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Sabrina Le Normand

Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion
Rue de Blois, BP 6739
45067 Orléans Cedex

Sabrina Le Normand

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les nouveaux droits réels de jouissance spéciale

vendredi 20 mars 2020

Organisé par le CMH sous la direction de Nicolas Kilgus, Professeur de droit privé et Nicolas Laurent-Bonne, Professeur d'histoire du droit et des institutions

Les Influences réciproques entre impôt et responsabilité

jeudi 6 février 2020

Organisé pour l’IRDP, Université de Nantes par E. Gicquiaud et M. Nicolas

La transmission des exploitations viti-vinicoles

vendredi 15 novembre 2019

Colloque organisé sous la direction de Abdelkhaleq Berramdane, Professeur Émérite de l’Université de Tours, Alexandre Deroche, Professeur à l’Université de Tours et Fabienne Labelle, Maître de conférences à l’Université de Tours

L’aménagement contractuel des nouveaux droits réels

vendredi 4 octobre 2019

Organisé par le CRJP, Université d’Orléans

L'impôt sur la fortune immobilière

vendredi 22 mars 2019

Quelles actualités ?

Organisé par l’IRJI, Université de Tours

La transparence : un droit fondamental ?

vendredi 12 octobre 2018

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212, Université d’Orléans)

Les influences réciproques entre impôt et entreprise

mardi 27 février 2018

Organisé par l’IRDP de l’Université de Nantes

Loi de finances 2018. Une révolution fiscale en marche : opportunités, contraintes & pièges

lundi 22 janvier 2018

Organisé par le Centre de recherche juridique Pothier de l’Université d’Orléans

Quelles stratégies pour l'immobilier d'entreprise ? Opportunités, contraintes et pièges

vendredi 1 décembre 2017

Organisé dans le cadre du Cycle de colloques en droit des affaires et du patrimoine

La notion d'intérêt(s) en droit

jeudi 12 octobre 2017

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier


Cours UNJF

Droit du crédit (établissements et opérations)

Droit du crédit (établissements et opérations)

Le droit des établissements et des opérations de crédit est une branche du droit des affaires. Il occupe également une place importante au sein du...



Publications

Ouvrages

Sabrina Le Normand, Droit et fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières, LexisNexis, 2015, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 488 p.

Sabrina Le Normand, Droit et fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières, [s.n.], 2011, 496 p.

Articles

Sabrina Le Normand, « Note sous Conseil d'État, neuvième-dixième Chambres réunies, 30 mai 2018, requête numéro 402447 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Sabrina Le Normand, « Note sous Conseil d'État, troisième et huitième Chambres, 22 mai 2017, requête numéro 396945 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Sabrina Le Normand, « Note sous Loi numéro 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, Journal officiel numéro 0302 du 30 décembre 2018 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, p. NC

Sabrina Le Normand, « Calculer et optimiser l'imposition des revenus distribués et des plus-values mobilières par la flat tax », Revue Fiscale du Patrimoine, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Exonération de la résidence principale ; Conseil d'État, huitième et troisième Chambres réunies, 24 novembre 2017, requête numéro 396209 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Fiscalité des bitcoins ; Note sous Conseil d'État, huitième et troisième Chambres réunies, 26 avril 2018, requêtes numéros 417809, 417809, 418031, 418032 et 418033 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Fiscalité patrimoniale : apports de la loi de finances 2018 et des lois de finances rectificatives pour 2017 », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Interprétation stricte de l'exonération de TVA des opérations de virement et de paiement », Revue internationale des services financiers, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Intérêts d'obligations convertibles en actions et prorata de TVA-CE, 5 mars 2018, n° 393647, SAS ACG Holding », Revue internationale des services financiers, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « La fiscalité des entreprises et de leurs dirigeants », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « La fiscalité des entreprises et de leurs dirigeants. La fiscalité des entreprises. ; Note sous Conseil d'État, assemblée plénière, 13 juin 2018, SARL Berthelot opticiens, numéro 401942 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « La fiscalité des entreprises et de leurs dirigeants. La fiscalité patrimoniale des dirigeants ; Note sous Loi numéro 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, Journal Officiel numéro 0305 du 31 décembre 2017 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « La fiscalité du droit réel de jouissance spéciale », Actes pratiques et ingénierie immobilière, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « La fiscalité patrimoniale du dirigeant », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Les aspects fiscaux de l'immobilier d'entreprise », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Livraison intracommunautaire et vente en chaîne en matière de TVA ; Note sous Cour de Justice de l'Union Européenne, 21 février 2018, affaire numéro C-628/16, Kreuzmayr », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Majoration de 80 %, non « automatique » en matière d'abus de droit ; Note sous Conseil d'État, neuvième et dixième Chambres réunies, 19 mars 2018, requête numéro 399862 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Plan épargne en actions (PEA) et interposition de sociétés ; Note sous Cour administrative d'appel de Paris, 21 décembre 2017, Kemoun, affaire numéro 14PA01656 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Quote-part de frais et charges et intégration fiscale », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Refus de renvoi de QPC relative à la remise en cause du droit à déduction de la TVA en cas de fraude carrousel », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Remboursement de crédits de TVA et cessions de créances Dailly », Revue internationale des services financiers, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Retour sur la notion de société holding animatrice ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 31 janvier 2018, pourvoi numéro 16-17.938 », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2018, p. NC

Sabrina Le Normand, « Assujettissement à la TVA des primes de capture de cartes bancaires placées en opposition ou utilisées de manière frauduleuse », Revue internationale des services financiers, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Donation de la nue-propriété de titres sociaux avec clause de remploi et report de l'usufruit non assorti d'une sûreté », Revue Fiscale du Patrimoine, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Déduction de la TVA des prestations de services réalisées entre une succursale et son siège établi dans un autre État membre », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Déduction des sommes versées par un gestionnaire de programmes de fidélisation », Revue internationale des services financiers, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Fiducie de titres de participation : une fiscalité neutre ? », Revue Fiscale du Patrimoine, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Financement d'actifs circulants et opérations complexes en matière de TVA », Revue internationale des services financiers, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Fiscalité des services financiers », Revue internationale des services financiers, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Fiscalité patrimoniale : apports de la loi de finances 2017 et de la loi de finances rectificative pour 2016 », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « L'exonération de TVA des livraisons intracommunautaires et l'absence d'inscription dans le système d'échange d'informations », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « La fiscalité des entreprises et de leurs dirigeants », Revue de Jurisprudence Commerciale, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Les groupements de moyens dans le secteur bancaire et financier : une fin assurée ? », Revue internationale des services financiers, 2017, p. NC

Sabrina Le Normand, « Liaisons dangereuses entre les groupements de moyens du secteur bancaire et financier et la TVA », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2017, p. NC


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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.