmattan, 2015, pp. 297-319 

    Philippe Tanchoux, « Le rapprochement des législations nationales sur les biens culturel dans les années 1930 »: le rôle de l’IICI et de l’OIM, in Journées juridiques franco-polonaises (02 ; 2012 ; Cracovie, Pologne) (dir.), Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises : convergence et divergence entre systèmes juridiques, Mare et Martin, 2015, pp. 491-503 

    Philippe Tanchoux, « De la conservation iconographique à la protection juridique du patrimoine culturel »: une illustration en abyme de la « densification normative » ?, in Thibierge, Catherine. Directeur de publication, Chevallier, Jacques (1943-....). Préfacier, etc. (dir.), La densification normative : découverte d'un processus, Mare et Martin, 2013, pp. 345-355 

    Philippe Tanchoux, « Nouveaux patrimoines, nouveaux outils juridiques ? L’exemple de la géologie et géomorphologie », in Saupin, Guy. Directeur de publication Morice, Morice, Jean-René. Directeur de publication, Vivier, Nadine (1949-....). Directeur de publication (dir.), Les nouveaux patrimoines en Pays de la Loire, Presses Universitaires de Rennes, 2013, pp. 221-235 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, « Le Conseil général de 1945 à 1982 à travers l'exemple du Loiret et du Loir-et-Cher 1945-82 », in Benoit, Bruno (1949-....). Dir, Vergnon, Gilles. Dir (dir.), Laurent Bonnevay : le centrisme, les départements et la politique : colloque organisé par l'IEP de Lyon, l'Université Lyon 2 et le LARHRA, "Laurent Bonnevay et le département", S. Bachès, 2009, pp. 161-183 

    Philippe Tanchoux, « Orléans en dehors du réseau universitaire au XIXème siècle »: une exclusion paradoxale ?, in Pertué,Michel, Université d'Orléans (dir.), L'université d'Orléans 1306-2006. Regards croisés sur une histoire singulière, Presses Universitaires d'Orléans, 2008, pp. 91-105 

    Philippe Tanchoux, « Les procédures électorales sous le Consulat et l'Empire », in Pertué, Michel (dir.), Suffrage, citoyenneté et révolutions, 1789-1848, Société des études robespierristes, 2002, pp. 49-75 

  • Philippe Tanchoux, « Le  logement social , parent pauvre du patrimoine culturel ? », Droit et ville, 2020, n°1, pp. 183-199 

    Philippe Tanchoux, « Les labels dans le domaine du patrimoine : des marqueurs historiquement marqués ? »: des marqueurs historiquement marqués?, Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n°41, pp. 19-20   

    Philippe Tanchoux, Florence Abrioux, « La professionnalisation des acteurs du patrimoine vue au travers l’évolution de l’offre de formation universitaire », 2016  

    La professionnalisation des acteurs du patrimoine comme de la culture n’est plus à démontrer. Elle s’explique par un ensemble de mouvements convergents, en particulier le renouveau de la visibilité de la culture et du patrimoine, l’engouement des publics, l’inflation du champ patrimonial, l’économisation de ces secteurs depuis le début des années 1980, l’émergence de nouveaux besoins en matière de gestion et de valorisation. Ce regain de visibilité a suscité des vocations. Dans le même temps,...

    Philippe Tanchoux, « Le monument historique, modèle étalon de la politique patrimoniale française du XIXe siècle ? », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°36, p. 2076   

    Philippe Tanchoux, « La loi du 31 décembre 1913, modèle étalon, de la politique patrimoniale française ? », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°132013, pp. 2076-2080 

    Philippe Tanchoux, « Les pouvoirs municipaux de la commune entre 1800 et 1848 : un horizon chimérique ? », Parlement, Revue d'histoire politique, 2013, pp. 25-48   

    Philippe Tanchoux, « Les  pouvoirs municipaux  de la commune entre 1800 et 1848 : un horizon chimérique ? », Parlement, Revue d'histoire politique, 2013, n°2, pp. 35-48 

    Philippe Tanchoux, « Heurs et malheurs de l'administration chargée de la protection des monuments historiques en France, 1830-1848 », Culture and local governance, 2008, pp. 28-47 

