Patrice Hoang

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion

Centre de Recherche Juridique Pothier
Responsable de la formation :
  • THESE

    La protection des tiers face aux associations : Contribution à la notion de "contrat-organisation", soutenue en 2000 à Paris 2 sous la direction de Paul Didier 

  • Patrice Hoang, Aline Cheynet de Beaupré, Sabrina Le Normand-Caillère, Bruno Robin de Malet (dir.), Les 15 ans de la fiducie : bilan et perspectives de la réforme, LexisNexis, 2023, 290 p.   

    Patrice Hoang, La protection des tiers face aux associations: contribution à la notion de contrat-organisation, Éd. Panthéon-Assas et L.G.D.J. diff., 2002, Droit privé, 524 p. 

  • Patrice Hoang, « Les expertises en droit des entreprises en difficulté », in Jean-Jacques Ansault, Louis d'Avout, Nicolas Binctin, Dorothée Gallois-Cochet et Isabelle Trémeau (dirs) (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Germain, LGDJ-Lextenso, 2015, pp. 393-411 

  • Patrice Hoang, « L'aménagement contractuel d'un droit réel de jouissance spéciale sur les droits sociaux : quelles sont les véritables limites ? », Recueil Dalloz, 2020, n°12, p. 663   

    Patrice Hoang, « Les dispositions réglementaires encadrant les opérations de restructuration des associations : libre copie ou fidèle adaptation ? », Bulletin Joly Sociétés, 2015, pp. 439-442 

    Patrice Hoang, « Les opérations de restructuration des associations après la loi ESS », Bulletin Joly Sociétés, 2015, pp. 44-51 

    Patrice Hoang, « Les actions de droit commun du coemprunteur in bonis emportées dans la spirale de l’irresponsabilité du prêteur ? », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2014, p. ?7 

    Patrice Hoang, « Deux garanties ne valent pas mieux qu'une pour le cessionnaire de droits sociaux »: Note sous Cour de cassation (com.) 14 mai 2013, F-P+B, n° 12-15.119, Sté leps-Straling c/ Lentoni Vve Rouas, Revue des Sociétés , 2013, n°11, pp. 611-615   

    Patrice Hoang, « Risque d’entreprise et risque indemnitaire des partenaires externes de l’entreprise en difficulté », Les Petites Affiches, 2013, pp. 6-15 

    Patrice Hoang, « L'octroi abusif de crédit s'invite à la table de l'exclusion de responsabilité de l'article L. 650-1 du code de commerce », Recueil Dalloz, 2012, n°31, p. 2034   

    Patrice Hoang, « De la suppression du dispositif prétorien de la responsabilité pour soutien abusif », Recueil Dalloz, 2006, n°21, p. 1458   

    Patrice Hoang, « Régularité de la décision d'exclusion d'un sociétaire : entre le marteau du droit processuel et l'enclume du droit matériel associatif », Revue des Sociétés , 2006, n°04, p. 853   

    Patrice Hoang, « Un président d'association aux petits pieds », Revue des Sociétés , 2003, n°02, p. 341   

  • Patrice Hoang, « Vulnérabilité et entreprise », le 10 novembre 2023  

    Colloque organisé par Sabrina Le Normand-Caillère, MCF HDR, à l’Université d’Orléans et Stéphanie Mauclair, MCF HDR, à l’Université d’Orléans, membres du CRJP. Le colloque fait suite au projet “La vulnérabilité et l’entreprise“, financé en 2021 dans le cadre de l’Appel à projets récurrent de la MSH Val de Loire.