  • Philippe Tanchoux, « Val de Loire », in Pierre Allorant, Jean Garrigues, Alexandre Borrell (dir.), 250 lieux, personnages, moments : patrimoine en Beauce, Berry, Gâtinais, Perche, Sologne, Touraine, Presses universitaires François Rabelais, 2018 

    Philippe Tanchoux, « Le festival de Sully Sur Loire », in Pierre Allorant, Jean Garrigues, Alexandre Borrell (dir.), 250 lieux, personnages, moments : patrimoine en Beauce, Berry, Gâtinais, Perche, Sologne, Touraine, Presses universitaires François Rabelais, 2018 

    Philippe Tanchoux, « Henri de Monfreid », in Pierre Allorant, Jean Garrigues, Alexandre Borrell (dir.), 250 lieux, personnages, moments : patrimoine en Beauce, Berry, Gâtinais, Perche, Sologne, Touraine, Presses universitaires François Rabelais, 2018 

  • Philippe Tanchoux, « Droit(s) et architecture », le 24 novembre 2023  

    Colloque organisé par l'IRDA (Université Sorbonne Paris Nord), le CRJP (Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale, sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, Université d’Orléans et Didier Guével, Professeur de droit privé, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et Sciences politiques et sociales, Université Sorbonne Paris Nord

    Philippe Tanchoux, Koffi Selom Agbokanzo, « Multi marquage territorial : le risque de confusion entre outils marketing pour différencier et promouvoir les territoires », 3ème Colloque international sur l'Intelligence des Marques, Labels et Produits (COBLI 2023) à Angers, Angers, le 22 juin 2023   

    Philippe Tanchoux, « Droit(s) et territoire(s) », le 08 décembre 2022  

    Journées d'étude organisées par l'axe Actions et territorialisations et le projet exploratoire ARAPT, en partenariat avec des unités de recherche membres du CIST (Art-DEV, CITERES, CUREJ, Géographie-cités, IDEES, Lab' Urba).

    Philippe Tanchoux, « Transmettre les monuments historiques », le 13 octobre 2022  

    Journées organisées à l'Institut national des formations notariales (INFN) par la Demeure Historique, la Fondation Mérimée et les Universités de Paris-Saclay et d’Orléans.

    Philippe Tanchoux, Koffi Selom Agbokanzo, « Du capital marque Chambord à la construction d'une image de la destination touristique : une démarche marketing réductrice », 2ème Colloque international sur l'Intelligence des Marques, Labels et Produits (COBLI), Orléans, le 24 juin 2021   

    Philippe Tanchoux, « La territorialisation du droit du tourisme », le 19 mars 2021  

    Organisé pour le Laboratoire de Recherche Juridique par Nicolas Demontrond, Docteur en Droit public, Enseignant contractuel à l'ULCO

    Philippe Tanchoux, « De l’offre à la demande de patrimoine », Les labels dans le domaine du patrimoine, Orléans, le 15 décembre 2016  

    Le colloque entend porter l'accent sur la typologie diversifiée des labels, sur leur portée juridique et leur impact auprès des acteurs du patrimoine et des publics.

    Philippe Tanchoux, « Droit(s) et jardin », le 15 novembre 2019  

    Organisé par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) en partenariat avec le CRJ Pothier de l'université d'Orléans et la Bibliothèque nationale de France (BnF)

    Philippe Tanchoux, « Tourisme et innovation des territoires », le 25 septembre 2019  

    Organisé par l’ULCO sous la coordination scientifique de Vincent Herbert, Professeur des Universités, ULCO

    Philippe Tanchoux, Florence Abrioux, Grégory Spieth, « Une médiation en « réalité augmentée » pour renforcer l’attractivité touristique de Chambord ? », Economie du tourisme et management des entreprises touristiques, Fès Morocco (MA), le 21 juin 2019 

    Philippe Tanchoux, « Loger les classes populaires dans la ville. Entre initiatives privées et interventions publiques », Loger les classes populaires dans la ville. Entre initiatives privées et interventions publiques, Orléans, le 12 décembre 2018  

    Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212)

    Philippe Tanchoux, « Droit(s) et gastronomie », le 17 novembre 2017  

    Organisé en collaboration avec la BNF

    Philippe Tanchoux, « De l’exploitation de la nature à la valorisation du « pittoresque » », Le paysage entre deux lois, Angers, le 15 juin 2017  

    Ces 4èmes journées d'études biennales sont organisées par le Centre Jean BODIN, laboratoire de recherche juridique et politique de l'Université d'Angers, sous la direction de Arnaud de Lajartre, Maître de conférences à l’Université d'Angers.

    Philippe Tanchoux, «, La mise en place du « carré militaire » à Orléans et l'organisation de la mémoire des soldats Morts pour la France », Conférence pour le Souvenir Français, Orléans, le 01 janvier 2017 

    Philippe Tanchoux, « « Université d’Orléans, patrimoine, collections… » », Journée d’échanges professionnels sur le thème Musées et universités, Orléans, le 17 décembre 2015 

    Philippe Tanchoux, « Des « abords de 500 m » au « périmètre délimité » », Quelle réforme pour le droit du patrimoine culturel bâti, Angers, le 15 décembre 2015 

    Philippe Tanchoux, « L’institution du carré militaire dans le cimetière d’Orléans par le Souvenir Français », Mémoires des guerres de Jeanne d’Arc à nos jours en Centre - Val de Loire, Orléans, le 05 mai 2014 

    Philippe Tanchoux, Florence Abrioux, Grégory Spieth, « Le rapprochement des législations nationales sur les biens culturel dans les années 1930 : le rôle de l’IICI et de l’OIM », Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises, Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Cracovie Poland (PL), le 09 avril 2015   

    Philippe Tanchoux, Florence Abrioux, B. Law de Lauriston, « Licences et masters universitaires français en art, culture, patrimoine, étude synoptique et analytique », Journée d’étude La gestion du patrimoine culturel, questions de formation, Paris, le 13 juin 2014 

    Philippe Tanchoux, « L'impact de l’expérience de la Guerre Civile sur la protection internationale des biens culturels en temps de guerre au XXe siècle », Les évacuations dans l’espace frontalier franco-allemand pendant la seconde Guerre Mondiale, Sarrebruck Germany (DE), le 29 juin 2013       

    Philippe Tanchoux, « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires », le 28 janvier 2013 

    Philippe Tanchoux, « Aux origines européennes de la Convention de 1972 : l'héritage des travaux de l'OIM et de l'IICI dans la conception d'une protection internationale du patrimoine », Patrimonium : 2ème conférence internationale, Clermont-Ferrand, le 26 septembre 2012     

    Philippe Tanchoux, « Entrée « élection », Les mots et l’administration, Retour pluridisciplinaire sur deux siècles de production de savoirs de l’administration, (XIX-XXe siècles) », Programme ANR Mosare, Lyon, le 19 décembre 2012 

    Philippe Tanchoux, « Les techniques procédurales de “gestion” de la masse électorale », Les Français et le vote depuis 1789/11ème Colloque historique des bords de Marne, Le Perreux-sur-Marne, le 22 septembre 2012 

    Philippe Tanchoux, « Le franchissement de la Loire et la mue contrastée des centres anciens au XVIIIe siècle, Orléans, Blois Tours », 10ème Conférence Internationale d'Histoire Urbaine de Gand, Ville et Société dans l'Histoire Européenne, Gand Belgium (BE), le 01 septembre 2010 

    Philippe Tanchoux, Pierre Allorant, « Le Conseil général de 1945 à 1982 à travers l'exemple du Loiret et du Loir-et-Cher 1945-82 », "Laurent Bonnevay et le département", Lyon, le 15 novembre 2007 

    Philippe Tanchoux, « Objectifs du vote et procédures de vote », Table ronde auprès du député Abelin, Paris, le 16 janvier 2008 

    Philippe Tanchoux, « L’introduction de l’individu dans le processus électoral collectif », Citoyen et citoyenneté sous la Révolution française, Vizille, le 24 septembre 2004 