    Patrice Hoang, « Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme », le 30 septembre 2022  

    Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de demain sous la direction scientifique de Sabrina Le Normand-Caillère, MCF HDR, à l’Université d’Orléans, Aline Cheynet de Beaupré, Professeur à l’Université d’Orléans, Patrice Hoang, Professeur à l’Université d’Orléans et Bruno Robin de Malet, Avocat fiduciaire, FTPA, Paris

    Patrice Hoang, « Les limites légales à l’aménagement contractuel des nouveaux droits réels sur les droits sociaux », L’aménagement contractuel des nouveaux droits réels, Orléans, le 04 octobre 2019  

    Organisé par le CRJP, Université d’Orléans

    Patrice Hoang, « La réforme du droit des contrats dans le code civil et commercial argentin. Comparaison avec le droit français », le 04 avril 2018  

    Ateliers de droit des affaires organisé par le CRJ Pothier de l’université d’Orléans

    Patrice Hoang, « Quelles stratégies pour l'immobilier d'entreprise ? Opportunités, contraintes et pièges », le 01 décembre 2017  

    Organisé dans le cadre du Cycle de colloques en droit des affaires et du patrimoine

    Patrice Hoang, « Pour un droit des PME ! », le 02 juin 2017  

    Organisé par l’IRDP sous la direction de Véronique Bourgninaud.

    Patrice Hoang, « Le patrimoine associatif instrumentalisé », L’instrumentalisation du patrimoine, Orléans, le 16 septembre 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Émeric Nicolas, Le principe d'assimilation des investisseurs aux consommateurs sur les marchés financiers, thèse soutenue en 2010 à Orléans    

    Traditionnellement présentés comme des univers étanches et que tout semble opposer, les marchés financiers sont de plus en plus structurés comme des marchés de consommation. Au regard de l’analyse pragmatique de la réalité économique et sociale de ces deux secteurs, il apparaît donc juste et opportun d’offrir aux investisseurs particuliers une protection essentiellement comparable à celles des consommateurs. C’est d’ailleurs dans cette direction que s’oriente nettement le droit financier ces dernières années. L’émergence d’un principe d’assimilation des investisseurs aux consommateurs permet de rendre compte juridiquement de ce phénomène de « consumérisation » du droit financier et d’aller plus loin en ce sens. Techniquement, ce principe invite à la reconnaissance d’une notion juridique hybride d’investisseur consommateur.Pratiquement, les investisseurs-consommateurs pourraient revendiquer directement l’application de nombreuses dispositions du Code de la consommation. À un niveau plus théorique, ce principe invite à repenser en profondeur la manière traditionnelle de concevoir le paradigme du droit financier et les principales notions des deux disciplines mobilisées. Enfin, parce que la technique juridique d’assimilation s’est révélée être un « impensé » de la science du droit, une réflexion en retour sur ce procédé a été engagée. Il en ressort, qu’en droit, l’assimilation présente une suffisante spécificité justifiant une double reconnaissance : d’une part, en tant qu’instrument normatif, en un principe général d’assimilation et, d’autre part, en un concept de la science du droit à fonctions théoriques multiples.

  • Nadia Hilmy, Essai sur le perfectionnement du droit des entreprises en difficulté., thèse soutenue en 2012 à Tours sous la direction de Nicolas Cayrol, membres du jury : François-Xavier Lucas (Rapp.), Bénédicte François    

    L’entreprise en difficulté est une terre de conflit entre plusieurs intérêts. L’étude du perfectionnement des règles substantielles permet de déterminer les intérêts protégés en droit et en fait. Ces derniers ressortent du contenu et de la fonction de la notion de l’intérêt de l’entreprise. L’équilibre est trouvé entre la rationalité économique et la rationalité juridique. Il se heurte, néanmoins, aux dispositions du licenciement inadaptées à la situation des entreprises en cessation des paiements. De fait, son absence dans la procédure de sauvegarde ne porte pas préjudice à son efficacité d’autant qu’elle s’inscrit dans un mouvement d’anticipation et de contractualisation. Le droit judiciaire des entreprises en difficulté renvoie aux règles régissant le droit processuel et la répartition des pouvoirs entre les intervenants. Si la situation du débiteur s’est améliorée, la place faite aux créanciers, particulièrement dans la procédure des comités, n’est pas audacieuse. La consultation de droit commun reprend au moindre incident. Tout un mal pour rien ! Notre étude ne se justifie pas seulement en raison du contexte économique et social, mais aussi en raison de la spécificité du droit processuel. Après les dernières réformes, un état des lieux s’est imposé.