    Philippe Tanchoux, « Le maire de 1800 à 1848 », Journée d'études "Administration et municipalité", Orléans, le 20 juin 2003 

    Philippe Tanchoux, « La mise en œuvre des pouvoirs municipaux de la commune entre 1800 et 1848 », Municipalités et pouvoir central, Châteauroux, le 17 juin 2002 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • José Mfoutou kokolo, L'histoire constitutionnelle de la République du Congo, thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec Pierre Allorant  

    Dans la présente étude, il est question de démontrer le paradoxe de l'histoire constitutionnelle congolaise : elle subit un éternel recommencement au point où le constitutionnalisme, au Congo, est stagnant. Il est l'objet d'un désir de construction qui a abouti à une volonté manifeste de destruction par ceux-là mêmes qui sont à l'origine de sa conception et de son édification, c'est-à-dire les autorités politiques ( succession des Coups d'Etat 1963,1968,1977,1979,1997) . Ainsi, les abrogations constitutionnelles effrénées ont pour conséquences directes une crise de la normativité avérée ainsi que le manque d'alternance démocratique (exception faite des élections concurrencielles de 1992,l'émanation de la CNS de 1991). Au demeurant, l'histoire constitutionnelle congolaise dénote d'un certain manque d'originalité car elle est marquée par des influences démocratiques des libéraux au lendemain de indépendance (Constitutions de 1961,1992,2002 et 2015), et des marqueurs de l'idéologie marxiste-léniniste symbolisé par le Parti-unique (Acte de 1964,Constitutions de 1969, 1973 et 1979).

  • Ulrich Kévin Kianguebeni, La protection du patrimoine culturel au Congo, thèse soutenue en 2016 à Orléans sous la direction de François Priet, membres du jury : Patrick Le Louarn (Rapp.), Florent Garnier (Rapp.), Samuel Kidiba    

    Le droit du patrimoine culturel congolais est un droit récent en raison du jeune âge de ses outils juridiques. En effet, ce droit s’est largement inspiré du système français à travers l’application, au Congo, de la législation française avant l’indépendance. Instituée dans un contexte historique particulier, la conception congolaise du patrimoine est une émanation des administrateurs coloniaux et missionnaires français. Cette conception est essentiellement basée sur l’adoption des valeurs culturelles françaises car la France en tant que métropole a institué l’application de sa législation dans les colonies. Cependant, cette application n’a pas été suivie d’effet au Congo en raison de l’absence du patrimoine au sens occidental. Avec l’indépendance en 1960, la nouvelle élite congolaise, issue des écoles françaises, a opté pour un mimétisme juridique et institutionnel. Les premiers textes à illustrer ce mimétisme ont été la loi 32/65 du 12 août 1965 donnant à l’Etat la possibilité de créer des organismes tendant au développement de la culture et des arts et le décret 68-45 du 19 février 1968 fixant les modalités d’application de la loi 32/65 du 12 août 1965. Ce mimétisme a révélé des lacunes en raison de la non prise en compte des réalités socio-culturelles congolaises. Dès lors, on a assisté, à la fin des années 1970, à une tentative d’élargissement de la conception du patrimoine avec la prise en compte de la conception traditionnelle à travers notamment l’affirmation de l’identité culturelle congolais. De nos jours, le Congo marque un grand intérêt à la protection du patrimoine par les politiques de développement culturel et par l’adoption deux textes majeurs : la loi n°8-2010 du 26 juillet 2010 portant protection du patrimoine national culturel et naturel et la loi de n°9-2010 du 26 juillet 2010 portant orientation de la politique culturelle au Congo. Une démarche supplémentaire qui illustre la marche vers la protection du patrimoine culturel bien que celle-ci soit encore embryonnaire et présente beaucoup d’insuffisances. Cependant, il convient de noter que la protection du patrimoine culturel connaît beaucoup de difficultés, lesquelles sont liées aux ressources humaines aux ressources financières. C’est pourquoi ce travail propose des mesures et initiatives en faveur d’une protection et d’une gestion efficaces du patrimoine culturel au Congo.